HOME DU TOURNAISIS

Association sans but lucratif


Dénomination : HOME DU TOURNAISIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.286.514

Publication

04/11/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

041 3.2$6.514

HOME DU TOURNAISIS

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Association Sans But Lucratif

Chaussée de Lannoy 144 à 7503 FROYENNES

Extraits du procès-verbal de l'assemblée générale du 1111012013

Fin mandat administrateur et nomination - Modifications aux statuts

1, Fin mandat d'un administrateur et nomination

A l'unanimité, l'assemblée générale décide de mettre fin au mandat d'administrateur de Madame Elzette

WOLFAARDT, domiciliée à 7500 TOURNAI, Quai des Salines 23.

L'assemblée décide de nommer, en remplacement, Monsieur Yves COUPLET, domicilié à 7620 Wez-

Velvain, rue de la Sucrerie 42, et ce pour une durée de 4 ans, c'est-à-dire jusqu'à l'AGO 2017.

2.Modifications des statuts

a)Siège social

Il est décidé de transférer le siège social à la Rue Raoul Van Spitael 42 à 7540 KA1N.

b)Destination de l'actif en cas de liquidation de l'association

A l'unanimité, l'assemblée générale décide de remplacer l'article 26 § 2 des statuts par le texte suivant :

« Après apurement du passif, le patrimoine de l'association sera affecté à une association sans but lucratif

au but similaire à celui de l'association HOME DU TOURNA1SIS, et désigné par l'assemblée générale. »

Paul CROMMELINCK Administrateur, Président

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé eu greffe le 2 3 OCT. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

01/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

'Tribunal de Commerce de Tourr,ai déposé au greffe le :2: VI A ne

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*15076942*

Açax

N° d'entremise : 0413.286.514

Dénomination

(en entier) : HOME DU TOURNAISIS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Raoul Van Spitael 42 à 7540 KAIN

°blet de l'acte : Extraits des procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire et du Conseil

d'Administration du 27104/2015

Renouvellement mandats administrateurs

L'assemblée générale ordinaire décide de renouveler les mandats des administrateurs suivants avec un

effet à l'assemblée générale ordinaire du 13/05/2014 pour une durée de 4 ans c'est-à-dire jusqu'à l'AGO 2018 :

Monsieur Paul CROMMEL1NCK, domicilié Rue de l'Yser 42 à 7500 TOURNAI

Monsieur Robert NYS, domicilié Rue Joseph Gorin 24 à 7540 KAIN.

L'assemblée précise que ces mandats seront exercés gratuitement pour toute leur durée.

A l'unanimité, le Conseil d'Administration confirme les fonctions du Conseil d'Administration comme suit:

M. Paul CROMMELINCK  Président

M.Robert NYS  Secrétaire

Le Conseil précise que ces mandats seront exercés à titre gratuit pour toute leur durée.

Paul CROMMELINCK

Administrateur - Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HOME DU TOURNAISIS

Adresse
RUE RAOUL VAN SPITAEL 42 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne