AUTI BOL D'AIR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. AUTI BOL D'AIR
Dénomination : AUTI BOL D'AIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 521.724.002

Publication

19/08/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Itegept

N° d'entreprise : 0521724002

Dénomination Auti Bol d'Air (en entier) :

:3unal de Commerce de Tournai

éposé au greffe le

0 7 ACIUT eng

V Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : Auti Bol d'Air

Forme juridique : ASBL

Siège : Clos de la Tannerie 9, 7740 Warcoing

Objet de l'acte : Assemblée Générale extraordinaire du 15/05/2014

Démission, Nominations, Modifications, Transfert de siège social

Article 2 : Transfert de Siège Social qui est établi au 65 rue Gustave Lepoutre, 7700 Mouscron.

Article 3 : L'association a pour but l'accueil encadré dans une structure adaptée, des enfants atteints de Troubles Envahissants du Developpement, émanant du Spectre de l'Autisme.

Article 7 ; L'admission des membres qu'ils soient effectifs, adhérents et d'honneur est subordonnée : au respect des valeurs représentées par l'association; à la décision majoritaire de l'Assemblée Générale. "

Article'8 : Le non-respect des statuts, les infractions graves au ROI, toute action pouvant porter atteinte à la réputation de l'association, ainsi que 2 absences consécutives non motivées à I' Assemblée Générale annuelle sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent.

Article 12 : Aucune cotisation n'est requise pour être membre de l'ASBL.

Article 16 : Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire, courriel adressé au moins huit jours avant l'Assemblée, qui sera signé par le Secrétaire ou le Président au nom du CA.

Article 21 ; L'association est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale pour un terme de 5 ans, renouvelable et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 34 :

1/ Démission d'un administrateur : Malengreaux François : Secrétaire -- Trésorier.

2/ Nominations de deux nouveaux administrateurs : Delrue Danièle et Decroix Anne

3/ L'association est composée de 10 membres effectifs.

41 Le Conseil d'Administration est composé de :

- Vanderlinden Jennifer, domiciliée rue Gustave Lepautre 65, 7700 Mouscron, née le 25/09/1979.

- Delrue Danièle, domiciliée rue de Menin 105, 7700 Mouscron, née le 09/01/1958

- Decroix Anne, domiciliée rue de la Barberie 124, 7712 Herseaux, née le 11/10/1977,

5/ L'Assemblée Générale a désigné le Conseil d'Administration comme suit ainsi que ' le renouvellement) continuation des mandats: .

- Présidente : Vanderlinden Jennifer, continuation de son mandat.

- Secrétaire : Decroix Anne, qui débute son mandat en 2014.

- Trésorière : Delrue Danièle, qui débute son mandat en 2014.

Le présent texte a été coordonné et approuvé par l'Assemblée Générale du 15/05/2014, statuant conformément à la loi sur les asbl.

Fait à Mouscron en trois exemplaires, le 26/07/2014

Réservé

au

Monsieur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

06/03/2013
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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article lier - L association sans but lucratif prend pour dénomination :« Auti Bol d'Air ».

Article 2  Son siège social est établi 9 clos de la Tannerie, 7740 Warcoing, dans l arrondissement judiciaire de Tournai.

Article 3  L association a pour but l'accueil encadré dans une structure adaptée, pendant les périodes de vacances scolaires, des enfants atteints de Troubles Envahissants du Développement, émanant du spectre de l'autisme.

TITRE I

TITRE II

TITRE III

DE LA DENOMINATION

DU SIEGE SOCIAL

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Auti Bol d'Air

(en abrégé) : Auti Bol d'Air

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Clos de la Tannerie(WAR) 9

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13301425*

Volet B

0521724002

7740

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Pecq (Warcoing)

Greffe

Déposé

04-03-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

TITRE IV

DE LA DUREE

Article 4  L association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE V

DES MEMBRES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 5  Le nombre de membres de l association est illimité. Son minimum est fixé à trois.

Article 6  L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.

Article 7  L'admission des membres qu'ils soient effectifs, adhérents et d'honneur est subordonnée :

au respect des valeurs représentées par l'association ;

à la décision du conseil d'administration ;

au paiement de la cotisation annuelle.

Article 8  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur volonté de quitter l association.

Sont membres effectifs les administrateurs et les personnes physiques ou morales qui en font la demande et qui souhaitent participer activement à la réalisation des objectifs de l'association. Les membres effectifs peuvent bénéficier des services de l'association, participer à l'assemblée générale de l'association et ont droit de vote.

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui en font la demande. Les membres adhérents peuvent bénéficier des services de l'association, et peuvent être invités à l'assemblée générale de l'association mais n'ont pas droit de vote.

Sont membres d'honneur les personnes physiques ou morales qui désirent soutenir financièrement l'association dans la réalisation de ses objectifs ou qui y apportent des aides particulières. Les membres d'honneur sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'Administration. Ils sont invités à l'assemblée générale de l'association mais n'ont pas droit de vote.

Le non respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le manque d'investissement dans la vie de l'association, les infractions graves au R.O.I, toute action pouvant porter atteinte à la réputation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l exclusion d un membre effectif ou d un adhérent.

L exclusion d un membre effectif ou d un adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d administration peut suspendre les membres visés, jusqu à décision de l Assemblée générale.

Article 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 10  Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 11  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite l association.

TITRE VI

DES COTISATIONS

Article 12  Le montant de la cotisation est fixé par l assemblée générale sur proposition du conseil d'administration, et est unique que le membre soit effectif ou adhérent, et ne pourra excéder 25¬ .

TITRE V

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 13  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. C'est le pouvoir souverain de l'association. Elle se réunit chaque année au cours du second semestre de l'année civile.

Article 14 - L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Article 15- L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l avance. Les convocations seront envoyées au moins huit jours avant la réunion.

les modifications des statuts sur proposition du conseil d'administration ;

la nomination et la révocation des administrateurs ;

le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas

où une rémunération est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

l approbation des budgets et des comptes ;

la dissolution volontaire de l association ;

les exclusions de membres ;

la transformation de l association en société à finalité sociale ;

la fixation de la cotisation annuelle ;

toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Sont notamment réservées à sa compétence :

DE L ASSEMBLEE GENERALE

Les points soumis à l'ordre du jour de l'assemblée générale sont proposés par le conseil d'administration. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur les points mis à l'ordre du jour.

Article 16  Tous les membres doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Article 17  Chaque membre a le droit d assister à l assemblée.

Chaque membre effectif possède une voix au sein de l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un

autre membre effectif, mais nul ne peut être porteur de plus de trois procurations.

Le Conseil d administration peut inviter toute personne à tout ou une partie de l Assemblée générale en qualité d observateur ou de consultant.

Article 18  L assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration, et à défaut par l administrateur présent le plus âgé.

TITRE VI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 19  L assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Toutefois, lorsqu une décision aura été prise par l Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d administration aura la faculté d ajourner la décision jusqu à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Article 20 - Les décisions de l Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation.

Article 21  L association est administrée par un Conseil composé de deux membres au moins, nommés par l Assemblée générale pour un terme de 3 ans, renouvelable et en tout temps révocable par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Article 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

DE L ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent, sauf dispositions

MOD 2.2

Volet B - suite

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Moniteur

belge

légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du Président est prépondérante.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 26  Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Les actes qui engagent l'association sont signés par le Président, ou en son absence, par un autre membre du Conseil. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du Président est prépondérante.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28  Le Conseil d'administration arrête le règlement d'ordre intérieur.

Article 29  L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 30  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l Assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31  Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation

Article 32  En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée, à l'association ou au groupement dont elle jugera l'objet social le plus proche de celui de l'association.

Article 33  Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES

Article 34  Sont membres effectifs de l'association :

1. Jennifer Vanderlinden, née le 25/09/1979, domiciliée à 9 Clos de la Tannerie, 7740 Warcoing

2. François Malengreaux, né le 06/03/1979, domicilié à 9 Clos de la Tannerie, 7740 Warcoing

3. Danièle Delrue, née le 09/01/1958, domiciliée à 105 rue de Menin, 7700 Mouscron

Le Conseil d'administration est à composé de :

1. Jennifer Vanderlinden, née le 25/09/1979, domiciliée à 9 Clos de la Tannerie, 7740 Warcoing

2. François Malengreaux, né le 06/03/1979, domicilié à 9 Clos de la Tannerie, 7740 Warcoing

L'Assemblée Générale a désigné le Conseil d'administration comme suit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Présidente : Jennifer Vanderlinden Secrétaire-Trésorier : François Malengreaux

Le présent texte a été coordonné et approuvée par l'assemblée générale du 4 mars 2013, statuant conformément à la loi sur les asbl.

Jennifer Vanderlinden, présidente

Fait à Warcoing, le 4 mars 2013, en deux exemplaires.

Coordonnées
AUTI BOL D'AIR

Adresse
CLOS DE LA TANNERIE 9 7740 WARCOING

Code postal : 7740
Localité : Warcoing
Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne