CALISTO

Association sans but lucratif


Dénomination : CALISTO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.719.766

Publication

24/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOL, 2 0

après dépôt de l'acte au greffe

1 " 12~224~7"

Dénomination

fen entier) : Calisto

n

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de la Collectivité, 19 à B-4100 Seraing

N- d'entreprise : 2;4.Q . A .

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

René D. Nizet, Président, rue de la Collectivité, 19 à B-4100 Seraing, GSM : 0494/04.14.45.

N° de registre national 850929-255-44

René J. Charlier, Secrétaire, rue de Warfusée, 14 à B-4400 Flémalle GSM : 0495164.08.46.

N° de registre national 840530-425-86

Xavier Kulczycki, Trésorier, rue Pery, 25 à B-4460 Horion-Hozémont GSM : 0497/82.65.92.

N° de registre nationa 881010-399-55

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Catisto

Article 2 Siège social

Le siège social est établi rue de la Collectivité, 19 à B-4100 Seraing, dans l'arrondissement judiciaire pie,

Liège.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet : l'organisation de jeux de rôle grandeur nature

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des participa " ts ou commerçants environnant dans les différents domaines qui intéressent directement la gestion de leur activ té ludique.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de bie is' rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente pie' matériel de jeu de rôle, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatigp. e,' électronique, multimédia, numérique, ...), ... etc. Cet objet peut être réalisé de manière généralement. quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou '3n partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toi te installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de sin objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses. objectifs statutaires.

Mentionner sur fa dernière page du Volet B :

Au recto : Nom ei qualité du notaire instrumentant ou de ta perso res

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des ite-s Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.0

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres .est

illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumet- re à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité perman¬ nt peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjerer appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que I3s héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. ._a cotisation sociale annuelle est fixée à un minimum de un euro et à un maximum de mille euros.

Article 9 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moi: s, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six arts. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en janvier 2017.

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter. & uf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personr.:s concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comté permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas Je partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

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MOCE 2.0

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justif er de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonctign

et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de L'association ou à

tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées lu moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et el!" . s sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanEnt présent le plus ancien.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus ancien des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifie nt d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débute le 1 janvier 2012 et se termine le 31 décembre 2012.

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elfe décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

MOU 2.0

Réserve

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" I Moniteur belge

Volet B - Suite

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel

de la .

majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent en

tant que Président : René Donovan Nizet, en tant que secrétaire : René Jonathan Charlier et en tant que

trésorier : Xavier Kulczycki qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :

Président : René Donovan Nizet, en tant que secrétaire : René Jonathan Charlier et en tant que trésorier :

Xavier Kulczycki qui acceptent.

Fait à Seraing, en six exemplaires, le huit janvier deux mille douze.

Signatures

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personne,.

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ren=A" Nizet, Président

ulczyc 'Trésorier v

René J

arlier, Secrétaire Xavier

~

Coordonnées
CALISTO

Adresse
RUE DE LA COLLECTIVITE 19 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne