ATH 1573, MEMOIRES POUR L'AVENIR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ATH 1573, MEMOIRES POUR L'AVENIR
Dénomination : ATH 1573, MEMOIRES POUR L'AVENIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.987.536

Publication

11/09/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.), conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Art 1. Dénomination :

L association prend la dénomination « ATH 1573, mémoires pour l Avenir »

Art 2: Siège social  Arrondissement judiciaire  Durée :

Toute modification du siège social relève de la compétence de l assemblée générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

CONSTITUTION-NOMINATIONS STATUTAIRES

Entre les soussignés:

CANNUYER Christian, professeur d université, 21, rue Haute, 7800 ATH (RN 57.12.17-031.61) CAPELLE Stéphane, enseignant retraité, 7 Boulevard Hubert Rousseau, 7800 ATH (53.06.19-145.52) DANDOY Marc, pasteur émérite, 24, rue Mazette, 7811 ATH (50.07.19-259.76)

DECAESTECKER Philippe, Préfet des études, 2, Avenue des Sorbiers 7800 ATH (58.07.15-129.09) DE KUYSSCHE, Walter, retraité, 72, rue de la Haute Forière, 7800 ATH (44.02.07-075.71)

DOCHY, Marie Christine, magistrat honoraire, 19, rue de la Poterne, 7800 ATH (52.10.30-062.06) DUPONT, Adrien, fonctionnaire communal, 145, Chaussée de Bruxelles, 7800 ATH (72.04.20-361.94) PAPLEUX, Pierre, juge de paix, 19, rue de la poterne, 7800 ATH (51.10.11-125.07)

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège social.

Le siège social est établi à l Office du Tourisme d Ath, rue de Pintamont, 18 7800 ATH, arrondissement judiciaire de Tournai

L'association est constituée pour une durée illimitée

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ATH 1573, mémoires pour l'Avenir

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Pintamont 18

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305108*

Volet B

0537987536

7800

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ath

Greffe

Déposé

07-09-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

TITRE II : BUT - OBJET

Art 3. But et Objet social :

L Association a pour but d étudier , dans un esprit critique, les événements historiques qui se sont déroulés à Ath et dans la région au XVIème siècle, pour replacer ces faits dans la mémoire collective et citoyenne et développer un esprit de dialogue face aux diverses formes actuelles d intolérance.

L'Association a pour objet l'organisation de diverses manifestations pour réaliser son but, tels que publications scientifiques, colloques, conférences, expositions, concerts, spectacle-promenade, théâtre-forum, rencontres interconvictionnelles, cafés philosophiques, reportages télévisés, participations au sein des réseaux sociaux... et tout autre moyen adéquat de communication. Pour ce faire, l'asbl collaborera tant avec des acteurs du secteur public que du privé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III. MEMBRES

Art 4 : Les catégories de membres :

L Association est composée de membres effectifs

Art 5. Admission des membres  Conditions  Registre des membres

Art 6 : Cotisations :

Chaque membre effectif est appelé à payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale. Cette

cotisation ne pourra être supérieure à cinquante euros

Art. 7 Démission  Suspension ou exclusion :

Tout membre effectif de l association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier électronique ou par la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux/tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou créanciers du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qu ils ont versées.

Le nombre de membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toutes les décisions d admission, de démission ou d exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet

Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.

Le conseil d administration tient au siège de l Association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu il s agit d une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l adresse du siège social.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Art.8 : Composition :

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil d Administration et à défaut par un Vice-Président ou l administrateur présent le plus âgé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Art.9 : Pouvoirs

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1) la modification des statuts,

2) la nomination et la révocation des administrateurs,

3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération éventuelle

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5) l'approbation des budgets et des comptes,

6) la dissolution de l'association,

7) l exclusion d un membre

8) la transformation de l association en société à finalité sociale

du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le conseil d administration chaque année pour le 30 juin au plus tard.

La convocation aux assemblées générales est adressée à chacun des membres effectifs au moins huit jours avant l assemblée par courrier postal et/ou électronique et contient l'ordre du jour.

Art 10 : Date - Convocation :

Art 11 : Représentation et Délibération :

Art.12 : : Registre des Procès-Verbaux :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tout tiers justifiant d un intérêt peut demander des extraits signés par le président et par un administrateur mais uniquement des points qui le concernent.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Tous les membres effectifs peuvent se faire représenter à l Assemblée générale par un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d une procuration.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Toute proposition signée d un nombre de membres au moins égal au vingtième doit être portée à l ordre

L Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour.

Art .13 : Publicité des décisions de l Assemblée Générale

Tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d administrateurs ou le cas échéant des commissaires doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

TITRE V. GESTION DE L ASSOCIATION

Art 14 : Conseil d administration :

Le conseil d administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l Association, le conseil d administration n est composé que de deux personnes. Le

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

nombre d administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l association.

Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l Association.

Les administrateurs sont nommés par l assemblée générale pour un terme de quatre ans et peuvent à

tout moment être démis par elle. L exercice du mandat d administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par

l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles

Art 15 : Composition du Bureau

Le conseil d administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un (ou deux) vice-président(s), un trésorier et un secrétaire.

En cas d empêchement ou d absence du président, du (ou des) vice-président(s), la réunion est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 16 : Réunions

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 18 : Représentation de l Association - Gestion journalière - Délégation de pouvoirs : L Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l Association à un ou plusieurs administrateurs, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921

Art 17: Pouvoirs du conseil d administration :

Art 19: Responsabilité des administrateurs et des personnes déléguées à la gestion journalière

Art 20: Acceptation des libéralités

Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président

est prépondérante.

Chaque réunion fait l objet d un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le

secrétaire et contresignés par le président. En cas d empêchement du président, par deux administrateurs.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l Association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires .Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la Loi et les présents statuts à l assemblée générale sont de la compétence du conseil d administration.

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Le président, ou en son absence, le secrétaire, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL  COMPTE ET BUDGET

Art 21 Exercice social :

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2014

Art 22 Compte et budget:

L assemblée générale désignera un contrôleur aux comptes chargé de vérifier les comptes de

l  association et de lui présenter un rapport annuel.

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant sont soumis à l approbation de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

l assemblée générale ordinaire du premier semestre de l année civile, après avoir entendu le rapport du vérificateur aux comptes.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 23: Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION VOLONTAIRE

Art 24: Modification des statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 25: Dissolution volontaire

Art 26 : Liquidation et affectation de l actif:

Lors de la dissolution de l association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d une résolution de l assemblée générale ou en vertu d une décision judiciaire.

L affectation de l actif est déterminée par l assemblée générale ou à défaut d assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l association.

Art 27 : Consultation des documents sociaux

Les membres effectifs peuvent consulter au siège de l association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l assemblée générale, du conseil d administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d un mandat au sein ou pour le compte de l association, de même que tous les documents comptables de l association.

A cette fin, ils adressent une demande écrite au Conseil d administration avec lequel ils conviendront d une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Art 28 : Publicité

L' assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqués dans la convocation et si l' assemblée réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu' à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l' association est constituée, ne peut être adoptée qu à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

TITRE VIII TRANSPARENCE

La dissolution de l association est prononcée par l assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l Association est constituée

Toutes décisions relatives à la modification des statuts, à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination ou à la cessation des fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921

DISPOSITIONS FINALES

Art 29: Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts est soumis aux dispositions de la loi du 27 juin

1921 sur les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE

A l'instant, l'association étant constituée, les soussignés se sont réunis en première assemblée générale et ont nommé en qualité d'administrateur:

Madame Marie Christine DOCHY et Messieurs Stéphane CAPELLE, Marc DANDOY, Philippe DECAESTECKER , Walter DEKUYSSCHE

Lesquels ont déclaré accepter leurs fonctions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ainsi fait en trois exemplaires à Ath, le 29 mai 2013

Suivent les signatures

Pour extrait conforme

Marie-Christine DOCHY

Vice Présidente

Le Conseil d'administration étant constitué, les administrateurs ont procédé ainsi qu'il suit à la répartition de leurs mandats:

Président: Marc DANDOY

Vice-présidents: Marie-Christine DOCHY et Stéphane CAPELLE

Secrétaire: Walter DE KUYSSCHE

Trésorier: Philippe DECAESTECKER

Coordonnées
ATH 1573, MEMOIRES POUR L'AVENIR

Adresse
RUE DE PINTAMONT 18 7800 ATH

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne