COMMON BELGIUM

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMON BELGIUM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.781.104

Publication

29/09/2014
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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22 -09- 2014 BELGISCi- STAATSBLAD

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1 1 SEP. 2014

tr."170-$.171 Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise : 0425.781.104

Dénomination

(en entier) : CONIMON BELGIUM

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue Warchay, 3 - B-1460 litre

Objet de l'acte : Démissions  Nominations  Renouvellement de mandats  Modifications de statuts

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 22.04.2014. Sont élus membres du Conseil d'Administration :

- Gustaaf Legroux, Beemden 6, 1840 Londerzeel, né le 11/09/1942 à Opwijk (renouvellement)

- Shrirang Deshpande, Avenue des Courses 16, 1050 Bruxelles, né le 26/10/1946 à Nagpur, Inde, (renouvellement)

- Philippe Vanden Bussche, Beukenlaan 2, B-9250 Waasmunster, né le 25/09/1955 à Arclooie (B-8850), (renouvellement)

Christian Bocket, Rue Warchay 3, B-1460 Ittre, né le 20/11/1952 à Cuesmes, (renouvellement)

Marc Van Volsom, Heerweg 48, 1650 Beersel, né le 17/08/1958 à Sint-Joost-ten-Node, (nomination)

- Benoit Rousseaux, Rue Auguste Latour 146, 1440 Braine-le-Château, né le 5/9/1963 à Mons, (nomination)

Les mandats des administrateurs suivants ne sont pas renouvelés :

- M. Stevens

J. Elias

A l'unanimité, les membres du Conseil d'Administration nomment au Comité de gestion journalière :

Gustaaf Legroux Président

Shrirang (Ranga) Deshpande Vice-Président

Philippe Vanden Bussche Vice-Président

Christian Bocket Secrétaire-Trésorier

A l'unanimité, l'Assemblée décide les modifications statutaires suivantes :

Article 5 Ancien texte :

La durée de l'association est de trente ans

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 5 Nouveau texte : MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de l'Assemblée générale, rassemblant au moins les deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 7 §3 Ancien texte :

Article 7 Ajout §3 Nouveau texte :

Le conseil d'administration peut désigner par résolution un membre effectif sortant comme membre honoraire de l'association. Les membres honoraires n'ont aucune cotisation annuelle. Ils ne sont pas éligibles pour siéger au sein du conseil d'administration. La proportion des membres honoraires ne doit pas excéder plus de dix pour cent (10 %) du nombre total des membres effectifs en règle Les membres honoraires peuvent assister aux assemblées générales sans droit de vote.

Les membres adhérents ne sont pas éligibles au sein du Conseil d'administration. La proportion des membres adhérents ne doit pas excéder plus de trente pour cent (30 %) du nombre total des membres effectifs en règle. Les membres adhérents peuvent assister aux assemblées générales sans droit de vote.

Article 8 Ancien texte :

Chaque entreprise, institution ou société qui dispose d'un système IBM de taille moyenne, peut devenir membre actif de l'association.

Article 8 Nouveau texte :

Chaque entreprise, institution ou société qui dispose entre autre d'un système IBM de taille moyenne, peut devenir membre actif de l'association. Des membres à titre individuel peuvent être également reconnus comme membres actifs. Des étudiants peuvent être reconnus comme membres adhérents.

Article 13 Ancien texte

Le montant de la cotisation de membre actif est fixé annuellement par le conseil d'administration; il ne pourra pas dépasser BEF 20 000.

Article 13 Nouveau texte :

Le montant de la cotisation de membre actif et de membre adhérent est fixé annuellement par le conseil d'administration; il ne pourra pas dépasser 500 Euro,

Article 17 2éme phrase Ancien texte :

Les membres du conseil d'administration désignent entre eux un président, un vice-président francophone, un vice-président néerlandophone, et un auditeur interne, ils désignent aussi un Managing Director et un Trésorier.

Article 17 2éme phrase Nouveau texte :

Les membres du conseil d'administration désignent entre eux un président, un ou deux vice-présidents et un secrétaire-trésorier qui constituent le comité de gestion journalière de l'association. Ils peuvent aussi désigner le président sortant comme président honoraire pouvant être invité au conseil d'administration sans droit de vote.

Article 18 1ère phrase Ancien texte MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le mandat d'administrateur est de deux ans, renouvelable une fois, sauf décision d'urgente nécessité du conseil d'administration ou en cas de manque de candidats, auxquels cas les membres du conseil d'administration peuvent, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées proposer un nouveau renouvellement de mandat pour les membres sortants.

Article 18 1ère phrase Nouveau texte :

Le mandat d'administrateur est de deux ans, renouvelable deux fois, sauf décision d'urgente nécessité du conseil d'administration ou en cas de manque de candidats, auxquels cas les membres du conseil d'administration peuvent, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées proposer un nouveau renouvellement de mandat pour les membres sortants.

Article 19 §2 Ancien texte :

Le conseil d'administration devra également se réunir au cas où trois administrateurs en font la demande par lettre adressée au président ou au Managing Director, lettre dans laquelle ils mentionneront l'objet de la réunion

Article 19 §2 Nouveau texte:

Le conseil d'administration devra également se réunir au cas où trois administrateurs en font la demande par lettre adressée au président, lettre dans laquelle ils mentionneront l'objet de la réunion

Article 22 §1 1ère phrase Ancien texte :

L'association est en toutes circonstances valablement représentée et engagée envers les tiers, par la seule signature du président, de l'un des deux vice-présidents, du managing director ou du trésorier jusqu'à concurrence d'un certain plafond à déterminer par le conseil d'administration.

Article 22 §1 1ère phrase Nouveau texte :

L'association est en toutes circonstances valablement représentée et engagée envers les tiers, par la seule signature du président, de l'un des vice-présidents ou du secrétaire-trésorier jusqu'à concurrence d'un certain plafond à déterminer par le conseil d'administration.

Article 25 1ère phrase Ancien texte

L'assemblée générale se réunit en session ordinaire au moins une fois par an durant le premier semestre et pour la première fois en mars 1986.

Article 25 1ère phrase Nouveau texte :

L'assemblée Générale se réunit en session ordinaire au moins une fois par an durant le premier semestre.

Article 30 Ancien texte :

Chaque année, le 31 décembre et pour la première fois le 31 décembre 1984, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de ['assemblée générale ordinaire suivante

MOD 2.2

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Article 30 Nouveau texte :

Chaque année, le 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le , budget du prochain exercice. ,L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire suivante

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29/09/2014
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[ J In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

MONITEUR BELGE

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1 1 SEP. 2014

Griffie

22 -09- 2014

BELGISC -I STAATSBLAD

Ondernemingsnr 0425.781.104

Benaming

(voluit) COMMON BELGIUM

(verkort):

Rechtsvorm: Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel: Rue Warchay, 3 - B-1460 lttre

Onderwerp akte: Ontslagen  Benoemingen  Herbenoemingen - Statutenwijzigingen

Uittreksel uit de Notulen van de Bijzondere Algemene Vergadering gehouden op 22.04.2014. Zijn verkozen tot de Raad van Bestuur:

Gustaaf Legroux, Beemden 6, 1840 Londerzeel, geboren op 11/09/1942 te Opwijk (herbenoeming)

- Shrirang Deshpande, Avenue des Courses 16, 1050 Bruxelles, geboren op 26/10/1946 te Nagpur, Inde, (herbenoeming)

- Philippe Vanden Bussche, Beukenlaan 2, B-9250 VVaasmunster, geboren op 25/09/1955 te Ardooie (B-8850), (herbenoeming)

- Christian Bocket, Rue VVarchay 3, B-1460 Ittre, geboren op 20/11/1952 te Cuesmes, (herbenoeming)

Marc Van Volsom, Heerweg 48, 1650 Beers« geboren op 17/08/1958 te Sint-Joost-ten-Node, (benoeming)

Benoit Rousseaux, Rue Auguste Latour 146, 1440 Braine-le-Château, geboren op 5/9/1983 te Mons, (benoeming)

De mandaten van de volgende bestuurders worden niet verlengd

- M. Stevens

- J. Elias

Unaniem zijn de leden van de Raad van Bestuur benoemd tot de Comite van Dagelijkse bestuur

Gustaaf Legroux Voorzitter

Shrirang (Ranga) Deshpande Ondervoorzitter

Philippe Vanden Bu sache Ondervoorzitter

Christian Bocket Secretaris-Penningmeester

Unaniem, besluit de Vergadering tot de volgende statutaire wijzigingen

Artikel 5 Oude tekst:

De vereniging is opgericht voor een periode van dertig jaar

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD22

Artikel 5 Nieuwe tekst:

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan worden ontbonden door een beslissing van de Algemene Vergadering, bij twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Artikel 7 Oude tekst:

Artikel 7 Nieuwe §3 Nieuwe tekst:

De raad van bestuur kan bij besluit een uitredend effectief lid als erelid van de vereniging benoemen, Ereleden hebben geen jaarlijkse bijdrage.. Ze komen niet in aanmerking om verkozen te worden om te zetelen in de Raad van Bestuur. Het aantal ereleden mag niet hoger zijn dan tien percent (10%) van het totale aantal effectieve leden. Ereleden kunnen de algemene vergaderingen zonder stemrecht bijwonen.Toegetreden leden zijn niet-effectieve leden en komen niet in aanmerking om te zetelen in de Raad van Bestuur, Het aandeel van de toegetreden leden mag niet hoger zijn dan dertig percent (30%) van het totale aantal effectieve leden. Toegetreden leden kunnen de algemene vergaderingen zonder stemrecht bijwonen.

Artikel 8 Oude tekst:

Iedere onderneming, instelling of maatschappij die over een middelgroot IBM-systeem beschikt kan actief lid van de vereniging worden.

Artikel 8 Nieuwe tekst:

Iedere onderneming, instelling of maatschappij die onder meer over een middelgroot IBM-systeem beschikt, kan effectief lid van de vereniging worden. Individuele personen kunnen ook als effectieve leden worden erkend. Studenten kunnen als toegetreden lid worden erkend.

Artikel 13 Oude tekst:

De bijdrage van de actieve leden wordt jaarlijks door de raad van bestuur bepaald; het bedrag mag niet hoger zijn dan 20 000 Belgische frank

Artikel 13 Nieuwe tekst:

De bijdrage van een effectief en een toegetreden lid wordt jaarlijks door de raad van bestuur bepaald; het bedrag mag niet hoger zijn dan 500 Euro,

Artikel 17 2de zin Oude tekst:

De leden van de raad van bestuur kiezen onder elkaar een voorzitter, een Franstalige ondervoorzitter en een Nederlandstalige ondervoorzitter, en een interne auditor, en kiezen een Managing Director en een schatbewaarder.

Artikel 17 2de zin Nieuwe tekst

De leden van de raad van bestuur kiezen onder mekaar een voorzitter, een of twee ondervoorzitters, en een secretaris-schatbewaarder, die samen het dagelijkse bestuur waarnemen. Zij kunnen ook de uittredende voorzitter benoemen tot erevoorzitter, deze kan in de raad van bestuur uitgenodigd worden zonder stemrecht.

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Artikel 18 lste zin Oude tekst:

Het mandaat van bestuurder heeft een duur van twee jaar en is eenmaal hernieuwbaar, behalve bij beslissing van hoogdringendheid door de raad van bestuur of in geval dat er kandidaten ontbreken, waardoor de leden van de raad van bestuur bij tweederde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen een tweede mandaathernieuwing van de uittredende leden kunnen voorstellen..

Artikel 18 1 ste zin Nieuwe tekst:

Het mandaat van bestuurder heeft een duur van twee jaar en is tweemaal hernieuwbaar, behalve bij beslissing van hoogdringendheid door de raad van bestuur of in geval dat er kandidaten ontbreken in welk geval de leden van de raad van bestuur bij tweederde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen een hernieuwing van het mandaat van de uittredende leden kunnen voorstellen.

Artikel 19 §2 Oude tekst:

De raad van bestuur zal eveneens samengeroepen worden ingeval drie bestuurders er schriftelijk bij de voorzitter of bij de Managing Director om verzocht hebben en het voorwerp van de vergadering in de brief vermeld hebben.

Artikel 19 §2 Nieuwe tekst:

De raad van bestuur zal eveneens samengeroepen worden ingeval drie bestuurders er schriftelijk bij de voorzitter om verzocht hebben en in deze brief het voorwerp van de vergadering vermeld hebben.

Artikel 22 §1 lste zin Oude tekst:

De vereniging is in alle omstandigheden vertegenwoordigd en verbonden jegens derden door de enige handtekening van de voorzitter, één van de twee ondervoorzitters, de Managing Director of de schatbewaarder tot op een door de raad van bestuur vastgesteld grensbedrag.

Artikel 22 §1 1ste zin Nieuwe tekst:

De vereniging is in aile omstandigheden vertegenwoordigd en verbonden jegens derden door de enige handtekening van de voorzitter, één van de ondervoorzitters of de schatbewaarder tot op een door de raad van bestuur vastgesteld grensbedrag.

Artikel 25 lste zin Oude tekst:

De algemene vergadering wordt minstens eenmaal per jaar bijeengeroepen in gewoon algemene vergadering tijdens het eerste semester en voor de eerste keer in maart 1985.

Artikel 25 1ste zin Nieuwe tekst

Minstens éénmaal per jaar wordt tijdens het eerste semester een gewone Algemene Vergadering samengeroepen.

Artikel 30 Oude tekst:

Elk jaar, en voor het eerst in het jaar 1984, wordt op 31 december de rekening van het voorbije boekjaar afgesloten en wordt het budget voor het volgend boekjaar opgesteld. Beide worden ter goedkeuring aan de gewone algemene vergadering in de maand maart voorgelegd.

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Artikel 30 Nieuwe tekst:

Elk jaar, wordt op 31 december de rekening van het voorbije boekjaar afgesloten en wordt het budget voor het volgende boekjaar opgesteld. Beide worden ter goedkeuring aan de volgende gewone algemene vergadering voorgelegd

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de iaesta blz. van Luik a ve.nnelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumente.rende notaris, hetzij van de pe.rso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme len aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam er ;landteening

Coordonnées
COMMON BELGIUM

Adresse
RUE WARCHAY 3 1460 ITTRE

Code postal : 1460
Localité : ITTRE
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne