CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

Dénomination : CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 502.427.138

Publication

25/01/2013

�� M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

~ h JAN, 2013

ERLIXELLEe

Greffe

i

iu

I-

+130156 9>

R�,

Mor bE

N� d'entreprise : Eoa 8_

D�nomination

(en entier) : CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Procession 11, 1070 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussign�s :

1-Madame TCHICHEU M�lanie, n�e le 26 mai 1980 � Douala (Cameroun), demeurant au N� 11, rue de !a Procession � 1070 Anderlecht.

2-Madame TCHAYEP FANGWA, n�e le 10 mars 1987 � Douala (Cameroun), demeurant au N� 50, rue Lambert Macours � 4340 Oth�e.

3-Monsieur TATSASSI TAZANOU Alain Aim�, n� le 09 septembre 1973 � Douala (Cameroun), demeurant au N� 46, rue de l'Instruction � 1070 Anderlecht.

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921 amend�e par la loi de 2003 dont Ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler : D�nomination, si�ge social, objet, dur�e.

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e � Cercle de la rel�ve Balengou �, association sans but lucratif

Article 2 : Si�ge social

Le si�ge social est �tabli au N� 11, rue de la Procession � 1070 Anderlecht et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� � tout endroit sur le territoire belge, sur d�cision du conseil d'administration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans les deux mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

Article 3 : But social

Ce but peut �tre r�alis� de mani�re g�n�ralement quelconque

L'association a pour but :

- Organisations de spectacle en vue de promouvoir la culture Balengou, l'�change des cultures entre les

peuples Belge et Africaine

- Aider les jeunes filles et jeunes gar�ons Balengou en d�crochage scolaire � s'int�resser � l'art

- Organiser des concours et d�fil� de models de coiffure africaine avec des tenues africaines

- Promouvoir l'insertion des orphelins Balengou � travers le financement des projets focaux

- La recherche de financement pour la construction d'�coles primaires, de dispensaires, orphelinats �

Balengou.

- D'aider au rapatriement des corps de personnes d�c�d�es et d'assister les familles

- Envoyer des m�dicaments dans les dispensaires du village Balengou au Cameroun

- La collecte de livres, fournitures scolaires, mat�riels didactiques destin�s aux biblioth�ques et �coles.

L'association pourra

Mentionner sur la derni�re page du Volt B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Accomplir tous les actes quelconques, se rattachant directement ou indirectement, en tout ou partie, � son but ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation ;

Offrir � ses membres moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but social telles que d�bit de boissons, alcoolis�es ou non, petite restauration, export du mat�riel de sanitaire, automobile et autres.

Transporter le courrier et effectuer toute activit� de distribution dans le but de r�aliser son objet social

Acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, dans le cadre de la r�alisation de son objet, toutes propri�t�s et droits mat�riels situ�s tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utile � la r�alisation de son objet social, engager du personnel, conclure des contrats ;

Pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet ;

De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs et/ou d'h�bergement pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

Poser des actes commerciaux dans le cadre de la r�alisation de son but.

Article 4 : Dur�e

L'association est constitu�e, � dater de ce jour, pour une dur�e illimit�e et ne peut �tre dissoute qu'� la suite d'une d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale.

TRIME 2 : Membres, admission, devoirs, d�mission, exclusion.

Article 5 : Membres

L'association est constitu�e des membres effectifs et des membres adh�rents.

Le nombre des membres est illimit� et est fix� � minimum trois membres effectifs.

Article 6 : Admission devoirs

Sont membres effectifs, lesdits membre fondateur, les composants ou repr�sentant par procuration aux pr�sents actes et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Sont membres adh�rents tous ceux qui s'int�ressent aux activit�s de l'association et y participent et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Les personnes morales peuvent �tre admises uniquement comme membres adh�rents

Article 7 r D�mission

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi. Tout membre a le droit de d�missionner � tout moment, moyennant lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration,

Article 8 ; Exclusion

Est r�put� d�missionnaire :

-le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans l'ann�e

-le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

-le membre effectif qui porte atteinte aux int�r�ts de l'association.

Un membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale par une majorit� des deux tiers des voix. Le membre menac� d'exclusion e le droit d'�tre pr�alablement entendu par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine assembl�e g�n�rale qui statue en dernier ressorts � la majorit� simple des voix des membres pr�sents.

Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, de m�me que leurs h�ritiers et les h�ritiers et ayants droit du membre d�c�d�, ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requ�rir le remboursement ou la r�mun�ration de leurs apports ou des cotisations pay�es.

w" " _ , ' " ,t

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 9 : Cotisation

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 700 euro par an. Le bureau peut accorder des r�ductions ou la dispense de paiements compte tenu de la situation sociale ou financi�re d'un membre.

TITRE 3 : Les organes de l'association

Article 10 : Les organes de l'association sont :

-l'assembl�e g�n�rale et

-le conseil d'administration

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs, Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou par le plus ancien des membres administrateurs pr�sents

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre � l'assembl�e g�n�rale avec procuration. Un

membre ne peut repr�senter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale

Article 12 :

L'assembl�e g�n�rale poss�de exclusivement les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence les modifications aux statuts, la nomination, la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres,

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration quand l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient,

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, � une date fix�e par le conseil d'administration.

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�nerale par lettre ordinaire. La convocation est contresign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le lieu de l'assembl�e, la date et l'heure de d�but. L'ordre du jour doit �tabli par le conseil d'administration doit �tre joint � la convocation.

Article 14 :

Les r�solutions de l'assembl�es g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents et repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont �tablies et ccnsign�es dans un registre de proc�s -- verbaux, contresign� par le secr�taire ou un administrateur. Les membres ou les tiers qui justifient d'un int�r�t, ont le droit de consulter ou de demander une copie des proc�s verbaux,

Article 15 : Conseil d'administration

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rales et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateur sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sent ou repr�sent�e.

Article 16 :

La dur�e du mandat est fix�e � 3 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire, il ach�ve dans ce cas

le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 17 :

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier, un ou plusieurs administrateurs.

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. II est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 18

MOU 2.2

Volet B -suite

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, acqu�rir, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 19

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un

de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement (coll�gialement).

Article 20

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs, personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�s � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leurs publications aux � annexes du moniteur belge �.

TITRE 4 : R�glement d'ordre int�rieur, exercice social

Article 21

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Article 22

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente un d�cembre. Le premier exercice d�bute ce jour et se termine le 31 d�cembre 2013.

TITRE 5 : Contr�le de gestion, comptes et budgets, dissolution

Article 23: Contr�le de gestion

L'exercice de l'association est soumis au contr�le de un ou deux commissaires d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, dont un au moins est membre effectif de l'association.

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront soumis, chaque ann�e, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 24 Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de ravoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre en faveur d'une ASBL ayant un but similaire.

Article 25

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1971, les dispositions l�gales g�n�rale, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Article 28 1 Composition conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� en qualit� d'administrateurs tous les membres fondateurs. Qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont �lu

-Pr�sident (e) : TCHICHEU M�lanie

-Secr�taire : TATSASSI TAZANOU Alain Aim�

-Tr�sorier (e) : TCHAYEP FANGWA Flavigny Nad�ge

Les pr�sents statuts, �tablis en 3 exemplaires, ont �t� approuv�s � runanimit� par l'assembl�e g�n�rale tenue le 10 janvier 2013_

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

F A R�serv�

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

Adresse
RUE DE LA PROCESSION 11 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU

Coordonnées
CERCLE DE LA RELEVE BALENGOU