CARDIEM

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CARDIEM
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 476.377.688

Publication

22/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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N° d'entreprise : Dénomination îaî2

(en entier) : Cft :é

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Chaussée de Bruxelles, 11 à 7000 MONS

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Modification des statuts

D'un acte reçu te dix-huit novembre deux mil quatorze, par Maître Pierre Glineur, Notaire de résidence à

Baudour (Saint-Ghislain), il résulte que l'assemblée générale extraordinaire la Société Civile ayant emprunté la

forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée "CARDIEM" ayant son siège à 7000 Mons, Chaussée de

Bruxelles, numéro 11, constituée aux termes d'un acte reçu par le Notaire Xavier BRICOUT, de résidence à

Soignies, en date du dix décembre deux mil un, publié aux annexes du Moniteur Belge, en date du trois janvier

deux mil deux sous le numéro 20020103-121,

Taxe sur la Valeur Ajoutée : néant

Banque Carrefour des Entreprises : 0476377688

a pris à l'unanimité les résolutions suivantes:

RESOLUTIONS

I. MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL.

A) Rapport.

L'assemblée dispense le président de donner lecture du rapport prévanté.

Au dit rapport, est annexé un état résumant la situation active et passive de la société arrêtée au trente et

un août deux mil quatorze.

Ce rapport a été présenté au Notaire soussigné.

B) Modification de l'objet social.

L'assemblée décide de modifier l'objet social qui sera dorénavant libellé comme suit:

« La société a pour objet la réalisation d'opérations d'achat, de vente, de rénovation,

de transformation, de location d'immeubles, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour

son compte propre.

Elle peut en outre, sous réserve de restrictions légales, faires toutes opérations

commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant

directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription,

d'intervention financière ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises,

en Belgique ou à l'étranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe

au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le développement.

Elle peut prêter à toutes sociétés et se porter caution pour elles, même

hypothécairement ».

H. MODIFICATION DES STATUTS.

L'assemblée générale décide de modifier plus particulièrement l'article trois des statuts mais d'une manière

générale d'adopter les nouveaux statuts ci-après pour les mettre en concordance avec le nouvel objet social :

ARTICLE 1: FORMATION.

Il est formé par les présentes, entre les soussignés, une Société Civile ayant emprunté la forme d'une

Société Privée à Responsabilité Limitée.

ARTICLE 2: OBJET.

La société a pour objet la réalisation d'opérations d'achat, de vente, de rénovation,

de transformation, de location d'immeubles, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour

son compte propre.

Elle peut en outre, sous réserve de restrictions légales, faires toutes opérations

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant

directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription,

d'intervention financière ou partout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises,

en Belgique ou à l'étranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe

au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et ie développement.

Elle peut prêter à toutes sociétés et se porter caution pour elles, même

Hypothécairement,

ARTICLE 3: DÉNOMINATION.,

La Société prend la dénomination:

« CARDIEM »

Cette dénomination sera toujours précédée ou suivie de la mention "Société Civile ayant emprunté la forme

d'une Société Privée à Responsabilité Limitée" ou "SPRL CIVILE".

ARTICLE 4: SIEGE SOCIAL.

Le siège social est établi à 7000 MONS, Chaussée de Bruxelles, numéro 11,

Il pourra, par simple décision des gérants être transféré en tout autre endroit de Belgique. Tout changement

du siège social sera publié aux annexes du Moniteur,

ARTICLE 5: DUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 6: CAPITAL SOCIAL - SOUSCRIPTION.

Le capital social est fixé à la somme de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS divisé en cent quatre vingt

six parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Le capital se trouve intégralement souscrit et libéré.

ARTICLE 7: AUGMENTATION DE CAPITAL,

En cas d'augmentation de capital, les associés pourront souscrire par préférence les parts sociales dont fa

souscription aura lieu en numéraire. En ce cas, à moins que les associés n'en décident autrement, chacun

d'eux participera à la souscription proportionnellement au nombre de parts déjà possédées par lui.

ARTICLE 8: INDIVISIBILITE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont nominatives et sont indivisibles à l'égard de la société, qui ne reconnaît qu'un seul

propriétaire pour chacune d'elles,

Les copropriétaires indivis de parts sociales sont tenus de se faire représenter auprès de la société par une

seule et même personne nommée d'accord entre eux, ou à défaut par le Président du Tribunal de Commerce

du lieu du siège social à la requête de la partie la plus diligente,

Il est tenu au siège social un registre des parts qui contient la désignation précise de chaque associé et du

nombre de parts lui appartenant, l'indication des versements effectués, ainsi que les cessions ou transmissions

de parts, dûment datées et signées par les parties ou le gérant et le cessionnaire, en cas de transmission pour

cause de mort. Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur

inscription dans le registre, dont tout associé ou tiers peut prendre connaissance.

ARTICLE 9: CESSIONS DE PARTS SOCIALES,

Paragraphe 1: Cession entre vifs à des tiers:

Aucun associé ne pourra céder ses droits entre vifs, à titre gratuit ou onéreux, à une personne non

associée, qu'avec l'agrément de la moitié au moins des associés possédant les trois/quarts au moins du capital,

déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Paragraphe 2: Cession entre vifs à des associés.

Aucun associé ne pourra céder tout ou partie de ses droits entre vifs à titre gratuit ou onéreux, même à un

associé, sans en avoir offert au préalable, le rachat à tous ses coassociés,

Ceux-ci auront un délai de trois mois, à partir du jour où ils auront été prévenus par lettre recommandée à la

poste, pour se prononcer sur l'offre qui leur a été faite.

Sauf convention contraire, ce rachat aura lieu dans la proportion des parts possédées par les associés

acceptant, au prix fixé à l'article X et suivants les délais de paiements prévus à l'article X, paragraphe deux.

Paragraphe 3: Transmission pour cause de mort,

En cas de transmission des parts pour cause de mort, les héritiers et légataires de l'associé décédé devront

être agréés suivant les mêmes modalités que celles des cessions entre vifs à des fers, Les héritiers et

légataires de parts qui ne peuvent devenir associés ont droit à la valeur des parts transmises.

Ils peuvent en demander le rachat suivant les mêmes modalités que celles prévues à l'article X.

Paragraphe 4: Copropriété - Usufruit

La Société ne reconnaît qu'un seul propriétaire par part.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, l'exercice des droits y afférents est suspendu jusqu'à ce qu'une

seule personne ait été désignée par les intéressés pour les représenter vis-à-vis de la société.

Les copropriétaires, les usufruitiers et les nus propriétaires ainsi que les créanciers et débiteurs gagistes

sont tenus de se faire représenter par un mandataire commun et d'en donner avis à la société.

En cas d'existence d'usufruit à défaut de désignation d'un mandataire commun, le nu-propriétaire de la part

sera représenté vis-à-vis de la société par l'usufruitier.

ARTICLE 10,

Paragraphe 1: Valeur des parts cédées ou transmises.

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Sauf convention contraire, la valeur des parts cédées ou transmises suivant les modalités prévues à l'article IX, paragraphe 2 et 3, est déterminée par l'assemblée générale prévue à l'article XVI, d'après le dernier bilan approuvé par l'Assemblée Générale et est censé tenir compte forfaitairement des profits et des pertes, des réserves et plus-values, ainsi que des moins-values éventuelles.

Ladite valeur servira de base jusqu'à modification par une assemblée ultérieure à toutes les cessions ou transmissions de parts qui seraient effectuées ultérieurement.

Toutefois, si par suite de circonstances exceptionnelles rendant possible une augmentation ou diminution de valeur de vingt pour cent au moins, l'une des parties pourra demander la révision de la dernière valeur établie par l'assemblée générale; les gérants, à la diligence d'une des parties, convoqueront une assemblée générale extraordinaire qui fixera une nouvelle valeur,

Celle-ci ne sera prise en considération que dans l'éventualité où la variation constatée serait de vingt pour cent au moins.

Paragraphe 2; Délais de paiement.

Sauf convention contraire, le prix des parts cédées ou transmises suivant les modalités prévues à l'article iX, paragraphes deux et trois, se paiera dans un délai de cinq ans, à compter du jour de la cession ou du décès, à concurrence d'un/cinquième à l'expiration de la première année; un/cinquième à l'expiration de la deuxième, et ainsi de suite, jusqu'à la fin de la cinquième année.

Le taux des intérêts à courir au profit des vendeurs sur le solde du prix d'achat, sera fixé à chaque échéance annuelle, et sera de un et demi pour cent au-dessus du taux de la Banque Nationale de Belgique, pour prêts et avances en compte courant sur effets publics.

ARTICLE 11.

Les héritiers, légataires, créanciers ou ayants droit d'un associé, ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni requérir d'inventaire. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux bilans et écritures de la société et aux décisions de la gérance et de l'assemblée générale.

ARTICLE 12: GERANCE.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, préposés à la gestion journalière.

ARTICLE 13: POUVOIRS DES GERANTS.

Les gérants ont tous pouvoirs chacun séparément, d'agir au nom de la société quelle que soit la nature ou l'importance des opérations qui rentrent dans son objet social.

ARTICLE 14: SURVEILLANCE DE LA SOCIETE.

En l'absence de Commissaire-Reviseur, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité, au regard de la loi et des statuts, des opérations à constater dans les comptes annuels est confiée individuellement à chacun des associés, lesquels peuvent se faire assister ou représenter par un expert comptable.

ARTICLE 15.

L'assemblée générale des associés détermine le montant des rémunérations fixes et/ou proportionnelles qui seront allouées aux gérants et imputées sur frais généraux,

il pourra également être attribué aux gérants des tantièmes sur les bénéfices nets de la société.

ARTICLE 16; ASSEMBLEE GENERALE.

Il est tenu une assemblée générale des associés au siège social, le premier vendredi du mois de mai de chaque année, à dix-huit heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant à la même heure,

ARTICLE 17.

Chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des limitations et exceptions prévues parla loi.

Tout associé peut voter personnellement ou émettre son vote par écrit ou même par tout moyen technique de communication aboutissant à un support matériel. Un associé peut aussi se faire représenter à l'assemblée par un mandataire lui-même associé et ayant droit de vote. Toutefois, le mineur ou l'interdit est valablement représenté par son représentant légal, même si ce mandataire n'est pas personnellement associé.

ARTICLE 18; ANNEE SOCIALE.

L'exercice social commence le premier janvier de chaque année et finit le trente et un décembre de chaque année.

ARTICLE 19.

Après dotation à la réserve légale, l'affectation à donner au solde du bénéfice sera déterminée annuellement par l'assemblée générale ordinaire statuant à la simple majorité des voix, Si aucune proposition de répartition ne recueillait cette majorité, le bénéfice net, déduction faite, le cas échéant, de l'attribution à la réserve légale recevra l'affectation suivante:

1) Il sera, à concurrence des trois/quarts, réparti aux associés, sous forme de dividendes, les parts sociales entièrement libérées ayant toutes des droits égaux et le dividende de toute part non entièrement libérée étant fixé "prorata temporis et liberationis".

2) L'excédent servira à la création ou l'accroissement d'un fonds de réserve extraordinaire.

DISSOLUTION LIQUIDATION,

ARTICLE 20.

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale.

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée

générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été

constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant,

Fr'

Réservé

e au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

dans tes formes prescrites pour ta modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société et

éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour,

La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au siège de la

, société, quinze jours avant l'assemblée générale. Si la gérance propose la poursuite des activités, il expose

dans son rapport les mesures qu'il compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce

rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la

convocation.

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart

du capital social mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à

l'assemblée.

Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur à SIX MILLE DEUX CENTS EUROS, tout intéressé peut

demander au Tribunal la dissolution de la société.

ARTICLE 21;

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée

générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le

mode de liquidation, conformément aux dispositions du Code des sociétés,

ARTICLE 22,

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à

rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

ARTICLE 23.

Pour l'exécution des présentes statuts, tout associé ou mandataire social est censé avoir élu domicile au

siège social où toutes communications, sommations, assignations, ou significations peuvent lui être

valablement faites.

ARTICLE 24,

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé au Code des Sociétés. Toutes dispositions

des présents statuts qui seraient en opposition avec une prescription impérative ou prohibitive dudit Code doit

être réputée non écrite,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

ASSEMBLEE GENERALE.

Tous les comparants, réunis en assemblée générale, déclarent complémentairement fixer le nombre primitif

des gérants, de procéder à leur nomination et de fixer leur rémunération et émoluments, la première assemblée

générale annuelle, la clôture du premier exercice social et ie début des activités de la société.

A l'unanimité, l'assemblée décidez

1, Gérants,

Le nombre des gérants est fixé à UN et est appelé à cette fonction:

Monsieur MICHAEL Edward prénommé,

Le mandat des gérants ainsi nommés est gratuit.

Le mandat des gérants est consenti pour une durée indéterminée.

2. Commissaire.

Au vu du plan financier, il est décidé de ne pas nommer de commissaire,

III. POUVOIRS DU GERANT.

L'assemblée générale donne pouvoir au gérant pour l'exécution des résolutions qui précèdent.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

24/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 04.05.2012, DPT 21.08.2012 12428-0546-014
06/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 06.05.2011, DPT 30.08.2011 11491-0454-014
06/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 07.05.2010, DPT 31.08.2010 10492-0356-014
07/10/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 02.05.2009, DPT 30.09.2009 09795-0353-015
19/08/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 02.05.2008, DPT 14.08.2008 08566-0124-015
21/08/2007 : BLT005243
31/07/2007 : BLT005243
02/10/2006 : BLT005243
20/09/2005 : BLT005243
11/08/2004 : BLT005243
06/07/2004 : BLT005243
09/07/2003 : BLT005243
25/04/2003 : BLT005243
09/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.05.2016, DPT 30.07.2016 16398-0175-012

Coordonnées
CARDIEM

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 11 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne