ANTHESIS

Par l'assemblée générale extraordinaire du 2 avril 2014, délibérant conformément aux prescriptions des lois du 27 juin 1921 et du 2 mat 2002, les statuts de l'association, publiés aux annexes du Moniteur belge en date du 16 janvier 1997, modifiés pour la dernière fois en date du 28 avril 2012, publiés au Moniteur belge du 10 mai

2012, ont été modifiés à l'unanimité des voix comme suit :

L'article 2 des statuts est remplacé par le texte suivant :

"Le siège de l'assoîcatîon est établi à Marbais, Il est actuellement situé à la rue de la Pêcherée, numéro 6 â

1495 Marbais, Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles".

Suite à cette modification, les statuts coordonnées de l'association Anthêsîs sont les suivants :

Entre (fondateurs) :

VAN DE PONSEELE Christophe, étudiant, Président de l'association, domicilié à : 56a, nie Cinquant, 7890

Ellezelles ;

DUMEUNIER Raphaël, étudiant, Vice-Président de l'association, domicilié à : 340, chaussée de Nivelles,

6041 Gosselies ;

RUOL Olivier, étudiant, Trésorier de l'association, domicilié à : 32, rue de Petit-Roeulx, 6230 Obaix ; FOURNIER Véronique, étudiante, Secrétaire de l'association, domiciliée à : 104, Clos de l'Espinette, 7540

Kain,

tous de nationalité belge, est constituée une association sans but lucratif, régie par les dispositions des lois

du 27 juin 1921 et du 02 mal 2002 et dont les statuts sont les suivants :

I. DENOMINATION, SIEGE ET OBJET

Article 1

L'association prend la dénomination « ANTHÊSÎS ».

Article 2

Le siège de l'assoication est établi à Marbais. Il est actuellement situé à la rue de la Pêcherée, numéro 6 à

1495 Marbais. Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Article 3

L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre ;

- La promotion d'auteurs de textes fantastiques, dramatiques, de science-fiction et autres genres connexes

et d'artistes œuvrant dans le fantastique, la féerie et autres genres connexes.

- La participation, l'organisation et la réalisation d'activités et d'événements ayant trait au fantastique et

- La promotion, la diffusion, la distribution de musique. Elle poursuit ce but notamment par des activités telles que la participation ou l'organisation de concerts, de soirées, de festivals ou autres activités ou

événements culturels.


MOD2.2

Afin de réaliser son objet, elle peut accomplir tous actes et effectuer toutes opérations, auxiliaires et accessoires. L'Association pourra collaborer avec toute Association contribuant à lui permettre d'atteindre ses

buts. * _

II. MEMBRES

Article 4

Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur à quatre. Les membres sont désignés par le

Conseil d'administration à la majorité des deux tiers.

Devient membre toute personne qui aura rédigé une demande écrite d'adhésion et qui aura bénéficié d'une

réponse écrite positive du Conseil d'administration.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment, en adressant leur démission par une lettre au

président.

Est réputé démissionnaire :

- Le membre qui n'a pas payé sa cotisation dans les deux mois qui suivent l'Assemblée générale ayant

statué sur son montant ;

- Le membre qui n'a pas assisté ou qui ne s'est pas fait représenter valablement à deux Assemblées

générales successives.

Article 5

Par l'adhésion aux présents statuts, chaque associé s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération et à son honneur personnels, soit à la

©je considération et à l'honneur des associés ou de l'Association.

â3 L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des

Article 6

§ Les membres sont astreints â une cotisation dont le montant est déterminé chaque année lors de

§ l'Assemblée générale statuant sur le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice. Cette

cotisation ne pourra dépasser la somme de 20 euros par an.

o> III, ASSEMBLEE GENERALE

§ Article 7

-< L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'ASBL. ' Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

rj Sont réservés â la compétence de l'Assemblée générale : g a) La modification des statuts ;

îf] b) La nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration ; ® c) L'exclusion des membres ;

-O d) L'approbation des comptes et du budget ; .2 e) La fixation de fa cotisation annuelle ;

% f) La dissolution de l'Association ;

« g) L'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Article 8

% L'Assemblée générale ordinaire pour l'approbation des comptes et budgets aura lieu dans le courant du m mois de février, aux jours et heures fixés par le Conseil d'administration.

JB Les convocations sont faites soit par avis remis ou donné à la personne ou au domicile, soit par lettres :=5 ordinaires, télécopies ou courriels au moins huit jours à l'avance. *-3 Elles contiennent l'ordre du jour.

g Les membres qui ne peuvent être présents à l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par d'autres

m membres.

•■=, Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

S représentées, sauf disposition contraire de la loi ou des statuts.

L'Assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la modification des statuts que si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une deuxième réunion sera convoquée. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Lors de cette seconde réunion, il sera statué sur les modifications des statuts, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La modification des statuts est acceptée si elle est approuvée par deux tiers des membres présents ou représentés. Lorsque la modification des statuts

voix des membres présents ou représentés.

£» Le Conseil d'administration peut en outre, chaque fois qu'il le juge utile aux intérêts de l'Association,

convoquer une Assemblée générale extraordinaire.



porte sur l'objet de l'asbl, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre-cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

■» -- r

Article 9

Les décisions de l'Assemblée générale sont actées au procès-verbal inclus dans un registre qui se trouve au siège social ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration, où tous les intéressés peuvent en prendre connaissance sur demande écrite adressée au Président ou au Secrétaire du Conseil d'administration. Les procès-verbaux sont signes par deux administrateurs dont l'un est le Président, le Secrétaire ou le

Trésorier.

Chacun de ces derniers peut en délivrer des extraits conformes.

IV. ADMINISTRATION

Article 10

L'Association est administrée par un Conseil composé de quatre membres au moins, nommés par

l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. La durée du mandat est fixée à quatre années et est révocable en tout temps par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Tout administrateur qui veut démissionner doit notifier sa démission par écrit au Conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire demeure en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu â son remplacement.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le

&q mandat de celui qu'il remplace.

-° Article 11

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres, un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

L'Assemblée générale ou le Conseil d'administration seront présidés par le Président.

En cas d'absence du Président, celui-ci désignera l'administrateur qui présidera la séance.

3 Article 12

"° Le Conseil d'administration se réunit sur la convocation du Président ou du Secrétaire aussi souvent que «G l'intérêt de l'Association l'exige ou lorsque deux de ses membres en expriment le désir. La séance devra être

su tenue dans les quinze jours suivant la demande expresse de ceux-ci. Le Conseil d'administration ne peut

§ délibérer valablement que si la moitié de ses membres sont présents ou dûment représentés. Toutefois, à une

� séance convoquée pour le même objet, les décisions sont valablement prises quelque soit le nombre de

membres présents. Le Conseil d'administration délibère à la majorité simple. En cas de partage, la voix du

� Président est prépondérante.

Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un Registre spécial tenu au siège de

� lAssociation. g Article 13

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

"§ l'Association.

Il détermine notamment les conditions de fonctionnement des organes et commissions établis en vue de la

poursuite de l'objet social.

Le Conseil d'administration détient les pouvoirs résîduaîres.

un II soutient les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant.

-g II gère les biens de l'Association, établit le compte annuel, ordonne les vérifications de la caisse, convoque

.2 les Assemblées générales, exécute les décisions et fait rapport une fois par an è l'Assemblée générale de son .SP activité

pq Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec les pouvoirs qu'elle

*- comporte autres que financiers et l'usage de ia signature qu'elle requiert, au Président Tous les actes

j« engageant l'Association au-delà de la gestion journalière sont valablement signés par deux administrateurs dont

•-s le Président, le Trésorier ou le Secrétaire.

g V. COMPTES, BUDGETS, DISSOLUTION, REVISION DES STATUTS

S» Article 14

M Dans le courant du mois de décembre et pour la première fois en décembre 1997, le Conseil

d'administration arrête le compte de l'exercice écoulé et dresse le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis, précédés d'un rapport, à l'Assemblée générale ordinaire du mois de février-

Article 15

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs et fixe leurs

pouvoirs.


j. Réservé

MOD2.2

Article 16

Dans tous les cas de dissolution (judiciaire ou volontaire) à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après-acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une ou plusieurs organisations défendant des intérêts sociaux qui sera ou seront désignées par l'Assemblée

générale,

Article 17

Les présents statuts pourront être modifiés conformément au prescrit des lois du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002, en Assemblée générale, sur proposition du Conseil d'administration, ou si la demande en est faite par un

tiers des membres effectifs de l'Association. Cette demande se fait sous forme d'une lettre recommandée adressée au Président.

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*12094639*

TF;l9.t INAL DE COMMERCE

0 15- 202

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N° d'entreprise

Dénomination (en entier)

(en abrégé) Forme juridique Siège Objet de l'acte : 4597.908.86

Anthésis

Association sans but lucratif

Venelle des Amandiers, 7 -1300 WAVRE

Nomination du conseil d'administration - Modifications des statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Nomination du Conseil d'administration

Après avoir constaté que les mandats de Véronique Wouters et Jean-Luc Deighust, Frédéric Cotton, Bernard Lehmann et Olivier Joiris étaient expirés,

Les membres de l'association sans but lucratif Anthêsis, réunis en assemblée générale extraordinaire, à Anthisnes, le 28 avril 2012, ont nommé à l'unanimité des voix administrateurs de l'association, formant ainsi ensemble le conseil d'administration de l'association :

- Frédéric COTTON, né à Lessines, le 21 février 1969, domicilié à 1180 Uccle, Rue Edouard Michiels, 9, en qualité de Président

- Catherine HOUBlON, née à Charleroi, le 16 juillet 1967, domiciliée 1030 Bruxelles, à Rue Gaucheret, 100 , en qualité de Trésorière

- Valérie MAYENCE, née à Charleroi, le 18 avril 1972, domiciliée à 1495 Villers-la-Ville, rue de la Pêcherée, 6, en qualité de secrétaire,

- Olivier JOIRIS, né à Laeken, le 25 octobre 1966, domicilié à 7181 Arquennes, Quartier de la Fontaine, 15, - Bernard LEHMANN, né à Ottignies, le 12 août 1970, domicilié à Wavre, Venelle des Amandiers, 7,

- Marilyn SALAMANCA, née à La Hestre, le 26 mars 1971, domiciliée à 7822 Isières, Route de Lessines,

167,

- Nathalie VETARD, née à Mons, le 21 septembre 1972, domiciliée à 7000 Mons, Chemin de la Masure, 102.

Modification des statuts

Par l'assemblée générale extraordinaire du 28 avril 2012, délibérant conformément aux prescriptions des lois du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002, les statuts de l'association, publiés aux annexes du Moniteur belge en date du 16 janvier 1997, modifiés pour la dernière fois en date du du 28 novembre 2004, publiés au Moniteur belge du 13 juin 2005, ont été modifiés à l'unanimité des voix comme suit :

L'article 3 est remplacé par le texte suivant

« L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre :

- La promotion d'auteurs de textes fantastiques, dramatiques, de science-fiction et autres genres connexes

et d'artistes ouvrant dans le fantastique, la féerie et autres genres connexes.

- La participation, l'organisation et la réalisation d'activités et d'événements ayant trait au fantastique et

autres genres connexes.

- La promotion, la diffusion, la distribution de musique. Elle poursuit ce but notamment par des activités

telles que la participation ou l'organisation de concerts, de soirées, de festivals ou autres activités ou

évènements culturels. ».

L'article 4 est remplacé par le texte suivant :

Mentionner sur la dernmére page du Volet 8 Au recto Nom et qualite du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer I association la fondation ou I organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

« Le nombre de membres est illimité. il ne peut être inférieur à quatre. Les membres sont désignés par le

Conseil d'administration à la majorité des deux tiers.

Devient membre toute personne qui aura rédigé une demande écrite d'adhésion et qui aura bénéficié d'une

réponse écrite positive du Conseil d'administration.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment, en adressant leur démission par une lettre au

président.

Est réputé démissionnaire :

-Le membre qui n'a pas payé sa cotisation dans les deux mois qui suivent l'Assemblée générale ayant

statué sur son montant.

- Le membre qui n'a pas assisté ou qui ne s'est pas fait représenter valablement à deux Assemblées

générales successives. ».

L'article 5 est remplacé par le texte suivant :

« Par l'adhésion aux présents statuts, chaque associé s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au

but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération et à son honneur personnels, soit à la

considération et à l'honneur des associés ou de l'Association.

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des

voix des membres présents ou représentés. »

L'article 7 est remplacé par le texte suivant :

« L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'ASBL.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

Sont réservés à la compétence de l'Assemblée générale :

a) La modification des statuts ;

b) La nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration ;

c) L'exclusion des membres ;

d) L'approbation des comptes et du budget ;

e) La fixation de la cotisation annuelle ;

f) La dissolution de l'Association ;

g) L'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts. ».

L'article 8 est remplacé par le texte suivant :

« L'Assemblée générale ordinaire pour l'approbation des comptes et budgets aura lieu dans le courant du mois de février, aux jours et heures fixés par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut en outre, chaque fois qu'il le juge utile aux intérêts de l'Association, convoquer une Assemblée générale extraordinaire.

Les convocations sont faites soit par avis remis ou donné à la personne ou au domicile, soit par lettres ordinaires, télécopies ou courriels au moins huit jours à l'avance.

Elles contiennent l'ordre du jour.

Les membres qui ne peuvent être présents à l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par d'autres membres.

Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire de la loi ou des statuts.

L'Assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la modification des statuts que si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une deuxième réunion sera convoquée. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Lors de cette seconde réunion, il sera statué sur les modifications des statuts, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La modification des statuts est acceptée si elle est approuvée par deux tiers des membres présents ou représentés. Lorsque la modification des statuts porte sur l'objet de l'asbl, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre-cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. ».

L'article 1Q est remplacé par le texte suivant :

« L'Association est administrée par un Conseil composé de quatre membres au moins, nommés par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

La durée du mandat est fixée à quatre années et est révocable en tout temps par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Tout administrateur qui veut démissionner doit notifier sa démission par écrit au Conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire demeure en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. »

L'article 11 est remplacé par le texte suivant :

« Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres, un Président, un Secrétaire et un Trésorier. L'Assemblée générale ou le Conseil d'administration seront présidés par le Président. En cas d'absence du Président, celui-ci désignera l'administrateur qui présidera la séance. ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Suite à ces différentes modifications, les statuts coordonnés de l'association Anthêsis sont les suivants :

Entre (fondateurs) :

VAN DE PONSEELE Christophe, étudiant, Président de l'association, domicilié à ; 56a, rue Cinquant, 7890 Ellezelles ;

DUMEUNIER Raphaël, étudiant, Vice-Président de l'association, domicilié à : 340, chaussée de Nivelles, 6041 Gosselies ;

RUOL Olivier, étudiant, Trésorier de l'association, domicilié à : 32, rue de Petit-Roeulx, 6230 Obaix ;

FOURNIER Véronique, étudiante, Secrétaire de l'association, domiciliée à : 104, Clos de l'Espinette, 7540 Kain,

tous de nationalité belge, est constituée une association sans but lucratif, régie par les dispositions des lois du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002 et dont les statuts sont les suivants

1. DENOMiNATION, STEGE ET OBJET

Article 1

L'association prend la dénomination «ANTHÊSIS ».

Article 2

Le siège de l'association est établi à Wavre. Il est actuellement situé à Venelle des Amandiers, 7, à 1300 Wavre. Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles. li peut être transféré en tout autre endroit par décision du Conseil d'administration.

Article 3

L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre :

- La promotion d'auteurs de textes fantastiques, dramatiques, de science-fiction et autres genres connexes

et d'artistes oeuvrant dans le fantastique, la féerie et autres genres connexes.

- La participation, l'organisation et la réalisation d'activités et d'événements ayant trait au fantastique et

autres genres connexes.

- La promotion, la diffusion, la distribution de musique. Elle poursuit ce but notamment par des activités

telles que la participation ou l'organisation de concerts, de soirées, de festivals ou autres activités ou

événements culturels.

Afin de réaliser son objet, elle peut accomplir tous actes et effectuer toutes opérations, auxiliaires et accessoires. L'Association pourra collaborer avec toute Association contribuant à lui permettre d'atteindre ses buts.

Il. MEMBRES

Article 4

Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur à quatre. Les membres sont désignés par le

Conseil d'administration à la majorité des deux tiers.

Devient membre toute personne qui aura rédigé une demande écrite d'adhésion et qui aura bénéficié d'une

réponse écrite positive du Conseil d'administration.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment, en adressant leur démission par une lettre au

président.

Est réputé démissionnaire :

- Le membre qui n'a pas payé sa cotisation dans les deux mois qui suivent l'Assemblée générale ayant

statué sur son montant ;

- Le membre qui n'a pas assisté ou qui ne s'est pas fait représenter valablement à deux Assemblées

générales successives.

Article 5

Par l'adhésion aux présents statuts, chaque associé s'interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à sa considération et à son honneur personnels, soit à la considération et à l'honneur des associés ou de l'Association.

L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 6

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les membres sont astreints à une cotisation dont le montant est déterminé chaque année lors de l'Assemblée générale statuant sur le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice. Cette cotisation ne pourra dépasser la somme de 20 euros par an.

III. ASSEMBLEE GENERALE

Article 7

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'ASBL.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

Sont réservés à la compétence de l'Assemblée générale :

a) La modification des statuts ;

b) La nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration ;

c) L'exclusion des membres ;

d) L'approbation des comptes et du budget ;

e) La fixation de la cotisation annuelle ;

f) La dissolution de l'Association ;

g) L'exercice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Article 8

L'Assemblée générale ordinaire pour l'approbation des comptes et budgets aura lieu dans le courant du mois de février, aux jours et heures fixés par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut en outre, chaque fois qu'il le juge utile aux intérêts de l'Association, convoquer une Assemblée générale extraordinaire.

Les convocations sont faites soit par avis remis ou donné à la personne ou au domicile, soit par lettres ordinaires, télécopies ou courriels au moins huit jours à l'avance.

Elles contiennent l'ordre du jour.

Les membres qui ne peuvent être présents à l'Assemblée générale peuvent se faire représenter par d'autres membres.

Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire de la loi ou des statuts.

L'Assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la modification des statuts que si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une deuxième réunion sera convoquée. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Lors de cette seconde réunion, il sera statué sur les modifications des statuts, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La modification des statuts est acceptée si elle est approuvée par deux tiers des membres présents ou représentés. Lorsque ra modification des statuts porte sur l'objet de l'asbl, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre-cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Article 9

Les décisions de l'Assemblée générale sont actées au procès-verbal inclus dans un registre qui se trouve au siège social ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration, où tous les intéressés peuvent en prendre connaissance sur demande écrite adressée au Président ou au Secrétaire du Conseil d'administration.

Les procès-verbaux sont signés par deux administrateurs dont l'un est le Président, le Secrétaire ou le Trésorier.

Chacun de ces derniers peut en délivrer des extraits conformes.

iV. ADMINISTRATION

Article 10

L'Association est administrée par un Conseil composé de quatre membres au moins, nommés par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

La durée du mandat est fixée à quatre années et est révocable en tout temps par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Tout administrateur qui veut démissionner doit notifier sa démission par écrit au Conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire demeure en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 11

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres, un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

L'Assemblée générale ou le Conseil d'administration seront présidés par le Président.

En cas d'absence du Président, celui-ci désignera l'administrateur qui présidera la séance.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 12

Le Conseil d'administration se réunit sur la convocation du Président ou du Secrétaire aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige ou lorsque deux de ses membres en expriment fe désir. La séance devra être tenue dans les quinze jours suivant la demande expresse de ceux-ci. Le Conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres sont présents ou dûment représentés. Toutefois, à une séance convoquée pour le même objet, les décisions sont valablement prises quelque soit le nombre de membres présents. Le Conseil d'administration délibère à la majorité simple. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Les délibérations du Conseil d'administration sont consignées dans un Registre spécial tenu au siège de l'Association.

Article 13

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association.

Il détermine notamment tes conditions de fonctionnement des organes et commissions établis en vue de la poursuite de l'objet social.

Le Conseil d'administration détient les pouvoirs résiduaires.

Il soutient les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant.

Ii gère les biens de l'Association, établit le compte annuel, ordonne les vérifications de la caisse, convoque les Assemblées générales, exécute les décisions et fait rapport une fois par an à l'Assemblée générale de son activité

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec les pouvoirs qu'elle comporte autres que financiers et l'usage de la signature qu'elle requiert, au Président. Tous les actes engageant l'Association au-delà de la gestion journalière sont valablement signés par deux administrateurs dont le Président, le Trésorier ou le Secrétaire.

V. COMPTES, BUDGETS, DISSOLUTION, REVISION DES STATUTS

Article 14

Dans le courant du mois de décembre et pour la première fois en décembre 1997, le Conseil d'administration arrête le compte de l'exercice écoulé et dresse le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis, précédés d'un rapport, à l'Assemblée générale ordinaire du mois de février_

Article 15

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale désigne un ou deux liquidateurs et fixe leurs

pouvoirs.

Article 16

Dans tous les cas de dissolution (judiciaire ou volontaire) à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une ou plusieurs organisations défendant des intérêts sociaux qui sera ou seront désignées par l'Assemblée générale.

Article 17

Les présents statuts pourront être modifiés conformément au prescrit des lois du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002, en Assemblée générale, sur proposition du Conseil d'administration, ou si la demande en est faite par un tiers des membres effectifs de l'Association. Cette demande se fait sous forme d'une lettre recommandée adressée au Président.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto " Nom et quai te du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de representer 4 association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

.Réservé

au

Moniteur

belge