BASKET CLUB ECOLE POLYTECHNIQUE VERVIERS, EN ABREGE : BC EPV

Association sans but lucratif


Dénomination : BASKET CLUB ECOLE POLYTECHNIQUE VERVIERS, EN ABREGE : BC EPV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.731.086

Publication

20/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Déposé au Grotte du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

2013

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N'> d'entreprise : 0838.731.086

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl

(en abrégé) : BC EPV asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Heusy, 129 à 4800 VERVIERS

Objet de l'acte : Modification : Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl

Lors de l'assemblée générale du mercredi 8 mai 2013, les membres suivants ne se représentent pas, et ont donné leur démission ;

Nathalie Michel, Sur les Waides 4, Petit-rechain, née Ie 29/02/1972

Joëlle Schotsmans, Chaussée de Heusy 129, 4800 Verviers, née le 09/06/1965

Jean Jungling, Clos de la roche 22, 4900 Spa, né le 09/12/1963

Yves Krins, Route de la croix Maga 18, 4860 Comesse, né le 02/08/1967

Nathalie Nols, Arbespine 63A, 4845 Jalhay, née Ie 23/12/1975

Se présentent et sont élus :

Gautier Honnay, Rue Octave Pétry 18, 4801 Stembert, né le 02/04/1989

Rachel Marthus, Rue de la Drôme 10, 4801 Stembert, née le 27/05/1987

Laurent Marthus, Rue de la Drôme 10, 4801 Stembert, né le 15/02/1977

Jérôme Chaineux, Rue des Weines 6, 4800 Ensival, né le 21/05/1986

Alexandre Devigne, Rue du Centre 93, 4800 Verviers, né le 29/09/1982

En conséquence, le conseil d'administration se compose comme suit à la date du 5 juin 2013 :

Christophe KAISER, Président

Rachel MARTHUS, Secrétaire

Christelle Vermeulen, Trésorière

Nathalie POUSSART, Administrateur, membre signataire

Gautier HONNAY, Administrateur

Jacqueline DARIMONT, Administrateur

Laurent MARTFIUS, Administrateur

Alexandre DEVIGNE, Administrateur

Jérôme CHAINEUX, Administrateur

Fait à Verviers, le 5 juin 2013,

Christophe KAISER, Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/04/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

Mentionner sur la dernière page du Volet s Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N` d'entreprise : 0838.731.086 Dénomination

(en entier) : Basket Club Ecole Polytechnique Verviers as

(en abrégé) : BC EPV Asbl

Forme juridique : Asbl

Siège : Chaussée de Heusy, 129 - 4800 VERVIERS

Objet de l'acte : Nominations et Démissions

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M. larme DEREZE Greffier en Chef

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 12 JANVIER 2012

1. Démissions de Membres Effectifs.

Sur proposition du Conseil d'Administration, l'assemblée générale décide de prendre acte de la démission de :

Monsieur Alain MOREAU, domicilié à 4000 LIEGE, Place Verte, 8

Monsieur Rodrigue DAVID domicilié à 4821 ANDRIMONT, Clos des Vergers, 4

En conséquence, l'assemblée générale est ainsi constituée à la date du 12 janvier 2012 .

Monsieur Christophe KAISER

Madame Joëlle SCHOTSMANS

Madame Nathalie NOLS

Madame Jacqueline DARIMONT

Monsieur Philippe MILET

2. Démission au Conseil d'Administration.

L'assemblée générale prend acte de la démission en tant qu'administrateur de :

Monsieur Alain MORIAU ( Vice-Président ), domicilié à 4000 LIEGE, Place Verte, 8

Monsieur Rodrigue DAVID ( administrateur ) domicilié à 4821 ANDRIMONT, Clos des Vergers, 4

En conséquence le Conseil d'Administration se compose comme suit à la date du 12 janvier 2012.

Monsieur Christophe KAISER ( Président )

Madame Joëlle SCHOTSMANS ( Trésorière )

Madame Nathalie NOLS ( Secrétaire )

Monsieur Philippe MILET

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 01 MARS 2012.

1. Nominations et démission de Membres Effectifs.

Sur proposition du Conseil d'Administration, I'assemblée générale décide la nomination en qualité de membre effectif de I'asbl de

Madame Nathalie POUSSART

Madame Nathalie MICHEL

Madame Christelle VERMEULEN

Monsieur Yves KRINS

Monsieur Jean JUNGLING

L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Philippe MILET de sa fonction de membre effectif et d'administrateur de l'asbl.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

En conséquence, l'assemblée générale est ainsi constituée à la date du 01 mars 2012 .

Monsieur Christophe KAISER : né le 30 août 1966, domicilié chaussée de

Heusy, 129 à 4800 VERVIERS.

Madame Joëlle SCHOTSMANS : née le 09 juin 1965, domiciliée chaussée de

Heusy, 129 à 4800 VERVIERS

Madame Nathalie NOLS : née le 23 décembre 1975, domicilée à

Arbespine 63 - à 4845 JALHAY

Madame Jacqueline DARIMONT :née ie 25 février 1963, domiciliée rue du

Nouveau Monde, 9 à 4910 THEUX

Madame Nathalie POUSSART : née le 12 avril 1972, domiciliée rue Alfred BRABANT, 48 à 4860 PEPINSTER

Madame Nathalie MICHEL née le 29 février 1972, domiciliée Sur les Waides, 4 bte A 4800 PETIT-RECHAIN

Madame Christelle VERMEULEN : née le 27 juin 1979, domiciliée l'hier fillettes, 7 à 4830 LIMBOURG.

Monsieur Yves KRINS s né le 02 août 1967, domicilié route de la Croix Maga, 18 à 4860 CORENESSE-PEPINSTER

Monsieur Jean JUNGLING, né le 09 décembre 1963, domicilié â 4900 SPA, Clos de Ia Roche, 22

2. Nominations au Conseil d'Administration.

MOD 2.2

L'assemblée générale décide la nomination en qualité d'administrateurs de

MOD 2.2

Volet B - Suite

Madame Jacqueline DARIMONT

Madame Nathalie MICHEL

Monsieur Yves KRINS

Monsieur Jean JUNGLING

En conséquence le Conseil d'Administration se compose comme suit à la date du ler mars 2012.

Monsieur Christophe KAISER ( Président )

Madame Joëlle SCHOTSMANS ( Trésorière )

Madame Nathalie NOLS ( Secrétaire )

Madame Jacqueline DARIMONT ( Administratrice )

Madame Nathalie MICHEL ( Administratrice )

Monsieur Yves KRINS ( Administrateur )

Monsieur Jean JUNGLING. ( Administrateur )

Annexes déposées : I. Extrait du PV de l'assemblée générale du 12 janvier 2012

2. Extrait du PV de l'assemblée générale du 01 mars 2012

Fait à Verviers le 06 avril 2012-04-03

Christophe KAISER : Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto _ Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé ° au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(en entier) : Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl

(en abrégé) : BC EPV abl

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Heusy, 129 à 4800 VERVIERS

Ob°ati da 9'rc e : Constitution : Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl

Dénomination: Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Heusy 129 à 4800 Verviers

N" d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte :

Constitution

Q'Christophe Kaiser, né le 30 août 1966 à Verviers, domicilié Chaussée de Heusy, 129 à 4800 Verviers ;

Q'Alain Moriau, né le 29 mai 1963 à Ougrée, domicilié Place Verte, 8 à 4000 Liège ;

Q'Joélle Schotsmans, née le 09 juin 1965 à Verviers, domicilée Chaussée de Heusy, 129 à 4800 Verviers ; °Nathalie Nols, née le 23 décembre 1975 à Verviers, domicilée Arbespine 63a, à 4845 Jalhay ;

Q'Rodrigue David, né le 29 juillet 1963 à Verviers, domicilié Clos des Vergers, 4 à 4821 Andrimont ; ['Philippe Millet, né le 11 avril 1977 à Verviers, domicilié Oneux, 38 à 4910 Theux ;

Q'Jacqueline Darimont, née le 25 février 1963 à 4800 Verviers, domiciliée rue du Nouveau Monde, 9 à 4910 Theux.

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément la loi du 2 mai 2001.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

*Art 1. L'association est dénommée « Basket Club Ecole Polytechnique Verviers asbl », en abrégé « B.C.

EPV asbl ».

-Art 2. Son siège social est établi à Chaussée de Heusy 129 à 4800 Verviers dans l'Arrondissement

judiciaire de Verviers.

Toute modification au siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il : OBJET - BUT

.Art 3. L'association a pour but(s) la promotion du sport en général et du basket-ball en particulier.

-Art 4. L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique du basket-ball, cours, de formations, de compétitions...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet_ Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

SECTION 1. ADMISSION

'Art 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum

des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des

droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux

statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.

Les membres peuvent être joueurs ou non joueurs_

" Art 6. Sont membres effectifs

Utes comparants au présent acte ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Q'toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple,

sur présentation du conseil d'administration.

Sont membres adhérents :

Q'les membres joueurs après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposée par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de l'Association Wallonie-Bruxelles de Basket-ball.

Q' les parents des membres joueurs adhérents qui en font la demande par écrit au conseil d'administration ;

Q'toute personne désignée par le conseil d'administration pour l'encadrement d'une équipe ou occupant une fonction d'arbitre ;

Q'tous ceux qui participent aux activités de l'association, qui en font la demande par écrit au conseil d'administration et qui sont admis par rassemblée générale statuant à la majorité simple sur présentation du conseil d'administration.

SECTION 2. DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

" Art 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. Sont en outre réputé démissionnaires, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste, ainsi que ses parents. Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voies présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

-Art 8. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, ni prétendre à aucun remboursement de cotisations ou de frais. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

" Art 9. Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV. COTISATIONS

" Art 10. Seuls les membres joueurs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 1000 E.

TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE

" Art 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. A chaque réunion les membres adhérents sont invités.

" Art 12. L'assemblée possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservé à sa compétence :

Q'les modifications des statuts ;

da nomination et la révocation des administrateurs ;

Q'le cas échéant, la nomination des commissaires ;

d'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

Ola dissolution volontaire de l'association ;

Oies exclusions des membres ;

Dia transformation de l'association en société à finalité sociale.

" Art 13. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés sur la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

" Art 14. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être porté à l'ordre du jour.

" Art 15. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

" Art 16. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président.

" Art 17. L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix,

celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

" Art 18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification de statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 de la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

e.400 2.2

" Art 19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à Partiele 26. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI. ADMINISTRATION

" Art 20. L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composée de trois personnes au moins, nommées par rassemblée générale parmi les membres affectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

-Art 21. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de radministrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

" Art 22. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus àgé des administrateurs présents.

" Art 23. Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant son prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès

Verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans le registre spécial.

" Art 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

-Art 25. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s)

Choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit dans l'article 26 de la loi.

" Art 26. Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit dans l'article 26 de la loi.

" Art 27. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

-Art 28. Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII. DISPOSITIONS DIVERSES

" Art 29. En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

" Art 30, L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

" Art 31. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

" Art 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 de la loi.

" Art 33. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est rédigé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asbl.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

neaa 22

Vole ë - Suite



Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association :

-EXERCICE SOCIAL

Par l'exception à l'article 30, le premier exercice débutera le 28 juin 2011 pour se clôturer le 30 juin 2012. -PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE

Par l'exception à l'article 13, la première assemblée générale s'est tenue le 28 juin 2011. . Les

membres désignent à l'unanimité les personnes suivantes en qualité d'administrateurs :

Q'Christophe Kaiser ;

Q'Alain Moriau ;

Q'Joélle Schotsmans ;

Q'Nathalie Nols ;

Q'Rodrigue David ;

Q'Philippe Millet

qui acceptent ce mandat.

DELEGATION DE POUVOIR

Les membres du conseil d'administration se sont réunis immédiatement après l'assemblée générale. Ils

désignent en qualité de :

Q'Président, Christophe Kaiser;

Q'Vice-Président, Alain Moriau ;

Q'Trésorier : Joélle Schotmans ;

Q'Secrétaire : Nathalie Nols ;

Q'Administrateur, David Rodrigue ;

Q'Administrateur, Philippe Millet.

Fait à Verviers le 29/06/2011 en deux exemplaires.

Fait à Verviers Ie 29/0612011 en deux exemplaires.

Déposé en même temps que les actes constitutifs.

Christophe KAISER, Président. Alain MORIAU, Vice-Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, le fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Mo^t°teur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BASKET CLUB ECOLE POLYTECHNIQUE VERVIERS, EN…

Adresse
CHAUSSEE DE HEUSY 129 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne