COMMISSION DES JEUNES DU ROYAL CERCLE SPORTIF BRAINOIS, EN ABREGE : C.J.R.C.S.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMISSION DES JEUNES DU ROYAL CERCLE SPORTIF BRAINOIS, EN ABREGE : C.J.R.C.S.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 808.661.482

Publication

19/02/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ré:

Moi bi

1111

JI,N11011

II

11

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0808.661.482

Dénomination

(en entier) : COMMISSION DES JEUNES DU ROYAL CERCLE SPORTIF

BRAINOIS

(en abrégé) : CJRCSB

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE DE SOUBISE 7- 1420 BRAINE L ALLEUD

Obiet de l'acte : Modifications des statuts

Faisant suite à l'A.G. EXTRA DU 23 OCTOBRE 2012 LE C.A. a modifié les statuts :

ARTICLE 1  Dénomination

L'association a pour dénomination : Commission des Jeunes du Royal Cercle Sportif Brainois, en abrégé

Tous les actes, factures annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif », OU « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Toute personne qui intervient pour une association dans un document visé à l'alinéa précédent où l'une de ces mentions ne figure pas, peut être déclarée personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par l'association

ARTICLE 2 Siège

Le siège de l'association est établi Avenue de Soubise 7 à 1420 Braine-l'Alleud et l'arrondissement dont elle dépend est celui de Nivelles.

ARTICLE 3 But

L'association a pour but l'encadrement Je formation et le soutien des équipes de jeunes de FA.S.B.L. Royal Cercle Sportif Brainois (U5, U6, U7, U8, 1.19, U10, 1111, U12, U13, U14, U15, U16, 1117, 1118, 1119 et U21), association affiliée auprès de l'Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA) sous le matricule 75.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment l'organisation d'activités et de réunions sportives et autres, la mise en état et l'exploitation de terrains de sport, la création et l'exploitation de buvettes, restaurants, salles, etc...

L'association peut d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement' à son but, en ce compris notamment l'acquisition, la location, l'utilisation de bâtiments, bureaux, installations et, autres facilités, l'organisation ou la participation à tous évènements, séminaires, formations et conférences, la', rédaction et l'édition de publications ainsi que la diffusion d'informations par tous moyens et média.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but.

L'association poursuivra son but notamment par la réalisation des activités ci-après décrites

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

e

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

-l'association pourra participer, entreprendre ou faire entreprendre des études, des analyses et des recherches et, en général toute activité ou évènement, public ou privé, pouvant favoriser directement son but, en ce compris la récolte de fonds

-l'association pourra également accomplir en vue de la réalisation de son but toutes actions et toutes démarches conformes à son but. Elle peut notamment recevoir des apports de fonds en vue de la réalisation de ses objectifs et se livrer à toutes opérations financières, immobilières et autres relatives à son patrimoine et aux fonds qui lui sont confiés pour la réalisation directe ou indirecte de son but.

L'association agira soit directement, soit par l'intermédiaire de tiers, soit en promouvant d'autres activités, soit de toute autre manière conforme au but qu'elle poursuit.

ARTICLE 4 Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute

ARTICLE 5 Composition

L'association est composée de membres effectifs, personne physique ou morale.

ARTICLE 6 Nombre minimum et maximum de membres effectifs

Le nombre de membres effectifs est illimité, mais ne pourra toutefois être inférieur à cinq.

ARTICLE 7 Conditions d'admission des membres

Tout membre doit jouir de ses droits civils et politiques. Les droits et obligations des membres sont fixés par Ia loi et fes présents statuts.

Sont membres effectifs tous membres admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale dont les 3/4 des membres devront être présents ou dûment représentés et réunissant les 3/4 des voix présentes.

Les membres effectifs siègent à l'assemblée générale. La liste des membres effectifs sera déposée au greffe du tribunal de commerce du siège de l'association.

La décision d'admission des membres effectifs par l'assemblée générale est sans recours et ne doit pas être motivée.

ARTICLE 8 Démission  Exclusion  Suspension des membres

Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par courrier, par fax ou par message électronique sa démission au président du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou dûment représentées au scrutin secret. Le membre effectif sera invité à faire part de sa position au moins quinze jours ouvrables avant la date de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts, au règlement d'ordre intérieur, ou aux lois, ou qui auraient eu un comportement transgressant les principes de bienséance et d'honneur.

Le membre effectif démissionnaire, exclu, ou suspendu, ou ses héritiers ou ayants droits, n'a aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni réclamer le remboursement des cotisations versées.

ARTICLE 9 Registre des membres effectifs  Consultation

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs.

Les membres effectifs de l'association se verront attribuer un numéro en fonction de la date de leur admission dans l'association.

Ce registre reprend le numéro d'inscription, les noms, prénoms, lieu et date de naissance et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

son siège social. II reprend, en outre, la date d'admission, la date d'inscription de l'admission dans le registre, nom et fonction de la personne qui effectue les formalités et sa signature.

Il mentionne également la date de sortie, la date de radiation de l'inscription dans le registre, nom et fonction de la personne qui effectue les formalités et sa signature.

Enfin, ce registre contient aussi le motif de la sortie (démission, exclusion, décès)

Toutes les décisions d'admission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la situation.

La liste des membres effectifs mise à jour est déposée dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts au greffe du tribunal de commerce compétent.

ARTICLE 10 Cotisation

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle qui ne peut dépasser 100 EUR. Elle est fixée par l'assemblée générale.

ARTICLE 11  Assemblée générale  Convocation

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, par un administrateur délégué à cet effet par le conseil d'administration.

L'assemblée générale se tient annuellement au cours du premier semestre au siège social ou en tout autre lieu déterminé dans la convocation.

L'assemblée générale peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, lorsque les intérêts de l'association l'exigent, par clédsion du conseil d'administration, ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier, fax, e-mail.

La convocation contient l'ordre du jour, le lieu et l'heure de l'assemblée générale.

Les membres effectifs sont convoqués au moins cinq jours avant la date de l'assemblée générale.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour.

A la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs, toute proposition peut être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale pour autant qu'elle soit parvenue au conseil d'administration au moins quinze jours ouvrables avant la date de l'assemblée générale.

ARTICLE 12 Assemblée générale Représentation

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale.

Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit avoir la qualité de membre effectif de l'association et qui doit être porteur d'une procuration valablement signée par le mandant. Un membre effectif ne peut être porteur de plus de quatre procurations.

ARTICLE 13  Assemblée générale - DélibérationChaque membre effectif a le droit de vote et dispose d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou dûment représentées, sauf dans le cas ou la loi en dispose autrement ou !es présents statuts et notamment en matière de dissolution ou de modification des statuts ou modification du but.

En cas de partage des voix, celle du président ou, le cas échéant de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

4

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 14 Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux dans un registre spécial.

Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire et sont conservés au siège de l'association..

Toute modification aux statuts, toute modification d'administrateur doit être publiée aux annexes du Moniteur belge

ARTICLE 15  Assemblée générale  Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Relève notamment de sa compétence -..

-la modification des statuts;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant, la nomination, la révocation et la fixation de la rémunération des commissaires;

-l'approbation des comptes et du budget;

-l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion des membres effectifs ;

-la décharge des administrateurs;

-le cas échéant la décharge aux commissaires;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres effectifs.

ARTICLE 16 Conseil d'administration  Nomination  Nombre  Durée  Composition

L'association est administrée par un conseil d'administration de quatre membres au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale.

Les propositions de candidature au conseil d'administration devront être remises au secrétaire dix jours avant l'assemblée générale congés et week-end compris

Les administrateurs sont nommés pour un terme de trois ans. Leur mandat est renouvelable. Les administrateurs sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.

ARTICLE 17  Conseil d'administration  Mandat gratuit

Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit

ARTICLE 18  Conseil d'administration  Responsabilité

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

ARTICLE 19 Conseil d'administration  Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par envoi recommandé au président du

conseil d'administration

En cas de vacance ou d'absences répétées d'un membre au conseil d'administration, le conseil d'administration avertira l'intéressé et appréciera s'il y a lieu de le considérer comme démissionnaire et de soumettre à l'assemblée générale une proposition de nomination d'un nouvel administrateur.

En cas de décès, démission ou révocation d'un ou de plusieurs administrateurs, les administrateurs restants continuent à former ie conseil d'administration avec les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet

Toutefois, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée dans un délai de 3 mois maximum en vue de pourvoir aux sièges vacants si le conseil d'administration est réduit à moins de quatre membres.

4.

M0022

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'administrateur nommé en remplacement achève le mandat de celui qu'il remplace. ARTICLE 20 Conseil d'administration  Fonctionnement

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, au moins trois fois l'an.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président étant, en cas de partage, prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et consignées dans un registre spécial.

Les extraits qui doivent être produits seront signés par le président et le secrétaire.

ARTICLE 21  Conseil d'administration  Représentation et cooptation

Tant la représentation que ia cooptation ne sont pas admises au sein du conseil d'administration

ARTICLE 22 Conseil d'administration  Attributions  Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration, de représentation et de disposition qui intéressent l'association à l'exclusion de ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

Tous les actes qui engagent l'association doivent être signés soit, par le président, soit par deux administrateurs.

Le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. Le conseil d'administration agit comme demandeur ou défendeur dans toutes les actions judiciaires et décide d'exercer ou non les voies de recours.

Le conseil d'administration peut déléguer à l'un de ses membres Ia délivrance du mandat ad item à un avocat en exécution de la décision d'agir comme demandeur, défendeur ou intervenant dans des actions en justice.

ARTICLE 23  Exercice social

L'année sociale commence au ler janvier et finit le 31 décembre suivant. ARTICLE 24 Budget et comptes de l'exercice écoulé

Chaque année, à la fin de l'année sociale, les livres sont clôturés et le conseil d'administration dresse les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice qu'il soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi sur les associations sans but lucratif.

Lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel Il est nommé pour quatre années et rééligible.

ARTICLE 25 Dissolution de l'association

L'association peut être dissoute volontairement par une décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'association est constituée

L'actif net social sera affecté au profit d'une association poursuivant le même but social que celui définit dans les présents statuts.

ARTICLE 26 Publication en cas de dissolution

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation ainsi qu'a l'affectation de l'actif net,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

sont déposées au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 27 Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi régissant les associations sans but lucratif

ARTICLE 28  Respect du règlement de l'Union Royale Belge des Société de Football Association (URBSFA)

L'association s'engage à respecter les statuts et règlement de l'URBSFA. Toutes stipulations des présents statuts contraires aux statuts et aux règlements de l'URBSFA est tenue comme nulle et non écrite.

Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA sont tranchés par un collège arbitral en application des articles 1/52 et VIJ/77.21 du règlement de l'URBSFA.

ARTICLE 29 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur sera rédigé et présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale délibérant à la majorité simple.

Le conseil d'administration a le pouvoir de modifier le règlement d'ordre intérieur sous réserve de ratification par la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 30  Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté Française  Lutte contre le dopage et respect des impératifs de santé dans la pratique sportive

L'association s'engage à inscrire dans son règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté française en matière de lutte contre le dopage.

Elle communiquera à ses membres effectifs, ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans:

-le document pédagogique de la Communauté Française sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la

nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants

-la liste des substances et moyens interdits

-les mesures disciplinaires que l'URBSFA applique en cas d'infraction à la législation

,

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Démissions I Nominations

Faisant suite à l'assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2012 et à rassemblée générale du 9 octobre 2012, les décisions suivantes ont été entérinées.

Démissions en tant que membre effectif

-Mr, Christophe Polleunis

-Mr. Benoit Scoupe

-Mr. Salvatore Cali

-Mr. François Albertyn

Nominations en tant que membre effectif

-Mr. Stephane Ghion

-Mr. Henri Pensis

-Mr. Alain Seha

-Mr. Georges Snoeck

-Mr. Fabrice Tydgat

-Mr. Michel Leroy

Démissions en tant qu'administrateur

-Mr. Christophe Polieunis

-Mr13enoit Scoupe

Salvatore Cali

-Mr. François Albertyn

Nominations en tant qu'administrateur

Stéphane Ghion

-Mi., Gabriel Massimi

-Mr. Alain Seha

-Mr. Henri Pensis

-Mr, Georges Snoeck

-Mr. Fabrice Tydgat

-Mr. Didier Van Hoof

-Mr. Michel Leroy

Liste des membres effectifs

-Mr. Stéphane Ghion

-Mr. Gabriel Massimi

-Mr. Alain Seha

-Mr. Henri Pensis

-Mr. Georges Snoeck

-Mr. Fabrice Tydgat

-Mr. Didier Van Hoof

-Mr, Luc Van Ranst

-Mr. Michel Leroy

Liste des administrateurs

-Mr. Stéphane Ghion

-Mr. Gabriel Massimi

-Mr. Alain Seha

-Mi-, Henri Pensis

-Mr. Georges Snoeck

Volet B - Suite

-Mr. Fabrice Tydgat

-Mr. Didier Van Hoof

-Mr. Luc Van Ranst

-Mr. Michel Leray

Nomination en tant que Président -Mr. Didier Van Hoof

MOD 2.2

r,

Réserve

au

Moniteur belge

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Nomination en tant que Vice- Président et Trésorier

-Mr. Gabriel Massimi

Nomination en tant que Secrétaire

-Mr. Gabriel Massimi

Q

r (55n1

AI nl, met sfa,l-~~C.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

19/11/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M002.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 5 -11- 2013

i

Réservé

au

Moniteur

belge

I~

N° d'entreprise : 0808.661.482

Dénomination

(en entier) : COMMISSION DES JEUNES DU ROYAL CERCLE SPORTIF BRAINOIS

(en abrégé) : CJRCSB

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE DE SOUBISE 7 -1420 BRA1NE L ALLEUD

Objet de l'acte : Modifications des statuts : modification Conseil d'administration et des statuts

Faisant suite à l'A.G. EXTRA DU 23 OCTOBRE 2012 LE C.A. a enteriné les décisions suivantes :

Nominations administrateurs : VAN HOOF Didier, TYDGAT Fabrice, SNOECK Georges

SEHA Alain, GHION Stéphane, MASSIMI Gabriel, VAN RANST LUC, PENSIS HENRI, LEROY

Michel

Président : Didier Van Hoof

Vice-président : Gabriel Massimi

Trésorier : Gabriel Massimi

Secrétaire Correspondant qualifié : Gabriel Massimi

M 5s1 n{ 6-1y0312:.eL

r_ y~

Ail 'Tiller

Mentionner sur la dernière page du Vom Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

-Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

~Ti

1

*13003156*

i

0808.661.482 BC 75

ASBL

CHEMIN DE BAUDEMONT 19 à 1400 NIVELLES

Modifications des statuts : Modification de l'objet social, modification de la dénomination, modification Adresse siège social 4. Conseil d'administration

modif. objet social : encadrement et soutien des équipes de jeunes de l'asbl Royal Cercle Sportif Brainois la nouvelle dénomination : Commission des jeunes du Royal Cercle Sportif Brainois - C.J.R.C.S.B, asbl

Le siège social est déplacé au AVENUE DE SOUBISE 7 - 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Faisant suite à l'A.G. du 5 MARS 2092 , le C.A. a enteriné les décisions suivantes

Démissions confirmées et à supprimer des statuts :

POLLEUNIS CHRISTOPHE (PRESIDENT), SCOUPE BENOIT (ADMINISTRATEUR), ALBERTYN FRANCOIS (ADMINISTRATEUR), CALI SALVATORE (ADMINISTRATEUR)

Le C.A. confie la gestion journalière à Gabriel MASSIMI (secrétaire) VAN RANST LUC reste administrateur.

Ie signataire est MASSIMI GABRIEL (SECRETAIRE)

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COMMISSION DES JEUNES DU ROYAL CERCLE SPORTI…

Adresse
AVENUE DE SOUBISE 7 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne