ECOJOULE

Dénomination : ECOJOULE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 500.457.147

Publication

01/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 27.06.2014, DPT 27.06.2014 14220-0039-011
12/11/2012

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

- ---- - -- -- ----,

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ECOJOULE

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1460 ITTRE, rue du Maustichy, 2

(adresse compl�te)

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3 0 OCT, 2012

NIVELLES

Greffe

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Extrait de l'acte re�u par le Notaire Emmanuel ESTIENNE, � Genappe, le 15 octobre

2012, en cours d'enregistrement.

FONDATEURS

1.Monsieur CORNET Xavier Beno�t L�on Marie Joseph, n� � Maine-Saint-Paul le 21

mars 1974, et son �pouse :

2. Madame DUPONT Anne-Sophie Louise Claire, n�e � Etterbeek le ler d�cembre

1975 ;

Domicili�s ensemble � 1460 Ittre, rue du Maustichy, 2.

A.CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une

soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e, d�nomm�e �ECOJOULE�, ayant son si�ge social � 1460 Ittre, Rue du Maustichy 2,

au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent (100)

parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me

de l'avoir social.

Les comparants d�clarent souscrire les cent (100) parts sociales, en esp�ces, au prix de

cent quatre-vingt-six euros (186� ) chacune, comme suit :

- par Monsieur Xavier CORNET : 99 parts, soit pour 18.414,00 euros ;

- par Madame Anne-Sophie DUPONT : 1 part, soit pour 186,00 euros

Soit ensemble : cent (100) parts sociales ou l'int�gralit� du capital.

Ils d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e �

concurrence d'un tiers par un versement en esp�ces.

B.STATUTS.

FORME DENOMINATION SIEGE SOCIAL OBJET DUREE

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est

d�nomm�e �ECOJOULE�.

Le si�ge social est �tabli � 1460 litre, Rue du Maustichy 2.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte

de tiers ou en participation avec ceux-ci

- les activit�s d'ing�nierie et de conseils techniques en particulier dans les domaines

thermiques et �nerg�tiques pour l'industrie, le tertiaire et le secteur du b�timent.

NACE 2008 71121 P.

- les autres formes d'enseignement et particuli�rement au sujet des mati�res dont

l'expertise est relat�e ci-avant. NAGE 2008 85599 P

- la consultance, l'aide et le conseil aux institutions, associations priv�es et

publiques, avec ou sans but de lucre, de toute taille, de tout secteur et de toute

nationalit�, sur toute question relative � la conduite, au d�veloppement, au

redressement. NAGE 2008 70220 P ;

- l'exercice de mandats d'administrateur avec ou sans participation. NACE 2008

6420011 P.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se

rapportant directement ou indirectement � son objet social oususceptibles de favoriser son d�veloppement.

La soci�t� pourra exercer tout mandat relatifs � l'administration, � la gestion, � la direction, au contr�le et �

la liquidation de toutes soci�t�s ou entreprises,

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention

financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet

est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le

d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

La soci�t� peut, tant en Belgique qu'� l'�tranger, r�aliser toutes activit�s ou op�rations

n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet.

Elle peut �galement consentir ou garantir tous pr�ts et hypoth�quer ses immeubles.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables

d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la

prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions,

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

CAPITAL SOCIAL

Lors de le constitution, le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros

(18.600 EUR),

li est repr�sent� par CENT (100) parts sociales avec droit de vote, sans d�signation de

valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100i�me) de l'avoir social.

GESTION CONTR�LE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par

l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec

ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en

lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants,

personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant

statutaire.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi .

ses associ�s, g�rants ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution

de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est

soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales

que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la

responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente, Celle-ci ne peut

r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

L'assembl�e qui nomme le ou les g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat

et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de

g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e,

Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que

leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec

la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts

r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la scci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en

demandant, soit en d�fendant.

Il peut d�l�guer des pouvcirs sp�ciaux � tout mandataire.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement.

Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit�

simple des voix, ou l'associ� unique, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe

ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux,

ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par le code des soci�t�s, il n'est pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale,

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de

contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La

r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou sicette r�mun�ration a

�t� mise � sa charge par d�cision judiciaire,

ASSEMELEE GENERALE

il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations,

une assembl�e g�n�rale ordinaire le dernier vendredi du mois de juin, � 18 heures.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2012 - Annexes du Moniteur belge " ,. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'Il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es par la g�rance, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social. Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent leur demande et les objets � porter � l'ordre du jour. La g�rance convoquera

l'assembl�e g�n�rale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommand�es envoy�es 15 jours au moins avant l'assembl�e aux associ�s, au(x) g�rant(s) et, le cas �ch�ant, aux titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, aux porteurs d'obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e. La convocation pour toute assembl�e peut �galement se faire par voie �lectronique. Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

� 1. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts ou encore, en cas de parit�, par le plus �g� d'entre eux. Le pr�sident d�signera le secr�taire qui peut ne pas �tre associ�.

� 2, Les proc�s-verbaux constatant les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ou de l'associ� unique sont consign�s dans un registre tenu au si�ge social, Ils sont sign�s par le pr�sident de s�ance et par les associ�s pr�sents qui le demandent. Les exp�ditions, copies ou extraits sont sign�s par un g�rant,

� 1. Dans les assembl�es, chaque part sociale donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales r�gissant les parts sans droit de vote. Au cas o� la soci�t� ne comporterait plus qu'un associ�, celui-ci exercera seul les pouvoirs d�volus �

l'assembl�e g�n�rale.

Tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

� 2, Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si toutes les personnes � convoquer sont pr�sentes ou repr�sent�es, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent express�ment.

� 3. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� simple des suffrages exprim�s.

� 4. En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale entre usufruitier

et nu(s)-propri�taire(s), les droits de vote y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

EXERCICE SOCIAL REPARTITION RESERVES

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de

chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un

inventaire et �tablit les comptes annuels dont, apr�s approbation par l'assembl�e, elle

assure la publication, conform�ment � la loi.

Sur le b�n�fice annuel net, il est d'abord pr�lev� cinq pour cent (5%) au moins pour

constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de

r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif

que ce soit, ce fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur

proposition de la g�rance, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re

un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

DISSOLUTION -- LIQUIDATION

La sooi�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.En cas de dissolution de la soci�t�,

pour quelque cause et � quelque moment que ce

soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de

l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs

pouvoirs et �moluments. Le(s) liquidateur(s) n'entre(nt) en fonction qu'apr�s

confirmation, par le tribunal de commerce de leur nomination.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s

consignation des montants n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts

sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les

R�serv�e M teur b�lge

Volet B - Suite

parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte et finira le trente et un d�cembre deux mille treize.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu au mois de juin de l'ann�e 2014.

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � 1.

Est d�sign� en qualit� de G�rant non statutaire :

Monsieur Xavier CORNET, n� � Haine-Saint-Paul le vingt et un mars mille neuf cent septante-quatre, domicili� � 1460 Ittre Rue du Maustichy, 2.

II est nomm� depuis ce jour jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat sera r�mun�r� � dater du 1er janvier 2013.

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas proc�der

actuellement � la nomination d'un commissaire.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis ce jour par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de ta g�rance qui sortira ses effets � compter de l'acquisition par la soci�t� de sa personnalit� juridique.

Les autres comparants d�clarent autoriser Monsieur Charles Felix, expert-comptable, demeurant � 1440 VVauthier-Braine, Chauss�e de Tubize 135 avec facult� de subd�l�gation � Madame Anne-Sophie Dupont, pr�nomm�e, � souscrire, pour le compte de la soci�t� en formation, les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

AI Mandat

Les autres comparants d�clarent constituer pour mandataires Monsieur Charles Felix et Madame Anne-Sophie Dupont, pr�nomm�s, et leur donner pouvoir de, pour eux et en leur nom, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si les mandataires lors de la souscription desdits engagements agissent �galement en leur nom personnel (et non pas seulement en qualit� de mandataire).

BI Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme

D�livr� avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le d�p�t au greffe du Tribunal de commerce et la publication aux annexes du Moniteur Belge.

Emmanuel ESTIENNE, Notaire.

D�pos�es en m�me temps

-l'exp�dition de l'acte ;

- attestation Banque

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 27.06.2015, DPT 06.08.2015 15403-0247-010

Coordonnées
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Adresse
RUE DU MAUSTICHY 2 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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