BALPI MOTOR SPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : BALPI MOTOR SPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.611.915

Publication

23/09/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



1111gpmen

TRIBUNAL DE COMMERCE

Quai d'Arona, 4

450! HUY

Gri. 1 2 SEP, 2014

N° d'entreprise : 89261 1915

Dénomination Balpi Motor Sport

(en entier) :

(en abrégé) : Bms

Forme juridique : asbl

Siège : rue Mont leva 18 4540 AIVIAY

Objet de l'acte:, Modification du nom, du siege, du conseil d'administration et des statuts

Suite a l'Assemblée générale du 16/04/2012

Conformément à la décision prise en conseil d'administration dont je joints le pv de la réunion du conseil d'administration , l'asbl BalpiMotorSport prend le nom de Terra Nova Rescue dog, la nouvelle adresse du siege social de l'asbl Terra nova Rescue Dog est: Rue Monseigneur Lamy 162 à 6350 Ohey

Le comité se compose à présnet comme suit :

- Président : Ms Bleys André, 162 Rue Monseigneur Lamy à 6350 Ohey

- Secrétaire : Mme Jadin Martine, 79 Rue Sous la Vaux à 5310 Noville sur Mehaigne

- Trésorier : Mme Moreau Isabelle, 162 Rue Monseingeur Lamy à 5360 Ohey

STATUTS

Les soussignés ont dressé les présents statuts d'une association sans but lucratif (asbl) belge,

qu'ils

constituent entre eux, conformément à la loi.

Dénomination et siège social

L'association est dénommée « Terra Nova rescue dog » (TNRD)

, Son siège social est établit rue monseigneur Lamy, 162 à 5350 Ohey. Elle est déposée dans l'arrondissement judiciaire de Andenne.

Objet

= L 'association a pour objet l'éducation canine au sauvetage en milieu aquatique,

= Elle s'axera principalement, mais pas exclusivement sur le soutien des maîtres de chiens et leur

apportera essentiellement son aide dans les domaines suivants :

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

yeat e sujte

 aide et assistance

 conseils d'éducation de base

 conseils d'éducation en matière de sauvetage aquatique

 notion de base en matière de ler secours

a" " " "

La présente liste est énonciative et non limitative.

Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, tel

que

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Associés

Le nombre des associés n'est pas limité mais fixé à trois minimum. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés. L'association est formée de membres effectifs et sympathisants.

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration qui statue à l'unanimité. Les sympathisants n'ont pas de droit au vote.

--, Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur

démission,

par écrit, au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre qui n'aura pas

payé sa

cotisation dans le mois du rappel qui lui sera adressé.

= L'exclusion d'un membre ne pourra etre prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des

3/3 des voix présentes.

= L'associé démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayant droit (pour un décédé), n'ont

aucun droit sur le fonds social. 11 ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations payées.

Cotisations

-- les membres sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle de 50 euros par ler chien , de la famille et 30 euros pour les suivants, les membres sans chiens contribuant a l'education canine a une cotisation de 20 euros et les membres sympathisants a une cotisation de 10 euros.

Le montant de cette cotisation est fixé, chaque année, par le conseil d'administration lors de l'assemblée générale.

Assemblée générale

= L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

= L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

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MOD 2.2

Volet B - suite

, . . .

présents statuts. A savoir :

 les modifications aux statuts sociaux

 les nominations et/ou révocations d'administrateurs

 l'approbation des budgets et comptes

 la dissolution de l'association

 l'exclusion des membres

 tous les cas non prévu ou les statuts ou la loi l'exige

= Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Une assemblée

extraordinaire

peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'au

moins

I/5ème des membres effectifs. L'heure et la date sont mentionnées sur la convocation à

laquelle

seront invités outs les membres effectifs.

Réservé

au

Moniteur

belge

= Chaque membre effectif dispose d'une voix et peut se faire représenter, lors des réunion, par

un

représentant membre muni d'une procuration écrite et signée.

= L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou son mandataire.

= Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les

cas ou il en est décidé autrement par la loi. En cas de partage des voix, le vote est reporté ou recommencé.

= Les décisions de l'assemblée générale seront conservées en procès verbal signés du président et

d'un administrateur dans un registre conservé au siège social où tout membre effectif pourra en

prendre connaissance sans déplacement de ce dit registre. Toute modification aux statuts, nominations, révocations ou démissions d'administrateurs sera publiée, dans le mois de sa date aux

annexes du moniteur.

Administration et gestion journalière

= L'association est administrée par le conseil nommé pour une durée de cinq ans

= En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé jusqu'au

terme du

mandat. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

= Le conseil est composé d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier. En cas

d'empêchement du

président, ses fonctions seront assurées par l'administrateur le plus âgé du conseil.

= Le conseil gère les affaires de l'association et le représente dans tous les actes légaux.

= Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale

sont de

la compétence du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

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"

Réservé

au

Moniteur

beige

VoIME - suite MOD 2.2

= Le conseil peut déléguer la gestion des pouvoirs ou la signature à un administrateur délégué choisi, mais toujours à titre gratuit.

Les actions judiciaires tant défendant que demandant sont intentées ou soutenues,au nom de l'association, par le conseil d'administration ou son représentant désigné.

-- Les actes qui engage l'association autre que al gestion journalière sont signés d'au moins

deux

membres du conseil d'administration.

Le conseil d'administration tient au siège social un registre des membres effectifs établis conformément à la loi. Toute admission, démission ou exclusion y sera inscrite endéans les huit

jours de la prise de connaissance par le conseil de la dite décision.

= Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle

et ne

sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

-- Le secrétaire, et en son absence, tout membre du conseil d'administration, est habilité à accepter à

titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir les formalités nécessaires à leur acquisition.

Tous actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination « Terra Nova Rescue Dog» ainsi que l'adresse du siège social de l'association.

Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration.

Les modifications de ce règlement se feront lors des assemblées générales à la majorité simple

des

associés présents ou représentés.

Dispositions diverses

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre, à l'exception du premier exercice qui débutera ce jour. (voir la date du présent document). L'assemblée désignera deux commissaires chargés de vérifier les comptes dans un rapport annuel.

Ils sont nommés pour une durée de cinq ans.

En cas de liquidation, l'assemblée désignera le ou les liquidateurs et indiquera l'affectation à donner

aux avoir de l'association. Cette affectation sera la plus proche de l'objet de l'association. Ces décisions, noms et adresses du ou des liquidateurs seront seront publiées aux annexes du moniteur.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présent statuts est réglé par le conseil d'administration en particulier ou par la loi régissant les asbl.

Dispositions transitoires

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet13 - sulte

L'assemblée générale de ce jour a élu son conseil d'administration et les administrateurs

suivants qui

acceptent le mandat en qualité de:

Président : Ms Bleys André, 162 rue Monseigneur Lamy à 5350 ohey

Secrétaire :Mme .Tadin Martine, 79 rue sous la Vaux à 5310 Noville sur Mehaigne

Trésorier : Mme Moreau Isabelle, 162 rue Monseigneur Lamy à 5350 ohey

Fait A. Ohey, le 1610412012 en 4 exemplaires

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

Réservé

eu

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Coordonnées
BALPI MOTOR SPORT

Adresse
RUE MONT-LEVA 18 4540 AMPSIN

Code postal : 4540
Localité : Ampsin
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne