ECOLE DES JEUNES BENOIT GERARD

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ECOLE DES JEUNES BENOIT GERARD
Dénomination : ECOLE DES JEUNES BENOIT GERARD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.981.751

Publication

12/05/2015
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Dénomination : Ecole des jeunes Benoît GERARD

(En entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Longtry 9, 6032 Mont sur-Marchienne, Belgique

Obtet de l'acte : Extrait de l'acte constitutif

Texte :

Enregistré quatre rôles sans renvois au Bureau d'enregistrement divers Charleroi I le 8 avril 2015, vol. 6/2 Fol. 10 Case 16,

Statuts d'ASBL.

FONDATEURS

Entre

Monsieur Benoît GERARD, fonctionnaire, célibataire, domicilié Rue du Longtry 9 à

6032 Charleroi.

Madame France NICOLAS, indépendante, célibataire, domiciliée Rue du Longtry 9 à 6032 Charleroi.

- Madame Anny POPULAIRE, retraitée, mariée, domiciliée E. Vanlangenhovestraat 4/0201 à 8670 Koksijde.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION -STEGE SOCIAL - DUREE Art. 1 - L'association est dénommée ; « Ecole des Jeunes Benoît GERARD ».

Art. 2 - Son siège est établi Rue du Longtry 9 à 6032 Charleroi, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté française Wallonie-Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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MOD. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Ne' d'entreprise : oie. 9 0 1. j54

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Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Art. 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II : BUT

Art. 4 - L'association a pour but : de promouvoir et de propager la pratique du sport en général et du tennis en particulier, pris dans l'acception la plus large des termes, et la mise en oeuvre de tous moyens matériels et moraux en permettant la réalisation de son but. Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens notamment par la création d'école(s) sportive(s), l'organisation de manifestations sportives, de stages sportifs, l'organisation et la participation à des tournois, des compétitions et rencontres diverses entre clubs, l'aménagement et l'acquisition de tous les meubles, immeubles et matériels nécessaires à la réalisation de l'objet dans un environnement de qualité de sécurité.

Elle peut s'associer à tout organisme, groupement, association ou société qui pourront contribuer à la réalisation de son but social. Elle doit tenir une comptabilité régulière. Le matériel acquis doit être rangé dans de bonnes conditions de sécurité et de conservation et doit être assuré contre le vol, la perte ou la destruction. Le club peut obtenir des aides destinées aux clubs sportifs dans le but de la réalisation de son objet social et pour autant qu'il remplisse les conditions d'obtention des aides. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 5 - L'association aura également pour but : la promotion culturelle ; la promotion d'artistes, l'organisation de manifestations événementielles ; la régie publicitaire. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 111 : MEMBRES

Section 1 : admission

Art. 6 - L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Ces membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts. Ces membres ont l'obligation de respecter les statuts et le règlement de

l'association.

Art. 7 - Sont membres effectifs : Les comparants au présent acte ;

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

Réservé

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter J'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

suite

LaLa suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus,

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil,

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé. La sanction est dûment motivée.

Art. 9 - Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire ;

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement, Mais le conseil peut en décider autrement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 13 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par

la loi ou les présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1. Les modifications aux statuts ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

4. La dissolution volontaire de l'association ;

5. Les exclusions de membres ;

6. La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

7.

Art. 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande des deux tiers au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Moniteur

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Art. 15 - L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration par lettre

ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée parle secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par les deux tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20, 26 quater de la loi du 27 juin 1921,

l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 16 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président),

Art. 18 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présentés ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. '19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 noves. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21 - L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé d'un nombre de personne inférieur au nombre de membres. Ces personnes sont nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés.

Art. 22 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale ; Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier, Une même personne peut assumer plusieurs postes. En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Art. 24 - Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire ; Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante ; Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément, réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration,

Art. 26 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué (s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27 - Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers. Tout administrateur peut agir seul sauf pour les actes qui dépassent 2.500,00 euros.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration,

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés à l'article 26 Novies de la loi.

Art. 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 29 - Le président, et en son absence, le vice-président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30 - En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple,

Art. 31 - L'exercice social commence le ier janvier pour se terminer le 31 décembre,

Art. 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

L'organisme choisi est la Société Protectrice des Animaux de Charleroi.

Art. 34 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera à la signature de la présente pour

se clôturer le 31 décembre 2015.

Administrateurs :

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

- Monsieur Benoît GERARD, fonctionnaire, célibataire, domicilié Rue du Longtry 9 à

6032 Charleroi.

Madame France NICOLAS, indépendante, célibataire, domiciliée Rue du Longtry 9 à 6032 Charleroi.

Madame Anny POPULAIRE, retraitée, mariée, domiciliée E. Vanlangenhovestraat 4/0201 à 8670 Koksijde.

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Monsieur Benoît GERARD

Trésorier : Madame Anny POPULAIRE

Secrétaire : Madame France NICOLAS

Fait à Charleroi, le 27 mars 2015 en trois exemplaires,

Dépôt de l'acte constitutif,

Benoît Gérard, Président.

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Coordonnées
ECOLE DES JEUNES BENOIT GERARD

Adresse
RUE DU LONGTRY 9 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne