LA CAVE A CHAMPAGNE

Société en nom collectif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. LA CAVE A CHAMPAGNE
Dénomination : LA CAVE A CHAMPAGNE
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 840.057.909

Publication

05/12/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~ Mod 2.1

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0840 057 909

Dénomination

(en entier) : LA CAVE A CHAMPAGNE

Forme juridique : société en nom collectif

Siège : Clé des Champs 20 -1380 LASNE

Objet de l'acte : Modification des status

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 3010912014 1.Changement de statuts

lère résolution :

Après lecture de la proposition de modification des statuts , l'assemblée approuve à l'unanimité les

nouveaux statuts,

Pour extrait conforme

Dimitri Crelot Gérant

Statuts

TITRE PREMIER.  FORME D OBJET D DÉNOMINATION ET SIGNATURE SOCIALES Q' SIÈGE Q'

DURÉE

ARTICLE PREMIER, -- Forme

II est formé entre les soussignés une société en nom collectif qui sera régie par les présents statuts.

ART. 2.  Objet

La Société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci:

A l'égard de toute personne physique ou morale :

Fournir tous services de conseil, d'audit, d'expertise, et de consultance dans toutes matières qui les

concernent, administration, gestion, droit, finances, organisation, management, direction, marketing, ressources

humaines, informatique, ... ;

Les assister dans leurs relations contractuelles avec les tiers ;

Les représenter à l'égard des tiers ;

Leur dispenser, ainsi qu'à leurs préposés, des formations de toute nature, dans les matières qui les

intéressent ;

Leur fournir tous biens ou services,

Créer toute société ayant un objet social similaire ou non, prendre toute participation dans une société existante ;

Accepter et exercer tout mandat d'administrateur, de gérant, de direction, ...

Se livrer à toutes opérations foncières et immobilières et notamment, l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation, l'exploitation, la location et la gérance de tous

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immeubles de la société; l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles bâtis et non bâtis ;

Importer et exporter tous biens et services, les revendre en gros et au détail ;

S'intéresser par voie d'apport, de fusion, scission, d'absorption, de participation ou d'autres voies, dans toutes affaires, entreprises, associations ou sociétés existantes ou à constituer ayant un objet social identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits ;

Exercer toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement au commerce : la fabrication, la location, l'achat et la vente en gros et au détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation, le courtage, l'importation, l'exportation, ...

L'organisation, l'aménagement et la participation sous quelque forme que ce soit de tous événements culturels, artistiques, musicaux ou autres, défilés, spectacles, cours, formations, séminaires, congrès, rencontres culturelles ou autres en rapport avec l'objet social, ainsi que les actions de formation et de conseil dans ces domaines ;

L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, en gros ou en détail, la promotion, la fabrication, la représentation, en tant que dépositaire ou commissionnaire dans le négoce de vins et spiritueux, de liqueurs d'eaux de vie ; boissons alcoolisées ou non ; l'art de la table et en générai, toutes opérations commerciales, industrielles et ou financières s'y rattachant ;

Le négoce de bois, l'exploitation forestière, les travaux forestiers, la plantation d'arbres, l'expertise immobilière et forestière, la scierie ou la transformation du bois, le courtage de telles opérations ;

Le marketing et la communication au sens targe incluant, conseils, créations multimédias, créations sonores, créations graphiques et visuelles ainsi que toutes activités quelconques utiles au développement de la société ;

La conception de sites internet et la gestion quotidienne de site internet.

La création de concept ecommerce, la réalisation de place de marché en ligne, de plates-formes sociales...

ART. 3.  Dénominations sociale et commerciales

La dénomination sociale est : A Wide Hub

Les dénominations commerciales sont : A Wide Hub, La Cave à Bulles

ART. 4.  Siège social

Le siège social est fixé à 20 Clé des Champs, 1380 Ohain, Belgique

Il pourra être transféré en tout autre lieu en vertu d'une décision prise à l'unanimité par les associés.

ART. 5.  Durée

La Société est créée pour une durée indéterminée. Sa dissolution pourra intervenir en vertu d'une décision

prise à l'unanimité par les associés.

TITRE Il,  APPORTS O CAPITAL SOCIAL Q' PARTS D'INTÉRÊT

ART. 6.  Apports

6.1. Apports en numéraire

Mr Dimitri Crelot apporte à la Société la somme de 5.000 (cinq mille) euros,

Mme Hélène Deterck apporte à la Société la somme de 5.000 (cinq mille) euros.

Soit un total de 10.000 (dix mille) euros égal au capital social.

Ces sommes ont été intégralement versées sur le compte de la société.

6.2. Apports en nature

Aucun apport en nature.

ART. 7,  Capital social

Le capital social est ainsi fixé à 10.000 (dix mille) euros et divisé en 20 parts de 500 (cinq cents) euros

chacune, lesquelles sont attribuées, à savoir ;

Mr. Dimitri Crelot, 10 parts.

Mme Hélène Deterck, 10 parts,

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ART. 8.  Augmentation ou réduction du capital

Le capital social peut être augmenté, par une décision collective prise à l'unanimité des associés, en représentation d'apports en nature ou en numéraire effectués soit par un associé, soit par un tiers, qui deviendra de ce fait associé,

Le capital social peut également être réduit pour quelque cause que ce soit en vertu d'une décision prise à l'unanimité par les associés.

ART. 9.  Avances en compte courant

Chaque associé pourra, avec le consentement de ses coassociés, faire des avances en compte courant à la

Société,

ART. 10.  Cession de parts entre vifs

Les parts sociales ne peuvent être cédées, soit entre associés, soit à des tiers, qu'avec le consentement de tous les associés.

En cas de dissolution de la communauté pouvant exister entre l'un des associés et son conjoint, du vivant de cet associé, ce dernier reste seul associé pour la totalité des parts communes, ll fera son affaire personnelle du règlement des droits qui peuvent appartenir à son conjoint.

ART. 11.  Cas de décès des associés

La Société ne sera pas dissoute de plein droit par le décès d'un ou de plusieurs associés.

Elle continuera avec les associés survivants, et la Société sera débitrice envers les héritiers de l'associé

décédé de la valeur de ses droits sociaux.

ART. 12. -- Droits des parts sociales

Chaque part donne droit à une fraction des bénéfices et de l'actif social proportionnelle au nombre des parts

existantes.

Les droits et obligations attachés à chaque part la suivent dans quelque main qu'elle passe.

La propriété d'une part emporte de plein droit adhésion aux statuts et aux résolutions régulièrement prises

par les associés,

Les héritiers et ayants droit ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit,

requérir l'apposition des scellés sur les biens de la Société, en demander le partage ou la licitation.

ART. 13.  Indivisibilité des parts

Chaque part est indivisible à l'égard de la Société.

TITRE III.  Associés

ART. 14.  Responsabilité des associés

Dans ses rapports avec ses coassociés, chacun des associés n'est tenu des dettes sociales que dans la

proportion du nombre de parts lui appartenant.

Mais, vis-à-vis des créanciers sociaux, chacun des associés est tenu Indéfiniment et solidairement, quel que

soit le nombre de ses parts, des engagements pris par une délibération collective ou par le gérant lorsque les

actes accomplis par lui entrent dans l'objet social,

Cependant, les créanciers de la Société ne pourront poursuivre le paiement des dettes sociales contre un

associé que huit jours après avoir vainement mis en demeure celle-ci par acte extrajudiciaire.

ART. 15.  Interdiction de concurrence

Les associés s'interdisent de s'occuper d'aucune entreprise industrielle ou commerciale faisant concurrence à celle exploitée par la Société, ou de s'y intéresser directement ou indirectement.

D'autre part, tout associé qui se retirera de la Société, pour quelque cause que ce soit, ne pourra créer, diriger ou exploiter aucun établissement susceptible de faire concurrence à la Société, ni s'y intéresser directement ou Indirectement et pendant une durée de 2 années, à peine de tous dommages et intérêts envers la Société, et ce sans préjudice du droit pour celle-ci de faire cesser les infractions à la présente clause.

ART. 16,  Interdiction, liquidation judiciaire ou incapacité d'un associé

En cas de jugement arrêtant un plan de cession totale ou de liquidation judiciaire, d'interdiction d'exercer une profession commerciale ou d'incapacité frappant l'un des associés, la Société ne sera pas dissoute ; les autres associés se répartiront les parts de cet associé dans la proportion qu'ils détermineront, et la valeur des droits sociaux à rembourser seront déterminés en se basant sur le dernier bilan approuvé par l'assemblée générale des associés.

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Le prix de rachat sera payé à l'ancien associé ou à ses ayants droit dans un délai de 12 mois.

TITRE Il!. -- GÉRANCE. DÉCISIONS COLLECTIVES

ART. 17.  Nomination et révocation des gérants

La Société est gérée et administrée par Dimitri Crelot.

La révocation de l'un d'eux de ses fonctions de gérant ne pourra être décidée qu'à l'unanimité des autres associés, En ce cas, le gérant révoqué pourra décider de se retirer de la Société en demandant le remboursement de ses droits sociaux.

ART. 18.  Rémunération

Le mandat de gérant est gratuit.

ART. 19.  Pouvoirs des gérants

Dans les rapports avec les tiers, le gérant engage la Société par les actes entrant dans l'objet social.

En cas de pluralité de gérants, ceux-ci détiennent les mêmes pouvoirs. L'opposition formée par un gérant

aux actes d'un autre gérant est sans effet à l'égard des tiers, à moins qu'il ne soit établi qu'ils en ont eu

connaissance.

Le gérant peut faire tous actes de gestion dans l'intérêt de la Société pourvu qu'ils rentrent dans l'objet

social et sauf ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

ART, 20.  Démission

Les gérants ainsi nommés pourront démissionner à tout moment, à condition de prévenir les associés par

lettre recommandée avec accusé de réception trois mois avant la date où cette démission doit prendre effet.

ART. 21, Décisions collectives D Règles communes

Les décisions collectives ordinaires ou extraordinaires sont prises au cours d'une assemblée générale

21.1, Convocation

L'assemblée générale est convoquée par la gérance par tout moyen qu'il jugera nécessaire.

21.2. Représentation

Tout associé peut se faire représenter par un autre associé muni de son pouvoir.

ART, 22,  Décisions extraordinaires

Sont qualifiées d'extraordinaires les décisions comportant une modification des statuts.

Elles seront prises à L'unanimité.

ART. 23.  Décisions ordinaires

Toutes autres décisions sont qualifiées d'ordinaires. Elles seront adoptées à la majorité en nombre des

associés.

Chaque année, dans les six mois de la clôture de l'exercice, les associés seront réunis par la gérance pour statuer sur les comptes de l'exercice et l'affectation des résultats ; les dispositions légales et réglementaires seront observées.

TITRE IV.  CONTRÔLE DES COMPTES

ART. 24.  Commissaires aux comptes

Aucun commissaire aux comptes n'est nommé. Les associés exercent eux-mêmes le contrôle des comptes,

TITRE V. -- EXERCICE SOCIAL D RÉPARTITION DES BÉNÉFICES ET DES PERTES

ART. 25. -- Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

Exceptionnellement, le premier exercice social commencera au jour de l'immatriculation de la Société au

registre du commerce et des sociétés pour finir le 31 décembre 2012,

Les actes accomplis pour le compte de la Société et repris par elle seront rattachés à cet exercice.

ART. 26. -- Comptes annuels

Chaque année l'organe de gestion établit les comptes annuels conformément au code des sociétés. Ces

comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les 6 mois de la clôture de l'exercice auquel

ils se rapportent.

ART. 27. -- Répartition des bénéfices et des pertes

Si les comptes font apparaître un bénéfice, l'assemblée générale peut décider de l'affecter en tout ou partie

à un poste de réserve, le reporter ou le distribuer aux associés.

La perte, s'il en existe, est imputée sur les bénéfices reportés des exercices antérieurs ou reportée à

nouveau,

TITRE VI.  DISSOLUTION D LIQUIDATION D TRANSFORMATION

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Volet B - Suite

Réservé

au

Moniteur

belge

ART. 28.  Dissolution

Outres les causes légales de dissolution, la société peut être dissoute anticipativement par décision de

l'assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications de statuts,

[Al ART. 29.  Liquidation

En cas de dissolution pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'opérera par les soins des liquidateurs

nommés par l'assemblée générale.

TITRE VII.  DIVERS

ART. 30.  Contestations D Clause compromissoire

Sous réserve des divers recours au tribunal de commerce du siège social ou à son président statuant par ordonnance sur requête ou en référé, tels qu'ils sont prévus par la loi, toutes les contestations qui pourraient s'élever pendant la durée de la Société ou le cours de sa liquidation, soit entre les associés, la gérance, les liquidateurs et la Société, soit entre les associés eux-mêmes relativement aux affaires sociales, à l'exclusion des actions mettant en cause ou en discussion la validité du pacte social ou celle de la clause d'arbitrage elle-même, seront soumises à un tribunal arbitral.

À cet effet, chaque partie nommera son arbitre.

Si l'une des parties ne le désigne pas, celui-ci sera nommé par ordonnance du président du tribunal de commerce du siège social statuant en référé à la demande de l'autre partie, huit jours après une mise en demeure par simple lettre recommandée avec avis de réception, demeurée infructueuse.

Les arbitres, ainsi désignés choisiront un troisième arbitre ; en cas de désaccord sur cette nomination, le tiers sera nommé parle président du tribunal de commerce du lieu du siège social, saisi par l'un des arbitres.

Le tribunal arbitral ne sera pas tenu de suivre les règles applicables aux instances judiciaires ; il statuera comme amiable compositeur en dernier ressort.

Les honoraires seront mis par les arbitres à la charge de la partie qui succombe.

ART. 31.  Publications

Tous pouvoirs sont donnés aux gérants pour faire les dépôts et publications légales«

ART, 32.  Frais

Tous les frais concernant la constitution de la présente Société seront pris en charge par cette dernière.

Tous ces frais seront portés au compte " frais de premier établissement ".

Fait à Ohain, le 12 mars deux mille treize, en autant d'originaux que de parties, plus un original pour l'Enregistrement, deux exemplaires pour le dépôt au greffe du tribunal de commerce et un pour être conservé au siège de la Société.

Crelot Dimitri Deterck Hélène

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MoowoRe 11,1

N° d'entreprise " 0840.057.909

Dénomination

(en entier) - La cave à champagne

Mitage-1y bij lyet itèigis-eh Stââfsblád - OSt014%2O13

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en nom collectif

Siège: Cje des champ . Zo

(adresse complète) -1)96b a h er e r1 r t d S n c)

Obiet(s) de l'acte :Démission d'un gérant et modification da la date de clôture du 1°` exercice

Copie PV Assemblée extraordinaire du 10/03/2013

Mr le Président expose que la présente assemblée a pour ordre du jour :

1°_ Démission de Martin Chapelle ;

2°_ modification exercice social ;

3°_ Cession des parts sociales de M Martin Chapelle

Ces faits exposés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci aborde l'ordre du jour. 1°_ Démission de Martin Chapelle

L'Assemblée accepte à la majorité la lettre de démission de M Chapelle Martin de son poste de gérant et ce, à dater du 01/01/2013.

2° modification exercice social

L'Assemblée prend acte d'une erreur manuscrite dans la publication référence 11158347 au Moniteur belge du 19/10/2011. En effet, pour la première clôture de l'exercice comptable de la société La cave à champagne il y e lieu de lire : 31/12/2012

3°_ Cession des parts

L'Assemblée approuve la cession des 10 parts de M Martin Chapelle à M Dimitri Crelot pour 5 parts et Mme Hélène Deterck pour 5 parts également

Dimitri Crelot Gérant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale a l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/10/2011
ÿþ

Dénomination La Cave à Champagne

Forme juridique : Société en nom collectif

Siège : Clé des Champs

1380 Ohain

N° d'entreprise : o vîl- o.S 1~3

Objet de l'acte : Constitution

20





Texte :

Extrait de l'acte de constitution du 29109/2011

Statuts d'une société en nom collectif

"La Cave à Champagne" Société en nom collectif,

Au capital de 10.000 (dix mille) euros.

Siège social : 20 Clé des Champs, 1380 Ohain, Belgique

STATUTS

Les soussignés :

Mr. Martin Chapelle, 4 Place de l'Alma, 1200 Woluwé-Saint-Lambert, Belgique

Mr. Dimitri Crelot, 20 Clé des Champs, 1380 Ohain, Belgique

Mme Hélène Deterck, 20 Clé des Champs, 1380 Ohain, Belgique

ONT CONVENU CE QUI SUIT :

TITRE PREMIER.  FORME " OBJET " DÉNOMINATION ET SIGNATURE SOCIALES " SIÈGE "

DURÉE

Mai 2.0

Vore

I~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11

*11158347*

Ré

1111

Mo

b

ARTICLE PREMIER.  Forme

II est formé entre les soussignés une société en nom collectif qui sera régie par les présents

statuts.

ART. 2.  Objet

La Société a pour objet :

La vente de vins et spiritueux, principalement dans le Benelux, mais non limité à cette zone

géographique.

L'organisation, l'aménagement et la participation sous quelque forme que ce soit de tous

événements culturels, artistiques, musicaux ou autres, défilés, spectacles, cours,

formations, séminaires, congrès, rencontres culturelles ou autres en rapport avec l'objet

social, ainsi que les actions de formation et de conseil dans ces domaines.

Toutes opérations foncières et immobilières et notamment

- l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la

transformation, l'exploitation, la location et la gérance de tous immeubles de la société;

Mentionner sur la dernière page du Volet e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

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- l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles bâtis et non bâtis.

ART. 3. -- Dénomination sociale

La dénomination sociale est : "La Cave à Champagne".

ART. 4.  Siège social

Le siège social est fixé à 20 Clé des Champs, 1380 Ohain, Belgique

Il pourra être transféré en tout autre lieu en vertu d'une décision prise à l'unanimité par les

associés.

ART. 5.  Durée

La Société est créée pour une durée indéterminée. Sa dissolution pourra intervenir en vertu

d'une décision prise à l'unanimité par les associés.

TITRE II.  APPORTS " CAPITAL SOCIAL " PARTS D'INTÉRÊT

ART. 7,  Capital social

Le capital social est ainsi fixé à 10.000 (dix mille) euros et divisé en 20 parts de 500 (cinq

cents) euros chacune, lesquelles sont attribuées, à savoir :

Mr. Martin Chapelle, 10 parts.

Mr. Dimitri Crelot, 5 parts.

Mme Hélène Deterck, 5 parts.

TITRE III.  GÉRANCE. DÉCISIONS COLLECTIVES

ART. 17.  Nomination et révocation des gérants

La Société est gérée et administrée par Martin Chapelle et Dimitri Crelot.

La révocation de l'un d'eux de ses fonctions de gérant ne pourra être décidée qu'à

l'unanimité des autres associés. En ce cas, le gérant révoqué pourra décider de se retirer

de la Société en demandant le remboursement de ses droits sociaux.

ART. 18.  Rémunération

Le mandat de gérant est gratuit.

TITRE V.  EXERCICE SOCIAL " RÉPARTITION DES BÉNÉFICES ET DES PERTES

ART. 25.  Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

Exceptionnellement, le premier exercice social commencera au jour de l'immatriculation de la Société au registre du commerce et des sociétés pour finir le 31 décembre 2013. Les actes accomplis pour le compte de la Société et repris par elle seront rattachés à cet exercice.

ART. 26.  Comptes annuels

Chaque année l'organe de gestion établit les comptes annuels conformément au code des sociétés. Ces comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les 6 mois de la clôture de l'exercice auquel ils se rapportent

Fait à Ohain, le 29 septembre deux mille onze, en autant d'originaux que de parties, plus un original pour l'Enregistrement, deux exemplaires pour le dépôt au greffe du tribunal de commerce et un pour être conservé au siège de la Société.

Déposé en même temps: acte de constitution du 29/09/2011

Dimitri Crelot

gérant

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Voleta : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
LA CAVE A CHAMPAGNE

Adresse
CLE DES CHAMPS 20 1380 OHAIN

Code postal : 1380
Localité : Ohain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne