BONCELLES BASKET CLUB

Dénomination : BONCELLES BASKET CLUB

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 607.872.175

Publication

01/04/2015

��(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de la Tonne 289 � 4000 LIEGE

Objet de I'acte : STATUTS

Les soussign�s,

1. GERARD ROSE-MARIE, 560514-322-81, n� le 14/15/1956 � Verviers, domicili� Rue de Histreux 25 � 4140 Sprimont,

2. KLINKENBERG ALAIN, 590505-367-78, n� Ie 05/0/5/1959 � Rocourt, domicili� Rue Ernest Malvoz 75, 4460 Gr�ce-Hollogne,

3. CANTONE FRANCA, 660731-176-38, n�e le 31/07/1966 � Ougr�e, domicili�e Rue de Beaufays, 10A � 4140 Sprimont,

4. ANGELIN1 GIULIA, 560106-246-78, n� le 06/01/1956 � Li�ge, domicili� Route de la tonne, 289 � 4000 Rocourt,

5. GRANDRY MARIE, 571219-370-73, n� le 12/10/1990 � Liege, domicili� Rue de Histreux 25 � 4140 Sprimont,

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la lof du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE 1- Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : " BONCELLES BASKET CLUB ", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de I'AWBB,

Article 2 :

L'Association est sise � 4000 Li�ge, Rue de la Tonne, N� 289 et d�pend de l'arrondissement judiciaire de

Li�ge. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de la province de Li�ge par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier. La promotion du basket f�minin sera prioritaire.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra, avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

D�nomination (en entier) :

N� d'entreprise :

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

L.2 O MARS Z�?S

Division [Perm

Greffe

MOD 2.2

BONCELLES BASKET CLUB

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II - Membres

Article 6 "

L'association se compose de trois cat�gories de membres : les membres effectifs, les membres actifs et les

membres adh�rents.

Les membres effectifs sont

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration;

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre. Un

membre effectif ne peut pas avoir de lien de parent� direct avec un membre actif mineur (p�re-m�re-enfant), ou

un membre actif jouant en �quipe de jeunes, ou �tre entra�neur au sein du club, sauf si ce dernier est membre

fondateur.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur/entra�neur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement �tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur de l'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle, conform�ment aux statuts f�d�raux.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Tous les membres devront adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur et � la chartre d'�thique sportive du club.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 1000 euros.

Le montant exact est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration, sans pouvoir d�passer la

somme maximale pr�vue ci-dessus.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 ;

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 "

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du

prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci, Les administrateurs ne peuvent pas avoir de lien de parent� direct avec un membre actif mineur (p�re-m�re-enfant), ou un membre actif jouant en �quipe de jeunes, ou �tre entra�neur au sein du club, sauf si ce dernier est membre fondateur.

Ils se r�uniront au minimum 4 fois par an, une fois par trimestre.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire,

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 4 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBI3 comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 .

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement fi�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur et une charte d'�thique.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale Article 16

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MpD 2,2

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Seuls les membres effectifs ont droit de vote,

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18 :

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2, Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e,

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration, L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour,

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19 :

�1, Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par !a loi sera respect�e.

Article 20 ;

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur,

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du ler juillet au 30 juin suivant.

Le premier exercice s'�tendra du 17 mars 2015 au 30 juin 2016.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres,

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

" R�serv� au Moniteur 1. belge

Article 24

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGI_EMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � I'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive

-Un sommaire de r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

TITRE VII NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

Article 26 :

L'assembl�e g�n�rale constitutive a nomm� comme membres du conseil d'administration :

GERARD ROSE-MARIE, KLINKENBERG ALAIN, CANTONE FRANCA et ANGELINI JULIA.

Ainsi fait en 4 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � Li�ge, le 19 MARS 2015 Signature des membres fondateurs :

h,d�atitsaneesaudaidaai� qaausititiet�2 : Murcetea teas-eeteatitlecidu-snMieeriaa4uuseatitanbautd&dgagssanee:aWdegaezeanaes aeantljarxaum�i tiderepreeattle l'f#sasotkititigp td�daal�Atiamau' iieeats3atinett�' �ggaedeli�res

AedgNerer; Mfrn-P��keg�tCti'e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/07/2015

��TBONCELLES BASKET CLUB ASBL

PV ASSEMBLEE GENERALE DU 9 JUIN 2015 � 18 heures 30

Objet : Nouveaux membres et nouvelle d�nomination.

Personnes pr�sentes : KLINKENBERG A, CANTONE F, ANGELINI G et GRANDRY M.

Personne excus�e : GERARD ROSE-MARIE

Personnes invit�es et candidates

1_GOOSSENS URBAIN

2_GRANDRY CHRISTIAN

3_LALLEMANT WILLIAM

4_CORNIA PIERRE

5_GEORIS FABIENNE

6_ROUMELIOTIS BABI

L'assembl�e valablement repr�sent�e a pris ces d�cisions � l'unanimit� :

1�) Approbation du compte rendu de l'AG pr�c�dente

[Compte rendu approuv�.

2�) Candidature des 6 nouveaux membres

DLes 6 candidats ont �t� admis et deviennent donc membres effectifs de l'ASBL, La prochaine AG sera

donc compos�e de 11 membres effectifs.

EVoici les coordonn�es des 6 nouveaux membres:

1. GRANDRY Christian, 571012-301-24, n� le 12/10/1957 � Sprimont, domicili� Rue de Histreux 25 � 4140 Sprimont,

2, CORNIA Pierre, 640330-221-50, n� le 30/03/1964 � Namur, domicili� Quai de la R�gence 35 � 4130 Esneux,

3. GEORIS Fabienne, 650210-364-36, n�e le 10/02/1965 � Li�ge, domicili�e Quai de la R�gence 35 � 4130 Esneux,

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

II

II

III

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

607.872.175

BONCELLES BASKET CLUB

ASBL

RUE DE LA TONNE, 289, 4000 LIEGE

COMPRE RENDU LE L'AG DU 09 JUIN 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

4. GOOSSENS Urbain, 571219-243-80, n� le 19/12/1957 � Mal, domicili� Rue de la Tonne 289 � 4000 Li�ge,

5. ROUMELIOTIS Babi, 641115-083-15, n� Ie 15/11/1964 � Ougr�e, domicili� Rue de Beaufays 10A � 4140 Sprimont,

6. LALLEMANT WILLIAM, 891130-329-38 n� le 30/11/1989 � Chen�e, domicili� Rue Pr� Lhonneux, 1 � 4920 Harz�,

3�) Changement de d�nomination

:!L'assembl�e d�cide de changer la d�nomination de ('ASBL de BONCELLES BASKET CLUB en LIEGE PANTHERS;

4�) D�signation du conseil d'administration

DL'assembl�e g�n�rale a d�sign� en son sein les personnes suivantes pour composer le conseil d'administration ; GOOSSENS URBAIN LALLEMANT WILLIAM GRANDRY CHRISTIAN ROUMELIOTIS BABI CANTONE FRANCA KLINKENBERG ALAIN.

5�) Divers

Q'Proposition d'un A.G. le 22 juillet 2015 � 20 heures � notre local pour voter le budget 2015 - 2016. => 0k pour tout le monde.

Tenue � Li�ge, le 9 JUIN 2015 et termin�e � 20 heures,

Conseil d'administration

R�uni � la suite de l'assembl�e g�n�rale de ce 09 juin 2015, ie conseil d'administration avec les 6 membres pr�sents a nomm� les personnes suivantes :

GOOSSENS URBAIN => Pr�sident

LALLEMANT WILLIAM => Tr�sorier

GRANDRY CHRISTIAN => Secr�taire

CANTONE FRANCA => Secr�taire adjoint (calendrier jeunes)

ROUMELIOTIS BABI => Membre signataire AWBB

KLINKENBERG ALAIN => MEMBRE

R�serv�

air

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

RiAatitscmoesapadaAanrirsePla99-eJefflei : L`eacreezto NNatreetlquHte:itIrnot�eileeriBaSmpmeat�anbouJ%=Jaaee3suneasoui�e�Dgaretaness egaoiapautti ti�eePpe�eerdet' izaseotlittit14 MeduddtitiareaU'eijgnt�arnee I:gg+rddadESit}eSs

Abel tweed NQ�hA� telllifte

Coordonnées
BONCELLES BASKET CLUB

Adresse
1. GRANDRY Christian, 571012-301-24, n

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne

BONCELLES BASKET CLUB

Divers

Publication

Coordonnées BONCELLES BASKET CLUB

Coordonnées
BONCELLES BASKET CLUB