PAS A PAS

Association sans but lucratif


Dénomination : PAS A PAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 867.454.271

Publication

02/04/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au " reffe

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Dénomination

(en entier) : Pas à Pas

Forme juridique : asbl

Siège : rue du Sart, 7 -14601ttre

Ne d'entreprise : 867.454.271

Objet de l'acte : Transfert du siège social

Sur décision de l'assemblée générale en date du 04 mars 2014, le siège social de l'association est transféré vers l'adresse suivante :

Rue Bruyère de Virginal 9a

1460 ITTRE

Cette décision prend effet à partir du 04 mars 2014.

Sophie MORISSENS

Présidente

Jacques NOACH

Trésorier

Lucien Morissens

Membre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/08/2015
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Bruyère de Virginal 9a -1460 Ittre

Objet de l'acte : Modifications des statuts

L'article 6 est remplacé par : "La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 20 de la loi du 02 mai 2002."

L'article 12 est modifié comme suit :

Remplacer "Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,"

Par : Sauf dans les cas prévus aux articles 16, 20 et 31 de la loi du 20 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour."

L'article 17 est remplacé par ; " L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 16 et 31 de la loi 20 mai 2002"

L'article 29 est complété comme suit ;

"L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Mme Sophie Morissens, architecte, née le 26 juin 1967 à Braine l'Alleud  domiciliée rue Bruyère de Virginal 9a à 1460 Ittre

M. Jacques Noach, architecte, né le 08 août 1966 à Ixelles -- domicilié rue Bruyère de Virginal 9a à 1460 Ittre"

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Mentionner sur la dernière page du MOU B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 867454271

Dénomination Pas à Pas

(en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PAS A PAS

Adresse
RUE BRUYERE DE VIRGINAL 9A 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne