BIERES ET BONHEURS

Association sans but lucratif


Dénomination : BIERES ET BONHEURS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.706.650

Publication

25/06/2013
ÿþ4, rllr 4 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Moo 2.2

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N° d'entreprise : 3 ;1-0(:

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JUIN 203

Greffe

Dénomination

(en entier) : Bières et Bonheurs

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Ry d'Oneux, 1 à 4130 Esneux

Objet de Pacte : Constitution

Statuts

Les soussignés:

1. Van Damme Michel domicilé Rue du Routeux, 15 à 6860 Gennevaux

2, Leroi Christophe domicilé Ry d'Oneux, 1 à 4130 Esneux

3, Lallemand Brice domicilé Boulevard d'avroy, 238A à 4000 Liège

déclarent constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

I. Dénomination, siège social

1. L'association prend pour dénomination Bières et Bonheurs

2. Le siège social de l'association est établi Ry d'Oneux, 1 à 4130 Esneux dans l'arrondissement judiciaire de Liège

Il. Objet, durée

3, L'association à pour but la promotion, la valorisation et la défense des produits brassicoles artisanaux , Elle peut accomplir tous actes ou activités se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment festivités, dégustations, concours, conférences, expositions, restauration, soirées, etc...

4. L'association est constituée pour une durée illimitée

III. Membres

5. L'association est composée de membres effectifs, le nombre de ses membres ne peut être inférieur à trois. Elle peut en outre reconnaître et accepter des membres sympathisants, titres ne conférent aucun droit de vote.

6, Sont membres effectifs

- Les comparants au présent acte;

- Toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration. La décision de non-

admition d'un membres effectif, prise par le conseil d'administration, est souveraine et ne doit pas être motivée

7, Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association en adressant , par lettre recommandée, leur démission au conseil d'administration

8, Le conseil d'administration, à la majorité des deux tiers, peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou qui ne participerait plus de manière active aux évènements de l'asbl.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à ia majorité des deux tier des membres présents. Le membre associé menacé d'exclusion est convoqué par lettre recommandée l'assemblée générale pour y être entendu en ses moyens.

Les décisions d'exclusion de l'assemblée générale sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

9. Aucune cotisation annuelle n'est prévue ni pour les membres effectifs, ni pour les membres sympathisants,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tler

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

IV. Assemblée générale

10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration.

11, Les convocations sont faites par lettre missive au moins huit jours avant l'assemblée générale.

12. Tous [es membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance.

14. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. La durée du mandat est fixée à deux années.

15. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

16. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts. Ainsi, il peut faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association, il est compétent pour établir, s'il l'estime opportun, un règlement d'ordre intérieur et le modifier si nécessaire, li a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus, dans l'objet de l'association. Il peut notamment faire ou recevoir tout paiement et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tout dépôt; acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre ou céder à bail, même pour plus de neuf ans tout bien meuble, accepter tout transfert de biens meubles affectés au service de l'association; accepter ou recevoir tout subside et toute subvention privés ou officiels, accepter et recevoir tout legs ou donation en faveur de l'a.s.b.I., plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes les juridictions et exécuter au faire exécuter tout jugement, transiger; compromettre, recevoir des libéralités. L'énumération ci-dessus n'est pas limitative.

17. Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

18. Le conseil peut déléguer, pour une durée d'une année, la gestion journalière, avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera tes pouvoirs, Cette délégation est renouvelable,

V. Dispositions diverses

19. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre suivant.

20. Le compte de l'année écoulée et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra durant le premier trimestre de chaque année.

21. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation sera celle qu'indiquera l'assemblée générale convoquée par les liquidateurs.

22. A l'instant, les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité

a) premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le 1 juin 2013 et se terminera le 31 décembre 2013,

b) première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale est fixée en janvier 2014.

c) administrateurs :

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois,

Sont appelés à ces fonctions : Michel VAN DAMME, Christophe LEROI, Brice LALLEMAND;

ici présents et qui acceptent.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : LEROI Christophe

Trésorier : VAN DAMME Michel.

Secrétaire : LALLEMAND Brice,

Fait à Esneux, le 1410512013.

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Moniteur belge

V

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personn

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard d îers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BIERES ET BONHEURS

Adresse
RY D'ONEUX 1 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne