CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI
Dénomination : CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.272.353

Publication

16/03/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé ll

au '11041479"

Moniteur

belge



BRUXELLES

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Dénomination : CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI

Forme juridique : ASBL

Siège : Bd. du Jubilé 83 à 1080 Bruxelles

N° d'entreprise : 0834. ZJZ. 353

Objet de l'acte : Constitution

En date du 18/02/2011, les soussignées :

Mr. AZEGHI Hassan rue Pierre GASSE 7 à 1080 BXL né en 1961 Tanger Maroc

Mr. AARAB Mohammed Bd. du Jubilé 83 à 1080 BXL né le 17/04/1958 Tetouan Maroc

Mr. DAAOUAK Abdellaziz rue Picard 79 à 1080 BXL né le 06/03/1956 Targuist MAROC

Mr. TANJAOUI Mohammed Larbi Av. Broustin 101 à 1083 BXL né en 1941 Tanger Maroc

Mr. MECHBAL Mustapha rue de Ribaucourt 188 à 1080 BXL né le 08/05/1956 Tetouan Maroc

Mr. ABBASSI Doukkali rachid Bd. Léopold II à 1080 BXL né le 13/07/1963 Tanger marot

Mr. BENTOUYER Mohamed Ahmed Bd. Belqica 2 à 1080 BXL né en 1944 Jerada Maroc

Mr. EL RHAZZaI Lahssen Av. J. Hanssens 39 à 1080 BXL né14/12/1954 Giata Maroc

Mr. BEN AMAR Mohamed Jamal bd. du Jubilé 45 à 1080 BXL né le 27/12/1961 Tetouann Maroc

Mr. BOUZRATI Mohamed rue Vanderstichelen 148 à 1080 BXL né en 1948 Beni Ahmed Maroc

Mr. ES-SBAI Abdessamad rue du Lackenveld 81 à 1080 BXL né le 30/04/1969 Casablanca Maroc

Mr. HILMI Faisel rue Picard 214 à 1080 BXL né le 06/05/1961 Zoumi Maroc

Mr. BOUCHAFRATI El Mokhtar rue de l'Escaut 94 à 1080 BXL né le 01/07/1978 Driouch Maroc

Mr. FATHA-ALLAH Mohamed rue du Tivoli 4 à 1020 BXL né le 05/02/1960 Agadir Maroc

Membres fondateurs ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit, conformément à la loi du 27 juin 1921,modifié par la loi du 2 mai 2002, accordant la

personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité public.

Titre Zef, Dénomination, siège social

Art. 1e . L'association est dénommée " CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI ".

Art.2. Son siège social est établi à : Bd. du Jubilé 83 à 1080 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Titre 2 - But

Art.3. L'association a pour but de promouvoir l'enseignement de la langue française, néerlandaise et arabe, l'organisation de rencontres entre communautés et des activités éducatives scolaires et

socio-culturelles; à savoir des cours de rattrapage et devoirs (français-néerlandais-math-sciences-etc) dans

le but de diminuer l'échec scolaire. "

Elle peut effectuer tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet ou susceptible de

le favoriser.

Titre 3. Membres

Art.4 . L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents définis selon le

règlement d'ordre intérieur. Il peut être crée d'autres catégories de membres. Le titre de membre d'honneur

de l'A.S.B.L. peut être conféré par le conseil d'administration, à titre exceptionnel, à toute personne ayant

rendu des services signalés à la Société ou aux sciences relevant direction de son objet.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et est limité à trente. Seuls les membres

effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés à ceux-ci par la loi et les présents statuts.

Le nombre des membres adhérents n'est pas limité.

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Voet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art. 6. Toute personne qui désire être membre de l'associatin doit adresser une demande d'admission écrite au conseil d'administration et lui retourner le formulaire d'adhésion dûment complété et signé qui lui aura été envoyé en réponse à sa demande.

Titre IV - Cotisations

Art. 9: Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant minimum

est fixé par l'assemblée générale et qui ne pourra être supérieure à 500 ¬ .

L'assemblée générale peut décider de fixer un montant de cotisation différent pour chaque catégorie de

membres de l'association.

Toute cotisation est due de plein droit à la date anniversaire de l'acquisition de la qualité de membre de

l'association, pour une durée d'un an.

Titre V - Assemblée générale

Art. 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, en ordre de cotisation au jour de l'assemblée. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 11 : L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus qui lui sont confiés par la loi, les statuts

ou le règlement d'ordre intérieur. Elle est seule compétente pour connaître des points suivants: * modifier les statuts ou le règlement d'ordre intérieur et prononcer la dissolution de l'association, en se

conformant aux dispositions légales en la matière ;

* nommer et révoquer les administrateurs et les commissaires aux comptes et , pour ces derniers, fixer la durée de leur mandat ;

* approuver annuellement les budget et comptes ;

* voter la décharge des administrateurs et commissaires aux comptes ;

* exclure un membre effectif adhérent ou un membre d'honneur ;

* décider de la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

* exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi, des statuts ou du règlement d'ordre intérieur .

Art. 12 : L"assemblée générale se réunira au moins une fois par an, le premier vendredi du mois de juin.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par deux administrateurs. Ils doivent être convoqués chaque fois qu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Les convocations sont adressées par lettre missive, adressée deux semaines au moins avant la date de la réunion. Elles comprennent l'ordre du jour, qui inclura obligatoirement toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points valablement mis à l'ordre du jour.

Art. 13 : Les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Chaque membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif, en ordre de cotisation et porteur d'une procuration écrite au plus.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur. En cas de parité des voix , celle du président du conseil d'administration ou, en cas d'absence, de son représentant est prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un régistre des

procès-verbaux signés par deux administrateurs dont le président. Ce régistre est conservé zi siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre. Ces décisions sont éventuellement portées, par extrait signé par le président ou par deux administrateurs , à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt légitime.

Titre VI - Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art.14 : l'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs

au moins, membres ou non. Si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil

d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit

en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les administrateurs nommés sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.

Le mandat d'administrateur est de six ans. Sauf décision contraire de l'assemblée générale, il est exercé à titre gratuit. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur suppléant nommé par l'assemblée générale achève le mandat de celui qu'il remplace. A défaut d'administrateur suppléant, l'administrateur démissionnaire demeure en fonction jusqu'à ce qu'il soit poiurvu à son remplacement.

Art. 15 : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier ainsi que, le cas échéant, un vice-président. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président lorsque l'intérêt de l'association le requiert. Il doit être convoqué chaque fois que deux tiers au moins des administrateurs en font la demande.

Art. 16 : Toute convocation est adressée par le Président aux administrateurs au moins deux jour avant la réunion par écrit, téléfax ou courrier électronique. En cas d'urgence, la convocation peut avoir lieupar simple appel téléphonique.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur peut se faire valablement représenter par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite. En aucun cas un administrateur ne pourra être porteurde plus d'une procuration.

Les réunions sont présidées par le Président ou, en cas d'empêchement de celui-ci par le vice-président ou à défaut , par l'administrateur le plus ancien. Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux qui seront consignés dans un registre.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des votes des administrateurs présents ou représentés. En cas de parité des voix , celle du président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, celle du vice-président ou, à défaut, celle de l'administrateur le plus ancien, est prépondérante.

Art.17 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour poser tout acte de gestion ou

d'administration de l'association, à l'exclusion des pouvoirs expressement reconnus à l'assemblée générale par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Il peut, sous sa propre responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, membre effectif ou non. En aucun cas, cette délégation ne pourra porter sur l'ensemble des pouvoirs reconnus au conseil d'administration.

Art. 18 : Les actes qui engagent l'association pour une somme inférieure ou égale à 2.500 EUR sont

signés à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration , par le président du conseil d'administration ou par le trésorier, agissant seul.

L'association est valablement représentée dans tous les actes dont l'enjeu est supérieur à 2.500 EUR ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement, dont le Président du conseil d'administration, lesquels ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés dans le cadre de sa gestion journalière, le délégué à la gestion journalière pourra également représenter l'association dans tous les actes sans avoir à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Art. 19 : Les administrateurs de même que le délégué à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Ils ne sont responsable s que des fautes commises dans l'exécution de leur mandat et de leurs

I.

ReSerV,e .r au

Moniteur belge

Volet B - Suite

fautes de gestion.

Titre Vil - règlement d'ordre intérieur.

Art.20 : Dans le respect de la loi et des présents statuts , un règlement d'ordre intérieur pourra être soumis à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.

Titre VIII - Dispositions diverses.

art. 21: L'exercice social commence le Zef janvier pour se terminer le.31 décembre .

Le compte de l'exercice écoulé, le budget du prochain exercice ainsi qu'un rapport détaillé de l'activité relative à l'année écoulée seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 22 : En cas de dissolution de l'association , l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera ses/leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à une fin désintéressée, à donner à l'actif net. Cette affecttation devra obligatoirement étre faite en faveur d'une ou de plusieurs associations poursuivant un objet identique ou similaire à celui de la présente association. Ces décisions , ainsi que les nom, adresse et qualité du ou des liquidateurs seront publiées aux annexes du Moniteur belge.

Art. 23 : Tout ce qui n'est pas expréssement prévu dans les présents statuts est réglé conformément aux lois applicables régissant les associations sans but lucratif. En conséquence, les dispositions de cette loi , auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, sont réputés inscrites dans le présent acte et les clauses contraires à ces dispositions impératives, sont censés non écrites.

Lors de la même assemblée il a été décidé ce qui suit :

- Nomination d'dministrateurs :

1- AZEGHI Hassan rue Pierre GASSEE 7 à 1080 Bxl, né en 1961Tanger Maroc

2- AARAB Mohammed Bd. du Jubilé 83 à 1080 Bxl, né le 17/04/1958 à Tetouan Maroc

3- FATHA-ALLAH Mohamed rue du Tivoli 4 à 1020 Bxl, né le 05/02/1960 Agadir Maroc

Le conseil d'administration se compose à ce jour de :

- Président : AZEGHI Hassan

- Vice-président : AARAB Mohammed

- Secrétaire : FATHA-ALLAH Mohamed

- Adjoint secrétaire : BOUCHAFRATI El Mokhtar

- Trésorier : AARAB Mohammed

Bruxelles le 18/02/2011

AZEGHI Hassan Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE MULTICULTUREL AL BIRUNI

Adresse
BOULEVARD DU JUBILE 83 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale