AIDE ET PREVENTION ANTENATALE LIEGEOISE DE L'ENFANCE MALTRAITEE, EN ABREGE : APALEM

Association sans but lucratif


Dénomination : AIDE ET PREVENTION ANTENATALE LIEGEOISE DE L'ENFANCE MALTRAITEE, EN ABREGE : APALEM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.643.653

Publication

19/03/2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 443.643.653

Dénomination

(en entier) : Aide et Prévention Ânténatale r tiü J ¬ tj Ç) cece

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Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Douzième de Ligne I - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Changement de composition du Conseil d'Administration

Lors de l'Assemblée Générale du 20 décembre 2011, il a été décidé de la démission de Monsieur Jean-

Michel Foidart, Président et de Monsieur Jean-Pierre Schaaps, vice-président.

En date du 20 décembre 2011, la présidence de I'ASBL APALEM est reprise par Madame Michelle

NISOLLE et la vice-présidence par Madame Véronique MASSON. Monsieur Bruno FOHN et Madame

Catherine MASSART entrent, quant à eux, en qualité d'Administrateurs,

En annexe, vous trouverez le procès verbal de l'Assemblée Générale,

Professeur M. NISOLLE

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

29/04/2015
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N° d'entreprise : 443.643.653

Dénomination

(en entier) : Aide et Prévention Anténatale Liégeoise de l'Enfance Maltraitée

(en abrégé) : APALEM

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard du Douzième de Ligne 'I - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Modification de la dénomination, des statuts et du Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale réunie ce 18 mars 2015 a décidé d'adopter tes statuts tels que libellés ci-après:

TITRE PREMIER DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

Article 1.

La dénomination de l'ASBL est « Apalem-Seconde Peau », Apalem signifiant « Aide et Prévention Anténatale Liégeoise de l'Enfance Maltraitée ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association devront mentionner la dénomination sociale « Apalem-Seconde Peau », précédée ou suivie immédiatement des mots « Association Sans But Lucratif» ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège social de l'Association.

Article 2.

Son siège est établi 1 Boulevard du Xllème de Ligne à 4000 LIEGE, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Le siège social pourra être modifié par décision de l'Assemblée Générale prise conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mal 2002.

TITRE 11 : BUT SOCIAL, DUREE

Article 3.

L'association a pour but l'aide aux parents et futurs parents en situation de précarité psychosociale dont le milieu ou le comportement engendre un risque de maltraitance pour l'enfant à naître et durant sa prime enfance. Cette aide est assurée notamment par l'accompagnement des familles et parle travail en réseau,

L'action de l'association se situe à l'intersection de multiples champs : social et santé, première et deuxième ligne de soins de santé, hôpital et ambulatoire, aide aux parents et protection des enfants.

L'association a également pour but de favoriser le travail en réseau, et de promouvoir des activités d'information et de formation dans le domaine du soutien à la parentalité des familles en grande vulnérabilité psychosociale.

Le but social de l'Association pourra être modifié par décision de l'Assemblé Générale prise conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002,

Article 4.

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MOD 2.2

A cette fin, elle organise la prise en charge de ces personnes et/ou familles par une équipe multidisciplinaire. La mise en oeuvre de ces missions peut se faire en collaboration avec toute institution ou personne s'intéressant à ce problème, et pouvant apporter une aide,

L'association établit toute collaboration utile avec les équipes de la région liégeoise actives dans le secteur de la périnatalité, et plus particulièrement avec les travailleurs médico-sociaux de la consultation prénatale de l'ONE au Centre Hospitalier Régional de la Citadelle (CHR).

La langue véhiculaire de l'Association est le Français.

Article 5.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute par décision de l'Assemblée Générale statuant à la majorité prévue à l'article 20 de la loi du 27 Juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002

Article 6.

Le nombre des associés est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

L'Association comprend des membres effectifs et adhérents. Les droits et obligations des membres adhérents sont fixés par le règlement d'ordre intérieur. Peut devenir membre de l'Association toute personne physique ou morale agréée par l'Assemblée Générale.

La diversité des membres recouvre les multiples champs évoqués à l'article 3. L'Assemblée Générale comportera obligatoirement au moins un représentant de chacune des institutions suivantes : ULg (Université de Liège), C.H.R. de Liège (Centre Hospitalier Régional de la Citadelle  Liège), IGL (inter-Groupe Liégeois des Maisons Médicales), et l'équipe SOS-Enfants (SOS Familles - CHC - Liège).

Article 7.

Le montant de la cotisation annuelle sera fixée par l'Assemblée Générale, sans toutefois que son montant annuel puisse être supérieur à 25.00¬ (vingt-cinq euros).

