CYTADEL

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CYTADEL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 842.596.537

Publication

20/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 29.06.2013, DPT 09.08.2013 13423-0549-010
26/01/2015
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge



après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 4 JAN. 2015

N1vEL

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2- DISSOLUTION

L'assemblée décide que la société privée à responsabilité limitée starter "CYTADEL" est dissoute et entre

en liquidation à dater de ce jour.

La dissolution met fin de plein droit au mandat du gérant.

3- CLOTURE DE LIQUIDATION

L'assemblée constate

- que la société a cessé toute activité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Nb d'entreprise : 842.596.537

Dénomination

(en entier) : CYTADEL

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée starter

Siège : 1367 Ramillies, rue René Pierre, 12.

Objet de l'acte : MISE EN LIQUIDATION - CLOTURE DE LIQUIDATION

D'un acte reçu par Maître Olivier JACQUES, Notaire associé de la SPRL « GAUTHY & JACQUES  Notaires Associés » ayant son siège social à Herstal, en date du 29 décembre 2014, en cours d'enregistrement, il résulte que s'est réunie l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée starter "CYTADEL" ayant son siège social à 1367 RAMILLIES, rue René Pierre, 12.

L'assemblée se déclare valablement constituée et prend les résolutions suivantes 1- RAPPORTS

Le rapport établi par la société civile à forme de SPRL « BUROFISC- Experts  Comptables & Conseils fiscaux IEC », ayant son siège social à 4800 PETIT RECHAIN, rue de Battice, 28, représentée par Monsieur, Jean-François FAYEN, expert-comptable, en date du vingt-quatre décembre deux mille quatorze sur l'état; comptable annexé au rapport du gérant, conclut dans les ternies suivants :

« Dans le cadre de la proposition de dissolution de la S.P.R.L.S. CYTADEL, j'ai procédé à l'examen de la situation active et passive arrêtée à la date du 15 décembre 2014 et ce en conformité avec les normes professionnelles applicables et compte tenu de l'objectif spécifique de notre mission.

L'organe de gestion a dressé, sous sa propre responsabilité, une situation comptable de la société arrêtée au 15 décembre 2014 en tenant compte des dispositions de l'article 28 §2 de l'arrêté royal du 30 janvier 2001.; L'application de ces dernières aurait dû entraîner la comptabilisation de provisions ou factures à recevoir pour couvrir les charges inhérentes à la liquidation, mais les factures ont été reçues et payées préalablement à la date de la situation active et passive.

La situation bilantaire arrêtée au 15 décembre 2014 présente, sur cette base, un total de bilan de 4.168,32 ¬ et un résultat reporté négatif de (-) 12.634,00 E. L'actif net de la société s'élève à un montant de 4.076,10 ¬ ,

A l'issue de nos travaux de contrôle qui ont pu s'appuyer sur une organisation administrative suffisante pour mener à bien nos travaux, et étant donné que la société n'est pas en going concern, nous concluons qu'il ne nous est pas possible de déterminer de manière raisonnable dans quelle mesure cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de la société dans une perspective de liquidation, la société ayant cessé ses activités et les actifs immobilisés ayant déjà été réalisés préalablement à la mise en liquidation de la société.

La liquidation de la société se fera en un seul acte, conformément à l'article 184 § 5 du Code des Sociétés.

Toutes les dettes à l'égard des tiers, selon l'état résumant la situation passive et active établi conformément à l'article 181 § 1 du Code des Sociétés, ont été remboursées ou les sommes nécessaires à leur paiement ont été consignées.

La liquidation n'aura de bonne fin que pour autant que les espérances des associés se réalisent.

A notre connaissance, aucun événement susceptible d'avoir une influence significative sur la situation arrêtée au 15 décembre 2014 n'est survenu depuis cette date ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

- que-Monsieur BEAUVOIS réunit en ses mains la totalité des parts sociales de la ----------------------------

- que toutes les dettes à l'égard de tiers ont été remboursées ou que les sommes nécessaires à leur

paiement ont été consignées, ce qui a été vérifié par l'expert-comptable à la date de son rapport.

- que la société n'est en conséquence plus redevable d'aucun passif envers les tiers.

L'assemblée décide en conséquence de ne pas procéder à !a nomination d'un liquidateur et de clôturer la

liquidation par le transfert de toutes les valeurs actives de la société à l'associé unique, Monsieur BEAUVOIS

Julien, qui accepte, à charge pour lui de supporter tout passif éventuel non révélé à ce jour..

Ces valeurs transférées sont plus amplement décrites au rapport de la gérance et au rapport du réviseur

d'entreprise dont question ci-avant.

Les biens transférés ne comportent pas d'immeuble.

En conséquence de ce qui précède, l'associé unique de la société à responsabilité limitée starter «

CYTADEL », déclare et reconnaît qu'il est investi de tout l'avoir de ladite société et que la liquidation se trouve

ainsi définitivement clôturée.

Monsieur BEAUVOIS Julien a tout pouvoir pour clôturer les comptes bancaires de la société.

L'assemblée prononce ainsi la clôture définitive de la liquidation.

En conséquence de quoi, la société " CYTADEL " cesse d'exister, même pour les besoins de sa liquidation.

Les livres et documents de la société ci-avant liquidée seront déposés et conservés pendant une durée de

cinq ans à 4430 Ans, rue Sous le bois, 28, à la Fiduciaire WADEXCO SPRL,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

délivré avant enregistrement dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de Commerce.

O JACQUES, notaire associé

de la SPRL GAUTHY & JACQUES  Notaires Associés

Rue Hoyoux, 87

4040 HERSTAL

Acte et documents déposés au greffe en même temps que le présent extrait d'acte : - expédition de l'assemblée comportant le rapport d' l'expert-comptable.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou dé ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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Moniteur

belge

09/08/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

11.1.1113uiniuNv~av* u Déposé au greffe du tributeI de commerce de Dinant

te 3 D MIL, 2012

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N° d'entreprise : 0842596537

Dénomination

(en entier) : CYTADEL

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée starter

Siège : 5500 Dinant, rue Saint Jacques, 108 Boite 3

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Transfert du siège social

Extrait du procès verbal du registre des décisions de l'associé unique du 7 juin 2012 1. Transfert du siège social.

L'assemblée décide de transférer le siège social de la société à l'adresse suivante : rue René Pierre, 12 à 1367 RAMILLES.

Julien BEAUVOIS

Gérant

,

20/01/2012
ÿþ~ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MW 2.0

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Drepoiae au greffe du tribunal de commerce de Dinant

te 10 JAN. 2012

Greffe

Le greffier en chef

N° d'entreprise : ~ , C90 . tJ~

Dénomination ```"`~~~~~~ iiiiii

ien entier) CYTADEL

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée starter

Siège : 5500 Dinant, rue Saint-Jacques, 108 boîte 3.

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par Maître Jean-Michel GAUTHY, Notaire associé de la SPRL « GAUTHY & JACQUES  Notaires Associés », en date du 5 janvier 2012, en cours d'enregistrement, il résulte que :

Monsieur BEAUVOIS Julien Jean-Pierre Michel, ingénieur validation, né à Liège, le vingt-huit mars mil neuf cent septante-neuf, numéro national 79.03.28 347-08, célibataire et déclarant ne pas avoir établi de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 5500 Dinant, rue Saint-Jacques, 108 boîte 3.

A constitué entre eux une société ainsi qu'il suit :

Forme Dénomination

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée starter, en abrégé « SPRL-S ».

Elle est dénommée "CYTADEL".

Siège social

Le siège social est établi à 5500 Dinant, rue Saint-Jacques, 108 boite 3.

Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers ou en qualité de personne intermédiaire, toutes prestations dans les domaines agricoles, biologiques, chimiques , commerciaux, électroniques, industriels, informatiques, mécaniques, médicaux, pharmaceutiques, scientifiques, technologiques, vétérinaires ou autres notamment en matière de :

-Conseils, études et ingénierie

-Formation, assistance, maintenance

-Recherche, sélection et examen du personnel

-Installation, dépannage, réparation, entretien, exploitation de systèmes et réseaux

-Développement et distribution de produits, matériels ou logiciels.

Elle pourra importer, exporter, louer ou commercialiser en gros ou au détail tous systèmes, matériel ou pièces en vue, directement ou indirectement, de l'exécution et de la réalisation de l'objet social

Elle pourra participer par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

Elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et mobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son développement. La société pourra prendre le contrôle de sociétés affiliées ou filiales, et leur prodiguer des avis.

Elle peut construire ou acquérir à titre d'investissement tous biens meubles ou immeubles, même sans rapport direct ou indirect avec l'objet de la société.

Elle peut s'intéresser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises, associations, institutions dont l'objet serait similaire ou connexe au sien ou simplement utile à l'extension de ses opérations ou à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

La société peut constituer une hypothèque ou toute autre sureté réelle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut se porter garante de ses propres gérants, associés ou autres personnes ou sociétés. Cette énonciation est exemplative, elle n'est ni exhaustive ni limitative et doit être comprise dans son sens le plus large.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de. la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale á l'egard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

La gérance a compétence pour interpréter l'objet social.

Au cas où la prestation de certains de ces actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Durée

La société a une durée illimitée.

Capital

Le capital social est fixé à deux mille euros (2.000,00 ¬ ).

Il est représenté par vingt (20) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Gérants

La société est administrée par un ou plusieurs gérants personne(s) physique(s) nommés par l'assemblée générale parmi les associés ou en dehors d'eux.

La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat. A défaut d'indication, il sera censé conféré sans limitation de durée.

Le décès du gérant ou sa retraite, pour quelque cause que ce soit, n'entraîne pas, même s'il est associé, la dissolution de la société; il en est de même de son interdiction, de sa faillite ou de sa déconfiture; la survenance d'un de ces évènements met fin immédiatement et de plein droit aux fonctions du gérant.

Pouvoirs

En cas de pluralité de gérants, les gérants agissant conjointement ont pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale et de représenter la société à l'égard des tiers et en justice soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer l'accomplissement d'actes déterminés à des employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non.

En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant, en cas de pluralité de gérants et pourra conférer les mêmes délégations.

Rémunération

Le mandat des gérants sera gratuit ou rémunéré selon la décision et les modalités arrêtées par l'assemblée

générale qui procédera à leur nomination.

Contrôle

Si la loi l'exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires, nommés par l'assemblée générale conformément à la loi.

Si la société est dans la situation où la loi n'exige pas la nomination d'un commissaire, l'assemblée générale aura la faculté de procéder à une telle nomination.

Au cas où il ne sera pas nommé de commissaire, chaque associé disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires.

Assemblée générale.

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local

désigné dans la convocation, le dernier samedi du mois de juin à dix-huit heures.

Exercice social

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice annuel net déterminé conformément aux dispositions légales, il sera d'abord prélevé vingt-cinq pour cent au moins pour être affecté à la formation d'un fonds de réserve.

Cette obligation de prélèvement existera jusqu'à ce que ce fonds de réserve ait atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 ¬ ) et le capital souscrit.

L'affectation du solde sera opérée librement sur proposition de la gérance par l'assemblée générale.

Aucune distribution ne pourra toutefois être faite si à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Les dividendes sont payables chaque année, à l'époque et de la manière fixées par l'assemblée générale, sur proposition de la gérance.

Liquidation

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la

gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs. Après le paiement de

i~

Volet B - suit`

toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence de leur libération.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts sociales.

III- ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION

1) Dispositions transitoires

La société reprend les engagements contractés en son nom à compter du premier janvier deux mille douze.

Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de la société (avec toutefois prise en compte des engagements contractés au nom de la société à dater du premier janvier deux mille douze) pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze.

La première assemblée générale ordinaire se réunira le vingt-neuf juin deux mille treize à dix-huit heures.

2) Nominations :

L'assemblée

décide de nommer un gérant ordinaire unique;

appelle à ces fonctions, sans limitation de durée, Monsieur BEAUVOIS Julien, prénommé.

décide que ie mandat de gérant sera rémunéré suivant décision de l'assemblée.

décide, eu égard aux critères légaux et à une estimation faite de bonne foi, qu'il n'y a pas lieu de procéder

à la nomination d'un commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

délivré avant enregistrement dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de Commerce.

JM GAUTHY, notaire associé de la SPRL

« GAUTHY & JACQUES Notaires Associés »

Rue Hoyoux, 87

4040 HERSTAL

Acte et documents déposés au greffe en même temps que le présent extrait d'acte : - expédition de l'acte de constitution.

~ Réservé

au

Moniteur

belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à I égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CYTADEL

Adresse
RUE RENE PIERRE 12 1367 RAMILLIES

Code postal : 1367
Localité : RAMILLIES
Commune : RAMILLIES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne