ROYAL PHOTO-CLUB MONTOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL PHOTO-CLUB MONTOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.906.943

Publication

31/10/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

iRltititgAL OZ COMMPRCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

22 OCT. 2M3

Dàre;rrinatikn : Royal Photo-Club Montois

Forme aundique : asbl

srege : Rue de la Place 7022 Nyon

30' J'~rtr~ r,se 421906943

Modification des compositions du Conseil d'administration et du Bureau exécutif

Du registre des délibérations de l'assemblée généralede l'asbl Royal Photo-Club Montois, il est extrait ce qui suit.

L'assemblée générale statutaire du Royal Photo-Club Montois, réunie en son siège social le mercredi 17 avril 2013 et le jeudi 26 septembre 2013 a pris acte de la fin des mandats d'administrateur de l'association de :

" Achour Naïma, Rue Louis Piérard, 54 à 7390 Quaregnon,

" Bourgois Bénédicte épouse Thomas, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" De$sy Martine, Rue des Eaux Chaudes, 30 à 7331 Baudour,

" Hannecart Jean Marcel, Rue de Villers, 113 à 7022 Hamiignies.

" Gobert Gérard, Avenue Général De Gaulle, 44 à 7000 Mons,

" Herquet Philippe, Rue de Gaillardmont 11B à 7000 Mons,

" Simonet Géraldine, Place de Mesvin, 20/2bis à 7022 Mons.

Elle a pris acte des souhaits de ne pas solliciter le renouvellement de leurs mandats de:

" Acttour Naïma, Rue Louis Piérard, 54 à 7390 Quaregnon,

" Gobent Gérard, Avenue Général De Gaulle, 44 à 7000 Mons,

" Herquet Philippe, Rue de Gaillardmont 1/B à 7000 Mons,

" Simonet Géraldine, Place de Mesvin, 20/2bis à 7022 Mons.

Elle a également acte la démission de son mandat d'administrateur de l'association de:

" Delplan Jacques, Rue de la Verdure, 92 à 7080 La Bouverie.

Elle a ensuite procédé à la désignation de nouveaux administrateurs. Ont été élus :

" Bourgois Bénédicte épouse Thomas, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" Delanativité dit Ellies Françis, Rue François Marcq, 7030 Saint Symphorien

" Dessy Martine, Rue des Eaux Chaudes, 30 à 7331 Baudour,

" Joly Agnès, Point du jour, 3 à 7022 Mesvin.

A l'issue de ces élections, le Conseil d'administration de l'association se compose donc comme suit:

" Bourgois Bénédicte épouse Thomas, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" Delanativité dit Ellies Françis, Rue François Marcq, 7030 Saint Symphorien,

" Descamps Annie, Rue du Mouligneau, 11 à 7011 Ghlin,

" Dessy Martine, Rue des Eaux Chaudes, 30 à 7331 Baudour,

" Fourmanoit Jean-Marie, Rue du Grand Jour, 14 à 7050 Jurbise

" Hannecart Jean-Marcel, Rue de Villers, 113 à 7022 Harmignies.

" Joly Agnès, Point du jour, 3 à 7022 Mesvin.

L'assemblée générale a ensuite procédé à la désignation du Président de l'association et du bureau exécutif qui se présente comme suit:

':Mentionner sur la darre:ra pass du \1a3gt B : Au reet©: tiom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou deu porsannac

ayant pouvoir de reppr¬ venter l'aaeocration ou la fondatran l'égard dec tiers Aug ."e1-..t ° filer et sjgleture

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

'Président : Bourgois Bénédicte épouse Thomas, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry, "Secrétaire ; Delanativité dit Ellies Françis, Rue François Marcq, 7030 Saint Symphorien, -Trésorier : Hannecart Jean-Marcel, Rue de Villers 113 à 7022 Harmignies.

Dès lors et conformément aux statuts de l'association, les personnes ayant pouvoir de représenter l'association auprès des tiers sont



"Bourgois Bénédicte épouse Thomas, Présidente, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" Delanativité dit Ellies Françis, Secrétaire, Rue François Marcq, 7030 Saint Symphorien, -Hannecart Jean-Marcel, Trésorier, Rue de Villers, 113 à 7022 Harmignies,

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 6 JUIL. 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : Royal Photo-Club Montois

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Place 7022 Hyon

N° d'entreprise : 421906943

Objet de l'acte : Modification des statuts et du Conseil d'Administration

L'assemblée générale statutaire du Royal Photo-Club Montois, réunie en son siège social le jeudi 3 février 2011, a constaté que le quorum de deux-tiers de membres effectifs présents requis pour la modification des statuts était atteint.

Elle a donc, à l'unanimité, décidé de modifier l'article 13 en portant le nombre maximum d'administrateurs à 10 au lieu de huit .

Le texte coordonné des statuts actualisés est donc le suivant.

Cercle Photographique: "Royal Photo-Club Montois" à Mons.

Statuts

TITRE 1 - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Art1 L'association prend pour dénomination "Royal Photo-Club Montois". Elle est la continuation du "Photo-Club Montois", cercle royal, fondé en 1928. Le siège social est établi rue de la Place 56 à 7022 Hyon, arrondissement judiciaire de Mons.

Art2 L'association a pour objet la pratique et la diffusion de l'art photographique sous toutes ses formes. Son

fonctionnement est régi par un règlement d'ordre intérieur arrêté par le conseil d'administration.

Art 3 L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE 2 - ASSOCIES - ADMISSION - SORTIE

Art 4 Le nombre des associés est illimité sans pouvoir être inférieur à TROIS.

Art 5 L'association est composée de membres effectifs. Il peut être procédé à l'admission de membres

honoraires et de membres adhérents selon le règlement d'ordre intérieur.

Art 6 L'admission d'un membre est subordonnée au paiement de ta cotisation annuelle dont le montant, fixé

par l'assemblée générale , ne peut excéder 250 euros.

Art 7 La qualité de membre se perd par démission ou par exclusion. Est réputé démissionnaire, le membre

qui ne paie pas sa cotisation annuelle. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale et à la majorité des deux tiers des voix.

Art 8 Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur l'actif social et ne peut obtenir le

remboursement des cotisations versées

TITRE 3 - ASSEMBLEE GENERALE

Art 9 L'assemblée générale se compose de tous les membres en règle de cotisation au jour ou elle se

réunit. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative.

Art 10 L'assemblée Générale est souveraine. Sont notamment de sa compétence:

L'approbation des comptes et du budget,

La nomination et la révocation des administrateurs,

La modification des statuts,

La dissolution de l'association

Art 11 Une assemblée générale sera tenue chaque année dans le courant du mois de février. Les

convocations, adressées à tous les membres, seront faites par lettres circulaires quinze jours au moins avant la

date fixée. L'ordre du jour y sera joint.

Art 12 Les décisions des assemblées générales seront portées à la connaissance des associés par lettre,

circulaire.

TITRE 4 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 13 L'association est administrée par le conseil d'administration d'au moins quatre membres choisis par

rassemblée générale parmi les membres effectifs. Le conseil d'administration n'excédera pas dix membres. il

est renouvelable par moitié chaque année.

Art 14 Le président et le bureau sont élus, par l'assemblée générale, a la majorité des voix.

Mentionner sur la dernièrë page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au ,,nren " IInm at einnal,,ra

Volet B - Suite

Art 15 Les administrateurs sont élus pour une durée de deux ans. Ils sont rééligibles et révocables par

l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. En cas de défection d'un membre du conseil d'administration,

celui-ci coopte un membre associé pour achever le mandat.

Art 16 Le conseil d'administration est chargé de la gestion de l'association et de la réalisation de son objet.

Il a, dans le cadre de la loi du 2 mai 2002, tout pouvoir de décision. Le Conseil délègue ses pouvoirs de

représentation vis à vis de tiers au Président, ou au secrétaire, ou au Trésorier.

TITRE 5 - EXERCICE SOCIAL - DISSOLUTION - MESURES TRANSITOIRES

Art 17 L'année budgétaire commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Art 18 Tous les règlements de comptes doivent être effectués par le trésorier après approbation de

président.

Art 19 En cas de dissolution, l'assemblée générale décidera de l'utilisation du patrimoine de l'association

qui sera versé à une société poursuivant des buts similaires.

Art 20 A titre transitoire, le premier exercice se terminera le 31 décembre 1981. Les membres du conseil

sortant en fin du premier exercice seront: Le président, le secrétaire et deux commissaires.

Art 21 Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, les parties s'en réfèrent aux dispositions

légales concernant la matière.

Art 22 L'assemblée générale, réunie le 5 février 1981, a élu:

président: André Vanden Eynde

vice-président: André Faehres

trésorier: Johnny Hannecart

secrétaire et trésorier adjoint: Claude Planchon

commissaire: Julienne Coupez, Claude Villers

ce qui constitue le premier conseil d'administration de l'A.S.B.L.

En outre, l'Assemblée générale a acte:

" la démission de Gossery Inès, Chaussée de la Cour, 16 à 7240 Colfontaine, de son mandat d'administratrice de l'association,

" la démission de Dechamps Paul, Avenue des Canadiens, 140 à 7022 Hyon, de son mandat d'administrateur de l'association.

Elle a également procédé à la désignation de:

" Achour Naïma, Rue Louis Piérard, 54 à 7390 Quaregnon,

" Bourgois Bénédicte, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" Delplan Jacques, Rue de la Verdure, 92 à 7080 La Bouverie,

" Dessy Martine, Rue des Eaux Chaudes, 30 à 7331 Baudour,

" Gobert Gérard, Avenue Général De Gaulle, 44 à 7000 Mons,

" Herquet Philippe, Rue de Gaillardmont 1/B à 7000 Mons,

" Simonet Géraldine, Place de Mesvin, 20/2bis à 7022 Mons

en tant qu'administrateurs de l'association.

Le conseil d'administration de l'association se compose donc comme suit:

" Achour Nàima, Rue Louis Piérard, 54 à 7390 Quaregnon,

" Bourgois Bénédicte, Rue d'Esquerbion, 6 à 7041 Givry,

" Delplan Jacques, Rue de la Verdure, 92 à 7080 La Bouverie,

" Descamps Annie, Rue du Mouligneau, 11 à 7011 Ghlin

" Dessy Martine, Rue des Eaux Chaudes, 30 à 7331 Baudour,

" Fourmanoit Jean-Marie, Rue du Grand Jour, 14 à 7050 Jurbise

" Gobert Gérard, Avenue Général De Gaulle, 44 à 7000 Mons

-Hannecart Johnny, Rue de Villers, 113 à 7022 Harmignies.

" Herquet Philippe, Rue de Gaillardmont 1/B à 7000 Mons,

" Simonet Géraldine, Place de Mesvin, 20/2bis à 7022 Mons

L'assemblée générale a alors procédé à la désignation du Président de l'association et du bureau exécutif qui se présente comme suit:

-Président : Gobert Gérard, Avenue Général De Gaulle, 44 à 7000 Mons,

" Secrétaire : Descamps Annie, Rue du Mouligneau, 11 à 7011 Ghlin

-Trésorier : Hannecart Johnny, Rue de Villers, 113 à 7022 Harmignies,

Pouvoir de signature, pouvoir de représenter l'association auprès de tiers: le Président, ou le Secrétaire, ou

le Trésorier.

Fait à Mons le 23 mai 2011 Le Président: Gérard Gobert

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'association ou la fondation à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé r+

au " Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL PHOTO-CLUB MONTOIS

Adresse
RUE DE LA PLACE 56 7022 HYON

Code postal : 7022
Localité : Hyon
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne