ROYAL FOOTBALL CLUB TOURNAI JEUNES, EN ABREGE : RFCT JEUNES

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL FOOTBALL CLUB TOURNAI JEUNES, EN ABREGE : RFCT JEUNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.400.944

Publication

17/02/2012
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r = Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Réservé

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Tribunal de Commerce de Tournai

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ROYAL FOOTBALL CLUB TOURNAI ," .;(JEUNES

(en abrégé) : RFCT JEUNES

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Follet SIN 7540 Kaki

Objet de l'acte : CONSTITUTION (DA b oi 2O4 2

Les soussignés,

Monsieur Claux Jean-Louis, domicilié 3, chemin des Boutons d'Or à 7522 Blandain ;

Monsieur Stocman Jean-Claude, domicilié 6, rue du Trenchon à 7520 Esplechin ;

Monsieur Batteur Arnaud, domicilié 18, rue de I'Espierres à 7711 Dottignies ;

Monsieur Tomme Walter, domicilié 4, rue du Canon à 7536 Vaulx ;

Monsieur Knockaert Fabien, domicilié 7, Mon-Passage à 7863 Ghoy ;

Monsieur Vandevenne Jean-Claude, domicilié 12, rue Pasquier à 7500 Tournai ;

Monsieur Delys Dominique, domicilié 7, place de la Station à 7911 Fresnes ;

Monsieur Procureur Bernard, domicilié 14 C, rue du Bois à 7530 Gaurain-Ramecroix ;

Monsieur Caink Jean-Michel, domicilié 26, rue de Breuze à 7540 Kain ;

Monsieur Degryse Achille, domicilié 75, rue de Lannoy à 7740 Pecq.

Ont constitué, en date du 10/01/2012 et conformément à la loi du 27 juin 1921, une Association sans but

lucratif dénommée « Royal Football Club Tournai Jeunes » dont les statuts ci-après ont été approuvés par les

constituants :

STATUTS

Article 1.- Dénomination  Durée :

L'association est dénommée « Royal Football Club Tournai Jeunes ». Cette dénomination devra nécessairement être précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'Association. La dénomination abrégée de l'Association est « RFCT JEUNES ».

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Article 2.- Siège social

Le siège social de l'Association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, rue du Follet 7540 Kain. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement judiciaire.

Article 3.  Buts et activités

Le but désintéressé poursuivi par l'Association consiste dans le développement et la pratique des sports en général et plus particulièrement la pratique du football, et la gestion de l'ensemble des infrastructures nécessaires au développement du football. L'Association sera essentiellement (mais pas exclusivement) orientée vers la formation des jeunes.

L'Association aura également pour but désintéressé de participer, partout moyen qu'elfe estimera opportun, à:

- la formation, l'entraînement de tout joueur et leur participation à toute compétition, manifestation sportive, championnat et autres... ;

- la création de tous centres sportifs d'entraînement et/ou de formation, ainsi que de leurs annexes.

Afin de réunir les moyens nécessaires à la réalisation du but qu'elle poursuit, l'Association pourra notamment :

- organiser toute activité de publicité, de promotion, ainsi que toute activité relative à l'organisation et à la' participation de tout match, manifestation, culturel et sportif, se rapportant à la pratique des sports et plus _particulièrement du football et toute opération annexe ou accessoire.;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOE? 2.2

- représenter toute marque sportive, société commerciale ou non ayant trait à la pratique des sports et du football ;

- organiser toute opération se rapportant au management et au marketing des sportifs tant à titre

professionnel qu'amateur;

- procéder à la vente de boissons, l'organisation de buffets, de repas, de soirées et toute activité annexe où

peuvent se retrouver joueurs et parents, similaire ou analogue ;

- effectuer des transactions de transferts, la location de joueurs et le management de joueurs ;

- effectuer des transactions publicitaires et du sponsoring en général, et toutes les activités connexes ou analogues.

L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, y compris l'acquisition d'immeuble(s) pour y installer ses activités et peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou connexe à son but.

Article - 4 : Membres :

L'association se compose de membres effectifs et, le cas échéant, de membres adhérents.

Article  5 : Membres effectifs :

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à cinq,

Sont membres effectifs les constituants de l'Association repris ci-dessus ainsi que toute personne admise en

cette qualité par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité qualifiée de 75% des voix.

Les membres effectifs ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux

engagements de l'Association.

Article 6.  Membres adhérents :

Est membre adhérent toute personne admise en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Les membres adhérents ne bénéficient, ni individuellement ni collégialement, d'aucun pouvoir de gestion ou

de représentation de l'Association. Ils ne sont dès lors en rien responsables de la gestion de l'Association ou

tenus comme tels_

L'admission de nouveaux membres adhérents est soumise aux formalités ou conditions suivantes :

a) l'introduction, auprès du secrétariat de l'Association, d'une demande d'adhésion sur formulaire ad hoc;

b) l'acceptation de la candidature par le conseil d'administration ;

c) être joueur de football au sein du Royal Football Club Tournai (ou du Club des Jeunes) ou être engagé par le conseil d'administration de l'Association, sous quelque statut que ce soit, en vue du bon fonctionnement de l'Association (notamment, coordinateurs des jeunes, entraîneurs, délégués, soigneurs, tenanciers de buvettes, ect...) ;

Article 7.  Souveraineté des décisions d'admission :

Les décisions concernant l'admission ou le refus d'admission d'un candidat membre (effectif ou adhérent),

sont souveraines et ne doivent en aucun cas et d'aucune manière être motivées.

Article 8  Démissions  exclusions - suspension :

Les membres, effectifs ou adhérents, sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration de l'Association Cette démission est effective à dater du jour de la réception de cette notification.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée, sur proposition du conseil d'administration, que par l'assemblée générale, statuant à la majorité de 75% des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne répond plus à la condition énoncée à l'article 6 alinéa 2 c) des statuts.

Dans tous les cas, l'exclusion est notifiée à l'intéressé par courrier recommandé à la poste et prend ses effets à la date d'expédition dudit courrier.

Les décisions d'exclusion qu'elles soient prises selon le cas par le conseil d'administration ou par l'assemblée générale, sont souveraines et ne doivent en aucun cas et d'aucune manière être motivées.

Le conseil d'administration peut suspendre, pour une période déterminée, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. En ce qui concerne les membres adhérents qui ont la qualité de joueurs, la décision de suspension peut également être prise par l'entraîneur du joueur concerné ou par le coordinateur des jeunes correspondant.

Un registre des membres effectifs est tenu par le conseil d'administration au siège de l'Association. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration dans les huit jours de la connaissance que le conseil d'administration a eue de la décision.

Article 9.  Assemblée générale :

L'assemblée générale est composée des seuls membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration et, en son absence, par le membre présent le plus âgé.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle statue notamment sur :

- la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs et, s'il échait, du (des) commissaire(s) aux comptes ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- la fixation de la rémunération éventuelle du (des) commissaire(s) ;

- l'admission, t'exclusion ou l'acceptation d'un membre effectif ;

- l'approbation des comptes annuels de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice à venir;

- la décharge aux administrateurs et éventuel(s) commissaire(s) ;

- la dissolution volontaire de l'Association.

L'assemblée générale ordinaire, qui sera notamment amenée à statuer sur l'approbation des comptes et du budget, se réunit annuellement, au secrétariat du comité des jeunes ou au siège social, le premier mardi du mois d'octobre à 19h00 ou, s'il est férié, te jour immédiatement suivant, sur convocation du président du conseil d'administration ou du secrétaire.

L'assemblée générale peut par ailleurs être convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par ta loi ou les statuts. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.

Seuls les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales. Ils ne peuvent s'y faire représenter que par un membre effectif. Un membre effectif peut représenter deux de ses collègues au plus.

Les convocations sont faites par lettre missive, télécopie ou courriel, adressée, par le secrétaire du conseil d'administration et, à défaut, par le Président du conseil d'administration, huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée, et contiennent l'ordre du jour. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts requièrent une majorité spéciale, les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Chaque membre effectif dispose d'un droit de vote égal. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Le président de l'assemblée générale est le président du conseil d'administration ou, à défaut, le membre le plus âgé présent à l'assemblée générale.

Pour autant que la totalité des membres effectifs soient présents, l'assemblée générale peut statuer sur des points ne figurant pas á son ordre du jour.

Les procès verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre prévu à cet effet et signés par deux membres effectifs au moins dont le Président de l'assemblée générale. Ce registre est conservé au siège social de l'Association où il peut être consulté par les membres, les administrateurs et tous tiers intéressés, et ce, sans déplacement du registre,

Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes du Moniteur. li en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 10.  Exercice social :

L'exercice social commence le premier juillet et s'achève le 30 juin. Exceptionnellement, le premier exercice social débutera le 01/02/2011 pour s'achever le 30 juin 2013.

Article 11.  Conseil d'administration  pouvoirs  représentation :

L'Association est administrée par un conseil d'administration, agissant collégialement,

Sans préjudice des dispositions de la loi, le conseil d'administration est composé de quatre administrateurs au moins, nommés par l'assemblée générale, parmi les membres effectifs, et révocables par elle. Le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'Association.

La durée du mandat des administrateurs, renouvelable, est fixée à maximum six ans et il est exercé à titre gratuit.

Les administrateurs peuvent démissionner de leur mandat par voie postale adressé au président du conseil d'administration et secrétaire.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président et un trésorier, Il désigne par ailleurs, parmi ses membres ou en dehors, un secrétaire.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association, ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transfert, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de t'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès de tout organisme bancaire, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales,

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par mois, et ce sur convocation adressée à tous ses membres parle président ou le secrétaire,

Sauf lorsque la loi ou les présents statuts en disposent autrement, les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents ou représentés, étant entendu que, pour délibérer valablement, le conseil d'administration doit être composé de minimum quatre administrateurs

M,OD 2.2

" présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou, en cas d'absence, celle de l'administrateur qui le représente, est prépondérante. Chaque administrateur peut se faire représenter par un administrateur. Un administrateur ne peut représenter que deux de ses collègues au plus.

Les procès-verbaux des conseils d'administration sont consignés dans un registre prévu à cet effet et signés par deux administrateurs au moins dont le président ou celui qui le représente. Ce registre est conservé au siège social de l'Association où il peut être consulté par les membres effectifs et les administrateurs, sans déplacement du registre.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'Association à l'un de ses membres ou à une tierce personne. Toute délégation de pouvoir prévue par les présents statuts entraîne délégation de signature dans les limites des pouvoirs délégués.

Tous les actes qui engagent l'Association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, soit par le président du conseil d'administration, soit conjointement par deux administrateurs pour autant que cette délégation leur ait été donnée.

La présente A.S.B.L., dès que ses statuts auront été déposés au greffe du tribunal, ouvrira un compte bancaire auprès de ia S.A, BNP-Paribas Fortis, siège de la Grand-Place de Tournai, le Président et ie Secrétaire étant mandatés à cette fin.

Ceux-ci disposeront l'un et l'autre de la signature sur le compte, ainsi que tout administrateur qui disposerait d'une délégation particulière et spéciale du Conseil d'Administration pour toute opération financière spécifiquement déterminée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 12.  Liquidation :

En cas de liquidation de l'Association, l'actif net éventuel sera affecté à une personne morale à but non

lucratif poursuivant un but similaire aux siens ou, à défaut, un but désintéressé le plus proche de ceux qu'aura

poursuivi l'Association pendant son activité,

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs, fixe leur rémunération et fait choix de la personne morale qui recueillera l'actif net

éventuel.

Dispositions transitoires :

Assemblée générale extraordinaire

L'association étant constituée et les membres constituants formant ensemble l'Assemblée générale de

l'association, celle-ci s'est réunie sous la présidence de Monsieur Jean-Louis Claux, avec pour ordre du jour la

nomination de nouveaux membres effectifs ainsi que la nomination des membres du conseil d'administration.

Ainsi réunie, l'assemblée générale a pris tes résolutions suivantes :

Nomination de nouveaux membres effectifs :

A l'unanimité, l'assemblée générale a admis en qualité de nouveaux membres effectifs ;

* Monsieur Michaël Browaeys, domicilié 11 rue de la Durenne 7912 Saint-Sauveur

* Monsieur Bertrand Para, domicilié 32 rue de Formanoir 7520 Templeuve

* Madame Carine Potlet, domiciliée 4 rue du canon 7536 Vaulx

Nomination des membres du conseil d'administration

A l'unanimité, l'assemblée générale appelle aux fonctions d'administrateurs, pour un terme débutant au jour

de la constitution de l'Association et prenant fin lors de l'assemblée générale ordinaire de 2018 :

1.Monsieur Claux Jean-Louis, né le 8 avril 1964 à Tournai et domicilié 3, chemin des Boutons d'Or à 7522

Blandain ;

2.Monsieur Stocman Jean-Claude, né le 29 septembre 1946 à Mouscron et domicilié 6, rue du Trenchon à

7520 Esplechin ;

3.Monsieur Batteur Arnaud, né le 12 février 1973 à Mouscron et domicilié 18, rue de l'Espierres à 7711

Dottignies ;

4.Monsieur Tomme Walter, né le 17 août 1952 à Waregem et domicilié 4, rue du Canon à 7536 Vaulx ;

5.Monsieur Knockaert Fabien, né le 19 novembre 1975 à Uccle et domicilié 7, Mon-Passage à 7863 Ghoy ;

6.Monsieur Vandevenne Jean-Claude, né le 9 février 1947 à Mouscron et domicilié 12, rue Pasquier à 7500

Tournai ;

7.Monsieur Delys Dominique, né le 20 novembre 1959 à Tournai et domicilié 7, place de la Station à 7911

Fresnes ;

8.Monsieur Procureur Bernard, né le 29 mai 1953 à Tournai et domicilié 14 C, rue du Bois à 7530 Gaurain-

Ramecroix ;

9.Monsieur Caink Jean-Michel, né le 1 février 1966 à Tournai et domicilié 26, rue de Breuze à 7540 Kain ;

10.Monsieur Degryse Achille, né le 27 avril 1929 à Warcoing et domicilié 75, rue de Lannoy à 7740 Pecq.

Leurs mandats seront exercés à titre gratuit.

Conseil d'administration :

Le conseil d'administration ainsi constitué s'est réuni et, à l'unanimité, a désigné

-en qualité de Président du conseil d'administration, Monsieur Jean-Louis Cieux ;

-en qualité de Vice-Président du conseil d'administration, Monsieur Jean-Claude Stocman ;

-en qualité de secrétaire et de trésorier temporaire, Monsieur Arnaud Batteur ;

Le conseil d'administration a en outre nommé à l'unanimité :

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

-en qualité de responsable de ia buvette et des équipements, Monsieur Walter Tomme ;

Les mandats ainsi conférés prendront également fin à l'assemblée générale ordinaire de 2018.

Fait à Toumai,ie 10/01/2012.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réser au Monit+ belg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge



DÉPOSÉ AU GREFFE LE

2 0 -08- 2015

TRIM DE COMMERCE ~tOURni i

N° d'entreprise : 0843.400.944

Dénomination

(en entier) : ROYAL FOOTBALL CLUB TOURNAI - JEUNES

(en abrégé) : RFCT - JEUNES

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Follet (sans numéro) 7540 - Kain

Objet de l'acte : Démission - Nomination d'administrateurs

Extrait du procés verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 8 juin 2015;

(. .)

4ème Résolution (Point n° 4 de l'Ordre du jour) ;

L'Assemblée a pris connaissance que les mandats d'administrateur de ;

1.Monsieur Batteur Arnaud ;

2.Monsieur Caink Jean-Michel ;

3.Monsieur Degryse Achille ;

4.Monsieur Delys Dominique ;

5.Monsieur Knockaert Fabien ;

6.Monsieur Procureur Bernard ;

7.Monsieur Stocman Jean-Claude ;

8.Monsieur Vandevenne Jean-Claude.

sont révoqués avec effet au 08/06/2015 et qu'une pleine et entière décharge pour tes actes posés jusqu'à

ce jour en leur qualité d'administrateur, dans le cadre de leur mandat.

Cette décision est prise à l'unanimité,

Sème Résolution (Point n° 5 de l'Ordre du jour) ;

L'assemblée procède à la nomination, avec effet au 0810612015, aux fonctions d'administrateurs des

personnes suivantes

1.Madame Crowin Catherine, domiciliée au 45 rue du meunier, 7620 Wez-Velvain;

2.Monsieur Cardon Audry, domicilié au 72 rue des abliaux, 7536 Vaulx;

3.Monsieur Delaunoit Sébastien, domicilié 22 route de Grandmetz, 7911 Moustier;

4.Monsieur Lechantre Michaël domicilié 20 rue René Desclée, 7548 Warchin;

5.Monsieur Pollet Jean-Paul, domicilié au 47 rue de Chaurette, 7620 Wez-Velvain;

6.Monsieur Wilfart Martin, domicilié au 61 rue Louvière, 7530 Gaurain-Ramecroix.

Leur mandat leur est confié pour une durée de six ans et sera exercé à titre gratuit.

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Martin Wilfart

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL FOOTBALL CLUB TOURNAI JEUNES, EN ABREG…

Adresse
RUE DU FOLLET S/N 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne