YOUNG BASKET-BALL CAMP, EN ABREGE : YBC

Dénomination : YOUNG BASKET-BALL CAMP, EN ABREGE : YBC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 500.491.393

Publication

13/11/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise :

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Art. 4 - L'association a pour but(s) : la promotion du sport en g�n�ral et du basketball en particulier sous forme de stage et l'organisation de voyages en groupe.

TITRE 111: MEMBRES

Section 1 : Admission

Art, 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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BRUXELLES

3 1 OKT 2012

Greffe

D�nomination

(en entier) : YOUNG BASKET-BALL CAMP

(en abr�g�) : YBC

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DE LA SEMENCE 35118 1080 MOLENBEEK-SAINT-JEAN

Obiet de l'acte : Constitution

STATUTS D'ASBL

Entre

- Mr DENIES Tony, Employ�, de nationalit� belge, avenue Marius Renard 27 / 30 1070 Anderlecht, NN 91.05.20-163.19, n� � Anderlecht, le 20/05/1991

- Mr GILLES Fabrice, Fonctionnaire administratif, de nationalit� belge, rue de la Semence 35 / 16 1080 Molenbeek-Saint-Jean, NN 75.0712-045.55, n� � Etterbeek, le 12/07/1975

- Mlle CHRISTOPHE Estel, Etudiante, de nationalit� belge, Wolvertemsesteenweg 318 1850 Grimbergen, NN 91.08.25-254.90, n�e � Anderlecht, le 25/08/1991

- Mme DE LAET Lisette, Employ�e, de nationalit� belge, Wolvertemsesteenweg 318 1850 Grimbergen, NN 61.01.09-094.51, n�e � Watermael-Boitsfort, le 09/01/1961

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. 1 - L'association est d�nom�e YOUNG BASKET-BALL CAMP, en abr�g� : "YBC"

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent ta d�nomniation de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASEL", ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � Molenbeek Saint-Jean, rue de la Semence 35 / 16 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le courrier sera adress� au secr�taire du club, Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE 11: OBJET - BUT

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Maoz.2

Seuls les membres effectifs jouissent de Ja pl�nitude des droits accor�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Ark 6 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au pr�sent acte

2. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins (ou par le conseil d'administration) est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant 2 voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents :

tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation Impos�es par te conseil d'administration.

Section 2: Droits et obligations des membres adh�rents

Les droits et obligations sont fix�s dans le r�glement de l'organisation, dent la teneur suit :

Article 1 : comportement des membres et sympathisants

Chaque membre doit adopter un comportement irr�prochable. Aucun �cart ne sera tol�r�.

Article 2 : inscription

Une inscription � un camp ou � un voyage de groupe est effective lors du paiement de l'acompte de 25 % du prix du camp ou du voyage de groupe. L'acompte doit �tre pay�e dans les 15 jours de l'inscription "papier"

Le solde devra �tre pay� 30 jours avant le d�part pour le camp ou le voyage de groupe.

Toute Inscription implique la connaissance du pr�sent r�glement.

Article 3 : D�sistement - annulation de la participation au camp ou au voyage de groupe

Annulation 60 jours calendrier avant le d�part, 5 % de frais sur le prix du camp ou du voyage de groupe avec un minimum de 20 E;

Annulation 40 jours calendrier avant le d�part, 15 % de frais sur le prix du camp ou du voyage de groupe avec un minimum de 60 � ;

Annulation entre le 15�me jour et le 39�m� jour avant le d�part du camp ou du voyage de groupe, le montant de l'acompte ne sera pas rembours�;

Annulation entre le d�part et le 148me jour avant le d�part du camp ou du voyage de groupe, la totatlit� du voyage pourra �tre demand�e suivant circonstances.

En cas de force majeur (maladie avec attestation, d�c�s d'un proche avec attestation) des frais de 8 % du prix du camp ou du voyage de groupe seront port�s en compte.

Article 4 : mat�riel

Le mat�riel mis � la disposition des participants devra �tre respect�. En cas de d�t�rioration, les gais seront support�s par la personne ou le membre ayant ab�m� le dit mat�riel.

Article 5 : litige

En cas de litige non pr�vu par le pr�sent r�glement, seuls les membres du conseil d'administration pourront trancher our r�gler le dit litige.

Article 6 : Comp�tence

En cas de litige persistant, les Tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles sont seuls ccmp�tents.

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MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Section 3: D�mission, exclusion, suspension

Art 7 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission de l'association.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, tes membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois,

Art. 8 - Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Ait 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Art 10 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs

Art. 11 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs

3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

4. la dissolution volontaire de l'association

5. les exclusions des membres

6. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 12 - il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 13 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e parle conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 14 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. II peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus fig� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 16 - L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 17 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art 18 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux num�rot�s sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE V : Administration

Art. 19 - l'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 3 (trois) ans renouvelable, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� (simple ou absolue) des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art 20 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant son r��ligibles.

Art. 21 - Le conseil d'administration d�sign� parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 22 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue ou simple des voix: quant il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sing�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 23 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 24 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont Il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MflD 2.2

Ait 25 - Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou m�me en dehors. Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par tout autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 26 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 27 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art. 28 - La gestion financi�re et bancaire sera g�r�e par le Pr�sident (Mr Tony DENIES), le Secr�taire (Mr Fabrice GILLES) et la tr�sori�re (Melle CHRISTOPHE Estel).

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 29 - L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 30 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de ta loi.

Art. 31 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e, Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 32 - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

TITRE VII: COTISATIONS

Art. 33 - Le prix de chaque cotisation d�pendra du lieu et de la dur�e du stage ou du voyage de groupe mais ne pourra pas exc�der un montant de 950,00 E.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social

Par exception � l'article 29, le premier exercice commencera ce 1�` novembre 2012 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Premi�re assembl�e g�n�rale

Par exception � l'article 12, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le lundi 28 janvier 2013.

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MOD2.2

R�serv� Volet B - Suite

au Administrateurs

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge - Mr DENIES Tony, Employ�, de nationalit� belge, avenue Marius Renard 27 /30 1070 Anderlecht, NN 91.05.20-163.19, n� � Anderlecht, le 20/05/1991

- Mr GILLES Fabrice, Fonctionnaire administratif, de nationalit� belge, rue de la Semence 35 / 16 1080 Molenbeek Saint-Jean, NN 75.07.12-045.55, n� � Etterbeek, le 12/07/1975

- Mlle CHRISTOPHE Estel, Etudiante, de nationalit� belge, Wolvertemsesteenweg 318 1850 Grimbergen, NN 91.08.25-254.90, n�e � Anderlecht, le 25/08/1991

Qui acceptent ce mandat

D�l�gation de pouvoirs :

Ils d�signent en qualit� de

- Pr�sident : Mr DENIES Tony, Employ�, de nationalit� belge, avenue Marius Renard 27 / 30 1070 Anderlecht, NN 91.0520-163.19, n� � Anderlecht, le 20/05/1991

- Secr�taire : Mr GILLES Fabrice, Fonctionnaire administratif, de nationalit� belge, rue de la Semence 35 / 16 1080 Molenbeek-Saint-Jean, NN 75.07.12-045.55, n� � Etterbeek, le 12/07/1975

- Tr�sori�re : Mlle CHRISTOPHE Estel, Etudiante, de nationalit� belge, Wolvertemsesteenweg 318 1850 Grimbergen, NN 91.08.25-254.90, n�e � Anderlecht, le 25/08/1991.

Fait � Molenbeek-Saint-Jean, le 30 octobre 2012 en deux exemplaires

Les signataires,

Fait � Molenbeek-Saint-Jean, le 30 octobre 2012 en deux exemplaires

GILLES Fabrice

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
YOUNG BASKET-BALL CAMP, EN ABREGE : YBC

Adresse
RUE DE LA SEMENCE 35, BTE 16 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

YOUNG BASKET-BALL CAMP, EN ABREGE : YBC

Association sans but lucratif

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Coordonnées YOUNG BASKET-BALL CAMP, EN ABREGE : YBC

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