LES COMPAGNONS D'EOLE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES COMPAGNONS D'EOLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 464.439.364

Publication

07/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

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N° d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier): Les Compagnons d'Eole

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue du Vieux-Pavé-d'Asquempont 46, 1460 Ittre

Objet de l'acte : Transfert du siège social

Le Conseil d'Administration, en sa séance du 25 janvier 2014, a décidé le transfert du siège social à

l'adresse suivante: rue des Noyers 12, à 1460 ittre (arrondissement judiciaire de Nivelles), avec effet au 17 mars 2014.

Didier VANDERMEERSCH, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

15/07/2013
ÿþ = Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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TRIBUNAL DE COw°IIi~3}L.

0 3 JR, 2013

Ní4'ELLE5

N' d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons d'Eole

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du Vieux Pavé-d'Asguempont 46, 1460 litre

Objet de l'acte : Nomination d'un administrateur

L'assemblée générale des membres a décidé de nommer Paul Spinoit comme administrateur, Son mandat prendra fin à l'issue de l'assemblée générale ordinaire à tenir en 2015. Le conseil d'administration est donc composé dorénavant de MM. Didier Vandermeersch, président et secrétaire, Joseph Famerée, vice-président,; Lino Polese et Paul Spinoit.

Didier VANDERMEERSCH

Président

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

21/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte 6R0D 2,2

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N° d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons d'Eole

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Rièze 8, 6660 Cul-des-Sarts

Objet de l'acte : Transfert du siège social - démissions d'administrateurs

Le Conseil d'Administration du 27 avril 2013 a décidé à l'unanimité le transfert immédiat du siège social à l'adresse suivante: rue du Vieux Pavé d'Asquempont, 46 à 1460 !tire. Il a pris acte de la démission avec effet au 27 avril 2013 de Messieurs Eric Verlaet et Jacques Rulmont, en tant qu"administrateurs. Le Conseil d'Administration décide de ne pas pourvoir au remplacement immédiat de ces deux administrateurs, l'assemblée générale des membres étant prévue au mois de juin 2013 et ayant ce point à l'ordre du jour.

Didier VANDERMEERSCM

Administrateur-secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/11/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBl.INAi. COMMERCE

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Greffe

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Mo b

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons d'Eole

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Z.I. Plantis des Aisements, 1 à 6590 MOMIGNIES

Objet de l'acte : Modification des statuts, du siège social et de la composition du conseil d'administration

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 20 octobre 2012, il a été décidé le transfert du siège social et la refonte des statuts comme suit

TITRE Ier.  Dénomination, siège, but, durée

Article 1er, L'association sans but lucratif fondée le 14 août 1998 conformément à la loi du 27 juin 1921, porte la dénomination « Les Compagnons d'Eole »,

Article 2. Le siège de l'association est situé Rue de la Rièze, 8 à 5660 Cul-des-Sarts, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant Il peut être transféré en tout autre lieu en Région Wallonne sur simple décision du conseil d'administration.

Article 3. L'association a pour but de promouvoir l'utilisation des énergies renouvelables et plus' particulièrement de l'énergie éolienne, en fournissant de l'aide technique et administrative aux auto constructeurs et aux auto-producteurs d'énergie renouvelables, ainsi qu'en participant à fa recherche, l'expérimentation, l'information de tout ce qui a trait aux énergies renouvelables. Elle pourra posséder tous biens meubles et immeubles utiles à sa réalisation.

Article 4, L'association est constituée pour une durée illimitée ; chaque exercice commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

TITRE IL- Membres, admissions, sorties, cotisations

Article 5. Le nombre de membres tel que prévu par la loi ne peut être inférieur à quatre.

Article 6. L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents ; seuls les membres effectifs ont un droit de vote aux assemblées générales, Pour être membre effectif, il faut être de la nationalité d'un quelconque pays de l'Union Européenne, ou être d'une nationalité extra-européenne et être inscrit au registre de la population en Belgique. Trois cinquièmes des membres effectifs doivent cependant être de nationalité belge.

Article 7. L'admission des membres effectifs est décidée souverainement par le conseil d'administration ; un éventuel refus ne doit pas être motivé.

Article 8. Ne peuvent se prévaloir de la qualité de membres effectifs que ceux qui figurent sur la liste déposée annuellement au greffe du tribunal compétent.

Article 9. En cas de démission ou d'exclusion, les membres ou les administrateurs, ainsi que leurs héritiers, ou ayant droit, ne disposent d'aucun droit sur le fonds social, ni sur ce qui est propriété, usufruit ou droit réel de', l'association ; ils ne pourront réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

moo 2.2

Article 10. Tous les membres de l'association sont astreints à une cotisation fixée annuellement par l'assemblée générale pour l'exercice suivant, sans que cette cotisation ne puisse dépasser cent euros.

Article 11, Sont réputés démissionnaires les membres qui n'ont pas payé leur cotisation au moins quinze jours avant l'assemblée générale ordinaire prévue chaque année dans le courant du premier semestre.

TITRE III.  Administration, gestion journalière

Article 12. L'association est administrée par le conseil d'administration composé de minimum trois et de maximum dix administrateurs nommés par l'assemblée générale pour une durée de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. L'assemblé générale peut révoquer à tout moment le mandat d'un administrateur.

Article 13. Le conseil d'administration peut choisir parmi les membres ou les membres du personnel un administrateur délégué chargé de la gestion journalière ; celui-ci peut être à tout moment déchargé de sa mission.

Article 14. Le conseil d'administration se choisit un président, un vice-président et un secrétaire chargé d'établir un rapport circonstancié de chaque réunion.

Article 15, Le conseil d'administration gère les affaires journalières de l'association, et la représente dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. II peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres.

Article 16. Le conseil d'administration se réunit au moins quatre fois par an. Le président ou, en son absence, le vice-président préside la réunion ; en leur absence, c'est le plus âgé des administrateurs qui préside.

Article 17. Les décisions du conseil d'administration se prennent à la majorité des membres présents, En cas d'égalité de voix, celle du président est prépondérante.

Article 18. Les décisions du conseil d'administration mettant en cause des personnes se prennent à bulletins secrets,

Article 19. En cas de vacance d'un administrateur, pour quelque raison que ce soit, le président désigne un suppléant jusqu'à la prochaine assemblée générale qui choisira le remplaçant.

Article 20. Au plus tard quinze jours avant l'assemblée générale d'approbation des comptes, le conseil d'administration arrêtera les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. Il préparera en outre un rapport d'activité. Ces documents seront transmis aux membres effectifs en même temps que leur convocation à l'assemblée générale ordinaire.

Article 21. Les fonctions exercées à l'association ne sont pas rémunérées. Le régime du bénévolat est de rigueur, et seules les dépenses occasionnées dans ['exercice d'un mandat écrit, délivré expressément par le conseil d'administration ou par l'administrateur délégué, peuvent être mises à charge de l'association. Elles devront être justifiées par pièces probantes.

Article 22. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle ; ils ne sont responsables que de l'exécution gracieuse de leur mandat dans la limite des dispositions légales.

Article 23. Le conseil d'administration est compétent :

- pour ouvrir au nom de l'association des comptes bancaires nécessitant la signature de deux

administrateurs non

apparentés;

- pour emprunter, prendre ou mettre en location tous biens meubles et immeubles ;

- pour refuser ou accepter tout apport financier, subside, legs ou donation.

Le conseil d'administration peut engager du personnel et fixe ses attributions et rémunérations éventuelles ;

il peut également mettre fin à tout contrat d'emploi.

11 établit et/ou modifie le règlement d'ordre intérieur éventuel dans lequel peut notamment être accordée à

l'administrateur délégué une autonomie de gestion financière plafonnée pour les achats courants ainsi que pour

le versement des salaires et charges y afférents,

MOO 2.2

Volet B - Suite

TITRE IV.  Assemblée générale

Article 24. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est convoquée chaque année en assemblée générale ordinaire dans le courant du premier semestre de l'exercice. Elle se réunit en assemblée générale extraordinaire lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande, ou sur convocation du conseil d'administration.

Article 25. L'assemblée générale est seule compétente pour :

-modifier les statuts, et les interpréter ;

-nommer et révoquer [es administrateurs ;

-approuver les comptes et budgets annuels

-décider de la dissolution volontaire de l'association ;

-décider de l'exclusion de membres effectifs ou adhérents ;

-prendre toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil

d'administration.

Article 26. Les convocations sont adressées à tous [es membres effectifs ayant droit de vote et en ordre de cotisation, par courrier postal ou électronique du président ou de l'administrateur délégué, et par la voie du bulletin trimestriel ; elles contiennent l'ordre du jour détaillé des résolutions qui seront soumises au vote.

Un membre effectif empêché pourra se faire représenter par un autre membre effectif ; sa procuration devra être présentée au président et validée par celui-ci avant le début de la réunion. Nul ne pourra représenter plus de dix pourcent des membres effectifs.

Article 27. L'assemblée générale ne pourra délibérer valablement que sur les seuls points repris à l'ordre du jour ; les décisions prises seront consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire rapporteur à l'assemblée générale. Les membres et les tiers ayant un intérêt légitime pourront en prendre connaissance, sans déplacement, au siège de l'association ; ils pourront en obtenir copie conforme signée par deux administrateurs à prix coûtant. En outre, toutes les décisions sont portées à la connaissance des associés par [a voie du bulletin trimestriel.

Article 28. Les décisions concernant les personnes ou [es modifications de statuts requièrent la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs de l'association, présents ou représentés, et se prennent toujours à bulletins secrets.

L'assemblée générale a en outre nommé les cinq administrateurs suivants pour un terme de trois ans: Eric Verlaet, président; Joseph Famerée, vice-président; Jacques Rulmont, administrateur délégué; Didier Vandermeersch, secrétaire et Lino Polese. Messieurs Alain Mazzier et Christophe Grulois ne se représentaient pas; Monsieur Georges Neyrinck n'a pas été réélu.

Les personnes habilitées à représenter l'association sont:

Eric VERIAET, président

Jacques RULMONT, administrateur délégué

Didier VANDERMEERSCH, secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet 13_ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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1,1 JUIL. 2012

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N° d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons d'Eole

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : Z.I. Plantis des Aisements ,1 à 6590 MOMIGNIES

Objet de l'acte : Démission, nominations à l'assemblé générale du 23 juin 2012

Texte

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2012, il a été acté:

-Démission de Christophe Grulois de la fonction de Président

- Nominations comme administrateur:

Monsieur Eric Verlaat

Monsieur Didier Vandermeersch

Monsieur Alain Mazzier

Monsieur Joseph Famerée

Monsieur Georges Neyrinck

Le conseil d'administration du 23 juin 2012 a acte les attributions de fonction suivantes:

Monsieur Eric Verlaet comme Président

Monsieur Alain Mazzier comme Vice-Président

Monsieur Jacques Rulmont comme Administrateur Délégué

Monsieur Didier Vandermeersch comme Secrétaire

Messieurs Lino Polese, Christophe Grulois, Joseph Famerée et Georges Neyrinck comme administrateur

Les personnes habilitées à représenter l'association sont

Monsieur Eric Verlaat, Président

Monsieur Jacques Rulmont, Administrateur Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

31/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0464.439.364

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons d'Eole

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Z.I. Plantis des Aisements ,1 à 6590 MOMIGNIES

Objet de l'acte : démissions, nomination administrateurs à l'assemblée générale ordinaire du 24 septembre 2011

Texte

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 24 septembre 2011, il a été approuvé:

- Démission de Jacques RULMONT comme Administrateur Délégué en date du 31/12/2010

- Démission de Vincent LAHAYE comme Adminsitrateur Trésorier en date du 29/8/2011

- Démission de Daniel DELISSE comme Administrateur Secrétaire en date du 29/8/2011

- Nomination de Jacques RULMONT comme Administrateur Délégué en date du 24/9/2011

Le nouveau Conseil d'Administration est constitué :

- Monsieur Christophe GRULOIS comme Président

- Monsieur Lino POLESE comme Administrateur

- Monsieur Jacques RULMONT comme Administrateur Délégué

Les personnes habilitées à représenter l'ASBL sont :

Monsieur Christophe GRULOIS , Président

Monsieur Jacques RULMONT, Administrateur Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES COMPAGNONS D'EOLE

Adresse
RUE DU VIEUX PAVE D'ASQUEMPONT 46 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne