COEUR SUR LA MAIN

Association sans but lucratif


Dénomination : COEUR SUR LA MAIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 568.883.818

Publication

30/01/2015
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i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge:;

après dépôt de l'acte Déposé / Reçu ie . " .

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2 0 JAM. 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Greffe

N° d'entreprise : p J{ $ . 28 3 , S~ ~

Dénomination

(en entier) COEUR SUR LA MAIN

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Champs de l'église 4 à 1020 Lakean

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les Fondateurs :

Les soussignés :

1.Madame Amkrane Fatima né le 03 Nouvembre 1956 à Tanger ( MAROC) domicilié à rue Kerkeveldstraat 4, 1020 Bruxelles.

2.Madame Oussai Oijouane né le 24 fevrier 1989 à tournai , domicilié à chaussée de mons 7081RDC à 1070 Bruxelles.

3. Monsieur Karroua Sofiane né fe 27 Mars 1981 à Rumst, domicilié à Rue Hogenbos 97 /b3 , 1082 Berchem-Sainte-Agathe.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi belge du 27 juin 1921, dont les statuts sont comme suit

Constitution de PASBL

I. Dénomination, siège social

Article 1. L'association est dénommée ASBL Cceur sur la main

Article 2. Le siège social est établi à Rue Champs de l'église 4

à 1020 Bruxelles.

Il peut être transféré partout en Belgique par

simple décision de l'assemblée générale. L'association

peut établir des sections sur tout le territoire belge.Dépend

de l'arrondissement judiciare de Bruxelles,

Il. Objet

Article 3. L'association a pour objet :

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 22

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Aider les sans-abri en organisant une collecte de vêtements et d'objets utiles.

l'aide à toutes les personnes dans le besoin, en difficulté physique ou morale,

âgées et ou handicapées, de mener toutes actions

humanitaires en faveur de n'importe quels déshérités sans

faire aucune distinction. A fin de subvenir à ses besoins,

d'organiser des fêtes et des banquets,de faire des rencontres

entre jeunes de cultures différentes.

L'ASBL peut accomplir tous les actes se rapportant directement

Article 4. L'association est composée de membres effectifs et

de membres adhérents. Ces derniers sont ceux qui désirent

encourager et aider l'association à réaliser ses buts. Le

nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois. Les

comparants au présent acte sont des membres effectifs.

Article 5. Le conseil d'administration décide, sans appel, de

l'admission de nouveaux membres, leurs droits et obligations

sont déterminés par le règlement interne.

IV. Cotisations

Article 6. Les membres effectifs et les sympathisants paient

une cotisation mensuelle dont le montant est fixé par

l'assemblée générale sur proposition du

conseil d'administration, elle ne pourra être supérieure à 50

Euros . Cette cotisation peut être adaptée selon le conseil

d'administration,

V, Conseil d'administration

Article 7. L'association est gérée par un conseil

d'administration, composé de trois membres au moins,et qui

sont nommés pour une durée maximale de quatre ans.

Article 8. Le conseil d'administration élit, parmi ses membres

trois administrateurs.

Article 9. Le conseil se réunit sur convocation des

administrateurs et délibère valablement dès que la moitié de

ses membres sont présents. Le conseil d'administration a

dans sa compétence tous les actes pour réaliser le but de

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MCD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au

1 Moniteur belge



l'association au sens le plus large ou contribuer à cela. Il a

notamment le pouvoir d'effectuer ou de recevoir tout paiement

et en donner ou exiger quittance, accepter et recevoir tous

subsides et subventions privés ou officiels, accepter et

recevoir tous legs et dons. Il est chargé d'élaborer le

règlement d'ordre intérieur,

Article 10. Les actes qui engagent l'association sont signés

soit parle président soit par deux administrateurs, lesquels

n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des

tiers.

VI. ASSEMBLEE GENERALE :

Article II. L'assemblée générale est composée de tous membres

effectifs. Elle a seule la compétence de :

modifier les statuts de l'association, nommer et révoquer les

administrateurs, d'approuver le budget et les comptes,

dissoudre volontairement l'association,

Article 12. L'assemblée générale décide de nommer au poste

d'administrateurs à titre bénévole:

1.Madame Amkrane Fatima né le 03 Nouvembre 1956 à Tanger ( MAROC) domicilié à rue Kerkeveldstraat 4, 1020 Bruxelles.

2.Madame Oussai Orjouane né le 24 fevrier 1989 à tournai , domicilié à chaussée de maris 708fRDC à 1070 Bruxelles.

Article 13. Toute activité politique est interdite au sein de

l'association.

Article 14. Le bénéfice réalisé par l'association ne peut

jamais être distribué et doit être réinvesti au profit de

l'association.

Article 15. L'exercice social débute le premier janvier et se

termine le trente et un décembre.

Article 16. Résolution transitoire le premier exercice débute

aujourd'hui, et se termine le 31 décembre 2015.

Fait de bonne foi à Bruxelles, le 04/01/2015.







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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COEUR SUR LA MAIN

Adresse
RUE CHAMPS DE L'EGLISE 4 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale