JEUNES EN ROUMANIE, EN ABREGE : JER

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. JEUNES EN ROUMANIE, EN ABREGE : JER
Dénomination : JEUNES EN ROUMANIE, EN ABREGE : JER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.720.549

Publication

29/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

16 FEV. 2012

Greffe

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N° d'entreprise : $.4 3.,- rl?p _ s-4 9

Dénomination

(en entier) : Jeunes en Roumanie

(en abrégé) : JeR

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 3 Rue de fa Chapelle de Lourdes - 7040 Quévy

Objet de l'acte : Constitution - Nominations au Conseil d'Administration

1. Constitution

Les soussignés, membres fondateurs de la présente ASBL

COULON Daniel, 3 rue de la Chapelle de Lourdes à 7040 Quévy, Belgique

CAUQUERAUMONT Joaquim, 57b Place à 7880 Flobecq, Belgique

COULON Anne-Céline, 57b Place à 7880 Flobecq, Belgique

BARBEY Hélène, 1 Avenue du Derby à 1050 Ixelles, Belgique

CHIODO Frédéric, 1 Rue Jean-Baptiste Descamps à 7080 Frameries, Belgique

COULON Françoise, 1 Rue Jean-Baptiste Descamps à 7060 Frameries, Belgique

MANGEAC Liliana, 3 Avenue du Derby à 1050 Ixelles, Belgique

Tous ont convenus de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE L DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE DE L'ASSOCIATION

Article lee, Dénomination

L'association a pour dénomination "Jeunes en Roumanie", traduite en roumain comme "Tineri pentru

Romània".

En abrégé l'association prend l'appellation "JeR", asbl.

Article 2. Siège social

Le siège social de l'association est fixé à 7040 Quévy, rue de la Chapelle de Lourdes n°3 dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Article 3. But

L'association a pour buts en Belgique ainsi qu'en Roumanie ou tout autre pays où elle pourrait se révéler utile de

3.1. Promouvoir toute initiative ayant pour but la défense et la mise en valeur des langues usitées en Belgique et en Roumanie, ia défense et la promotion des arts, de la culture, des loisirs, du tourisme, des. mouvements de jeunesse. Cette liste n'est pas exhaustive.

3.2. Favoriser toutes les formes de coopération décentralisée et d'échanges entre les citoyens de Roumanie' et de Belgique, notamment dans les domaines des arts, de la culture, du social, des mouvements de jeunesse et du tourisme. Cette énumération n'est pas exhaustive,

3.3. Favoriser l'émergence de toute forme de volontariat, notamment en permettant à des mouvements de jeunesse structurés de Belgique - tels que les scouts - de participer à des camps en Roumanie, mettant en avant l'animation, les petits chantiers de rénovation ettou d'aménagement, la protection de la nature, diverses activités culturelles. Cette liste n'est pas exhaustive.

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter i'assocSation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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,_r s 3.4. L'association réalise ces buts en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut échanger des

services et collaborer de toutes manières utiles avec des associations belges, roumaines ou de tout autres pays ayant des objectifs similaires; créer toute commission d'étude ou groupe de travail et de manière générale elle peut poser tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou encore en faciliter la réalisation,

3.5. L'association se veut indépendante et pluraliste.

Article 4. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute conformément à l'article 23 des présents statuts.

TITRE Il. MEMBRES

Article 5. Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont les membres fondateurs de l'association et ceux qui sont admis comme membres effectifs par le Conseil d'administration, Le nombre de membres est illimité mais il ne peut pas être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la Loi et les présents statuts.

L'engagement de chaque membre est strictement limité au montant de sa cotisation.

Article 6.Admission

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'Assemblée générale qui

statuera à la majorité des voix. Cette décision est sans appel,

Les admissions des membres adhérents le sont pour la stricte durée de leur projet,

Article 7. Démission, suspension ou exclusion d'un membre

Tout membre est libre de se retirer de l'association. Le membre qui désire démissionner doit adresser son retrait au Conseil d'administration,

La cotisation pour toute année commencée est due en intégralité.

Est réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les trente jours après un rappel ou qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son adhésion.

Le Conseil d'administration peut, en attendant une décision de l'Assemblée générale, suspendre les membres qui ont commis une infraction grave aux statuts, à la loi ou qui entravent volontairement la réalisation du but de l'association, ou qui présentent un risque de réputation pour l'association.

L'exclusion des membres est prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux-tiers des voix, pour les motifs repris ci-avant, Le membre dont l'exclusion est demandée peut personnellement ou par personne interposée présenter sa défense oralement ou par écrit,

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les ayants droit ou héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne peuvent réclamer ni remboursement des cotisations versées, ni relevé, ni apposition de scellés, ni inventaire,

TITRE Ill, L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 8, Compétences

L'Assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association. Elle possède les pouvoirs qui

lui sont reconnais par la loi ou les présents statuts,

Une délibération de l'Assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants

11,1. La modification des statuts

11.2, La nomination et la révocation des administrateurs

11.3. La décharge à octroyer aux administrateurs

11.4. L'approbation du budget et des comptes

11.5, La dissolution de l'association

11.6. L'exclusion d'un membre effectif

11.7. Tous les actes où les statuts ou la Loi l'exigent.

Tout ce qui n'est pas explicitement attribué par la loi ou par les statuts à l'Assemblée générale relève de la

compétence du Conseil d'administration.

L'Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration ou à défaut par un autre

administrateur

Article 9. Convocation

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_k L'Assemblée générale se réunit au moins une fois, au cours du premier semestre de l'année civile. Elle peut être réunie extraordinairement chaque que fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres ou ia majorité du Conseil d'administration le demande.

Les convocations à l'Assemblée générale sont adressées par ie président à chaque membre en ordre de cotisation par lettre ordinaire, email ou télécopie, huit jours au moins avant la date de l'Assemblée générale.

Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

L'Assemblée générale peut délibérer sur des points qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour à la condition que la moitié des membres présents ou représentés en reconnaissent l'urgence.

Article 10. Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre empêché de participer peut se faire représenter à l'Assemblée générale par un autre membre en vertu d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, , Les décisions sont prises à la majorité des voix sauf les exceptions prévues par la Loi du 27 juin 1921 ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui préside l'Assemblée générale est prépondérante.

Article 11. Publicité

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous frame de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire ou, à défaut, par deux administrateurs.

Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Tout membre ou tiers justifiant d'un intérêt peut demander des extraits signés par le président et le secrétaire.

Toute modification aux statuts est déposée au greffe du Tribunal de commerce sans délai pour être publiée aux annexes du Moniteur belge. il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction d'un administrateur,

TITRE 1V. Conseil d'administration

Article 12, Nomination des administrateurs

Les membres du Conseil d'administration sont nommés par l'Assemblée générale en son sein. La durée du mandat d'administrateur est de trois ans. Toutefois, l'Assemblée générale peut limiter la durée du mandat d'un nouvel administrateur au temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le Conseil " d'administration comprend au moins trois personnes ou deux personnes si l'association ne comprend que trois membres effectifs. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Tant que l'Assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent d'exercer leur mission en attendant la décision de l'Assemblée générale.

Le Conseil d'administration choisi en son sein un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire, Les fonctions exercées par les administrateurs le sont à titre gracieux.

Article 13. Pouvoirs des administrateurs

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la Loi et les statuts réservent expressément à l'Assemblée générale. Il définit la politique à suivre dans le cadre des buts de l'association. Il peut également, sans que l'énumération soit limitative, faire et recevoir tous dépôts, faire ou passer tous actes et contrats, acquérir, échanger, aliéner des biens meubles ou immeubles, emprunter, donner mainlevée, conclure des baux et toute durée, accepter des subsides, transferts, legs et libéralités (dans les limites de l'article 16 de la Loi du 27 juin 1921), représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant, déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs individuellement.

Le Conseil d'administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur,

Article 14. Réunions du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent ou à la demande expresse de deux administrateurs, Les convocations sont envoyées par lettre, par email ou par télécopie, au moins huit jours calendrier avant la date fixée pour la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu où la réunion se tiendra.

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Article 15. Décisions du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration ne peut valablement délibérer et statuer que si la majorité des administrateurs est présente ou représentée. Quand un administrateur est empêché, il peut donner par écrit une procuration à un autre administrateur pour le représenter. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une procuration,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions su Conseil d'administration font l'objet de procès-verbaux qui sont approuvés lors de la réunion suivante. Ces procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire, ou à défaut par deux administrateurs. Ils sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement. Des extraits de ces procès-verbaux sont délivrés, à leur demande, à tout membre ou à tout tiers justifiant d'un intérêt légitime.

Article 16. Conseil d'administration - cessation de fonction

La démission d'un administrateur doit être adressée par écrit au président du Conseil d'administration.

Article 17. Engagements et représentation de l'association

Les administrateurs ne contractent aucune obligation formelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils détiennent.

Pour tous actes autres que ceux relevant de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, l'association sera valablement représentée vis-à-vis des tiers par la signature de son Président ou d'un administrateur.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues par le Conseil d'administration, agissant en la personne de son président ou, à défaut, de deux autres de ses membres,

TITRE V. FINANCES ET COMPTABILITE

Article 18. Fonds social

Le capital social de l'association est illimité. Il est constitué des cotisations versées par les membres; des subsides, legs, dons en espèces ou en nature consentis à l'association par les pouvoirs publics et/ou les particuliers; de l'avoir mobilier acquis par l'association pour réaliser les buts en vue desquels elle est formée. Au jour de la création de l'association, le fonds social est nul.

Article 19. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle.

Le montant des cotisations des membres est déterminé par l'Assemblée générale lorsqu'elle arrête le

budget, sur proposition du Conseil d'administration.

Les montants maximums des cotisations sont de 200 euros pour les membres effectifs et de 100 euros pour

les membres adhérents.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Article 20. Budget et comptes annuels

Le Conseil d'administration soumet chaque année à l'Assemblée générale le budget pour l'exercice suivant; Il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède, établis conformément à l'article 17 de la Ici du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d'exécution.

L'exercice social commence le 1erjanvier et se termine le 31 décembre,

Article 21. Placement des fonds

Le Conseil d'administration peut ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retraits de fonds par ordre de virement, de transfert ou tout autre moyen de paiement et payer toutes sommes dues par l'association.

TITRE VI. MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

Article 22, Modification des statuts

route modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de l'Assemblée générale, Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion,

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou valablement représentés. Si la modification porte sur le but en vue

Réservé

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

duquel l'association a été constituée, elle ne sera valable que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés,

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint à la première réunion, une nouvelle Assemblée générale est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour. Quel que soit le nombre de ses membres présents ou valablement représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours calendrier après la première réunion.

Article 23. Dissolution

La dissolution est décidée par l'Assemblée générale, Deus tiers des membres doivent être présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une nouvelle réunion qui délibérera valablement quel que ce soit le nombre des membres présents ou représentés. Cette réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion,

Une décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés.

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée générale, celle-ci charge le Conseil d'administration en exercice de procéder à la liquidation, à moins qu'elle ne charge un liquidateur dont elle détermine les pouvoirs.

Article 24. Destination du patrimoine en cas de dissolution

L'actif net de l'association dissoute sera affecté à une ou à plusieurs organisations qui poursuivent des buts similaires à ceux de l'association, pour autant que cet actif soit affecté à une fin désintéressée. La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'Assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur,

ITIIE VII. DIVERS

Article 25. Disposition finale

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés royaux d'exécution.

2. Conseil d'administration - représentation - délégué à la gestion journalière

Le Conseil d'Administration réuni à Quévy le 14 janvier 2012 a élu :

Président : Monsieur Daniel Coulon

Secrétaire : Monsieur Joaquim Cauqueraumont

Trésorier : Madame Anne-Céline Coulon

Ont le pouvoir de représenter l'Association à l'égard des tiers;

le président : Daniel Coulon

le secrétaire : Joaquim Cauqueraumont

le trésorier ,.Anne-Céline Coulon

La gestion journalière est confiée au Président : Daniel Coulon

Fait en deux exemplaires originaux à Quévy, le 14 janvier 2012

Daniel Coulon Joaquim Cauqueraumont Anne-Céline Coulon

Président Secrétaire Trésorier

Bijlagea -bit t1et Buigiscti Staa-tslilffe= 2970272012 - Einnexès dü 1GlónitëüYlièlgé

Mentionner sur la dernière page du Volet B ;

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JEUNES EN ROUMANIE, EN ABREGE : JER

Adresse
RUE DE LA CHAPELLE DE LOURDES 3 7040 QUEVY

Code postal : 7040
Localité : Asquillies
Commune : QUÉVY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne