BEAMABLE.ORG, EN ABREGE : BEAMABLE

Association sans but lucratif


Dénomination : BEAMABLE.ORG, EN ABREGE : BEAMABLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.569.255

Publication

29/08/2011
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Dénomination Beamable.org

(en entier) :

(en abrégé) : BeamAble

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue des Traquets, 59 à 1160 Bruxelles

Met de l'acte : CONSTITUTION-STATUTS

Titre 1  Entre les soussignés

1. Monsieur Olivier Henri, Fernand HERLIN, né le 28 janvier 1965 à Ougrée, de nationalité belge, numéro national 650128-375-60, domicilié à Avenue des Traquets 59, 1160 Bruxelles;

2. Madame Michiko TAKAGI, née le 13 décembre 1958 à Marugame (Japon), de nationalité japonaise, numéro national 581213-514-10, domiciliée à Avenue des Traquets 59, 1160 Bruxelles, Belgique;

3. Madame Agnès UHLRICH-MEYLAN, née le 2 aout 1960 à Turckheim, France, de nationalité française, résidant à 165 Route de Méribel, 01170 Echenevex, France

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêtés les statuts comme suit :

Titre 2  Dénomination, siège social

Art. 1  L'association sans but lucratif est dénomée "Beamable.org", en abrégé "BeamAble". La dénomination complète et la dénomination en abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément. Elles sont accompagnées de la mention « association sans but lucratif » ou de la mention abrégée « ASBL »

Art 2. - Son siège social est fixé en Belgique, Avenue des Traquets 59, à 1160 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le conseil d'administration peut décider de transférer le siège social en tout autre lieu en Belgique et peut également décider la création de sièges administratifs à l'étranger.Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3  But social, durée

Art 3. - L'association dénuée de but lucratif à pour objéctif social de promouvoir et dispenser des formations continuées, dans le domaine du dévelopement en management, leadership et de la pensée heuristique au niveau local et international notamment pour les industries du service, comme par exemple l'hôtellerie et le tourisme. Afin de réaliser son objéctif social, l'association utilisera les moyens d'actions suivants:

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des peraonnes ayant pouroir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

C3

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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a) Dispenser in-situ et, ou, à distance, des formations professionnelles dans le cadre de la formation continuée, à tous les stades de la vie, afin de favoriser l'insertion professionnelle des jeunes, la promotion sociale et le perfectionnement professionnel des salariés, l'orientation et la formation de demandeurs d'emploi vers les domaines visés pour participer au développement de la compétitivité des entreprises et organisations du secteur tertiaire;

b) Délivrer aux apprenants des certificats de spécialisation à l'issue de formations professionnelles initiales ou complémentaires notamment par le biais de différentes organisations entre autre au Royaume-unis et aux Etats-Unis;

c) Organiser des séminaires, colloques, rencontres, voyages d'études et échanges d'apprenants et formateurs, animateurs ou conférenciers sur des thèmes variés relatifs au domaine du secteur tertiaire en vue de participer à l'information et au perfectionnement des acteurs de ce secteur, de créer et entretenir à leur profit un réseau de relations professionnelles et ainsi contribuer à faire évoluer ledit secteur.

d) Dispenser dans le même souci, des formations de langue et culture, notamment japonaise, ainsi que dans le domaine de la communication inter-culturelle;

e) Organiser ou participer à l'organisation d'activités d'informations et de réflexion, de rencontres et d'échanges ainsi que des évenements culturels sur des thèmes variés afin de mieux faire connaître d'autres pays dont le Japon et sa culture afin de contribuer à une meilleure compréhension mutuelle.

f) Dispenser des formations in-situ et, ou, à distance, sur une grande variété de sujets dont l'objectif est l'enrichissement des connaissances personnelles sur le plan social, économique ou culturel à propos notamment du domaine de l'hôtellerie, du tourisme et plus largement des services.

g) Contribuer à l'évolution des méthodes de management, leadership et de la pensée heuristique par le travers de recherches, investigations, publication d'articles, livres ou tout autre support adéquat de diffusion de masse.

h) Faire bénéficier les organisations professionnelles du secteur tertiaire privées ou publiques de l'expérience et le know-how des membres de l'association sous forme de consultance.

Art 4. L'association peut accomplirtous actes se rapportant directement ou indirectement à son objéctif ou de nature à y contribuer. Elle peut prêter son concours et s'interresser à toutes activités similaires à son objectif. L'association peut acquérir ou louer tout immeuble nécessaire, engager du personnel et engager les services de sociétés externes. Elle peut donner mandat à celles-ci pour leur permettre d'agir seules ou de concert avec elle, y compris en justice en vue de la réalisation de ses objectifs.

Art 5. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant conformément aux dispositions légales et statuaires.

Titre 4 -- Membres, cotisations

Art 6.

1. L'association est composée de membres de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois, il n'est pas limité. Seuls les membres effectifs jouissent des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

2. Est membre effectif les comparants au présent acte, toute personne admise ultérieurement qui en fait la demande par écrit auprès du conseil d'administration, et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés. Les membres effectifs s'engagent à prendre part régulièrement aux activités de l'association.

3. Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Réservé

au

Moniteur

belge











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Mentionner sur la dernière page du Volet E Qu recao . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir ae représenter l'asseciaton, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. e91.1 verso : Nom et signature



Réservé ~JuJ~= ; ;., MOD 2.2

au Art 7. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration et

Moniteur son indexation éventuelle sera liée à l'évolution de l'indice des prix à la consommation. Cependant le

belge montant de la cotisation annuelle pour les membres effectifs ne pourra être supérieure à 200 euros et 100 euros pour les membres adhérents.

Art 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout momentr de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration sans avoir à se justifier.

- Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

 L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité sipmle.

 Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

- L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Titre 5  Assemblée Générale

Art 9. L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président ou le cas échéant par un administrateur désigné par le président ou à défaut par le vice-président. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.

Art 10. L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. Les attributions de l'assemblée générale comptent notamment le droit:

 de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

 de nommer et de révoquer les administrateurs et les éventuels commissaires aux comptes;

 la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

 d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

 d'exclure un membre

- d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art 11. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. L'ordre du jour doit être joint à la convocation.

Art 12. Toutes les décisions de l'assemblée générale se prennent à la majorité des deux-tiers notamment:

 pour les modifications des statuts: un quorum de deux-tiers des membres effectifs présents ou représentés et une majorité des deux-tiers des voix;

- pour la modification des objectifs de l'association ou pour sa dissolution un quorum des deux-tiers des membres effectifs présents ou représentés et une majorité des quatre-cinquième des voix;

- pour l'exclusion d'un membre pas de quorum requis et une majorité des deux-tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés

Mentionner sur la dernière page du Volet B : 6+u mato : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter lasse iat=an, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au

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Art 13. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur l'exclusion d'un membre et sur la révocation d'un administrateur que si ces points sont expressément indiqués dans la convocation. Ces décisions sont prises à la majorité des deux-tiers des membres effectifs présents ou représentés après avoir donné aux interessés la possibilité de se faire entendre.

Art 14. Un membre effectif peut donner pouvoir a un autre membre effectif pour le représenter. Un membre ne peut être porteur au maximum que d'une seule procuration dument signée. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 15. Les sujets à faire figurer sur l'ordre du jour de l'assemblée générale doivent êtres transmis par les membres effectifs au conseil d'administration au moins 15 jours avant la date de l'assemblée générale.

Sur cet ordre du jour figurent notamment au moins une fois par an:

 présentation des rapports d'activité;

 présentation des comtes et budgets de l'association et rapport du trésorier;

 admission, démission ou exclusion des membres.

Art 16. Tous les quatre ans au moins, l'assemblée générale devra procéder à un réexamen des statuts et aux adaptations éventuelles qui lui seront proposées conformément à la loi et à l'article 12.

Art 17. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance selon les modalités reprises dans le règlement d'ordre intérieur.

Titre 6 Conseil d'administration

Art 18. L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et sept au maximum nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle.

Art 19. La durée du mandat des administrateurs est de quatre ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Le mandat des administrateurs est gratuit.

Art 20. Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale selon les modalités prévues par les présents statuts. Le président est élu individuellement par l'assemblée générale. Les autres administrateurs constituant le conseil d'administration sont ensuite élus sans ordre particulier. Le vice-président, secrétaire, trésorier sont désignés au sein du conseil d'administration à la majorité des deux-tiers des voix des administrateurs.

Art 21. Le conseil d'administration peut confier tout ou partie de la gestion journalière de l'association à toute personne de son choix choisie parmi ses membres ou non dont il fixera les pouvoirs, leur durée et éventuellement les salaires ou les appointements. Afin d'assurer la mission éducative de l'association, il peut faire également appel à des conseillers pédagogiques et académiques pour dispenser ses enseignements choisis en fonction de leurs compétences particulières. Il peut déléguer, sous son contrôle, cette mission aux personnes chargées de la gestion journalière, ainsi que le recours à tout intervenant, personne physique ou morale, permettant ou contribuant à la réalisation des activités correspondantes à son objet social tel que défini à l'article 3 y compris ses différents alinéas.

Art 22. Les actes judiciaires, en tant que demandant ou défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et par un administrateur agissant conjointement.

Art 23. Le conseil d'administration édicte un règlement d'ordre intérieur qui permet de régler toutes les matières relatives à l'organisation et le bon fonctionnement de l'association. Il édicte également un règlement organique relatifs à toutes les questions académiques, pédagogiques et relationnelles qui s'imposent aux étudiants et au corps enseignant et tous autres membres de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ~ u recîe : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nor,i et signature

Réservé 1

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au Titre 7  Comptabilité et commissaire aux comptes

Moniteur

belge

Art 24. Conformément aux dispositions légales contenues dans la loi du 2 mai 2002, portant sur les ASBL, l'association relève de la catégorie des petites ASBL. Elle est donc tenue d'informer annuellement une comptabilité simplifiée fesant état des recettes et dépenses.

MOO 2.2

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Art 25. Le conseil d'administration est responsable de la gestion financière de l'association. Il peut déléguer tou ou partie des opérations courantes aux personnes chargées de la gestion journalière qui lui en feront rapport régulièrement.

Art 26. L'assemblée générale désigne un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Son mandat est gratuit.

Titre 8  Ressource et exercice social

Art 27. Les ressources de l'association proviennent des cotisations de ses membres, des frais de formation des apprenants inscrits aux programmes de formations et d'une manière plus générale des frais d'inscripttion des participants à toutes ses activités, des subsides et subventions privées ou officielles que l'association est autorisée à solliciter et à accepter; de donation et legs que l'association est autorisée à accepter, de toute autre source délibérée et acceptée par l'assemblée générale.

Art 28. L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2011.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Titre 9  Dissolution et liquidation

Art 29. L'assemblée générale peut prononcer la dissolution volontaire de l'association à la majorité des quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés. L'actif net de l'association dissoute sera destiné à une oeuvre ou à une association sans but lucratif poursuivant des objéctifs similaires ou apparentés aux siens, à désigner par l'assemblée générale.

Titre 10  Dispositions diverses

Art 30. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Titre 11  Arbitrage

Art 31. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

L _ _ J Au rccEo : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprèsentsr l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Titre 12  Dispositions transitoires

Art 32. L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

1. Monsieur Olivier Henri, Femand HERLIN, né le 28 janvier 1965 à Ougrée, de nationalité belge, numéro national 650128-375-60, domicilié à Avenue des Traquets 59, 1160 Bruxelles;

2. Madame Michiko TAKAGI, née te 13 décembre 1958 à Marugame, de nationalité japonaise, numéro national 581213-514-10, domiciliée à Avenue des Traquets 59, 1160 Bruxelles, Belgique;

3. Madame Agnès UHLRICH-MEYLAN, née le 2 aout 1960 à Turckheim, France, de nationalité française, résidant à 165 Route de Méribel, 01170 Echenevex, France

Parmi ceux-ci, auront fonctions de:

- Président: Monsieur Olivier Herfin

- Secrétaire: Madame Agnès Uhlrich-Meylan

- Trésorier: Madame Michiko Takagi

Lors de sa première réunion, le conseil d'administration a désigné aux fonctions d'administrateur délégué pour la gestion journalière de l'association:

Monsieur Olivier Henri, Fernand HERLIN, né le 28 janvier 1965 à Ougrée, de nationalité belge, numéro national 650128-375-60, domicilié à Avenue des Traquets 59, 1160 Bruxelles

Fait à Bruxelles le 15 juillet 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet f3 : Au . ecto : Nom et qualité du notaire ins?rusnentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter rassociation. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
BEAMABLE.ORG, EN ABREGE : BEAMABLE

Adresse
AVENUE DES TRAQUETS 59 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale