BOXING-HUY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. BOXING-HUY
Dénomination : BOXING-HUY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.455.373

Publication

30/05/2014
ÿþMOD 2.2

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1  L association est dénommée : BOXING-HUY

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL (éventuellement DUREE)

STATUTS D ASBL BOXING-HUY

Monsieur KHADIRI Mouhcine

né en 10.09.1976

à Taourirt (Maroc)

habittante à : rue Saint-Pierre, 52

4500 Huy

et

Monsieur SATIKHANOV Mansour

né en 24.121.1994

à Simsir (Russie)

habittant à : rue des vignes, 1

4500 Huy

et

Madame RAPPE Raquel

né en 03.08.1976

à Bujumbura (Burundi)

Habittant à: rue Saint-Pierre, 52

4500 Huy

et

Monsieur KHADIRI Zakaria

né en 20.02.1985

à Taourirt (Maroc)

Habittant Rue entre deux portes, 8 boite 3

4500 Huy

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

Entre les soussignés :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue St-Pierre 52

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Boxing-Huy

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14304963*

Volet B

4500

0553455373

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Huy

Greffe

Déposé

27-05-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Art. 2  Son siège social est établi à :

Rue Saint-Pierre, 52 à 4500 Huy.

Dans l arrondissement judiciaire de Liège.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L association est constituée pour une durée indéterminée.

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TITRE II : OBJET  BUT

Art. 3  L association a pour but(s) : la promotion du sport en général et de sports de combat en particulier.

Section 1 : Admission

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Art. 4  L association a pour objet: l organisation d activités liées à la pratique du Kick-Boxing, Thai-boxing, k1, boxe Anglaise et MMA sous forme de cours, compétitions, formations, des stages...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 5  L association est composée de membres effectifs, d affiliés d honneur

et de membres adhérents ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts.

Art. 6 - Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d administration) est

admis par décision de l Assemblée Générale réunissant trois voix présentes ou représentées. Pour devenir

membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

être majeur

a. Droits :

Au moins deux cours / semaine de 1,5 heur chacun. Utiliser les locaux et équipement de la salle. Participer à des stages et compétitions sous le nom et l encadrement du club. Un carnet de licence de la fédération. Un entrainement sérieux et de qualité dans un climat familiale, de bonne humeur et de respect.

TITRE III : MEMBRES

Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l association, après avoir satisfait aux obligations d affiliation imposées

par le conseil d administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

b. Obligations :

Fournir les documents nécessaires, photos, montants d inscription, cotisation et d assurance. Se changer aux vestiaires prévus pour ça. Se vêtir d une tenue correcte adaptée (tee-shirt, short ou pantalon), le port de basket et interdit pour des raisons de sécurité et respect du matériel. Avoir un minimum de matériel personnel : Bondage, gants de boxe, protège tibia, coquille, protège dents... Le port de bijoux et piercing sont interdits pondant les cours. Manque de respect, moqueries, racisme, discrimination et autres incivilité du genre sont strictement interdits. Notre club doit constituer une petite famille pour tous ses membres. Respecter les locaux et le matériel pondant toutes les activités du club. Suivre un comportement respectueux et non agressif envers son entourage à l intérieur et à l extérieur du club. Suivre les directives de l instructeur qui gère le cours. Respecter les consignes de sécurité pour ne pas nuire aux autres et à soi-même. Le silence total est exigé quand un instructeur donne ou explique une technique ou une consigne. Attendre les consignes de l instructeur pour faire les pauses pondant l entrainement sauf urgences. A la fin de chaque séance d entrainement les élèves sont priés de ranger le matériel d entrainement : Pao, tapis, cordes à sauter... Respecter les horaires de début et fin des cours. Il est interdit d entrer à la salle avant l autorisation ou la présence d un instructeur. En cas de retard, il est demandé de rentrer discrètement sans perturber le cours et d attendre l autorisation de l instructeur. Il est interdit de fumer dans les locaux du club. Les membres veilleront à respecter les consignes conventionnelles d ordre et d hygiène dans tous les locaux du club. Pour des raisons économiques et écologiques il est demandé aux adhérents de

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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prendre leur douche pondant le dernier quart d heure avant la fin de la durée d ouverture de la salle. Les cours ne sont pas donnés pendant les jours fériés. Les périodes de vacances ou arrêts temporaires des cours serons annoncé à la salle ou d autres moyens (site, page Facebook, newsletter...) Des vidéos et photos dans l unique but de promouvoir le club, peuvent êtres prisent durant les différentes activités organisés. On cas d opposition une simple demande à un membre du staff devrait suffire pour supprimer la publication du contenu concerné.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non-respect des statuts, ainsi que:

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Art. 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,

n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10  Les membres (effectifs et adhérents) peuvent payer leurs cotisations par une des formules suivantes :

Une cotisation mensuelle de 2011/ mois. Une cotisation pour trois mois 5011/ 3 mois Un formule de 511/ cours.

Art. 11  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12  L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts ;

la nomination et la révocation des administrateurs ;

le cas échéant, la nomination des commissaires ;

l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux

commissaires ;

la dissolution volontaire de l association ;

les exclusions de membres ;

la transformation de l association en société à finalité sociale.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Le comportement qui porterait préjudice ou nuirait à l association. La conduite ou les propos qui porteraient atteinte à la réputation du club, de l instructeur ou des adhérents. Le nom respect des locaux, de l instructeur, des autres adhérents ainsi que toute personne se trouvant sous l encadrement du club.

Sont des actes qui peuvent conduire à l exclusion d un membre ou d un adhérent.

Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts et aux lois.

Ces montants sont réduits dans les premiers mois de création de l ASBL pour un régime de deux fois / semaine au lieu de trois prévu (1511 /mois et 5011 / 3mois et pas de changement pour la formule c par cours)

Le montant de ces cotisations est fixé par l assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 50 euros/ mois.

Art. 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d administration notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 14  L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d administration.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Art. 16  L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et à défaut par l administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

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Art. 17  L assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18  L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19  Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Art. 20  L association est gérée par un conseil d administration.

Le conseil d administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Art. 21  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22  Le conseil d administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 24  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

Art. 25  Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Art. 26 

Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes

régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n aura (ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers.

L association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l administrateur délégué).

Art. 28  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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Art. 29  En complément des statuts, le conseil d administration pourra établir un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 30  L exercice social commence le ... pour se terminer le ...

Art. 31  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à

l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi.

Art. 32  En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33  Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art. 34  Le Règlement d Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 35  L association doit transférer à tous ses membres ainsi qu aux parents ou personnes investies de l autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l utilisation de substances et moyens interdits par l arrêté de l exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ; la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l arrêté de l exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratiquer du doping à l occasion de compétitions sportives ; les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d infraction à cette législation.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 36  L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l organisation.

Art. 37  L association a l obligation d informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ; les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d application ; l exercice du droit à la défense et à l information, préalable à toute sanction éventuelle.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 38  L association a également l obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d assurance conclus au profit des sportifs.

L ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l association.

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Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs

Monsieur KHADIRI Mouhcine Monsieur SATIKHANOV Mansour

Madame RAPPE Raquel Monsieur KHADIRI Zakaria Dont les informations personnelles sont:

Exercice social :

Par exception à l article 30, le premier exercice débutera ce Lundi 26 Mai 2014 pour se clôturer le 31 Décembre

2014.

Monsieur KHADIRI Mouhcine

né en 10.09.1976

à Taourirt (Maroc)

habittante à : rue Saint-Pierre, 52

4500 Huy

et

Monsieur SATIKHANOV Mansour

né en 24.121.1994

à Simsir (Russie)

habittant à : rue des vignes, 1

4500 Huy

et

Madame RAPPE Raquel

né en 03.08.1976

à Bujumbura (Burundi)

Habittant à: rue Saint-Pierre, 52

4500 Huy

et

Monsieur KHADIRI Zakaria

né en 20.02.1985

à Taourirt (Maroc)

Habittant Rue entre deux portes, 8 boite 3

4500 Huy

Première assemblée générale :

Par exception à l article 13, la première assemblée générale se tiendra le 30 Juin 2014.

Et Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : KHADIRI Mouhcine

Vice-président : SATIKHANOV Mansour

Trésorière : RAPPE Raquel

Secrétaire : KHADIRI Zakaria

Fait à HUY le 26 Mai 2014 en deux exemplaires.

Coordonnées
BOXING-HUY

Adresse
RUE ST-PIERRE 52 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne