ARTHEMIS

Association sans but lucratif


Dénomination : ARTHEMIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 871.344.664

Publication

05/05/2014 : nomination et démissions d'administrateurs
Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 27 mars 2014. Il est acte la démission en qualité d'administrateur de Jean Dyckmans, d'Annick Steimes, d'Eric De Volder et de Martine Baes. Il est acte la nminatïon en tant; qu'administrateur de Bernard Vanham ( 61052513345) et de Nathalie Kesteloot (68031303257) ;

Christine Jeegers, secrétaire de l'ASBL

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature
26/07/2013
Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte MOD 2.2

N d'entreprise : 0871.344.664

Dnomination

(en entier) : Artl1elmis

TRISUMAL DE COMMERCE

16 MI 2D13

Greffe

NIVELLES

Rserv

au

Moniteur

belge

(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige : 115 rue Clarisse 1400 Nivelles

Objet de l'acte : nominations et dmissions de membres

Extrait du PV de l'Assemble Gnrale du 21 mars 1013.

Article 7. Deux nouveaux administrateurs sont confirms et accepts: Jean-Louis Sorel et Ccile Aglane

La dmission en qualit d'administrateurs de Xavier lbarrondo Lasa et de Michel Carette

sont acceptes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/01/2015
MOD 2.2

r

Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

TRWIlNAL DE comme

i s -01- 2015

1itileglial

Greffe ~

N d'entreprise : 0871.344.664

Dnomination

(en entier) : ARTHEMiS

(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige : 1400 Nivelles, rue Clarisse, 115

Objet de l'acte

STATUTS COORDONNES

(.Dnomination - sige social  dure

Article 1 :

L'association est dnomme ARTHEMIS ASBL.

Toutes les annonces, publications, factures ei autres documents manant de l'association mentionnent la

dnomination de l'association, prcde ou suivie immdiatement des mots association sans but lucratif ou

du sigle ASBL , ainsi que de l'adresse du sige de l'association.

A

rticle 2 :

Le sige social est sis 1400 Nivelles, Palais de Justice II, rue Clarisse, 115, dans l'arrondissement

judiciaire de Nivelles.

Le sige social peut tre modifi par dcision du conseil d'administration.

Article 3:

L'association est constitue pour une dure illimite.

Il. Buts  objet

Article 4 :

L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, l'organisation et la promotion d'activits

culturelles et artistiques au sens large.

En vue de l'organisation de ses activits, l'association utilisera notamment les locaux du Palais de Justice Il,

rue Clarisse Nivelles, dans le respect des autorisations reues.

L'association pourra prendre toutes les initiatives voulues en vue de disposer des budgets ncessaires la

ralisation de ses objectifs.

De manire gnrale, elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement son

objet.

Elle pourra notamment prter son concours ou s'intresser toute activit similaire son objet.

Ill. Membres

Section 1 admission :

Article 5

Le nombre des membres de l'association n'est pas limit. Son minimum est fix trois.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Toute personne qui en fait la demande au Prsident du Conseil d'administration peut tre admise comme membre par le Conseil d'administration.

oe

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3

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le membre doit s'engager apporter une collaboration active et dvoue l'association.

Le Conseil d'administration se prononcera sur l'admission du candidat comme membre lors de sa plus prochaine runion, Au moins la moiti des membres du Conseil devront tre prsents ou reprsents cette runion. La dcision sera prise la majorit simple.

Article 6

Le Conseil d'Administration peut nommer la majorit simple des membres d'honneur. Ceux-ci seront dispenss de payer leur cotisation pendant trois ans. Pass ce dlai, ils pourront opter pour le statut de membre en en formulant la demande auprs du Prsident du Conseil d'Administration.

La procdure d'adhsion est celle prvue l'article 5 des statuts.

Article 7

La dmission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manire dtermine par l'article 12 de

la loi.

L'exclusion d'un membre ne peut tre prononce que par l'assemble gnrale la majorit des 2/3 des voix prsentes ou reprsentes.

Elle est prononce par dcision motive.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu' dcision de l'assemble gnrale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur, et de la biensance.

Si un membre n'a plus particip deux fois conscutivement une assemble ordinaire, sans s'excuser par crit ou se faire reprsenter, il pourra tre considr comme dmissionnaire, par simple dcision de l'assemble gnrale,

Article 8

Le membre dmissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les hritiers ou ayants-droits du membre dcd, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent rclamer ou requrir, ni relev, ni reddition des comptes, ni apposition des scells, ni inventaire.

1

Article 9

Le Conseil d'Administration tient au sige de l'association un registre des membres,

Ce registre reprend les nom, prnom et domicile des membres o lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dnomination, la forme juridique et l'adresse du sige social.

En outre, toutes les dcisions d'admission, de dmission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'Administration dans les huit jours de l'assemble gnrale actant lesdites dcisions.

IV. Cotisations

Article 10

Les membres paient une cotisation annuelle,

Le montant de cette cotisation est fix par le conseil d'administration.

Elle ne pourra tre suprieure 100,00 euros par an.

V.Assemble gnrale

Article 11

L'assemble gnrale est compose de tous les membres.

Article 12

L'assemble gnrale possde les pouvoirs qui lui sont expressment reconnus par la loi ou les prsents

statuts.

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MOD 2.2

s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Sont notamment rservs sa comptence

11 les modifications aux statuts sociaux,

21 fa nomination et la rvocation des administrateurs,

31 le cas chant, la nomination et la rvocation des commissaires, ainsi que la fixation de leur rmunration

dans le cas o elle leur est attribue,

4/ l'approbation des budgets et comptes, ainsi que la dcharge octroyer aux administrateurs, et le cas

chant, aux commissaires,

51 la dissolution volontaire de l'association,

6/ les exclusions de membres,

71 la transformation de l'association en socit finalit sociale.

Article 13

Il doit tre tenu au moins une assemble gnrale chaque anne.

Cette assemble gnrale se tient dans le courant du mois de mars, au lieu du sige social ou au lieu

dtermin par le conseil d'administration.

L'association peut tre runie en assemble gnrale extraordinaire, tout moment, par dcision du

conseil d'administration, notamment ia demande d'un cinquime au moins des membres.

Chaque runion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionns dans la convocation.

Tous les membres doivent y tre convoqus.

Article 14

L'assemble gnrale est convoque par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, par mail ou par fax,

adress au moins 8 jours avant l'assemble gnrale, et sign par le secrtaire, au nom du conseil

d'administration,

L'ordre du jour est mentionn dans la convocation.

Sauf dans les cas prvus par la loi du 27 juin 1921, l'assemble gnrale peut valablement dlibrer sur

des points qui ne sont pas mentionns l'ordre du jour, si cette demande recueille l'unanimit des membres

prsents ou reprsents.

Toute proposition signe par 1/20e des membres doit tre porte l'ordre du jour.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister l'assemble,

ll peut se faire reprsenter par un mandataire qui doit lui-mme tre membre de l'ASBL.

Chaque membre ne peut tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont le droit de vote gal, chacun disposant d'une voix.

Article 16

L'assemble gnrale est prside par le prsident du conseil d'administration.

En cas d'empchement du prsident, ses fonctions sont assumes par un vice-prsident ou, dfaut, le plus g des administrateurs prsents.

Article 17

Les rsolutions sont prises la majorit des voix prsentes ou reprsentes, sauf dans le cas o il en est

dcid autrement par la loi ou les prsents statuts.

En cas de partage des voix, celle du prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante.

Article 18

L'assemble gnrale ne peut valablement dlibrer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation en socit finalit sociale, que conformment la loi du 27 juin 1921,

rgissant les associations sans but lucratif.

Article 19

Les dcisions de l'assemble gnrale sont consignes dans un registre de procs-verbaux sign par le

prsident et un administrateur.

Le registre de procs-verbaux et le registre des membres sont conservs au sige social. Tous les

membres peuvent en prendre connaissance mais sans dplacement des registres.

Toutes modifications aux statuts sont dposes au greffe, sans dlai, et publies par extraits aux annexes du Moniteur, comme dit l'article 26 novies de la loi.

Il en va de mme pour tous les actes relatifs la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas chant, des commissaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

r

VI.Administration

Article 20

L'association est administre par un conseil d'administration compos de trois personnes au moins, nommes par l'assemble gnrale pour un terme de cinq ans, et en tout temps rvocables par elle.

Tant que l'assemble gnrale n'a pas procd au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent d'exercer leur mission dans l'attente de la dcision de l'assemble gnrale,

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours tre infrieur au nombre de personnes membres de l'association.

Sont ligibles en qualit d'administrateurs tous les membres de ('ASBL.

Tout membre qui dsire tre membre du Conseil d'Administration doit envoyer sa candidature motive et crite au Prsident du Conseil d'administration au plus tard trois jours avant l'assemble gnrale,

Article 21

Les administrateurs sortants sont rligibles.

Article 22

Le conseil dsigne, parmi ses membres, un prsident, deux vices-prsidents, un trsorier et un secrtaire.

En cas d'empchement du prsident, ses fonctions sont assumes par un vice-prsident, ou dfaut, le

plus g des administrateurs prsents.

Article 23

Le conseil se runit sur convocation du prsident ou d'un vice-prsident.

Il forme un collge et ses dcisions sont prises la majorit absolue des voix.

S'il y a parit des voix, celle du prsident ou de son remplaant est prpondrante.

Les dcisions sont consignes sous forme de procs-verbaux, signs par le prsident et le secrtaire, et inscrites dans un registre spcial.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Article 25

Vis--vis des tiers, l'association est valablement reprsente par les signatures conjointes de deux

administrateurs. Ceux-ci peuvent donner procuration un administrateur autoris agir seul.

Ils ne sont pas tenus de fournir aux tiers la preuve de ce pouvoir de reprsentation. Vis--vis de l'association, ils demeurent toutefois personnellement responsables.

Article 26

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'excution de leur mandat,

Ce mandat est exerc titre gratuit.

Article 27

Le trsorier, et en son absence, le prsident, est habilit accepter titre provisoire ou dfinitif, les

libralits faites l'association et accomplir toutes les formalits ncessaires leur acquisition.

Article 28

Un rglement d'ordre intrieur pourra tre prsent par le conseil d'administration l'assemble gnrale.

Des modifications ce rglement pourront tre apportes par une assemble gnrale statuant la majorit

simple des membres prsents ou reprsents.

Article 29

L'exercice sccial commence le ler janvier, pour se terminer le 31 dcembre.

Rserv

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

' Volet B - suite

Article 30

Le compte de l'exercice coul, et le budget de l'exercice seront annuellement soumis l'approbation de

l'assemble gnrale ordinaire.

Ils sont tenus et, [e cas chant, publis, conformment l'article 17 de la loi.

Article 31

Le cas chant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemble gnrale dsigne un commissaire,

choisi parmi les membres de l'Institut des Rviseurs d'Entreprises, charg de vrifier les comptes de

l'association et de lui prsenter un rapport annuel.

Il est nomm pour quatre annes et est rligible.

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemble gnrale dsigne le ou les liquidateurs, dtermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation donner l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement tre faite en faveur d'une fin dsintresse.

Toutes les dcisions relatives la dissolution, aux conditions de la liquidation, la nomination et la

cessation des fonctions du ou des liquidateurs, la clture de la liquidation ainsi qu' l'affectation de l'actif net,

sont dposes au greffe et publies aux annexes du Moniteur, comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 33

Tout ce qui n'est pas prvu explicitement aux prsents statuts est rgl par la loi du 27 juin 1921 rgissant

les associations sans but lucratif.

Article 34

Tout litige relatif aux prsents statuts ou l'association sera port devant les tribunaux de Charleroi. Texte

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MOD 2.2

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11/06/2015
(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige :115 rue Clarisse 1400 Nivelles

Objet de l'acte : renouvellement et nominations d'administrateurs du Conseil d'Administration

Lors de l'Assemble Gnrale du 22 mai 2015, ii a t dcid que les administrateurs Danielle Wagner et Serge Winsdau sont renouvelles comme administrateurs du Conseil d'Administration pour 5 ans. Deux nouveaux administrateurs sont admis l'unanimit au Conseil d'administration savoir Hlne Fichefet et Sophie Janssens. Sign, la secrtaire Christine Jeegers

Mentionner sur la dernire pageedu Volet B : Au recto ; Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TRlBUNAl. DE COMMERCE

01 -05- 2015

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f1,7717-

N d'entreprise : 0871.344.664

Dnomination

(en entier) : Arthemis

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TBijlagen1 j h-et Wegisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ARTHEMIS

Adresse
RUE CLARISSE 115 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne