FER DE LANCE

Association sans but lucratif


Dénomination : FER DE LANCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.203.659

Publication

05/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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NIVELLES

Greffe

Dénomination

(en entier) : Fer de Lance

Forme juridique : asbl

Siège : 25 rue trieu du bois - 1430 Rebecq Belgique

Ne d'entreprise : 457.203.659

Obiet de l'acte : Modifications aux statuts et changement du conceil d'administration

Durant l'AG annuelle du 6/1/2013, le poste de trésorier à été vacants par la démission de Vanessa Leonard.

il a été décidé, à l'unanimité, l'attribution du poste de trésorier à Dagmara Mirkiewicz qui laisse donc vacant le poste de secrétaire qui sera attribué à Pierre Vandenbergen. Le président, Thierry Spiette, reste en fonction.

Durant cette même AG, il a été décidé à l'unanimité de changer l'articles 5 des statuts de !'asbl par celui ci- dessous. Ces changements sont appliquables a partir du 1 janvier 2013.





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art 5. Est membre adhérent, toute personne désireuse de rentrer dans l'association, dès paiement de sa cotisation et en règle d'admission. Ce qui implique d'avoir un équipement de base complet et respecter les présents statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur.

Au terme d'une période probatoire de deux ans, un membre adhérent peut proposer sa candidature en tant que membre effectif en expliquant le bien fondé de cette demande. Les membres effectifs devront voter l'adhésion ou non du membre adhérent en tant que nouveau membre effectif au sein de l'association. Ce vote se fera à l'unanimité des voix des membres effectifs présents ou représentés au cours d'une assemblée générale dûment convoquée.

Spiette Thierry,

président de i'asbi Fer de : nce

















Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination

(en entier) : Fer de Lance

Forme juridique : asbl

Siège : 25 rue trieu du bois - 1430 Rebecq Belgique

N° d'entreprise : 457.203.659

Objet de l'acte : Modifications aux statuts et changement du conceil d'administration

Durant l'AG extraordinaire du 11 novembre 2011, les postes de vice president, trésorier et de secrétaire ont été vacants par la démission de Nouri Fadli, Nathalie Kaisin et de Stéphane Juglaret. il a été décidé, à l'unanimité, l'attribution du poste de trésorier à Vanessa Leonard et celui de secrétaire à Dagmara Mirkiewicz, de supprimer le poste de vice-président au sein de l'asbl. Le président, Thierry Spiette, reste en fonction.

Durant cette même AG, il a été décidé à l'unanimité de changer les articles 5, 8, 14, 22, 24 et 25 des statuts de l'asbl par ceux ci-dessous. Ces changements sont appliquables a partir du 11 novembre 2011.

Art 5. Est membre adhérent, toute personne désireuse de rentrer dans l'association. dès paiement de sa cotisation et en règle d'admission. Ce qui implique d'avoir un équipement de base complet et respecter lés présents statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur.

Art. 8. La qualité de membre effectif se perd par décès, démission ou exclusion de l'association. La démission d'un membre effectif se fera par voie de lettre au conseil d'administration de l'association.

L'exclusion ne se peut être prononcée que par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

Cette décision devra être votée aux 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés. L'intéressé est prévenu par lettre recommandée et invité à présenter sa défense au cours de l'assemblée générale qui statuera sur son cas. Il sera prévenu au moins quinze jours avant la date effective d'exclusion.

Est réputé démissionnaire, automatiquement, tout membre n'étant plus en règle de cotisation ou ne répondant plus aux critères de son admission.

Art. 14. L'association est administrée par un conseil d'administration élu par l'assemblée générale annuelle

et composé de trois membres : le président, le trésorier et le secrétaire.

Le conseil d'administration est sortant et reéligible tous les cinq ans.

S'il n'y a pas de nouvelle candidature ou de vacance, le précédent conseil d'administration sera reconduit

tacitement.

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale règle la liquidation et la dévolution des biens. L'assemblée générale veillera notamment à ce que le patrimoine soit affecté ou confié à des associations poursuivant les mêmes buts, tels que définis dans l'article 2 des présents statuts. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des 4/5 des membres présents et représentés.

Art. 24. Tous les points non prévus par les présents statuts se règlent conformément au règlement d'ordre intérieur et à la loi de 2009 sur les a.s.b.l.

Art 25. Les membres doivent respecter le règlement d'ordre intérieur fixé par le conseil d'administration. Toute modification du règlement d'ordre intérieur sera communiquée aux membres par simple lettre. Chaque membre rendra au secrétaire un accusé de réception, archivé au siège social de l'asbl, signé, lu et approuvé, stipulant qu'il l'a reçu et s'engage à respecter ce règlement ainsi que les présents statuts.

Spiette Thierry,

président; e Iésbl Fer de I.ance

TRIBUNAL DE COMMERCE

30-11-2011

NIVELLES

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Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FER DE LANCE

Adresse
RUE TRIEU DU BOIS 25 1430 REBECQ

Code postal : 1430
Localité : Bierghes
Commune : REBECQ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne