CERCLE DE GYMNASTIQUE GYM-JETTE, EN ABREGE : GYM-J

Dénomination : CERCLE DE GYMNASTIQUE GYM-JETTE, EN ABREGE : GYM-J

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 470.686.263

Publication

07/01/2014

��D�nomination

(en entier) : Cercle de Gymnastique Gym-Jette

(en abr�g�) : GYM-J

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de Laeken 33 bte 5 � 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social - Modifications du CA - Modifications des Statuts

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 29 octobre 2013, nous avons pris les d�cisions suivantes : 1. Transfert du si�ge sociale

Ancien si�ge social : Avenue de Laeken 33 bte 5 � 1090 Jette

Nouveau si�ge social : Rue Ferdinand Lenoir 24 � 1090 Jette

2.R�elections d'administrateurs

Maquet Bruno Rue Reper Vfeven, 47 bte 1 1020 Laeken

3. Nominations d'administrateurs

Walravens Eden Rue du Viaduc, 102 1050 Ixelles

n�e le 13/12/1991 " � Ixelles

Maltez Ga�fle August Desmedtstraat, 21 1702 Groot-Bijgaarden

n�e fe 05/05/1989 � Bruxelles

4. Modifications des Statuts

Les articles 2 - 3 -11-12 -13 -15 -18 -19 - 20 et 21 ont �t� modifi�s et approuv�s lors de l'assembl�e

g�n�rale du 29 octobre 2013, les anciens statuts sont annul�s et remplac�s par

CHAPITRE fer. D�nomination, si�ge

Article ler. L'association prend le nom de : " Cercle de Gymnastique et de danse Gym-Jette ", en abr�g� : "

Art. 2. L'association a son si�ge social situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue Ferdinand Lenoir Gym-J "

24 � 1090 Jette.

CHAPITRE II. Objet

Art. 3. L'association a pour objet la promotion et l'encouragement, sur base humanitaire, sociale et

d�mocratique, de l'�ducation et de la culture physique et du d�veloppement sportif des loisirs.

Elle r�alise cet objet en collaboration avec la F�d�ration francophone de Gymnastique (en abr�g� FfG).

Art. 4. L'association peut poser tout acte directement ou indirectement li� � la r�alisation de son objet, y compris

l'acquisition et la gestion de biens mobiliers et immobiliers.

CHAPITRE III. Membres de l'association

M. 5. L'association comprend deux cat�gories de membres reconnus par le conseil d'administration : les

membres effectifs et les membres adh�rents.

Les membres effectifs contribuent directement par leur comp�tence particuli�re et par leur activit� � la

r�alisation de l'objet social et ils sont seuls � avoir voix d�lib�rative � l'assembl�e g�n�rale. Ils sont au

minimum trois : pr�sident, tr�sorier et secr�taire, formant le comit� restreint du Conseil d'administration.

Les fondateurs soussign�s sont les premiers membres effectifs de l'association.

Sont consid�r�s comme membres adh�rents : les gymnastes et! ou leurs tuteurs l�gaux ainsi que les moniteurs

et monitrices touchant des indemnit�s, Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Art. 6. L'admission de membres effectifs rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

Un membre adh�rent peut �tre exclu par le conseil d'administration ou � d�faut par le comit� restreint.

L'exclusion d'un membre effectif est prononc�e par ('assembl�e g�n�rale.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et le remboursement des cotisations

vers�es sera examin� et communiqu� par le comit� restreint.

Mentionner sur 4a derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*14008372*

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`� 6 DEC 2013

13RUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 470.686.263

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

M�O 22

Volet B - Suite

Art. 7. Les droits et obligations de tous les membres sont d�finis par le r�glement d'ordre int�rieur approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 8. La cotisation annuelle des membres est fix�e parle conseil d'administration et s'�l�ve � 250,00 � maximum. Elle peut �tre diff�rente selon qu'il s'agisse de membres effectifs ou adh�rents.

CHAPITRE IV. -- Secr�tariat, tr�sorerie

Art. 9. il est tenu, par le secr�taire de l'association, un registre aux proc�s-verbaux du conseil d'administration et un registre aux proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale. Pour �tre valables, les proc�s-verbaux seront rev�tus de la signature du pr�sident, de m�me que de celte du secr�taire ou, � son d�faut, de la signature du membre d�sign� pour remplacer ce dernier. S'ils n'ont pas �t� approuv�s en fin de r�union, il en sera donn� lecture aux fins d'approbation � l'ouverture de la s�ance cons�cutive. lis devront �tre communiqu�s au si�ge de

l'association, � toute personne int�ress�e l�gitimement et faisant partie de l'association, qui en fera la demande par �crit.

Art. 10. Le tr�sorier note au jour le jour, dans un registre ad hoc, toutes les recettes et les d�penses. Ce registre sera contr�l� par deux de ses membres du conseil d'administration, au moins une fois l'an, pour l'assembl�e g�n�rale. Il servira de base � l'�tablissement des comptes. Chaque ann�e, avant l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration est tenu d'arr�ter le relev� des recettes et des d�penses par mention port�e au registre ad hoc.

Le tr�sorier est personnellement responsable des mentions par lui port�es dans sa comptabilit�, ainsi que de la conservation de toutes pi�ces justificatives. La communication du registre des recettes et des d�penses pourra �tre obtenue en respectant les r�gles fix�es par l'article XX, au sujet de la communication des registres aux d�lib�rations.

CHAPITRE V. --- L'assembl�e g�n�rale

Art 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs et adh�rents. Seuls les membres effectifs ont droit de vote. Ils peuvent se faire repr�senter, par procuration �crite, par un autre membre effectif. Rel�vent de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale

- la modification des statuts et du r�glement int�rieur;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la nomination et fa r�vocation des administrateurs;

- la dissolution de l'association; .

- l'exclusion de membres effectifs.

Ait 12. L'assembl�e g�n�rale dolt�tre convoqu�e'annuellement Tous les membres effectifs y sont invit�s, par �crit sous la signature du pr�sident et du secr�taire de l'association ou -� d�faut- de deux administrateurs, au moins deux semaines avant la date de la r�union. La convocation mentionne l'ordre du jour. Les membres adh�rents sont �galement invit�s � participer 'tix assembl�es g�n�rales (par simple courrier).

Art 13. Hormis les cas o� la loi prescrit une majerit� sp�ciale ou un quorum de pr�sence, les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre de membres pr�sents. La majorit� est acquise sur base des votes valablement �mis; les abstentions ne sont pas prises en compte. Chaque membre effectif dispose d'une voix. En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

Art. 14. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire ou statutaire est convoqu�e par le conseil d'administration ; soit quand il le juge n�cessaire ou soit lorsque 1/5�me des membres effectifs en fait la demande.

CHAPITRE VI. Le conseil d'administration

Art. 15. L'association est g�r�e par un conseil d'administration. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans renouvelable, � l'exception des moniteurs dont le mandat reste valable durant toute la p�riode de leur fonction en tant que moniteur.

Le conseil d'administration d�signe en son sein un comit� restreint compos� d'un pr�sident, d'un secr�taire et J d'un tr�sorier, pour un mandat de 3 ans renouvelable.

Art. 16. Le conseil d'administration repr�sente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et pour tout ce qui ne rel�ve pas de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

' Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus �tendus pour accomplir tout acte de gestion et de disposition qui concerne l'association ou la r�alisation de son objet.

Le conseil d'administration peut, au nom de l'association, prendre tout engagement, recevoir des dons et des subsides, poss�der des biens mobiliers et immobiliers afin de r�aliser l'objet social.

Art. 17. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre de membres pr�sents. La majorit� des voix est acquise sur base des votes valablement �mis; les abstentions ne sont pas prises en compte. En cas de partage des voix, le vote �mis par le pr�sident du conseil " d'administration sera pr�pond�rant.

La signature sociale est peut �tre d�l�gu�e � l'un des membres du comit� restreint.

Art. 18. Les droits et obligations des administrateurs, non repris dans les statuts, sont d�finis dans te r�glement d'ordre int�rieur (ROI).

CHAPITRE VII. La dissolution et la liquidation

Ait 19. En cas de dissolution, pour quelque motif que ce soit, de l'association, le mat�riel restera dans les infrastructures sportives occup�es au moment de la dissolution et l'actif net de l'association dissoute sera mis � la disposition d'association(s) caritative(s) Jettoises d�cid�es lors de l'assembl�e g�n�rale de dissolution. CHAPITRE VIII. Dispositions finales

Art. 20. Le fonctionnement interne de l'association est r�gi par un r�glement d'ordre int�rieur �tabli par fe conseil d'administration et approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 21. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

R�serv�

teur ige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/12/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

N� d'entreprise : 470.686.263

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(en entier) : Cercle de Gymnastique Gym-Jette

(en abr�g�) : Gym-.1

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue de Levis Mirepoix 7 bte 5 � 1090 Bruxelles

Objet de Pz-c.e : Transfert du si�ge social et Modifitatiions du CA

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 26 juin 2012, noius avons pris les d�cisions suivantes : 1. Transfert du si�ge sociale

� 1090 Jette � 1090 Jette

Ancien si�ge social : Avenue de Levis Mirepoix 7 bte5 Nouveau si�ge social : Avenue de Laeken 33 bte 5

2.R�elections d'administrateurs

Lef�vre Sylvie All�es de Provence, 36 bte 15

Mot Christian Rue des Ebats, 2

Lef�vre Willy Rue Henri Evenepoel, 28

3. Nominations d'administrateurs

1140 Bruxelles

1082 Bruxelles

1030 Bruxelles

1853 Strombeek-Bever

1070 Bruxelles

1730 Asse

1090 Bruxelles

1731 Zellik

Charlier Aur�lie Rijkendalstraat, 73 Bte 3

n�e le 12/12/1987 � Bruxelles

Hiensch Benjamin Rue des Fruits, 71

n� le 30/10/1987 � Anderlecht

Ricca Une Koningin Astridstraat, 38

n�e le 02/0511988 � Etterbeek

Sobrino Melissa Avenue de Laeken, 33 Bte 5 n�e le 13/01/1987 � Bruxelles

Vanmechelen Anastasia L�on Giliardlaan, 138

n�e le 01/04/1989 � Bruxelles

4. Changements de fonctions

Monsieur Lef�vre Willy d�missionnne de sa fonction de pr�sident et est remplac� par Monsieur Mot Christian.

Madame Lef�vre Christel d�missionne de sa fonction de tr�sorier et est remplac�e par Monsieur Lef�vre Willy.

Madame De Witte Marie-Jeanne habitant Pelgrimslaan, 10 � 1731 Zellik en fin de mandat d'administrateur et secr�taire laisse la place de secr�taire � Mademoiselle Ricca Lina.

5. Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Mot Christian Pr�sident E

GYM-JETTE

Ricca Lina Secr�taire Affili� a la : F.f G.

Lef�vre Willy Tr�sorier N� entr. 470 686 263

Lef�vre Christel Responsable technique LEFEVRE Willy

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

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Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumenta: d de. PeWo giedts personnes ayant pouvoir de repr�sente, I association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij hetBelgisch Staatsblad -" 12424012--Annexesdu-Moniteur-belge

25/08/2011

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Greffe

N� d'entreprise : 470.686.263

D�nomination

(en entier) : cercle de gymnastique gym jette

(en abr�g�) : Gym-J

Forme juridique : a.s.b.l.

Si�ge : avenue de Levis Mirepoix, 7/5 � 1 090 Jette

Ob'et de l'acte : R��lections

Il a �t� d�cid� lors de l'A.G. du 2810612011:

R��lections d'administrateurs:

Lefevre Christel : rue des Pivoines, 25 1020 Bxl

De Smedt Eliane : avenue de Levis Mirepoix, 5/7 1090 Bxl

Le conseil d'administration se compose � ce jour:

De Smedt Eliane : avenue de Levis Mirepoix, 5/7 1090 Bx1

De Valck Kathy: rue Reper Vreven, 47 1020 Bxl

De Witte Marie-Jeanne (secr�taire) : avenue R. Pelgrims, 10 1731 Zellik

Lefevre Christel (tr�sori�re) : rue des Pivoines, 25 1020 8x1

Lefevre Sylvie : avenue Henry Dunant, 15/72 1140 Bxl

Lefevre Willy (pr�sident) : rue H Evenepoel, 26 1030 Bxl

Maquet Bruno: rue Reper Vreven, 47 1020 Bxl

Mot Christian : Rue des Ebats, 2 1082 Bx1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE DE GYMNASTIQUE GYM-JETTE, EN ABREGE :…

Adresse
AVENUE DE LAEKEN 33, BTE 5 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

Publication

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