CONFEDERATION EUROPEENNE DE SCOUTISME, EN ABREGE : C.E.S.

Divers


Dénomination : CONFEDERATION EUROPEENNE DE SCOUTISME, EN ABREGE : C.E.S.
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 419.929.232

Publication

15/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beIge après dépôt de l'acte MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Confédération Européenne de Scoutisme

(en abrégé) : C.E.S.

Forme juridique : aisbl

Siège : 5, rue de la Margelle - 4341 - Céroux Mousty - Belgique

Obiet de Pacte : Conseil confédéral : renouvellemnt - Bureau confédéral : nomination

En application de l'article 9§1 des statuts, le mandat des membres du conseil confédéral repris ci-dessous

est venu à échéance le 28 octobre 2012:

Brian Cockburn: 13, St Philip's Road - Cambridge - CBI3 AQ - Grande Bretagne

Anthony Werd: 38, Sandiway Bank - Thornhill - Dewsbury - West Yorkshire - Grande Bretagne

Pierre Dessy: 5, rue de la Margelle - 1 341 - Céroux-Mousty - Belgique

Philippe L'Hoir rue des Groseilliers, 7000 - Mons - Belgique

Verena Bérger. 336, Friedrich-Engels Allee - 42283 - Wuppertal -Allemagne

Sascha Berg: 332, Auguststrasse - 42119 -Wuppertal - Allemagne

Mark Kranendonk ; 96, Wingerdpark -2724 RG -Zoetermeer - Pays Bas

Wouter Aarts ; 85, Parkdreef - 2724 ES - Zoetermeer - Pays Bas

Antonio Bosco : 15, via Tolane - 00139 Roma - Italie

Merlo Librera : 55, via Amendala - 81100 - Puccianiello -Caserte - Italie.

En application de l'article 9§1 des statuts, un nouveau conseil confédéral est mis en place le 28 octobre 2012 pour une durée de trois ans et est composé comme suit

Membres effectifs représentant la FSE-Grande Bretagne : Brian COCKBURN, 13, St Philip's Road Cambridge - CBI3 AQ - GB ; Jad Mc CORMACK, 54, Malverley Road- Higher Blakely - Manchester -M9OPG GB.

Membres effectifs représentant Europe et Scoutisme Belgique : Pierre DESSY, 5, rue de la Margelle - 1341: ' - Céroux Mousty - B; Philippe SAUVENIERE, 33, rue de l'Ecole moderne - 7060 - Soignies - B.

Membres effectifs représentant la BEP Allemagne : Verena GORGER, 336, Friedrich-Engels Allee - 42283 -" Wuppertal - G ; Sascha BERG, 332, Auguststrasse - 42119 -Wuppertal - G.

Membres effectifs représentant la FSE Nederland : Mark KRANENDONK, 96, Wingerdpark - 2724 RG Zoetermeer - NL ; Wouter AARTS , 85, Parkdreef - 2724 ES - Zpetermeer - NL.

Membres effectifs représentant la F.S.I. Italie : Antonio BOSCO, 15, via Tolane - 00139 - Rome - I ; Mario LIBRERA, 55, via Amendala - 81100 - Puccianiello-Caserta - I.

Le Bureau confédéral est composé comme suit:

Président : Wouter AARTS

Vice-présidente : Verena BoRGER

Secrétaire : Philippe SAUVENIERE

Le secrétaire confédéral

Pierre DESSY

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

oN1TEUR

0 7 -05B L.GISCH ST

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' N° d'entreprise : 419.929.232

1 7935

29/12/2011
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



'TRIBUNAL DE COMMERCE

6 -12- 2011

NIVELLES

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hl' d'entreprise : 419929232

Dénomination

(en entier) : Confédération Européenne de Scoutisme

(en abrégé) : CES

Forme juridique : association internationale sans but lucratif

Siège : 5, rue de la Margelle -1341 - Céroux-Mousty

Objet de l'acte : Modifications des statuts

Par décision unanime de rassemblée générale extra-ordinaire tenue le 30 octobre 2011 à San Rafaele (Ségovie) Espagne, les articles 5, 9 et 17 des statuts ont été modifiés selon les dispositions ci-après :

Article 5

tin alinéa 7 est ajouté, rédigé comme suit

L'association admet également en qualité d'association amie des mouvements de jeunesse qui poursuivent des buts analogues à ceux du scoutisme tels que définis à l'article 3 par des méthodologies similaires à celles pratiquées par l'association.

Les alinéas 8 et 9 sont remplacés par ce qui suit:

Les membres correspondants et les associations amies sont invités à participer aux assemblées générales et aux conseils confédéraux à titre consultatif et sans pouvoir prendre part aux votes des décisions.

Le conseil confédéral fixe la cotisation annuelle des membres correspondants et des associations amies.

Article 9.

L'alinéa 1 est remplacé par le texte suivant :

L'association est administrée par un conseil confédéral composé de six conseillers au moins, nommés par leurs fédérations scoutes respectives à raison de deux conseillers par fédération membre pour une durée de trois ans.

Article 17.

L'alinéa 2 est remplacé par le texte suivant :

Le vote par procuration est admis. Seules les fédérations membres scoutes ont le droit de vote.

Le Secrétaire confédéral Pierre DESSY

Mentionner sur la dernière page du VM lig B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de :a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter rassociatian. la fondation eu l'organisme a regard des tsers. Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CONFEDERATION EUROPEENNE DE SCOUTISME, EN AB…

Adresse
RUE DE LA MARGELLE 5 1341 CEROUX-MOUSTY

Code postal : 1341
Localité : Céroux-Mousty
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne