METAL CONSTRUCT EUROPE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : METAL CONSTRUCT EUROPE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 839.561.427

Publication

04/11/2014
ÿþMod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0839.561.427

Dénomination

(en entier) : METAL CONSTRUCT EUROPE

Forme juridique : Socété Privée à Responsabilité limitée

Siège : Rue Théodore Verhaegen 196-202B -1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale Extraodinaire du 3010812014.

A dater de ce jour, l'assemblée accepte la démission en tant que fondateur et associé de la société ALL SERVICES BUSINESS domiciliée avenue du Karreveld 5 à 1080 Bruxelles représenté par son gérant Bozikova Nadka né le 14/12/1971 habitant 5800 Pleven, rue Kayalaka n 1126 (BGR) Pà partir du 30/08/2014.

Le gérant

BOZIKOVA NADKA

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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22/04/2013
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Moniteur Greffe

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N° d'entreprise : 0839.561.427

Dénomination

(en entier) : METAL CONSTRUCT EUROPE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : Rue Théodore Verhaegen 196-202B -1060 Bruxelles

Objet de l'acte : NOMINATION-DEMISSION

Extrait du procès - verbal de l'assemblée générale Extraordinaire du 31/03/2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Ordre du Jour

Nomination et démisssion

L'assemblée accepte la démission de Monsieur Georgantzis Philippe en tant que gérant avec pleine décharge à partir du 31/03/2013

Et nommé nouveau gérant Monsieur BOZIKOVA NADKA né le 14/12/1971 ( 711214 4510) de Nationalité Bulgare habitant à 5800 Pleven (BGR) , Rue Kayalaka N° 1126 avec fes pleins pouvoirs ,celui-ci reconnaît avoir reçu l'entiérete des documents et avoir été informé de la situation actuelle .

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/06/2012
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après dépôt de l'acte au greffe

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Siège AVENUE DU KARREVELD N°5 -1080 MOLENBEEK SAINT JEAN (Belgique)

Odet de. pacte : NOMINATION-DEMISSION

Extrait du procès -verbal de l'assemblée générale Extraordinaire du 07/05/2012

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Ordre du Jour

Changement du siège social

L'assemblée accepte le changement du siège social qui se situe Rue Théodore Verhaegen 196-202B à 1060 Bruxelles à partir de ce jour le 07/05/2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes * ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Greffe

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N° d'entreprise : 0839.561.427

Dénomination

(en entier) : METAL CONSTRUCT EUROPE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : AVENUE DU KARREVELD N°5 -1080 MOLENBEEKSAINT JEAN (Belgique)

Objet de l'acte : NOMINATION-DEMISSION

Extrait du procès - verbal de l'assemblée générale Extraordinaire du 10/03/2012

Ordre du Jour

Nomination et démisssion

L'assemblée accepte la démission de Monsieur Verbiest Yvan en tant que gérant et associé aveo pleine décharge à partir du 10/03/2012

Et nommé nouveau gérant Monsieur Georgantzis Philippe habitant rue de Tournai 41/4 -7972 Quevaucamps né le 06/08/1967 à Bemissart avec les pleins pouvoirs. Son mandat est totalement gratuit

07/02/2012
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25 JAN 2014

BRUXEWES

Greffe

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N° d'entreprise : 0839.561.427

Dénomination

(en entier) : METAL CONSTRUCT EUROPE

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : AVENUE DU KARREVELD N°5 -1080 MOLENBEEK SAINT JEAN (Belgique)

Oblet de l'acte : NOMINATION-DEMISS ION

Extrait du procès - verbal de l'assemblée générale Extraordinaire du 0210112012

Ordre du Jour

Nomination et démisssion

L'assemblée accepte la démission de Monsieur Gautier Jacques , allée du Jacquemart 2 Bte 9A 1400 Nivelles en tant que gérant et associé avec pleine décharge à partir du 02/01/2012

Et nommé nouveau gérant Monsieur Verbiest Yvan , habitant rue Nazareth N°12 bte 2 -7800 Ath né le 1910211988 à Anderlecht avec les pleins pouvoirs. Son mandat est totalement gratuit .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/10/2011
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Dénomination

N° d'entreprise : 839. 564 ~

METAL CONSTRUCT EUROPE

(en entier) :

Société privée à responsabilité limitée

Forme juridique :

1080 Molenbeek-Saint-Jean, Avenue du Karreveld 5

Siège :

Constitution

Objet de l'acte :

Bijlagen bil het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

D'un acte du Notaire Augustin de LOVINFOSSE, à Florennes, du 21/09/2011, en cours d'enregistrement, il résulte ce qui suit :

10 Monsieur GAUTIER Jacques André, né à France le vingt-quatre novembre mille neuf cent soixante-deux, inscrit au registre national sous le numéro : 621124-519-43, de nationalité française, divorcé et non remarié, domicilié à anciennement à 1400 Nivelles, Allée du Jaquemart 2 et actuellement à 59330 Hautmont (France), rue Sadi Carnot 12.

2° la société en commandite simple ALL SERVICES BUSINESS, dont le siège social est établi à 4420 Montegnée, chaussée Roosevelt 162B, numéro d'entreprise 0830.803.515  RPM Liège.

Société constituée aux termes d'un acte sous seing privé publié aux Annexes du Moniteur Belge du seize novembre deux mil dix, sous le numéro 10165430 et dont les statuts n'ont pas été modifiés à ce jour.

Ont requis le notaire précité d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale et de dresser les: statuts d'une société privée à responsabilité limitée « METAL CONSTRUCT EUROPE », ayant son siège social à 5, Avenue du Karreveld, 1080 Molenbeek-Saint-Jean, au capital entièrement souscrit de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), représenté par 186 parts sociales sans désignation de valeur nominale.

SOUSCRIPTION -- LIBERATION

Les comparants ont déclaré souscrire les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales en espèces au prix global de dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ) comme suit :

- Monsieur Jacques GAUTIER, comparant, declare souscrire vingt-cinq (25) parts sociales, soit deux mille cinq cent euros (2.500¬ ).

- la société ALL SERVICES BUSINESS, comparante, declare souscrire cent soixante et un (161) parts sociales, soit seize mille cent euros (16.100¬ ).

Les comparants déclarent et reconnaissent que chaque part sociale ainsi souscrite a été libérée à concurrence d'un tiers, soit pour un total de six mille deux cents euros (6.200¬ ).

A l'appui de cette déclaration, les comparants ont produit au Notaire Augustin de LOVINFOSSE,. soussigné, en conformité avec l'article 224 du Code des sociétés, une attestation du dépôt préalable du montant libéré en un compte spécial numéro 652-8192274-27 ouvert au nom de la présente société en formation auprès de RECORD.

STATUTS

TITRE I. FORME  DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET - DUREE

Article 1. Forme  dénomination

La société revêt la forme d'une Société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée « METAL CONSTRUCT EUROPE ».

Article 2. Siège social

Le siège social est établi à 5, Avenue du Karreveld, Molenbeek-Saint-Jean.

Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française ou néerlandaise de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater, authentiquement la modification qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et' succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

I Article 3. Ob'et

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

- L'activité complète soumise à la commission paritaire CP 111 des constructions métallique, mécanique et

électrique.

- Bureau d'étude, consulting, la fabrication le placement de menuiserie métallique. La construction le

montage de pont charpentes ascenseur.

- La chaudronnerie, la réparation, la construction, de tuyauterie industrielles, la soudure industrielle en

général.

- la galvanisation, la peinture, l'entretien de machines outils.

- La transformation le façonnage de matériaux métalliques, la construction métallique, mécanique,

électrique.

- l'usinage, bureau d'étude en industrie.

- toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'entreprise de construction, d'entretien,

de rénovation et de démolition de bâtiments;

- toutes activités de travaux publics et privés, et de voirie;

- le négoce, en gros ou en détail, de tous matériaux de constructions;

- en matière de travaux de terrassement: tous travaux de forage, fonçage de puits; de rabattement de la

nappe aquifère, de fondation, de battage de pieux, et de planches; les travaux de consolidation du sol par

tous systèmes;

- la construction, la réfection et l'entretien des routes des pistes cyclables, des aires et pistes d'aviation,

les ouvrages d'art non métallique, tels que ponts et viaducs; les tunnels pour routes et chemins de fer, les

châteaux d'eau, les silos, les réservoirs, les citernes, les piscines, les fosses à cendrée, et tous travaux

d'égouttage;

- la pose de câbles et canalisations diverses, la localisation de câbles à haute tension et de tuyaux, les

canalisations pour la distribution d'eau, de gaz, la pose de câbles électriques;

- l'aménagement et l'entretien des plaines de jeux et de sports, de parcs et de jardins, y compris les travaux de plantation, de clôtures et de palissades de terrains divers;

- tous travaux de gros oeuvre, y compris la mise sous toit de bâtiments; ainsi que le coffrage et le ferraillage et la maçonnerie;

- toutes activités générales en matière de construction, y compris l'exécution totale ou partielle de travaux de parachèvement ou de coordination de ceux-ci, lors de leur exécution par des sous-traitants, y compris la construction d'habitations préfabriquées;

- tous travaux de démolition, de bâtiments, y compris l'arasement et le déblayage;

- tous travaux de rejointoiement;

- tous travaux relatifs à la couverture de constructions et les travaux hydrofuges, y compris les couvertures

en toute matière, les travaux d'étanchéité et de revêtement par asphaltage et bitumage; et les travaux

d'assèchement de constructions;

- tous travaux d'isolation thermique et acoustique;

- tous travaux de revêtement des murs et de sok, y compris les travaux de carrelage et de mosaïque, et de

tous autres revêtements de murs et de sol;

- tous travaux de plafonnage, de cimentage, et d'enduisage, le crépissage, la pose de chape, les travaux

de stuc et de staff;

- tous travaux de restauration, de placement, de nettoyage, de pose, de pierres de taille et de marbrerie, y

compris les monuments funéraires, les façades de bâtiments et toutes ornementations en marbre ou en

pierre;

- tous travaux de charpenterie, menuiserie et menuiserie métallique, y compris la charpenterie du bâtiment, la serrurerie et quincaillerie; le placement de portes et de plinthes, le placement des volets en bois et matière plastique; la pose de parquet et de tous revêtements;

- la pose de cloisons et de faux plafonds en bois, le placement de ferronnerie, de volets, de menuiserie métallique, de grilles et de portes;

- tous travaux de montage et de démontage de constructions tubulaires ou similaires;

- la conception, le placement, la rénovation et l'entretien de cuisines équipées;

- en matière de drainage: le curage des cours d'eau, la création et l'entretien d'étangs, rivières et cours d'eau;

- en matière d'électricité: toutes installations électriques des bâtiments, y compris installations de groupes électrogènes, équipement de détection d'incendie et de vol, télétransmissions dans les bâtiments et leur périphérie et installations ou équipements de téléphone mixte;

- toutes activités se rapportant de près ou de loin à la construction de bâtiment privé, public ou industriel dans le sens le plus large allant de l'étude de projet à la réalisation complète;

- toutes opérations, prestations de services et activités de marketing, de promotion, de sponsoring, de publicité, d'import-export, de catering et de création d'événements, promotionnels ou non, en tous domaines;

- la livraison expresse de courrier, petits plis, colis, l'expédition et la fourniture de tous autres objets, toutes activités en rapport avec la livraison, ainsi que la prestation de tous services de quelque nature que ce soit, en rapport direct ou indirect avec l'objet ci-avant mentionné;

- toutes opérations, prestations de services et fourniture de conseils en management et en gestion et développement des ressources humaines, l'organisation et l'animation de séminaires, conférences, foires, animations, réceptions de toute nature y compris le logement des participants, la conception, la fabrication, la mise à disposition et la location de stands et de matériel publicitaire;

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- le conseil, la conception, la réalisation, le développement, la production, la livraison et la prestation de tous produits et services, principalement dans les domaines de la presse, de la radio-télévision, de la communication et de tout média ou système multimédia, sans que cette liste soit exhaustive;

De plus, la société pourra s'intéresser au soutien, à la promotion, l'acquisition, la participation par voie d'apports en numéraire ou en nature, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou autrement, dans toute société ou institution financière, commerciale ou industrielle en Belgique ou à l'Etranger.

La société pourra, de façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social, ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

La société pourra également fournir au nom et pour compte de ses gérants ou associés, toutes garanties généralement quelconques dans le respect du Code des Sociétés.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

La société peut par voie d'apport en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d'autres sociétés ou entreprises existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l'étranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature à favoriser son objet social.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Article 4. Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : CAPITAL SOCIAL

Article 5. Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186e) de l'avoir social.

Article 6. Appels de fonds

Lorsque le capital n'est pas entièrement libéré, la gérance décide souverainement des appels de fonds complémentaires à effectuer par les associés moyennant traitement égal de tous ceux-ci.

La gérance peut autoriser les associés à libérer leurs titres par anticipation; dans ce cas, elle détermine les conditions éventuelles auxquelles ces versements anticipés sont admis. Ceux-ci sont considérés comme des avances de fonds.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts dont l'associé est titulaire. L'associé qui, après un préavis d'un mois notifié par lettre recommandée, ne satisfait pas à un appel de fonds, doit payer à la société un intérêt calculé au taux de l'intérêt légal augmenté de deux pour cent l'an, à dater du jour de l'exigibilité du versement.

La gérance peut en outre, après un second avis recommandé resté sans résultat pendant un mois, prononcer l'exclusion de l'associé et faire racheter ses parts par un autre associé ou par un tiers agréé conformément aux statuts, à un prix fixé sans prendre en compte le caractère incomplet de la libération. En cas de contestation sur le prix, un prix sera fixé par un expert choisi de commun accord ou, à défaut d'accord sur ce choix, par le président du tribunal de commerce statuant comme en référé à la requête de la partie la plus diligente, tous les frais de procédure et d'expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs, proportionnellement au nombre de parts acquises s'ils sont plusieurs.

Le produit net de la vente s'impute sur ce qui est dû par l'associé défaillant, lequel reste tenu de la différence ou profite de l'excédent s'il en est.

Le transfert des parts sera signé au registre des parts par l'associé défaillant ou, à son défaut, par la gérance dans les huit jours qui suivent la sommation recommandée qui lui aura été adressée.

L'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'ont pas été effectués.

En cas d'associé unique-gérant, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins de la société et aux époques qu'il jugera utiles, les versements ultérieurs à effectuer par lui sur les parts souscrites en espèces et non entièrement libérées.

Article 7. Augmentation de capital  Droit de préférence

En cas d'augmentation de capital par apport en numéraire, les parts nouvelles à souscrire doivent être offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d'au moins quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription.

L'ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d'exercice sont fixés par l'assemblée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

générale et sont portés à la connaissance des associés par lettre recommandée. Si ce droit n'a pas entièrement été exercé, les parts restantes sont offertes par priorité aux associés ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence en proportion du nombre de parts qu'ils détiennent respectivement. II sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par la gérance, jusqu'à ce que le capital soit entièrement souscrit ou que plus aucun associé ne se prévale de cette faculté.

Les parts qui n'ont pas été souscrites par les associés comme décrit ci-dessus peuvent être souscrites par des tiers, moyennant l'agrément de tous les associés.

TITRE III. TITRES

Article 8. Registre des parts sociales

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

Article 9. Indivisibilité des titres

Les titres sont indivisibles.

La société ne reconnaît, quant à l'exercice des droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque titre.

Si le titre fait l'objet d'une copropriété, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire du titre.

En cas de démembrement du droit de propriété d'une action, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier. Article 9bis. cession de parts

Aucun associé ne pourra céder ses droits entre vifs, à titre gratuit ou onéreux, ou les transmettre pour cause de mort à une personne non associée, sans le consentement de tous ses coassociés, à peine de nullité de ia cession ou transmission.

Si la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci peut décider librement de la cession de tout ou partie de ses parts moyennant, le cas échéant, le respect des règles de son régime matrimonial.

Si la société est composée de deux membres et à défaut d'accord différent entre les associés, celui d'entre eux qui désire céder une ou plusieurs parts doit informer son coassocié de son projet de cession, par lettre recommandée, en indiquant les nom, prénoms, profession et domicile du ou des cessionnaires proposés ou s'il s'agit d'une société, ses dénomination, siège et numéro de la Banque Carrefour des Entreprises, le nombre de parts dont la cession est projetée ainsi que le prix offert pour chaque part. L'autre associé aura la faculté, par droit de préemption, d'acheter personnellement tout ou partie des parts offertes ou de les faire acheter par tout tiers de son choix dont il sera garant solidaire, ce tiers devant toutefois être agréé par l'associé cédant, si celui-ci, ne cédant pas toutes ses parts, demeure associé.

Dans la quinzaine de la réception de la lettre du cédant éventuel, l'autre associé doit lui adresser une lettre recommandée faisant connaître sa décision, soit qu'il exerce son droit de préemption, soit que, à défaut d'exercice de ce droit, il autorise la cession. Sa décision ne doit pas être motivée. Faute par lui d'avoir adressé sa réponse dans les formes et délais ci-dessus, il est réputé autoriser la cession.

Si la société est composée de plus de deux membres, et à défaut d'accord différent entre tous les associés, il sera procédé comme suit :

L'associé qui veut céder une ou plusieurs parts doit aviser la gérance par lettre recommandée de son projet de cession, en fournissant sur la cession projetée toutes les indications prévues comme dit ci-dessus.

Dans la huitaine de la réception de cet avis, la gérance doit informer, par lettre recommandée, chaque associé du projet de cession en indiquant les nom, prénoms, profession et domicile du ou des cessionnaires proposés, ou s'il s'agit d'une société, ses dénomination, siège et numéro de la Banque Carrefour des Entreprises, le nombre de parts dont la cession est projetée ainsi que le prix offert pour chaque part, et en demandant à chaque associé s'il est disposé à acquérir tout ou partie des parts offertes, ou, à défaut, s'il autorise la cession au ou aux cessionnaires proposés par le cédant éventuel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Dans la quinzaine de la réception de cette lettre, chaque associé doit adresser à la gérance une lettre recommandée faisant connaître sa décision, soit qu'il exerce son droit de préemption, soit qu'à défaut d'exercice de ce droit, il autorise la cession. Sa décision ne doit pas être motivée. Faute par lui d'avoir adressé sa réponse dans les formes et délais ci-dessus, il est réputé autoriser la cession.

La gérance doit notifier, au cédant éventuel, ainsi qu'à chacun des associés ayant déclaré vouloir exercer le droit de préemption, le résultat de la consultation des associés, par lettre recommandée, dans les trois jours de l'expiration du délai imparti aux associés pour faire connaître leur décision.

L'exercice du droit de préemption par les associés ne sera effectif et définitif que

1° si la totalité des parts offertes a fait l'objet de l'exercice du droit de préemption, de manière à ce que le cédant soit assuré de la cession, par l'effet de ce droit de préemption, de la totalité de ses parts ;

2° ou si le cédant déclare accepter de céder seulement les parts faisant l'objet de l'exercice du droit de préemption.

Si plusieurs associés usent simultanément du droit de préemption et sauf accord différent entre eux, il sera procédé à la répartition des parts à racheter proportionnellement au nombre de parts possédées par chacun d'eux. Si la répartition proportionnelle laisse des parts à racheter non attribuées, ces parts seront tirées au sort par les soins de la gérance entre les associés ayant exercé leur droit de préemption. Le tirage au sort aura lieu en présence des intéressés ou après qu'ils auront été appelés par lettre recommandée.

Les dispositions qui précèdent sont applicables dans tous les cas de cession de parts entre vifs à titre onéreux, même s'il s'agit d'une vente publique, volontaire ou ordonnée par décision judiciaire. L'avis de cession peut être donné dans ce cas, soit par le cédant, soit par l'adjudicataire.

TITRE IV. GESTION  CONTRÔLE

Article 10. Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

Article 11. Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Article 12. Rémunération

Le mandat du gérant est rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Article 13. Contrôle de la société

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.

TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 14. Tenue et convocation

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le premier du mois de janvier, à dix heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l'ordre du jour. La gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours au moins avant l'assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 15. Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibérera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.

Article 16. Présidence - procès-verbaux

§ 1. L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d'entre eux. Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être associé.

§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale ou de l'associé unique sont consignés dans un registre tenu au siège social. Ils sont signés par le président de séance et par les associés présents qui le demandent. Les expéditions, copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 17. Délibérations

§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote.

Au cas où la société ne comporterait plus qu'un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

§ 2. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité absolue des voix.

§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propriétaire(s),

les droits de vote y afférents sont exercés par l'usufruitier.

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION  RESERVES

Article 18. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les

comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

Article 19. Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ; ce

prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit

être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la

gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des

bénéfices.

TITRE VII. DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 20. Dissolution

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes

prévues pour les modifications aux statuts.

Article 21. Liquidateurs

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère

par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs

liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.

Article 22. Répartition de l'actif net

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants

nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement

de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts

insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens

conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

TITRE VIII. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 23. Election de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire, liquidateur ou porteur d'obligations domicilié à

l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes communications, sommations, assignations,

significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la

société.

Article 24. Compétence judiciaire

Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la

société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social,

à moins que la société n'y renonce expressément.

Article 25. Droit commun

Les dispositions du Code des sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans

les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés sont censées

non écrites.

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le trente et un

décembre deux mil douze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier du mois de janvier deux mil treize.

2. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d'un commissaire.

3. Gérant

Est désigné à la fonction de gérant rémunéré : Monsieur Jacques André GAUTIER, comparant, qui déclare

accepter.

4. Pouvoirs

Monsieur Jacques André GAUTIER, comparant, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l'administration de la TVA ou en vue de l'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou

nécessaire pour l'exécution du mandat.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME délivré avant enregistrement en vue de la publication au Moniteur

Belge.

Le Notaire, Augustin de LOVINFOSSE.

EXPEDITION

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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29/05/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

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