COLLEGE DES TRADUCTEURS LITTERAIRES DE SENEFFE

Association sans but lucratif


Dénomination : COLLEGE DES TRADUCTEURS LITTERAIRES DE SENEFFE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.499.895

Publication

12/12/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

tt3 DEC

Greffe

N' d'a ltr;bc L ;, 458.499.895 ,

Dénomination eurcpe e n

..1 c" r . C

-o

" llège des Traducteurs littéraires de Seneffe

ík'n Jirq.a,

CTLS

L.S

Fc,rrne ASBL

$1.;J. Rue du Prince Royal, 87 1 050 Bruxelles

Obiet de rate : Nomination, démission, réélection d'administrateurs.

122

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il ressort des procès-verbaux de l'Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2012 et de l'Assemblée générale extraordinaire du 25 septembre 2012 ce qui suit :

1° la démission à partir du 19 juin 2012 des personnes suivantes :

-Christian Druitte, né à Bernissart le 25/11/1942, domicilié rue Pasteur Buse, 74 à 7080 Frarneries.

-Jean  Luc Outers, membre fondateur, né le 05/03/1949 à Wezembeek Oppem, domicilié rue Emmanuel

Hiell, 21 à 1030 Bruxelles.

-Anne Vanweddingen, née à Ougré le 18 avril 1963, domiciliée rue Auguste Gevaert, 29 à 1070 Bruxelles

2° la fin du mandat à partir du 25 septembre 2012 des personnes suivantes :

-Christian Bailliu, né à Uccle le 15/12/1956, domicilié avenue Hoche, 32 à 1180 Bruxelles.

-Philippe Busquin, né à Feiuy le 08/01/1941, domicilié place du Petit Moulin, 22 à 7180 Feluy.

-Marie-Anne Henneuse, née à Etterbeek le 21/07/49, domiciliée place Adolph Sax , 4 bte 5 à 1050

Bruxelles.

-Laurent Moosen, né à Etterbeek le 25/03/1976, domicilié ru Jules Besme, 20, à 1081 Bruxelles

-Joaquim Pinto Da Silva, né à Porto la 30/08/1952, domicilié Moorselstraat, 129 à 3080 Tervueren.

-Alain Van Crugten, né le 13/02/1936 à Etterbeek, domicilié chaussée de Wavre , 2041 à 1160 Bruxelles.

-Jean-Marie Vandenmeerchen, né le 05/05/1936 à Watermael-Boistort, domicilié rue des Phlox ,1 à 1170

Bruxelles

-Marcel Voisin , né le 11/01/1935 à Ghlin, domicilié avenue de la Conception, 7 à 7020 Nimy.

3° la nomination, à partir du 19 juin 2012 pour une période illimitée, et ce, à l'unanimité des voix des personnes présentes et représentées, des personnes suivantes comme administrateurs :

-Anne Casterman , née à Etterbeek le 18 novembre 1958, domiciliée avenue du Diamant 57B à 1030 Schaerbeek

-Christine Defoin, née à Charleroi le 28 janvier 1952, domiciliée chaussée de Boondael 210 A, 1050

Bruxelles.

-Thomas Deprijk, né à Ath , le 17 juin 1979, domicilié avenue du Domaine 63, bte 11, 1190 Bruxelles.

4° la désignation de Mme Françoise Wuilmart, directrice du collège et de Mme Christine Defoin, trésorière, comme titulaires de la signature au compte séparément pour les sommes inférieures à 2 500 euros et conjointement pour les montants excédant 2 500 euros.

~ . ^'.:itl"a1 sur Le deI'rlloc. 8 Als recta ` Nom et tkil? '.. ' . +" ^"" ;21R¬ UtJ lâ ¬ }psr`.y!'rine ou des DBrsonYit":,

C,etíïoir de r4ptrs: . i; ;:,t:st=e:t 3V r cr9;3rasrtlE à t'épt Jtsç t't" ;:a

~~11_ytre Hem e

MOD22

Volet B -

Le Conseil d'administration se compose comme suit :

Président : M. Jacques De Decker

Vice-président : M. Thomas Depryck

Secrétaire : Mme Anne Casterman

Trésorier : Mme Christine Defoin

Directrice du collège : Mme Françoise Wuilmart

Pour le conseil d'administration,

Anne Casterman, secrétaire

'es sur demie ; . . Atd t'#c3n - Nom et i~tf?E "c. " s" o-..p." asr da reE.rz ,*.int ou C9e li" ?r ; s)i'"t8 ou des perVsii'f-S

~i#J 1e3st3 Nom et ,. ." " i47~i}i:y^ r" ii I " i" " ~:"_ftiSTYiz à regard Ci.'r1.e0l" .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M4D22

1111,1.Hfi.ln i

2012

BRUXELLES

Greffe

tv' d qnt:+~~: L' 458.499.895

i3Q es lriata a~ E xrcfke n

(er Collège des Traducteurs littéraires de Seneffe

:en a:,r,_' CILS

Four*, je.r. r.., ASBL

:r:r?" : Rue du Prince Royal, 87 1050 Bruxelles

Obiet de racte.: Modifications statutaires

Il ressort des procès-verbaux de l'Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2012 et de

l'Assemblée générale extraordinaire du 25 septembre 2012 :

1. Le préambule est remplacé par ce qui suit :

Il a été convenu entre les soussignés, de créer une Association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée notamment par les lois du 2 mai 2002 (M.B. 11 décembre 2002), 16 janvier 2003 (M.B. 5 février 2003), 22 décembre 2003 (M.B. 31 décembre 2003) et 30 décembre 2009 (M.B. 15 janvier 2010), et aux conditions suivantes:"

2. II est ajouté en fin d'article 4, avant le point final : "conformément à la réglementation en vigueur".

3. Il est inséré après l'article 6, un article 6 bis qui se lit comme suit : " Le conseil d'administration se réserve le droit de conférer la qualité de membre d'honneur à des personnalités ayant rendu d'insignes services au Collège ou particulièrement renommées dans le domaine de la traduction littéraire.".

4. Dans l'article 12, le mot « second » est remplacé par « deuxième ».

5. L'article 15, alinéa 2 est remplacé par le texte suivant : "Par dérogation à l'alinéa qui précède, les décisions de l'assemblée générale se rapportant aux modifications des statuts, à l'exclusion d'un membre, à la dissolution de l'association, devront respecter les conditions spéciales prévues par la réglementation en vigueur.".

6. Dans l'article 17, alinéa 3, le mot « trois » qui précède administrateurs est remplacé par « deux ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

[ij,

Pour le conseil d'aministration, Anne Casterman , secrétaire



Coordonnées
COLLEGE DES TRADUCTEURS LITTERAIRES DE SENEF…

Adresse
RUE DU PRINCE ROYAL 87 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale