DHG SPORTS

Dénomination : DHG SPORTS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.644.085

Publication

16/07/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13304076*

D�pos�

12-07-2013

Greffe

N� d entreprise : 0536644085

D�nomination (en entier): DHG SPORTS

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue du Bois des R�ves 55

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D'un acte re�u par Ma�tre G�ry van der ELST, Notaire r�sidant � Perwez, le onze juillet deux

mille treize, il r�sulte que:

1. Monsieur DETINNE Denis, n� � Uccle le douze avril mil neuf cent septante-six, (num�ro national 760412-311-80), domicili�e � 1457 Walhain, Rue de Blanmont(NSV), 29

2. Monsieur CANTINEAU Hugo, n� � Ottignies le vingt-deux septembre mil neuf cent septante-six, (num�ro national : 760922-011-18), domicili� � 1350 Orp-Jauche, Rue Neuve(F), 3.

3. Monsieur LITT Gr�goire, n� � Louvain le deux septembre mil neuf cent septante-six, (num�ro national : 760902-273-65), domicili� � 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue des Acacias, 10.

Ont constitu� une soci�t� commerciale sous forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, en abr�g� SPRL d�nomm�e "DHG SPORTS", ayant son si�ge � 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue du Bois des R�ves, 55, au capital dix-huit mille neuf cents euros (18.900 EUR), repr�sent� par mille huit cent nonante (1.890) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Les comparants d�clarent que les parts sont int�gralement souscrites et lib�r�es par un versement en esp�ces.

Article 1 - Forme.

La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, en abr�g� Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 - D�nomination.

Elle est d�nomm�e "DHG SPORTS ".

Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales SPRL.

Article 3 - Si�ge social.

Le si�ge social est �tabli � 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue du Bois des R�ves, 55. Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique par simple d�cision du g�rant, qui veillera � la publication � l'annexe au Moniteur Belge de tout changement du si�ge social.

La soci�t� peut �tablir par simple d�cision du (des) g�rant(s), des si�ges administratifs, des succursales, agences ou d�p�ts, partout o� il le juge utile, en Belgique et � l'�tranger.

Le g�rant devra toutefois tenir compte de la l�gislation linguistique concernant les si�ges d'exploitation et le si�ge social, au cas o� il d�sirerait transf�rer ledit si�ge.

Article 4 - Objet.

1. La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre et exclusivement � titre patrimonial, toutes entreprises initiatives ou op�rations visant � acqu�rir ou ali�ner tous immeubles, ainsi qu � proc�der � tous lotissements, mises en valeur, promotion, location, gestion et r�novation de tous immeubles b�tis et non b�tis.

2. La soci�t� a aussi pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, la cr�ation, l organisation, la gestion, la promotion d �v�nements et manifestations en tout genre dans des domaines divers et notamment dans le domaine sportif.

3. La soci�t� a aussi pour objet, l'achat, vente, en gros et au d�tail, import, export, n�goce de mat�riel/outillage/accessoires sportifs en g�n�ral

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

4. La soci�t� a aussi pour objet l exploitation d autobus et minibus scolaires ou extra scolaires, le transport de personnel, etcetera, pour compte de tiers.

5. Le mannequinat, la photographie

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

Elle peut accomplir d une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales, financi�res et civiles mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet �tre pouvant en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut exercer toutes fonctions et mandats, s int�resser par voie d association, d apport, de fusion, d intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, association ou entreprises dont l objet est analogue ou connexe au sien, ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

L'assembl�e g�n�rale peut, par voie de modification aux statuts, interpr�ter et �tendre l'objet social.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, � la r�alisation de ces conditions.

Article 5 - Dur�e.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

TITRE II - CAPITAL

Article 6 Capital social.

Le capital social est fix� � dix-huit mille neuf cents euros (18.900 EUR). Il est repr�sent� par mille huit cent nonante (1.890) parts sociales sans valeur nominale repr�sentant chacune une portion identique du capital social, int�gralement souscrites et enti�rement lib�r�es en esp�ces.

Article 10 - G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e. Article 11 - Pouvoirs du g�rant.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Article 12 - R�mun�ration.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 14 - Assembl�es g�n�rales.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me vendredi du mois de juin � 19 heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ� et g�rant, quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque toutes les personnes � convoquer consentent � se r�unir.

L assembl�e g�n�rale des associ�s a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent la soci�t�.

Lorsqu il n y a qu un seul associ�, il exerce seul les pouvoirs d�volus � l assembl�e g�n�rale sans pouvoir les d�l�guer.

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Article 17 - Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 - Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux dispositions l�gales.

Article 19 - Affectation du b�n�fice.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

Article 20 - Dissolution - Liquidation.

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

En cas de liquidation, l assembl�e nomme un ou plusieurs liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments.

La nomination des liquidateurs doit �tre soumise au pr�sident du tribunal pour confirmation. Le tribunal comp�tent est celui de l'arrondissement o� la soci�t� a son si�ge le jour de la d�cision de dissolution. Si le si�ge de la soci�t� a �t� d�plac� dans les six mois pr�c�dant la d�cision de dissolution, le tribunal comp�tent est celui de l'arrondissement o� la soci�t� avait son si�ge avant que celui-ci ne soit d�plac�.

Le pr�sident du tribunal n'accorde confirmation de la nomination qu'apr�s avoir v�rifi� que les liquidateurs offrent toutes les garanties de probit� pour l'exercice de leur mandat.

Le pr�sident du tribunal statue �galement sur les actes que le liquidateur a �ventuellement accomplis entre sa nomination par l'assembl�e g�n�rale et la confirmation de cette nomination. Il peut les annuler s'ils constituent une violation manifeste des droits de tiers.

Les liquidateurs transmettent au cours des septi�me et treizi�me mois de la mise en liquidation, un �tat d�taill� de la situation de la liquidation, �tabli � la fin du sixi�me et du douzi�me mois de la premi�re ann�e de la liquidation, au greffe du tribunal de commerce dans l'arrondissement duquel se trouve le si�ge de la soci�t�.

Cet �tat d�taill�, comportant notamment l'indication des recettes, des d�penses, des r�partitions, ainsi que de ce qu'il reste � liquider, est vers� au dossier de soci�t� vis� � l article 195bis.

A partir de la deuxi�me ann�e de la liquidation, cet �tat d�taill� n'est transmis au greffe et vers� au dossier de liquidation que tous les ans et est joint au dossier de soci�t�.

Avant la cl�ture de la liquidation, les liquidateurs, un avocat, un notaire ou un administrateur ou un g�rant de la soci�t� soumettent, par requ�te unilat�rale conform�ment aux articles 1025 et suivants du Code judiciaire, le plan de r�partition de l'actif entre les diff�rentes cat�gories de cr�anciers pour accord au tribunal de l'arrondissement dans lequel se trouve le si�ge de la soci�t� au moment du d�p�t de cette requ�te unilat�rale. La requ�te pr�cit�e peut �tre sign�e par le ou les liquidateurs, par un avocat, par un notaire ou par un administrateur ou un g�rant de la soci�t�.

Le tribunal peut requ�rir du liquidateur tous renseignements utiles pour v�rifier la validit� du plan de r�partition.

1'- Le premier exercice social commence au jour du d�p�t au greffe d'une exp�dition de cet acte pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

2'- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en l'an 2015.

3'- L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

4'- L assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � deux.

Volet B - Suite

Elle appelle � ces fonctions Monsieur DETINNE, Denis, n� � Uccle le douze avril mille neuf cent septante-six, domicili� � 1457 Walhain, Rue de Blanmont(NSV) 29, Monsieur CANTINEAU, Hugo, n� � Ottignies le vingt-deux septembre mille neuf cent septante-six, domicili� � 1350 Orp-Jauche, Rue Neuve(F) 3 et Monsieur LITT, Gr�goire, n� � Louvain le deux septembre mille neuf cent septante-six, domicili� � 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue des Acacias 10, ici pr�sents, qui acceptent.

Ils sont nomm�s jusqu � r�vocation et peuvent chacun engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Leur mandat est gratuit.

5' Monsieur Fr�d�ric DE ROY, ou toute autre personne d�sign�e par lui, a �t� d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de proc�der aux formalit�s requises au niveau des obligations sociales, aupr�s de l administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

6' L'assembl�e d�cide de ratifier tous les actes pos�s au nom de la soci�t� pour son compte et en son nom depuis le premier mars deux mille treize. Cette d�cision est prise sous la condition suspensive du d�p�t au greffe d'une exp�dition de cet acte.

G�ry van der ELST

NOTAIRE � Perwez

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 25.06.2015, DPT 31.08.2015 15504-0020-015

Coordonnées
DHG SPORTS

Adresse
RUE DU BOIS DES REVES 55 1341 CEROUX-MOUSTY

Code postal : 1341
Localité : Céroux-Mousty
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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