SOLENSOI

Association sans but lucratif


Dénomination : SOLENSOI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.267.313

Publication

20/03/2012
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Monitei

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

N° d'entreprise : ±Q ~ ~{~  G1-

Dénomination

(en entier) : SOLEnSO!

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Chemin Saint-Pierre,1812,7030 Saint-Symphorien

objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS DE L' A.S.B.L. SOLEnSOI

Les fondateurs soussignés :

1. DOUTRELUINGNE RADOUX Catherine Gabrielle Marie Louise, Rue du Nouveau Monde, 110, 7700 Mouscron, Belgique, née à Mouscron le 24/02/1960, nationalité belge, n°registre national 60.02.24-086.80 ;

2, GEREMIE Catherine Marie Henriette, Chemin Saint-Pierre 1812, 7030 Saint-Symphorien, Belgique, née à Mons le 1311111970, nationalité belge,n°registre national 70.11.13-142.45 ;

3. LEONARO Géraldine Sara Ghislaine, Chemin de Crahiat, 4, 5590 Ciney, Belgique, née à Dinant le 25/09/1978, nationalité belge, n°registre national 78.09.25-070.08 ;

4. NICOLAS Gwenaëlle Simone, Rue d'Ize1,22, 62580 Neuvireuil, France, née à Paris 1e`"° le 05/03/1968, nationalité française, n° sécurité sociale 2680375114141 ;

réunis en assemblée le 10r février2012 sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement, à cet effet les statuts suivants.

TITRE I - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE

Article 1. - Forme juridique et dénomination

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus

spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du lerjuillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et les fondations »).

L'ASBL est dénommée SOLEnSOI

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD2.2

Article 2. - Siège social

Le siège social de I'ASBL est établi Chemin Saint-Pierre, 18/2, à 7030 Saint-Symphorien, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Article 3, - Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il " - BUTS Er ACTIVITES

Article 4. - Buts

L'ASBL SOLEnSOI a pour but l'épanouissement de la personne, pour elle-même et dans son environnement, ainsi que la recherche du bien-être sous toutes ses formes.

Article 5. - Activités

Dans ce but l'ASBL développe toutes les activités dans les domaines tels que l'hypnose, le reiki, la kinésiologie, I'olfactothérapie, les massages, la danse, la musique, l'aromathérapie, la géobiologie, ,,.

A cet effet, elle peut notamment créer, gérer et animer conférences, séminaires, rencontres, animations, stages, ateliers, formations ou tous autres activités correspondant à un domaine cité ci-dessus tant en Belgique qu'à l'étranger. Elle peut également organiser tous types de prise en charge ou intervention individuelle, familiale, de groupe ou organisationnelle ainsi que des supervisons, consultance ou coaching.

L'ASBL peut par ailleurs accomplir tous actes qui contribuent directement ou indirectement, en tout ou en partie, à la réalisation des buts non lucratifs précités ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation, en ce compris, dans les !imites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, ainsi que la mise en Suvre de tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires.

TITRE III - MEMBRES

Article 6.  Types de membres

L'ASBL comprend une seule catégorie de membres : les membres effectifs.

Le nombre de membres de l'association est non limité, son minimum est fixé à trois.

Section I  ADMISSION, DROITS ET OBLIGATIONS

Article 7.  Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 membres effectifs et les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Par ailleurs, toute personne physique peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu'elle adhère aux principes fondateurs de ('ASBL.

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Les candidats membres adressent leur candidature au président de l'Assemblée générale. Cette dernier se prononce sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

De la même manière, l'Assemblée générale peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et les présents statuts.

Article 8. - Cotisation

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. 1[s apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Cependant, ['Assemblée générale pourrait par la suite prévoir une cotisation annuelle dont elle fixerait le montant.

Article 9.

Les membres s'engagent à respecter les décisions des organes de ['ASBL. et à mettre tout en oeuvre pour les faire respecter par leurs affilés.

Section Il  DEMISSION, SUSPENSION, EXCLUSION

Article 10.  Démission

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de ['ASBL, sans avoir à s'en justifier, en adressant par écrit leur démission au président du Conseil d'administration.

Article 11.  Suspension

Le Conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation des buts de ['ASBL. La suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine réunion de ['Assemblée générale.

Article 12.  Exclusion

Tout membre effectif peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation des buts de l'ASBL. L'exclusion est prononcée par l'Assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. Le membre dont l'exclusion est proposée a ie droit d'être entendu. La décision de l'Assemblée générale ne doit pas être motivée.

Article 11

Le Conseil d'administration tient, au siège social, le registre des membres effectifs dans lequel i[ transcrit les admissions, démissions, exclusions, décès.

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Article 14.

Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de ]'ASBL en vertu de sa seule qualité de membre.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 15. - Compétences

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association:

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit :

1 °De modification des statuts ;

2°De nomination et de révocation des administrateurs ;

3°Le cas échéant, de nomination et de révocation de commissaires ;

4°D'exclusion d'un membre ;

5°D'approbation des budgets et des comptes ;

6°De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

7° De dissolution ou de transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions légales et statutaires en la matière ;

8° De détermination de la destination de l'actif en cas de dissolution ;

9°D'exercice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 16. - Réunion et convocation

L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par exercice social.

Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'Association.

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés 8 jours au moins avant la réunion de l'Assemblée, Elles contiennent l'ordre du jour et indique le lieu, date et heure de l'assemblée.

Article 17. - Votes

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de ]'ASBL.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration.

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M0D2.2

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi sur les ASBL ou dans les statuts.

L'Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration et, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé. En cas d'égalité de voix, la voix du président est prépondérante.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit te nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés

Les résolutions de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux conservé au siège social de l'ASBL et qui peut être consulté par les membres effectifs, mais sans déplacement dudit registre.

TITRE V- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 18.  Compétences

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'Assemblée générale selon la loi.

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet également, pour approbation, les comptes de l'exercice qui précède.

Article 19.  Composition

L'ASBL est gérée par un Conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, ce nombre devant toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.

Les membres du Conseil d'administration sont nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 5 ans, et sont en tout temps révocables par cette même Assemblée.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut designer un mandataire spécial ou se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul autre administrateur.

Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve définitivement dans l'impossibilité de remplir son mandat, l'Assemblée générale peut assurer son remplacement.

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Secrétaire et un Trésorier.

Article 20.  Réunions, délibérations et décisions

Le Conseil d'administration se réunit, sur convocation du président ou du secrétaire, aussi souvent que le requiert l'intérêt de l'ASBL.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés 8 jours au moins avant la réunion du Conseil. Elles contiennent l'ordre du jour et indique le lieu, date et heure de la réunion.

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T/ibb 2.2

Le Conseil est présidé par le président ou, en son absence, le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas d'égalité de voix, la voix du président ou de l'administrateur qui préside la réunion est prépondérante.

Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le président et/ou le secrétaire. Ce procès-verbal est conservé et peut être consulté par les membres effectifs au siège social de l'ASBL.

TITRE VI - GESTION JOURNALIERE ET REPRESENTATION

Article 21. - Compétences

La gestion journalière de l'ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière, peuvent être délégués par le Conseil d'administration à une ou plusieurs personnes portant le titre d'administrateurs-délégués et choisis en son sein. Le Conseil d'administration fixe les pouvoirs de ces personnes.

Tout administrateur seul signe ainsi valablement les actes régulièrement décidés parle Conseil et n'aura pas à justifier des ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérés comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.

La nomination et la cessation de fonctions des personnes chargées de la gestion journalière sont actées par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce, et publiées, par extrait aux Annexes du Moniteur belge

Article 22. - Responsabilités

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne sont pas personnellement liés par les engagements de ('ASBL.

Envers ('ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion Uoumalière).

TITRE VII - DISSOLUTION

Article 23.

En ca5 de dissolution et de liquidation, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et décide de l'affectation qui doit être donnée à l'actif net de l'ASBL, sachant que cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

TITRE VIII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

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Article 24.

Un Règlement d'Ordre Intérieur pourra être présenté parle Conseil d'administration à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE IX - DISPOSITIONS GENERALES

Article 25,

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 26.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Fait le 01 février 2012, à Mons

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Coordonnées
SOLENSOI

Adresse
CHEMIN SAINT-PIERRE 18, BTE 2 7030 SAINT-SYMPHORIEN

Code postal : 7030
Localité : Saint-Symphorien
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne