AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL DE WAREMME

Dénomination : AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL DE WAREMME

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.958.037

Publication

28/10/2013

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

1 7 -10- 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ne' d'entreprise : 408958037

D�nomination Amicale de l'Ath�n�e Royal de Waremme

(en entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Gustave Renier, 1.4300 WAREMME

Objet de l'acte : Suivant le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 21/03/13, de nouveaux statuts sont mis en place. De m�me, un bureau restreint est d�sign�. Il est

compos� de 6 personnes :

Pr�sidente : Mme Anne-Fran�oise VERVIER, Rue d'Oleye, 42 � 4300 WAREMME

Vice-pr�sidente : Mme Sylvie DUMOULIN-DELANAYE, Rue du Bolland, 21 � 4260 BRA1VES

Tr�sorier : M. Paul PARTOUNE, Rue de Viemme, 38 � 4300 WAREMME

Premier vice-tr�sorier : M. Fran�ois DENOLIN, Rue du Warichet, 82 � 4287 LINCENT

Second vice-tr�sorier : M. Eric DUPONT, Rue de Grand-Axhe, 36 � 4300 WAREMME Secr�taire : M. Christian MAZY, Av. du Prince R�gent, 48 � 4300 WAREMME

Les nouveaux statuts adopt�s sont :

CHAPITRE ter : D�nomination, buts et moyens

D�nomination

Article ler : L'association est d�nomm�e er Amicale de l'Ath�n�e royal de Waremme�. Son si�ge est situ� � 4300 Waremme, rue Gustave Renier, 1. Arrondissement judiciaire de Li�ge.

Buts

Article 2 : a) Elle se pr�occupe de maintenir des rapports de sympathie entre les professeurs et les anciens �l�ves ainsi qu'entre toutes les autres personnes qui manifestent leur appui notamment � l'occasion de r�unions, assembl�es, conf�rences, banquets, f�tes.

b) Elle vise sur le plan culturel � promouvoir l'enseignement de l'Ath�n�e royal de Waremme et sur le plan social � aider les jeunes gens peu fortun�s et m�ritants qui fr�quentent l'�tablissement (pr�t des livres, prix sp�ciaux, intervention dans les frais de d�placement des �l�ves, des excursions).

c) Elle peut, en outre, sans pour autant empi�ter sur les charges et devoirs de la Communaut� fran�aise, aider financi�rement

l'�tablissement dans certaines activit�s p�dagogiques particuli�res et dans l'am�lioration du cadre de vie et de travail.

MOD 2.2

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Moyens

Elle poursuit la r�alisation de ces projets par tous les moyens et notamment :

1� L'organisation de jeux, de f�tes de toute nature, de conf�rences, d'expositions, de cercles r�cr�atifs au sens large du terme; l'exploitation de revues, journaux, restaurants et buvettes ; la vente � prix modeste de boissons, friandises, objets scolaires ou autres, au sein de l'�tablissement pourvu que ne s'opposent pas � ces activit�s le chef d'�tablissement et les r�glements en la mati�re formul�s par le Minist�re de la Communaut� fran�aise,

2� L'acceptation de la part de toute personne physique ou morale de lib�ralit�s sous quelque forme que ce soit.

3� La location ou l'acceptation de tout bien meuble ou immeuble g�n�ralement quelconque.

Sa dur�e est illimit�e.

Elle peut �tre dissoute en tout temps,

CHAPITRE II : Membres

L'association est compos�e de personnes physiques ayant la qualit� de membres effectifs et membres adh�rents. Le nombre des membres est illimit�, sans pour autant �tre inf�rieur � 5.

Les personnes physiques qui verseraient une somme sup�rieure au montant de la cotisation fix�e par le conseil d'administration n'en acquerraient pour autant la qualit� de membre. Leur don ne peut �tre confondu avec la cotisation statutaire.

La liste des membres du conseil d'administration sera d�pos�e au Greffe du Tribunal du Commerce de Li�ge et compl�t�e chaque ann�e apr�s l'assembl�e g�n�rale.

a) Les personnes en ordre de cotisation pourront �tre admises comme membres adh�rents, Ils peuvent assister aux assembl�es g�n�rales. Toutefois, ils n'ont pas voix d�lib�rative et ne sont pas �ligibles au conseil d'administration.

b) Tout membre adh�rent qui d�sire participer aux r�unions de l'association et accepte les statuts peut, sur sa demande, devenir membre effectif. Le conseil d'administration statue alors sur son admission comme membre effectif, la candidature �tant accept�e ou rejet�e � la majorit� des deux tiers des voix des votants.

Les membres effectifs ont tous les m�mes droits. Ils ont une voix d�lib�rative aux assembl�es g�n�rales et sont �ligibles au conseil d'administration de l'association.

Les membres doivent verser chaque ann�e une cotisation dont le montant est fix� par le conseil d'administration; elle ne pourra �tre sup�rieure � 50,00 E l'an.

Tout membre adh�rent perd sa qualit� de membre en cas de non-paiement de sa

M; r,ttr7nner 'sur t;ern,ar. page du L!" z:eng

Au recto Nom et 4uai� te du notaire itlst� urnentunt ou de te personne ou des per:" onnes avant pouvoir de repr�senter l`assoc~at� on, la � o� ,d<'aiiort ou l'organisme � l'�gard des iie's. ALI vCrSo , Nom et signature

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Article 3 :

Article 4 :

Article 5 :

Article 6 :

Article 7 :

Article S :

Article 9 :

MOD 2.2

�ti.leiltionr7er aiir 1.3 derni3rz naie du V:~,iP .0 Au, recto : Nom et ttuafite du notaire instrumentant ou Cle ia personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, ia fondation ou l'organisme � des bers.

A�t Nom et signature

cotisation.

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en avertissant oralement ou par �crit le conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui aurait n�glig� de payer sa cotisation pour l'ann�e de r�f�rence et au plus tard lors de l'Assembl�e G�n�rale.

Tout administrateur est libre de quitter sa fonction au sein de l'association en avertissant oralement ou par �crit le conseil d'administration. S'il est bien en ordre de cotisation, il devient alors membre effectif ou membre adh�rent, sinon il perd sa qualit� de membre.

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Article 10 : Le membre exclu ou d�missionnaire et les h�ritiers d'un membre d�c�d� ou r�put� absent n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils n'ont pas non plus le droit de r�clamer les cotisations vers�es par eux ou leurs auteurs.

Article 11 : Les membres n'encourent du chef de leurs engagements sociaux aucune responsabilit� ou obligation personnelle en dehors du paiement de leur cotisation.

Article 12 : Les membres ne peuvent en cette seule qualit� toucher une r�mun�ration de quelque chef que ce soit; les b�n�fices �ventuels de l'association ne peuvent �tre distribu�s aux membres. Ils restent enti�rement � l'association pour �tre affect�s exclusivement � la r�alisation de son objet.

Article 13 : La qualit� de membre d'honneur, que l'assembl�e g�n�rale pourrait d�cerner � certain de ses membres, ne conf�re pas de statut sp�cial � ceux-ci. Leurs droits et leurs devoirs ne diff�rent pas de ceux des autres membres effectifs.

CHAPITRE III : Des assembl�es g�n�rales

Article 14 : Le pouvoir souverain de l'association est son assembl�e g�n�rale. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

a) les modifications apport�es aux statuts ;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c) l'approbation des budgets et des comptes ;

d) la d�charge � donner aux administrateurs de l'ex�cution de leur mandat ;

e) la dissolution volontaire de l'association ;

f) l'exclusion des membres ;

g) la d�signation de deux v�rificateurs aux comptes ;

h) tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e

g�n�rale

rel�ve de la comp�tence du bureau restreint.

Article 15 : Chaque membre en ordre de cotisation a le droit de participer � l'assembl�e g�n�rale, soit en personne, soit par un autre membre mandat� � cet effet.

Seuls les membres effectifs disposent d'une voix et ne peuvent �tre porteurs que d'un seul mandat, manuscrit, dat� et sign�.

Article 16 : Il se tiendra chaque ann�e au plus tard le 31 mars, une assembl�e g�n�rale

ordinaire.

Les membres seront invit�s � y participer par le secr�taire au moyen d'une

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Moniteur

belge

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lettre, d'un courrier �lectronique, via la presse, etc. , au moins dix jours auparavant.

Article 17 : Chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, le conseil d'administration a le droit de convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, suivant la m�me proc�dure.

En outre, il sera tenu de convoquer pareille assembl�e si 1/5 des membres en fait la demande. Les membres seront invit�s par le secr�taire identiquement comme pr�vu � l'article 16 au moins 8 jours auparavant.

Article 18 : Toute convocation devra porter l'ordre du jour, ainsi que les lieu, jour et heure

o� l'assembl�e se tiendra.

Toute d�cision en dehors de l'ordre du jour sera sans valeur.

Article 19 : L'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire est constitu�e valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votes �mis.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans un registre qui pourra �tre consult� par ses membres au si�ge de l'association.

Article 20 : Le pr�sident du conseil d'administration pr�sidera l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire. A son d�faut, le vice-pr�sident assumera la pr�sidence.

CHAPITRE IV : De l'administration

Article 21 : 1� L'association est administr�e non seulement par un conseil d'administration compos� de six membres au moins et de vingt-six membres au plus, sauf les chefs d'�tablissement, la direction du fondamental et l'�conome qui en font partie de droit ; mais aussi et surtout par un bureau restreint compos� de six membres.

2� Les membres actuels du conseil d'administration et r��ligibles, administrateurs en exercice � la date de la parution des pr�sents statuts, sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale annuelle. Seuls les membres effectifs peuvent poser leur candidature. La dur�e du mandat est fix�e � deux ans. Les sortants sont r��ligibles.

3� Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci. Le conseil d'administration n'est toutefois pas tenu de pourvoir au remplacement.

4� L'administrateur qui, sans justification, est absent � plus de deux r�unions cons�cutives n'est pas r��ligible.

5� L'administrateur sortant et r��ligible, qui n'a pas justifi� son absence � l'assembl�e g�n�rale annuelle, ne peut �tre r��lu.

Article 22 : Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier, responsable de toute la gestion financi�re de l'association, un premier vice-tr�sorier, issu du fondamental et responsable de la gestion financi�re des activit�s de l'association au sein du fondamental, et un second vice-tr�sorier, issu du secondaire et responsable de la gestion financi�re inh�rente au � pr�t des livres �.

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Il se r�unit trois fois par ann�e scolaire sur convocation du secr�taire, par simple lettre ou par courrier �lectronique. Cependant chaque fois que le pr�sident le juge utile, d'autres r�unions peuvent �tre convoqu�es.

L'ordre du jour doit �tre indiqu� sur la convocation.

Le conseil d'administration dispose uniquement d'un avis consultatif, quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Les r�unions font l'objet de proc�s-verbaux, r�dig�s dans un registre � ce destin�. Ils sont sign�s par le pr�sident et par le secr�taire.

Les extraits � en fournir sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux administrateurs.

Les six personnes choisies au sein du conseil d'administration en fonction de l'article 22 (� savoir le pr�sident, le vice-pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier, le premier vice-tr�sorier et le second vice-tr�sorier) forment le bureau restreint. Le bureau restreint se r�unit sur convocation du secr�taire, par simple lettre ou par courrier �lectronique, mais � la demande du pr�sident, et ce chaque fois que celui-ci le juge utile.

L'ordre du jour doit �tre indiqu� sur la convocation.

Le bureau restreint prend ses d�cisions � la majorit� absolue, quel que soit le nombre de pr�sences. En cas d'�galit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Les r�unions et les d�cisions font l'objet de proc�s-verbaux, r�dig�s dans un registre � ce destin�. Ils sont sign�s par le pr�sident et par le secr�taire.

Les extraits � en fournir sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux membres du bureau restreint.

Le bureau restreint a dans ses attributions tous les actes d'administration sociale dans le sens le plus large. Tout ce qui n'est pas r�serv� par les statuts .� l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Le bureau restreint s'occupe donc de la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion.

Le tr�sorier a le droit de signature pour effectuer toutes les affaires courantes. Le premier vice-tr�sorier et le second vice-tr�sorier ont le droit de signature pour effectuer les affaires courantes dans le domaine dont ils ont la gestion respective.

Tout nouveau contrat devra porter la signature du pr�sident et du tr�sorier.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de l'ex�cutif.

Il est ensuite soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le 31 d�cembre de chaque ann�e, le compte de l'ann�e qui finit. Il est soumis, apr�s rapport des v�rificateurs, au conseil d'administration. Il est ensuite soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

CHAPITRE V : Modifications aux statuts, dissolution

Les modifications aux statuts et la dissolution de l'association se feront suivant Ies modalit�s pr�vues par la nouvelle loi sur les ASBL.

En cas de dissolution de l'association, l'actif net, apr�s apurement du passif,

Article 23 :

Article 24 :

Article 25 :

Article 26 :

Article 27 :

Article 28 :

Article 29 :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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sera vers� � une oeuvre qui poursuivra les m�mes buts repris � l'article 2 et qui sera d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale.

Adopt�s en assembl�e g�n�rale � Waremme, le 21 mars 2013.

VERVIER A.-F. DELANAYE S. PARTOUNE P.

Pr�sidente Vice-pr�sidente Tr�sorier

MAZY C. DENOLIN F. DUPONT E.

Secr�taire Vice-tr�sorier Vice-tr�sorier

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N� d'entreprise : 408.958.037

D�nomination

(en entier) : Amicale de l'Ath�n�e Royal de Waremme

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2012 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Gustave Renier, 1. 4300 Waremme

Objet de l'acte : Suivant le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 30103/10 et celui de l'Assembl�e G�n�rale du 26103112, le conseil d'administration enregistre la nomination de Mme Anne-Fran�oise Vervier en tant que Pr�sidente, de M. Christian Mazy comme secr�taire ainsi que de diverses personnes au sein du conseil d'Administration.

Texte : Modifi�, te conseil d'administration se compose de :

Pr�sidente : Mme Anne-Fran�oise VERVIER, Rue d'Oleye, 42 � 4300 WAREMME

Vice-pr�sidente :Mme Marie-Madeleine THIRY-BRIERS, Route de Landen, 161 � 4280 HANNUT Vice-pr�sident :M. Jean-Marie DEMONCEAU, Av. Henri Monjoie, 3614 � 4300 WAREMME. Tr�sorier : M. Paul PARTOUNE, Rue de Viemme, 38 � 4300 WAREMME

Secr�taire : M. Christian MAZY. Av. du Prince R�gent, 48 � 4300 WAREMME

1.M. Jacques BEX : Rue de Heiselt, 49. 3890 GOYER

2.Mme CILLIS-DUCHATEAU : Clos des Jardins, 3.4300 WAREMME

3.Mme Patricia CROCQ : Rue Spring, 6.4130 TILFF

4.M. Fran�ois DENOLIN : Rue du Warichet, 82, 4287 LINCENT

5.M. Henri DEPREZ: Quai de Rome, 61. 4000 LIEGE

6.Mme Annie DESCAMPS-LESENNE : Rue de Salves, 14.4317 FANES

7.Mme Josette DESIRON : Rue Wachnet, 6. 4300 WAREMME

8.Mme Sylvie DUMOULIN-DELANAYE : Rue du Bolland, 21. 4260 BRAIVES

9.M. Eric DUPONT : Rue de Grand-Axhe, 36.4300 WAREMME

10.M. Victor FRAIPONT : Rue de Lantremange, 17. 4350 REMICOURT

11.M. L�on HELLA : Avenue Henri Monjoie, 20.4300 WAREMME

12.M. Louis JAMOULLE : Rue Z�nobe Gramme, 3/B. 4300 WAREMME

13.M. Pierre LONCELLE : Rue H. Docquier, 150. 4300 WAREMME

14.Mme Nicole ROUFART-GIHOUSSE : Rue des Combattants, 15/6. 4300 WAREMME

15.M. Michel SMOLDERS : Rue Richard Orban, 54.4257 BERLOZ

16.Melle Marie-Th�r�se SNYERS : Rue d'Oleye, 54. 4300 WAREMME

17.Mme Georgette VAN KEERBERGHEN : Rue des Moissons, 4. 4300 WAREMME

18.Mme Marthe VIGNERON-BADA : Avenue des Sorbiers, 38. 4300 WAREMME

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL DE WAREMME

Adresse
RUE GUSTAVE RENIER 1 4300 WAREMME

Code postal : 4300
Localité : WAREMME
Commune : WAREMME
Province : Liège
Région : Région wallonne

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