Article 8.

Tout membre de l'Association peut démissionner à tout moment par lettre recommandée adressée au Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 9.

Le membre démissionnaire ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'Association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni inventaires, ni compte, ni apposition de scellés, ni remboursement de cotisations versées ou d'apport effectués.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 10.

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration et à défaut, par le Vice-président.

Article 11.

L'Assemblée Générale est exclusivement compétente pour :

a)la modification des statuts,

b)la nomination et la révocation des administrateurs,

c)l'exclusion d'un membre,

d)l'approbation des budgets et des comptes,

e)la dissolution volontaire de l'Association.

Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 12.

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Moo 2,2

il est tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre aux jours et heures indiqués sur la convocation, L'Assemblée statue sur les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice ainsi que sur toute autre proposition portée à son ordre du jour.

Article 13.

L'Association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Dans ce cas, l'ordre du jour doit prévoir une délibération sur la question évoquée par cette demande.

Article 14.

L'Assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par E-mail, au moins quinze jours avant l'Assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour doit être mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15

Toute proposition contresignée par un cinquième au moins des membres effectifs et transmise au Président au plus tard 72 heures avant la réunion doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16.

Hormis les cas prévus par la loi, notamment la modification des statuts, la dissolution de l'association et l'exclusion d'un membre, l'assemblée générale est valablement constituée si deux tiers au moins des membres sont présents ou représentés. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre muni d'une procuration. Aucun membre ne peut représenter plus d'un associé.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 17.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mals sans déplacement du registre.

Tous les membres effectifs pourrons demander des extraits signés par le Président du Conseil d'Administration et par le Secrétaire ou à un tiers qui justifie d'un intérêt apprécié souverainement par le Conseil d'Administration.

Article 18.

L'Association est administrée par un Conseil d'Administration composé de six administrateurs au plus, nommés parmi tes membres effectifs par l'Assemblée Générale pour un terme de trois ans. Le Conseil d'Administration comptera au moins un représentant de l'Uig, du CHR, de l'IGL et d'équipes SOS Enfants, ainsi que comme invité permanent avec voix consultative le coordinateur de l'équipe pluridisciplinaire engagée par l'ASBL. Le nombre d'administrateurs ne peut être inférieur à trois et doit en tout cas être toujours inférieur au nombre de personnes membres de l'Association.

L'Association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par les administrateurs désignés par le Conseil d'Administration pour représenter l'ASBL. Toutefois, la représentation de l'Association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être déléguée à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

Article 19.

En cas de vacance au cours d'un poste d'administrateur avant l'échéance du mandat, un administrateur peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas ie mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles. Leur mandat est gratuit.

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MOD 2.2

Article 20.

Le Conseil d'Administration désigne en son sein le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier. En cas d'absence du président, les réunions sont présidées par le Vice-président.

Article2l.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou du Vice-président ou de deux administrateurs. II ne peut délibérer que si la majorité des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signés par le Président et le Secrétaire, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent êtres produits et tous les autres actes seront signés par le Président et le Secrétaire.

Article 22.

Sont seuls exclus de compétence du Conseil d'Administration, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

II peut notamment sans que cette énumération soit limitative faire et recevoir tout payement, acquérir, vendre, échanger tous les biens meubles et immeubles, conclure des baux de toute durée, accepter des dons, legs ou subsides, représenter l'Association en justice par la personne du Président ou d'un administrateur.

Article 23.

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'Association à un administrateur délégué choisi parmi ses membres.

Article 24.

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers. Les actes relevant de la gestion journalière sont signé valablement par l'administrateur délégué.

Article 25.

Le conseil d'administration est assisté d'un comité de pilotage qui dirige, évalue et accompagne le travail de l'équipe pluriidisciiplinaire et élabore des propositions d'orientation opérationnelle de l'action qui doivent être validées par le conseil d'administration.

Les membres du comité de pilotage sont désignés par le conseil d'administration. Ce comité compte au moins le coordinateur de l'équipe pluridisciplinaire ainsi qu'un autre membre de cette équipe, Ve coordinateur des travailleurs médicosociaux de la consultation prénatale ONE du CHR de la citadelle, un représentant de l'IGL et un autre de l'équipe SOS Enfants.

TITRE VII : BUDGETS ET COMPTES

Article 26.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 27.

Chaque année, et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le Conseil d'Administration soumet à l'Assemblée Générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé établis conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Si l'association n'est pas légalement tenue à désigner un commissaire, l'Assemblée Générale peut néanmoins confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs commissaires ou à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, membres ou non de l'Association.

TITRE VIII MODIFICATION DES STATUTS, DISSOLUTION

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MOD 2.2

Article 28.

En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée Générale indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une ceuvre exerçant une activité dans le cadre de la périnatalité.

Ces décisions ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Belge

TITRE IX DISPOSITIONS FINALES

Article 29

Le Conseil d'Administration veille au respect des formalités de publications Imposées par la lol.

Article 30

Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

TITRE X DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

Article 31.

L'Assemblée Générale du 18 mars 2015 a élu en qualité d'administrateurs pour une durée de trois ans :

- Présidente

Madame Michelle NISOLLE

Professeur, Chef de service Gynécologie-Obstétrique

Route Gouvernementale 142

1950 KRAAINEM

Mail : michelle.nisolle@chrcitadelle.be

Date de naissance : 13/08/1959

-Vice-Présidente

Madame Christine MONVILLE,

Coordinatrice de SOS Familles

Asbl CHC  Site Espérance

Rue Xhonneux 38

4840 WELKENRAEDT

Mail : christine.monville@chc.be

Date de naissance : 23/08/1974

- Secrétaire

Madame Magali MOSBEUX

Adjointe Direction Médicale CHR Citadelle

La levée 30

4920 AYWAILLE

Mail : magali.mosbeux@chrcitadelle.be

Date de naissance : 07/08/1970

- Trésorier

Monsieur Rudy PIRARD

Administrateur de l'IGL

Rue du Village 8

4390 REMICOURT

rudy.pirard@gmail.com

Date de naissance : 03/02/1977

Voie consultative :

Coordinateur équipe pluridisciplinaire (Bruno Fohn)

MOEF 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les membres de l'Assemblée Générale sont :

Représentants ULG

-Madame Michelle NISOLLE

Professeur, Chef de service Gynécologie-Obstétrique

Route Gouvernementale 142

1950 KRAAINEM

Mail : michelle.nisolle@chrcitadelle.be

Date de naissance : 13/08/1959

-Madame Anne GIRIN

Directrice Financière ULg

Administrateur des Ressources financières de l'Université de Liège

Demortierlaan 147

8300 KNOKKE

Mail : Anne.girin@ulg.ac.be

Date de naissance : 07104/1967

-Madame Véronique MASSON

Gynécologue

Rue d'Heure-le-Romain 53

4680 OUPEYE

Mail : veronique.masson@chrcitadefie.be

Date de naissance : 03/09/1972

Représentants CHR CITADELLE

-Madame Magali MOSBEUX

Adjointe Direction Médicale CHR Citadelle

La levée 30

4920 AYWAILLE

Mail : magali.mosbeux@chrcitadelle.be

Date de naissance : 07/08/1970

-Monsieur Christian FINCK

CHR - Chef de division Comptable

Chaussée de Verviers 38

4910 THEUX

Mail : christian.finck@chrcitadelle.be

Date naissance : 09/01/1957

-Monsieur Bruno FOHN

Psychologue

Voie de Liège 17

4053 MEHAGNE

Mail : bruno.fohn@chrcïtadelle.be

Date de naissance : 0310611963

Représentant SOS Familles

-Madame Christine MONVILLE,

Coordinatrice de SOS Familles

Asbl CHC  Site Espérance

Rue Xhonneux 38

4840 WELKENRAEDT

Mail : christine.monville@chc.be

Date de naissance : 23/08/1974

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Mon 2.2

Volet B - Suite

Représentant de l'IGL

-Monsieur Rudy PIRARD

Administrateur de l'IGL

Rue du Village 8

4390 REMICOURT

rudy.pirard@gmail.com

Date de naissance : 03/02/1977

Représentant de l'ASBL Centre de Santé

-Monsieur Marc VAN MEERBEEK

Docteur, Représentant ASBL Centre de Santé (Rue Malgarny 2 à 4420 Tilleur)

Rue Henri Maus 83

4000 LIEGE

Mail : marc.vanmeerbeek@ulg.ac.be

Date de naissance : 13/05/1955

Les membres du Comité de pilotage sont :

-Madame S. LACHAUSSEE

-Monsieur M. VANMEERBEEK (marc.vanmeerbeek@ulg.ac.be)

-Madame C. MASSART (catherine.massart@one.be)

-Monsieur B. FOHN (bruno.fohn@chrcitadelle.be)

-Monsieur C. LEGREVE (christian.tegreve@fmm.be)

-Une représentante de l'équipe seconde peau

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
AIDE ET PREVENTION ANTENATALE LIEGEOISE DE L…

Adresse
BOULEVARD DU DOUZIEME DE LIGNE 1 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne