BE CYCLING

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BE CYCLING
Dénomination : BE CYCLING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 867.723.693

Publication

01/09/2014
ÿþMOP 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0867.723.693

Dénomination (en entier) : Be Cycling

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association sans but lucratif

Avenue du Globe 49-boîte 3, 1190 Bruxelles

Modification des statuts - Démission et nomination d'administrateurs - Composition du conseil d'administration - Renomination du commissaire-réviseur - Rapport du commissaire sur les comptes annuels pour l'exercice clos le 31/12/2013



Assemblée générale de l'a.s.b.l. Be Cycling, Avenue du Globe 49 - boite 3, 1190 Bruxelles, du 07/05/2014 * MODIFICATION DES STATUTS

Lors de l'assemblée générale du 7 mai 2014, les statuts de l'a.s.b.l. Be Cycling (antérieurement a.s.b.l. Comité de Développement du Cyclisme Belge) ont été adaptés comme suit:

Chapitre I  Dénomination, siège, but, durée

Article 1

L'association se voit attribuer une nouvelle dénomination a.s.b.l. « Be Cycling

Son siège est établi à 1190 Bruxelles, Avenue du Globe 49/3, situé dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

L'acte de modification du siège social est conformément à la loi du 27 juin 1921 déposé au greffe du

Tribunal compétent et publié aux annexes du Moniteur Belge.

Article 2

L'association a pour but:

'Développer le cyclisme en Belgique via les structures et par l'intermédiaire de l'organisme faitier, à savoir la

Royale Ligue Vélocipédique Belge (en abrégé R.L.V.B.);

'Promouvoir le rôle de la Royale Ligue Vélocipédique Belge dans le cyclisme;

" Etendre les possibilités financières de la Royale Ligue Vélocipédique Belge au bénéfice du cyclisme; 'Donner un soutien logistique, ainsi que des conseils de nature juridique, technico-sportive et comptable à la Royale Ligue Vélocipédique Belge.

L'association peut faire tous les actes juridiques qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation du but social de l'a.s.b.l. Elle peut également acquérir, garder et se défaire de tous les biens mobiliers et immobiliers sous quelque forme que ce soit (propriété, nue-propriété, usufruit,....). L'a.s.b.l. peut également exercer des activités économiques pour autant que celles-ci restent accessoires et que les bénéfices de ces activités soient utilisés intégralement pour réaliser le but statutaire idéal.

Article 3

L'a.s.b.l. est créée pour une durée indéterminée.. Elle peut être résiliée volontairement à tout moment.

Chapitre Il  Membres, affiliation, désaffiliation, exclusion et cotisations

Article 4

L'association est composée de membres actifs, lesquels seront dénommés invariablement comme membres dans les présents statuts. L'a.s.b.l. compte trois membres actifs au minimum. Aucun nombre maximum n'a été déterminé. Le nombre minimum de membres doit être au moins supérieur d'une unité au nombre d'administrateurs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MDD2.2

Article 5

Les membres actifs sont nommés par le conseil d'administration.

Seuls les membres du conseil d'administration de la Royale Ligue Vélocipédique Belge peuvent devenir

membres de l'association et ce, sur présentation du conseil d'administration de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Leur affiliation

se termine automatiquement si leur mandat d'administrateur au sein de l'a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique

Belge est terminé. Celui qui refuse son affiliation ne sera pas remplacé.

Article 6

Les membres peuvent démissionner de l'association à chaque moment par lettre recommandée adressée

au président du conseil d'administration. La démission prendra effet un mois plus tard.

Article 7

Si un membre agit d'une façon non conforme aux objectifs de ['association, il peut être exclu sur proposition

du conseil d'administration ou à la requête d'au moins 1/5 de tous les membres par une décision particulière de

l'assemblée générale à laquelle au moins 1/3 de tous les membres est présent ou représenté. Une majorité

des deux tiers des membres présents ou représentés est requise pour adopter cette décision.

Le vote sur l'exclusion d'un membre (actif) est secret.

Article 8

Les membres ne sont pas tenus de payer une cotisation,.

Article 9

Les membres sont obligés de communiquer leur changement d'adresse au conseil d'administration.

L'exemplaire original du registre des membres est tenu au siège de l'a.s.b.l. Les membres ont le droit de

consulter le registre des membres, Ils envoient pour cela une demande écrite au conseil d'administration,

Un membre qui démissionne, qui est exclu ou qui est suspendu, de même que les héritiers ou ayants droit

d'un membre actif décédé, n'ont pas droit au fonds social, lis ne peuvent récupérer non plus les cotisations

payées. Ils ne peuvent demander une présentation, une justification des comptes, ni la mise des scellés ou un

inventaire.

Chapitre Ill  Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration et en cas d'absence par le vice-président ou l'administrateur le plus âgé.

Article 11

L'assemblée générale a le droit

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association, si les prescriptions légales

concernant ces actes sont respectées;

2.de nommer et de destituer les administrateurs;

3.de nommer et de destituer le commissaire et de fixer sa rémunération;

4.d'accorder une décharge aux administrateurs et au commissaire;

5.d'exclure un membre;

6.d'approuver les budgets et les comptes annuels;

7.de dissoudre l'association;

8.de transformer l'association en une société avec un but social;

9.d'exercer tout autre pouvoir prévu par la législation ou par les statuts.

Article 12

L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en principe durant le mois de mai mais

impérativement dans les six mois qui suivent la clôture de l'année comptable. Les assemblées générales

extraordinaires sont convoquées chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire et de toute façon

lorsqu'un cinquième des membres actifs le demande.

Article 13

Les membres sont invités à l'assemblée générale au nom du conseil d'administration par le président. Les

invitations mentionnant l'ordre du jour sont envoyées au moins cinq jours ouvrables avant la date de

l'assemblée générale par le président sous pli ordinaire par la poste ou par e-mail.

Chaque proposition, sous réserve d'approbation par au minimum un cinquième des membres, figurera à

l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre dispose d'un vote. Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par

un autre membre, La procuration doit être donnée par écrit. Chaque membre ne peut, comme mandataire,

disposer que d'un seui vote supplémentaire.

Article 15

Les décisions sont prises à la majorité simple des votes présents ou représentés, sauf dans les cas où la

législation ou les statuts le prévoient différemment.

En cas d'égalité des voix, la voix du président est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement modifier les statuts, changer les buts de l'association, exclure un

membre ou dissoudre l'association que conformément aux prescriptions de la législation sur les a.s.b.l.

Les votes se font par vote secret quand il s'agit de personnes.

Les membres du conseil d'administrations sont élus à la majorité absolue des voix, après déduction des

votes non valables, mais non des votes blancs.

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MOD 2.2

Article 16

Les décisions prises par l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux rédigés par le rapporteur. Les membres reçoivent une copie des procès-verbaux de chaque réunion. A défaut d'une contestation écrite dans les huit jours après l'envoi, les procès-verbaux sont considérés comme approuvés.

Chapitre IV  Conseil d'administration

Article 17

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'administrateurs, affiliés à l'association ou non.

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'au moins onze membres qui sont nommés par l'assemblée générale et dont six membres sont nommés sur présentation des membres qui sont également administrateurs de l'a.s.b.l. Wielerbond Vlaanderen (W.B.V.) et dont quatre membres sont nommés sur présentation des membres qui sont également administrateurs de l'a.s.b.l. Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (F.C.W.B.) et le président de l' a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique Belge (R.L.V.B).

Les présidents de l'a.s.b.l. W.B,V et de l'a.s.b.l. F.C.W.B font automatiquement partie respectivement des 6 et 4 membres du conseil d'administration.

L'association est également dirigée par cinq membres externes au maximum, disposant du droit de vote, dont la proportion doit s'élever toujours à 60% du rôle linguistique flamand et à 40% du rôle linguistique francophone, lis sont présentés par le conseil d'administration et approuvés par les membres de l'assemblée générale de l'association faisant partie du rôle linguistique du membre externe proposé.

Le directeur Be Cycling (figurant également comme rapporteur), le directeur RLVB et le coordinateur financier RLVB sont également membres du conseil d'administration (sans droit de vote). Leur mandat se termine automatiquement si leur fonction au sein de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et/ou de l'a.s.b.l. Be Cycling est terminée.

Si l'association possède seulement le nombre minimum de trois membres fixé par la législation, le conseil d'administration sera composé de deux administrateurs seulement. Dès qu'un quatrième membre est accepté, l'assemblée générale extraordinaire nommera un troisième administrateur.

La durée du mandat est fixée à quatre ans pour les membres du conseil d'administration qui ne sont pas membres de l'assemblée générale (les dénommés administrateurs externes) et pour les autres administrateurs, sauf si leur mandat ou fonction au sein de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et/ou Be Cycling se termine plus tôt.

Les administrateurs sont rééligibles,

L'assemblée générale peut mettre fin au mandat de chaque administrateur à tout moment.

Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un président et deux vice-présidents. Ces fonctions ne peuvent être cumulées. En outre, la fonction de président de l'a.s.b.l. Be Cycling ne peut être cumulée avec celle de président de l'a.s.b.l. R.L,V.B. ou de membre du bureau journalier de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Les membres externes du conseil d'administration de l'a.s.b.l. Be Cycling ne peuvent être président ni membre du bureau journalier de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Les membres du conseil d'administration de l'a.s.b.l. Be Cycling sans droit de vote ne peuvent devenir président de l'a.s.b.l, Be Cycling. Les deux vice-présidents sont les présidents de l'a.s.b.l. W.B.V. et de l'a.s.b.l. F.C.W.B., aussi longtemps qu'ils continuent à exercer cette fonction au sein de leur a.s.b.l. respective.

La durée du mandat du président et des vice-présidents est fixée à quatre ans. Ils sont rééligibles,

En principe, les membres du conseil d'administration qui donnent leur démission, décèdent ou sont révoqués sont remplacés au cours de l'assemblée générale suivante. Entre-temps, le conseil d'administration continuera à fonctionner comme s'il était au complet.

Le conseil d'administration peut cependant se compléter par cooptation, sous réserve d'approbation par l'assemblée générale suivante. Le conseil est obligé de le faire quand le nombre de membres est inférieur à la moitié du nombre total de ses membres.

Le conseil peut agir de la même façon si un mandat vacant n'a pas été attribué par l'assemblée générale convoquée pour le faire.

Le nouvel administrateur termine le mandat de celui qu'il remplace.

Article 18

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Article 19

Le conseil d'administration est convoqué par le président chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, et en tout cas pour chaque assemblée générale ou chaque fois qu'au moins deux administrateurs le demandent. Les invitations sont envoyées par courrier postal ou e-mail cinq jours ouvrables avant la date et l'ordre du jour 48 heures avant le début de la réunion.

Le conseil d'administration peut cependant être convoqué de toute urgence, une heure avant le début de la réunion et, si nécessaire, par téléphone.

Article 20

Le conseil est présidé par le président ou, si le président est absent, par le vice-président ou l'administrateur présent le plus âgé.

Article 21

Chaque membre du conseil d'administration dispose d'une voix. Les décisions sont prises par la majorité des membres présents. La moitié des membres doit être présente. Pour accepter de nouveaux membres au sein de l'association, 2/3 des administrateurs doivent être présents ou représentés, La décision est prise à la majorité des membres présents ou représentés.

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MOD 2,2

Article 22

En cas d'égalité de voix, la voix du président ou de l'administrateur qui préside la réunion est

prépondérante.

Article 23

Le conseil d'administration dirige les affaires de l'a.s.b.l. et représente collégialement l'association sur le

plan juridique ou non. il est compétent en toute matière, à l'exception de celles qui sont réservées

expressément par la loi à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l'aliénation, même à titre

gratuit, d'objets mobiliers ou immobiliers, hypothéquer, prêter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou

bancaire, donner mainlevée des hypothèques, ...

Article 24

Le conseil d'administration se fait représenter pour les actes et tâches de gestion journalière par le président

et un administrateur.

Ces deux personnes qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent nullement se justifier d'une

quelconque décision ou mandat, à l'égard des tiers, sauf vis-à-vis du conseil d'administration.

Article 25

Les débats du conseil d'administration sont rédigés dans les procès-verbaux établis par le rapporteur. Une

copie des procès-verbaux sera envoyée aux membres du conseil d'administration, et à défaut d'une

contestation écrite dans les huit jours après l'envoi, ils seront considérés comme approuvés,

Article 26

Les membres du conseil d'administration n'assument aucune obligation personnelle concernant les accords

de l'association et ils sont uniquement responsables pour l'exercice de leur mandat.

Article 27

Tous les actes de gestion journalière ou ordinaire sont valablement accomplis par le directeur Be Cycling ou

par la personne que le conseil d'administration désignerait à cette fin, sous sa responsabilité.

Chapitre V -- Exercice, bilans, budgets et contrôle

Article 28

L'exercice commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre, à l'exception du premier exercice, qui commence dès la date de fondation de l'association jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

Le bilan de l'exercice écoulé et le budget sont soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale. L'assemblée générale peut, sur proposition du conseil d'administration, désigner un commissaire.

Après approbation des comptes annuels et du budget, l'assemblée générale se prononce sur la décharge aux administrateurs et au commissaire.

Chapitre VI  Dissolution, destination de la propriété sociale

Article 29

Sauf si elle se passe de plein droit parce que le nombre de membres a diminué jusqu'à moins de trois, ou si

elle est prononcée par un tribunal civil, la dissolution de l'association ne peut être conclue que par l'assemblée

générale, à la majorité des quatre cinquièmes des votes et si au moins deux tiers des membres sont présents.

Dans ce cas, l'actif net de la propriété sociale sera destiné à l'a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique Belge. Article 30

Pour tout ce qui n'est pas explicitement réglé dans les présents statuts, les dispositions de la loi sur les a.s.b.l., dont la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, sont d'application.

* DEMISSION D'ADMINISTRATEUR;

Monsieur Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), administrateur démissionnaire pour la WBV en

date du 18/07/2013.

* NOMINATION D'ADMINISTRATEURS:

Messieurs Hugo DHONT (Kouter 256, 9800 Deinze) et Marc VAN DER SCHUEREN (Dendermondse

steenweg 144, 9300 Aalst), tous les deux en date du 07/05/2014 comme administrateur Be Cycling

* COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION:

Le conseil d'administration se compose comme suite en date du 07/05/2014:

Monsieur Jean EYLENBOSCH, administrateur-président depuis 1 411 21201 1

Monsieur Jules VANDERGUNST, administrateur depuis 14/12/2011 et vice-président depuis 21/05/2013

Monsieur Thierry MARECHAL, administrateur-vice-président depuis 14/12/2011

Monsieur Thomas VAN DAMME, administrateur-directeur depuis 14/12/2011

Monsieur William VAN AERDE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Joseph SMETS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur John D'HONDT, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Jos MONDELAERS, administrateur depuis 1 411 21201 1

Monsieur Benny WILLEMS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Luc FONTAINE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Fernand LAMBERT, administrateur depuis 14/12/2011

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MOD 2.2

Madame Ginette LECLERCQ, administrateur depuis 14112/2011

Monsieur Hugo TEMBUYSER, administrateur depuis 09/05/2012

Monsieur Jean BREBELS, administrateur depuis 21/05/2013

Monsieur Hugo DHONT, administrateur depuis 07/05/2014

Monsieur Marc VAN DER SCI-IUEREN, administrateur depuis 0710512014

* RENOMINATION DU COMMISSAIRE-REVISEUR

KPMG & Partners, avec comme représentant fixe Monsieur Wim HEYNDRICKX, est renommé comme commissaire-réviseur pour les 3 exercices suivants (2014 jusque 2016) au même honoraire des 3 années précédentes (2,552,25 ¬ -r index),

* RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31/12/2013

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire, Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de BE CYCLING ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2013, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique (Arrêté Royal du 19 décembre 2003), dont le total du bilan s'élève à 955.562 EUR et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de 74.964 EUR.

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion de l'association. Cette responsabilité comprend: la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en oeuvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et informations requises pour notre contrôle, Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre opinion.

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2013 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels:

'Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

'Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statuts de l'association ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'Entreprises

MOD 2.2

Volet B - Suite



Pour expédition conforme: L'administrateur-directeur,

Bruxettes, te 10 juiitet 2014 Tom Van Damme

L'administrateur-président

Jean Eylenbosch



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

01/09/2014
ÿþOp de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0867.723.693

Benaming

(voluit) : Be Cycling

(verkort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49 - bus 3, 1190 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging van de statuten - Ontslag en benoeming van bestuurders - Samenstelling raad van bestuur - Herbenoeming van de commissarisrevisor - Verslag van de commissaris over de jaarrekening voor het boekjaar afgesloten op 31/12/2013

Algemene vergadering van de v.z.w, Be Cycling, Globelaan 49 - bus 3,1190 Brussel, van 07105/2014 *WIJZIGING VAN DE STATUTEN

De statuten van de v.z.w. Be Cycling (vroegere naam v.z.w. Ontwikkelingscomité van de Belgische Wielersport) werden op de algemene vergadering van 7 mei 2014 als volgt aangepast:

Hoofdstuk I  Benaming, zetel, doel, duur

Artikel 1

De vereniging heeft als nieuwe benaming v.z.w. "Be Cycling".

Haar zetel is gevestigd te 1190 Brussel, Globelaan 49/3, gelegen in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De wijzigingsakte van de maatschappelijke zetel is overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 neergelegd op

de griffie van de betrokken rechtbank en gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad,

Artikel 2

De vereniging heeft tot doel:

" de wielersport in België te bevorderen via de structuren en door bemiddeling van de overkoepelende organisatie Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (afgekort K.B.W.B.);

" de rol van de Koninklijke Belgische Wielrijdersbond in de wielersport te promoten;

" de financiële mogelijkheden van de Koninklijke Belgische Wielrijdersbond te verruimen ten bate van de wielersport;

" Logistieke ondersteuning evenals advisering van juridische, sporttechnische en boekhoudkundige aard aan de Koninklijke Belgische Wielrijdersbond te verlenen.

De vereniging mag alle rechtshandelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot het verwezenlijken van het maatschappelijk doel van de v,z.w. Zij mag tevens alle roerende en onroerende goederen verwerven, behouden en van de hand doen in welke vorm ook (eigendom, naakte eigendom, vruchtgebruik,....). De v.z.w. kan tevens economische activiteiten uitoefenen voor zover deze bijkomstig blijven en de opbrengst van deze activiteiten integraal naar de realisatie van het ideële statutair doei gaat.

Artikel 3

De v.z.w. is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op elk moment vrijwillig ontbonden worden.

Hoofdstuk Il  Leden, toetreding, uittreding, uitsluiting en bijdragen

Artikel 4

De vereniging is samengesteld uit werkende leden, die in deze statuten onveranderlijk zullen worden

benoemd als leden. De v.z.w. telt minimum drie werkende leden. Er is geen maximum aantal bepaald. Het

minimum aantal leden moet minstens met één het aantal bestuurders overschrijden.

Artikel 5

De werkende leden worden benoemd door de raad van bestuur.

Enkel de leden van de raad van bestuur van de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond kunnen lid

worden van de vereniging en dit op voordracht van de raad van bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. Hun

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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lidmaatschap vervalt automatisch wanneer hun bestuurdermandaat bij de V.Z.W. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond vervalt. Wie zijn lidmaatschap weigert wordt niet vervangen.

Artikel 6

De leden kunnen op elk ogenblik ontslag nemen door een aangetekend schrijven te richten aan de voorzitter van de raad van bestuur. Het ontslag zal één maand na dit schrijven ingaan.

Artikel 7

Als een lid in strijd handelt met de doelstellingen van de vereniging, kan hij, op voorstel van de raad van bestuur of op verzoek van minstens 1/5 van alle leden, worden uitgesloten door een bijzonder besluit van de algemene vergadering, waarop minstens 1/3 van alle leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn en waarbij voor de beslissing een 2/3 meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden vereist is.

De stemming over de uitsluiting van een (werkend) lid is geheim.

Artikel 8

De leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

Artikel 9

De leden hebben de verplichting om hun adreswijziging door te geven aan de raad van bestuur. Het origineel van het ledenregister wordt bijgehouden ter zetel van de v.z.w. De leden hebben het recht om de inzage van het ledenregister te vragen. Zij richten hiervoor schriftelijk hun aanvraag aan de raad van bestuur.

Een iid dat ontslag neemt, wordt uitgesloten of geschorst, alsook de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden werkend lid, hebben geen recht op het maatschappelijk fonds. Ze kunnen evenmin de betaalde bijdragen terugvorderen. Ze mogen geen opgave, verantwoording van de rekeningen, noch het leggen van de zegels of een inventaris vragen.

Hoofdstuk III  Algemene vergadering

Artikel 10

De algemene vergadering is samengesteld uit al de leden van de vereniging en wordt voorgezeten door de

voorzitter van de raad van bestuur en in geval van afwezigheid door de oudste in leeftijd aanwezige

ondervoorzitter of het oudste bestuurslid in leeftijd.

Artikel 11

Onder de bevoegdheid van de algemene vergadering valt het recht om:

1.een statutenwijziging door te voeren en de ontbinding van de vereniging uit te spreken, mits de wettelijke

voorschriften ter zake worden nageleefd;

2.de bestuurders te benoemen en af te zetten;

3.benoemen en afzetten van de commissaris en het bepalen van diens bezoldiging;

4.kwijting geven aan de bestuurders en commissaris;

5.uitsluiten van een lid;

6.jaarlijks de begrotingen en rekeningen goed te keuren;

7.ontbinding van de vereniging;

8.omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

9.elke andere macht uit te oefenen waarin door de wet of door de statuten wordt voorzien.

Artikel 12

De gewone algemene vergadering komt minstens één maal per jaar samen in principe in de maand mei

maar zeker binnen de zes maanden volgend op het einde van het boekjaar, De buitengewone algemene

vergaderingen warden bijeengeroepen telkens wanneer de raad van bestuur het nodig acht en in ieder geval

telkens één vijfde van de werkende leden erom verzoeken.

Artikel 13

De leden worden namens de raad van bestuur door de voorzitter op de algemene vergadering uitgenodigd,

De uitnodigingen worden ten minste vijf werkdagen voor de algemene vergadering door de voorzitter per

gewone post of per e-mail verstuurd. Zij maken melding van de agenda.

Elk voorstel, onder voorbehoud, door minimum één vijfde van de leden, wordt eveneens op de agenda

geplaatst.

Artikel 14

Elk lid beschikt over een stem. De leden kunnen zich op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen

door een ander lid. De volmacht moet schriftelijk worden verleend. Elk lid mag als gevolmachtigde enkel over

één bijkomende stem beschikken.

Artikel 15

De beslissingen worden genomen met eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde stemmen, behalve in de gevallen waarin de wet of de statuten het anders voorzien.

Bij staking van stemmen geeft de stem van de voorzitter de doorslag.

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten over de wijziging van de statuten, over de wijziging

van het doel, over de uitsluiting van een lid of over de ontbinding van de vereniging overeenkomstig de

bepalingen van de VZW-wetgeving,

De stemmingen zijn geheim telkens wanneer het personen betreft,

De leden van de raad van bestuur worden bij volstrekte meerderheid der stemmen verkozen, na aftrek van

de ongeldige maar niet de blanco stembiljetten.

Artikel 16

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in door de verslaggever opgemaakte notulen. Van de notulen wordt telkenmale een kopie gericht aan de leden en, bij ontstentenis van een schriftelijke betwisting binnen acht dagen na verzending, worden de notulen als goedgekeurd beschouwd.

Hoofdstuk IV  Raad van bestuur

Artikel 17

De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur samengesteld uit bestuurders, al dan niet lid van de vereniging.

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van minstens elf leden, die benoemd worden door de algemene vergadering en waarvan zes leden benoemd worden op voordracht van de leden die tevens bestuurders zijn van de v.z.w. Wielerbond Vlaanderen (W.B.V.) en waarvan vier leden benoemd worden op voordracht van de leden die tevens bestuurders zijn van de a.s.b.l. Fédération Cycliste Wallonie -Bruxelles (F.C.W.B.) en de voorzitter van de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (K.B.W.B).

De voorzitters van respectievelijk de v.z.w. W.B.V. en van de a.s.b.l. F,C.W.B. zijn automatisch één van de respectievelijke 6 of 4 leden van de raad van bestuur.

De vereniging wordt tevens bestuurd door maximum vijf externe leden, met stemrecht, waarvan de verhouding steeds 60% van de Vlaamse taalrol en 40% van de Franse taalrol moet zijn. Zij worden voorgedragen door de raad van bestuur en goedgekeurd door de leden van de algemene vergadering van de vereniging behorende tot de taalrol van het externe lid van de raad van bestuur dat wordt voorgesteld.

Zijn tevens lid van de raad van bestuur (echter zonder stemrecht) de directeur Be Cycling (die tevens verslaggever is), de directeur KBWB en de financieel coördinator KBWB. Hun mandaat vervalt automatisch op het ogenblik dat hun functies bij de v.z.w. K.B.W.B en/of de v.z.w. Be Cycling vervallen.

Wanneer de vereniging slechts het wettelijk bepaald minimum van drie leden heeft, zal de raad van bestuur slechts uit twee bestuurders bestaan, De dag waarop een vierde lid wordt aanvaard, zal een buitengewone algemene vergadering overgaan tot de benoeming van een derde bestuurder.

De duur van het mandaat is vastgesteld op vier jaar voor de leden van de raad van bestuur die geen lid zijn van de algemene vergadering (de zogenaamde externe bestuurders) en voor de andere bestuurders tenzij hun mandaat of functie bij de v.z.w. K.B.W.B en/of v.z.w. Be Cycling vroeger vervalt.

De bestuurders zijn herkiesbaar.

De algemene vergadering kan op elk moment een einde stellen aan het mandaat van elke bestuurder.

De raad van bestuur benoemt onder zijn leden een voorzitter en twee ondervoorzitters. Deze functies zijn niet cumuleerbaar. Tevens is de functie van voorzitter van v.z.w, Be Cycling niet cumuleerbaar met deze van voorzitter van de v.z.w. K.B.W.B of van lid van het dagelijks bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. De externe leden van de raad van bestuur van de v.z.w, Be Cycling kunnen geen voorzitter zijn noch lid van het dagelijks bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. Leden van de raad van bestuur van de v.z.w. Be Cycling zonder stemrecht kunnen geen voorzitter worden van de v.z.w. Be Cycling. De twee ondervoorzitters zijn de voorzitters van de v.z.w. W.B.V, en de a.s.b.l. F.C.W.B. zolang ze hun functies van voorzitter in hun respectievelijke v.z.w. behouden.

De duur van het mandaat van de voorzitter en ondervoorzitters is vastgesteld op vier jaar, Ze zijn herkiesbaar.

In principe worden de leden van de raad van bestuur die ontslagnemend, overleden of ontslagen zijn, op de eerstvolgende algemene vergadering vervangen; de raad van bestuur zal intussen voort zetelen alsof hij voltallig zou zijn.

De raad van bestuur mag zich nochtans voltallig maken door coöptatie, onder voorbehoud van goedkeuring door de volgende algemene vergadering. De raad is gehouden het te doen indien zijn ledental geslonken is tot minder dan de helft van zijn leden.

De raad mag eveneens aldus handelen indien een vacant mandaat niet toegekend is door de te dien einde bijeengeroepen algemene vergadering.

De nieuwe bestuurder beëindigt het mandaat van diegene die hij vervangt.

Artikel 18

De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit.

Artikel 19

De raad van bestuur wordt door de voorzitter bijeengeroepen telkens wanneer het belang van de vereniging het vereist en in ieder geval voor elke algemene vergadering of telkens wanneer ten minste twee bestuurders erom verzoeken. De uitnodigingen worden per gewone post of per e-mail vijf werkdagen en de agenda achtenveertig uur van tevoren toegezonden.

Nochtans mag de raad van bestuur in geval van hoogdringendheid binnen het uur en desnoods telefonisch worden bijeengeroepen.

Artikel 20

De raad wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid door de oudste in leeftijd aanwezige ondervoorzitter of bestuurder.

Artikel 21

Elk lid van de raad van bestuur beschikt over een stem. De beslissingen worden genomen bij meerderheid van de aanwezige leden. Het vereiste quorum is de helft van de leden. Bij de aanvaarding van nieuwe leden van de vereniging dienen 213de van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd te zijn. De beslissing wordt genomen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Artikel 22

Bij staking van stemmen heeft de voorzitter, dan wel de bestuurder die de vergadering voorzit de doorslaggevende stem.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 23

De raad van bestuur leidt de zaken van de v.z.w. en vertegenwoordigt als college de vereniging in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.

De raad van bestuur kan aile daden van beschikking stellen, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, het uitvoeren van alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken, ...

Artikel 24

De raad van bestuur laat zich voor dagelijkse beleidshandelingen en taken vertegenwoordigen door de voorzitter en een bestuurder.

Deze twee die namens de raad van bestuur optreden dienen zich ten aanzien van derden geenszins te verantwoorden omtrent eender welke beslissing of eender welk mandaat behalve ten opzichte van de raad van bestuur.

Artikel 25

De beraadslagingen van de raad van bestuur worden opgenomen in de notulen door de verslaggever. Een afschrift van de notulen zal aan de leden van de raad van bestuur toegezonden worden en bij ontstentenis van een geschreven betwisting binnen acht dagen na de verzending, zullen zij als goedgekeurd beschouwd worden,

Artikel 26

De leden van de raad van bestuur nemen geen enkele persoonlijke verplichting op zich betreffende de verbintenissen van de vereniging en zijn enkel verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Artikel 27

Alle daden van dagelijks of gewoon bestuur zijn geldig uitgevoerd door de directeur Be Cycling of door de persoon die de raad van bestuur om deze reden zou aanduiden, onder zijn verantwoordelijkheid.

Hoofdstuk V  Dienstjaar, balansen, begrotingen en controle

Artikel 28

Het dienstjaar begint op één januari en eindigt op eenendertig december, behalve voor het eerste boekjaar

dat loopt vanaf de oprichtingsdatum tot 31 december van het jaar volgend op het oprichtingsjaar.

De balans van het afgelopen dienstjaar en de begroting worden jaarlijks onderworpen aan de goedkeuring

van de algemene vergadering, De algemene vergadering kan, op voorstel van de raad van bestuur, een

commissaris aanstellen.

Na de goedkeuring van de jaarrekening en de begroting spreekt de algemene vergadering zich uit over de

kwijting aan de bestuurders en van de commissaris.

Hoofdstuk VI  Ontbinding, bestemming van het maatschappelijk bezit

Artikel 29

Behalve wanneer ze van rechtswege geschiedt omdat het aantal leden tot minder dan drie is gedaald, of

wanneer ze uitgesproken wordt door een burgerlijke rechtbank, kan alleen tot de ontbinding van de vereniging

worden besloten door de algemene vergadering, zulks bij een meerderheid van vier vijfden der stemmen en

voor zover minstens twee derde van de leden aanwezig zijn.

In dat geval zal het netto actief van het maatschappelijk bezit voor de v.z.w. Koninklijke Belgische

Wielrijdersbond bestemd zijn.

Artikel 30

Voor alle gevallen die niet voorzien worden door de statuten zijn de beschikkingen van de VZW-wetgeving,

waaronder de wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, toepasselijk,

* ONTSLAG VAN BESTUURDER:

de heer Dirk VAN MEULDER (Berkenkant 12, 2870 Puurs), ontslagnemend bestuurder namens WBV op

datum van 18/07/2013.

* BENOEMING VAN BESTUURDERS:

de heren Hugo DHONT (Kouter 256, 9800 Deinze) en Marc VAN DER SCHUEREN (Dendermondse

steenweg 144, 9300 Aalst), beiden op datum van 07/05/2014 als bestuurder Be Cycling

* SAMENSTELUNG RAAD VAN BESTUUR:

De raad van bestuur is als volgt samengesteld op datum van 07/05/2014:

de heer Jean EYLENBOSCH, bestuurder-voorzitter sinds 14/12/2011

de heer Jules VANDERGUNST, bestuurder sinds 14/12/2011 en ondervoorzitter sinds 21/05/2013

de heer Thierry MARECHAL, bestuurder-ondervoorzitter sinds 14/12/2011

de heer Thomas VAN DAMME, bestuurder-directeur sinds 14/12/2011

de heer William VAN AERDE, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Joseph SMETS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer John D'HONDT, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Jas MONDELAERS, bestuurder sinds 14/12/2011

. "

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

de heer Benny WILLEMS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Luc FONTAINE, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Fernand LAMBERT, bestuurder sinds 1 411 21201 1

mevrouw Ginette LECLERCQ, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Hugo TEMBUYSER, bestuurder sinds 09/05/2012

de heer Jean BREBELS, bestuurder sinds 21/05/2013

de heer Hugo DHONT, bestuurder sinds 07/05/2014

de heer Marc VAN DER SCHUEREN, bestuurder sinds 07/05/2014

* HERBENOEMING VAN DE COMMISSARIS-REVISOR

KPMG & Partners, met als vaste vertegenwoordiger de heer Wim HEYNDRICKX, wordt herbenoemd als commissaris-revisor voor de 3 volgende boekjaren (2014 tot en met 2016) aan hetzelfde honorarium van de voorgaande 3 jaren (2.552,25 E + index).

* VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31/12/2013

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ans mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen.

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van BE CYCLING VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2013, opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel (Koninklijk Besluit d.d. 19 december 2003), met een balanstotaal van EUR 955.562 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van EUR 74.964.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan van de vereniging Deze verantwoordelijkheid omvat: het ontwerpen, implementeren en in stand houden van een interne controle met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren, Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen. De selectie van deze controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2013 een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel.

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

.Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

.Wij dienen u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten van de vereniging of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

MflD 2,2

Luik B - Vervolg

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift :

Brussel, 10 juli 2014

De bestuurder-voorzitter, De bestuurder-directeur,

Jean Eylenbosch Tom Van Damme

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Vnoc

behouden aan het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

11/10/2013
ÿþ M00 2.2

ALGL Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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" 131599

13RIMEÎ L ~ ~

0 2 C CT. 2013

Greffe

dijlagen Xiij 7iët if lgisch Staatsblad - f1/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0867.723.693

Dénomination

(en entier) : Be Cycling

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Globe 49-boite 3, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs - Composition du conseil d'administration - Rapport du commissaire sur les comptes annuels pour l'exercice clos le 31/12/2012

Assemblée générale de l'a.s.b.l. Be Cycling, Avenue du Globe 49 - boîte 3, 1190 Bruxelles, du 21/05/2013

* DEMISSION D'ADMINISTRATEUR:

Monsieur Frans VERCAMMEN (Lemersveld 19 à 2440 Geel) en date du 16/03/2013 comme administrateur-

vice-président Be Cycling

(automatiquement par la fin de son mandat comme président de la Wielerbond Vlaanderen (WBV))

* NOMINATION D'ADMINISTRATEUR:

Monsieur Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32 à 3990 Peer, né Ie 18/08/1942 à Peer) en date du

21/05/2013 comme administrateur Be Cycling

* COMPOSITION CONSEIL D'ADMINISTRATION:

Le conseil d'administration se compose comme suit en date du 21/05/2013:

Monsieur Jean EYLENBOSCH, administrateur-président depuis 14/12/2011

Monsieur Jules VANDERGUNST, administrateur depuis 14/12/2011 et vice-président depuis 21/05/2013

Monsieur Thierry MARECHAL, administrateur-vice-président depuis 14/12/2011

Monsieur Thomas VAN DAMME, administrateur-directeur depuis 14/12/2011

Monsieur William VAN AERDE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Joseph SMETS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur John D'HONDT, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Jos MONDELAERS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Dirk VAN MEULDER, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Benny WILLEMS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Luc FONTAINE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Fernand LAMBERT, administrateur depuis 14/12/2011

Madame Ginette LECLERCQ, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Hugo TEMBUYSER, administrateur depuis 09/05/2012

Monsieur Jean BREBELS, administrateur depuis 21/05/2013

* RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31/12/2012:

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions: complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de BE CYCLING ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2012, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique (Arrêté Royal du 19,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

décembre 2003), dont le total du bilan s'élève à 986.579 EUR et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de 156.537 EUR,

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion de l'association, Cette responsabilité comprend : la conception, l'a mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en Suvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs, Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et: informations requises pour notre contrôle. Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre opinion.

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2012 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels

" Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux

dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique,

Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statùts de

l'association ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales

sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'Entreprises

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le 8 juillet 2013

L'administrateur-président L'administrateur-directeur,

Jean Eylenbosch Tom Van Damme

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant Pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

e Réservé

" au Moniteur beige

M00 2.2

ALGL Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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13RIMEÎ L ~ ~

0 2 C CT. 2013

Greffe

dijlagen Xiij 7iët if lgisch Staatsblad - f1/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0867.723.693

Dénomination

(en entier) : Be Cycling

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Globe 49-boite 3, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs - Composition du conseil d'administration - Rapport du commissaire sur les comptes annuels pour l'exercice clos le 31/12/2012

Assemblée générale de l'a.s.b.l. Be Cycling, Avenue du Globe 49 - boîte 3, 1190 Bruxelles, du 21/05/2013

* DEMISSION D'ADMINISTRATEUR:

Monsieur Frans VERCAMMEN (Lemersveld 19 à 2440 Geel) en date du 16/03/2013 comme administrateur-

vice-président Be Cycling

(automatiquement par la fin de son mandat comme président de la Wielerbond Vlaanderen (WBV))

* NOMINATION D'ADMINISTRATEUR:

Monsieur Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32 à 3990 Peer, né Ie 18/08/1942 à Peer) en date du

21/05/2013 comme administrateur Be Cycling

* COMPOSITION CONSEIL D'ADMINISTRATION:

Le conseil d'administration se compose comme suit en date du 21/05/2013:

Monsieur Jean EYLENBOSCH, administrateur-président depuis 14/12/2011

Monsieur Jules VANDERGUNST, administrateur depuis 14/12/2011 et vice-président depuis 21/05/2013

Monsieur Thierry MARECHAL, administrateur-vice-président depuis 14/12/2011

Monsieur Thomas VAN DAMME, administrateur-directeur depuis 14/12/2011

Monsieur William VAN AERDE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Joseph SMETS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur John D'HONDT, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Jos MONDELAERS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Dirk VAN MEULDER, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Benny WILLEMS, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Luc FONTAINE, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Fernand LAMBERT, administrateur depuis 14/12/2011

Madame Ginette LECLERCQ, administrateur depuis 14/12/2011

Monsieur Hugo TEMBUYSER, administrateur depuis 09/05/2012

Monsieur Jean BREBELS, administrateur depuis 21/05/2013

* RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31/12/2012:

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions: complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de BE CYCLING ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2012, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique (Arrêté Royal du 19,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

décembre 2003), dont le total du bilan s'élève à 986.579 EUR et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de 156.537 EUR,

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion de l'association, Cette responsabilité comprend : la conception, l'a mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en Suvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs, Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et: informations requises pour notre contrôle. Nous estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre opinion.

A notre avis, les comptes annuels clos le 31 décembre 2012 donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels

" Sans préjudice d'aspects formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux

dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique,

Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violation des statùts de

l'association ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales

sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'Entreprises

Pour expédition conforme:

Bruxelles, le 8 juillet 2013

L'administrateur-président L'administrateur-directeur,

Jean Eylenbosch Tom Van Damme

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant Pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

e Réservé

" au Moniteur beige

11/10/2013
ÿþ" MOD 2.2



I,61L(C 1= j In de Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

©2 OCT. 2013

Griffie

11,11111191,110111

*

i

Ondernemingsnr : 0867.723.693

Benaming

(voluit) : Be Cycling

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49 - bus 3, 1190 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurders - Samenstelling raad van bestuur - Verslag van de commissaris over de jaarrekening voor het boekjaar afgesloten op 31/1212012

Algemene vergadering van de v.z,w. Be Cycling, Globelaan 49 - bus 3, 1190 Brussel, van 21/05/2013

* ONTSLAG VAN BESTUURDER:

de heer Frans VERCAMMEN (Lemersveld 19 te 2440 Geel) op datum van 16/03/2013 als bestuurder-

ondervoorzitter Be Cycling

(automatisch bij het einde van zijn mandaat als voorzitter Wielerbond Vlaanderen (WBV))

* BENOEMING VAN BESTUURDER:

de heer Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32 te 3990 Peer, geboren op 18/08/1942 te Peer) op datum

van 21/05/2013 als bestuurder Be Cycling

* SAMENSTELLING RAAD VAN BESTUUR:

De raad van bestuur is als volgt samengesteld op datum van 2110512013:

de heer Jean EYLENBOSCH, bestuurder-voorzitter sinds 14/12/2011

de heer Jules VANDERGUNST, bestuurder sinds 14/12/2011 en ondervoorzitter sinds 21/05/2013

de heer Thierry MARECHAL, bestuurder-ondervoorzitter sinds 14/12/2011

de heer Thomas VAN DAMME, bestuurder-directeur sinds 14/12/2011

de heer William VAN AERDE, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Joseph SMETS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer John D'HONDT, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Jos MONDELAERS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Dirk VAN MEULDER, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Benny WILLEMS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Luc FONTAINE, bestuurder sinds 14/1212011

de heer Femand LAMBERT, bestuurder sinds 14/12/2011

mevrouw Ginette LECLERCQ, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Hugo TEMBUYSER, bestuurder sinds 09/05/2012

de heer Jean BREBELS, bestuurder sinds 21/05/2013

* VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31/1212012:

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende verni eldingerL

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van BE CYCLING VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2012 opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel (Koninklijk Besluit d.d. 19 december 2003), met een balanstotaal van EUR 986.579 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van EUR 156.537.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan van de vereniging; Deze verantwoordelijkheid omvat net ontwerpen, implementeren en in stand houden van een;

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

'

MOD 2.2

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

interne controle met betrekking tot hét opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd era uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen, De selectie van deze' controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten, Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen centrale-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2012 een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelseh

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

" Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

" Wij dienen u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten van de

vereniging of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de Internationale

verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift Brussel, 8 juli 2013

De bestuurder-voorzitter, Jean Eylenbosch

De bestuurder-directeur,

Tom Van Damme

f

Op de laatste blz. van Luik B vermelden ; Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening

" MOD 2.2



I,61L(C 1= j In de Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

©2 OCT. 2013

Griffie

11,11111191,110111

*

i

Ondernemingsnr : 0867.723.693

Benaming

(voluit) : Be Cycling

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49 - bus 3, 1190 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurders - Samenstelling raad van bestuur - Verslag van de commissaris over de jaarrekening voor het boekjaar afgesloten op 31/1212012

Algemene vergadering van de v.z,w. Be Cycling, Globelaan 49 - bus 3, 1190 Brussel, van 21/05/2013

* ONTSLAG VAN BESTUURDER:

de heer Frans VERCAMMEN (Lemersveld 19 te 2440 Geel) op datum van 16/03/2013 als bestuurder-

ondervoorzitter Be Cycling

(automatisch bij het einde van zijn mandaat als voorzitter Wielerbond Vlaanderen (WBV))

* BENOEMING VAN BESTUURDER:

de heer Jean BREBELS (Kiezel Kleine Brogel 32 te 3990 Peer, geboren op 18/08/1942 te Peer) op datum

van 21/05/2013 als bestuurder Be Cycling

* SAMENSTELLING RAAD VAN BESTUUR:

De raad van bestuur is als volgt samengesteld op datum van 2110512013:

de heer Jean EYLENBOSCH, bestuurder-voorzitter sinds 14/12/2011

de heer Jules VANDERGUNST, bestuurder sinds 14/12/2011 en ondervoorzitter sinds 21/05/2013

de heer Thierry MARECHAL, bestuurder-ondervoorzitter sinds 14/12/2011

de heer Thomas VAN DAMME, bestuurder-directeur sinds 14/12/2011

de heer William VAN AERDE, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Joseph SMETS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer John D'HONDT, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Jos MONDELAERS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Dirk VAN MEULDER, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Benny WILLEMS, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Luc FONTAINE, bestuurder sinds 14/1212011

de heer Femand LAMBERT, bestuurder sinds 14/12/2011

mevrouw Ginette LECLERCQ, bestuurder sinds 14/12/2011

de heer Hugo TEMBUYSER, bestuurder sinds 09/05/2012

de heer Jean BREBELS, bestuurder sinds 21/05/2013

* VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31/1212012:

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende verni eldingerL

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud

Wij hebben de controle uitgevoerd van de jaarrekening van BE CYCLING VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2012 opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel (Koninklijk Besluit d.d. 19 december 2003), met een balanstotaal van EUR 986.579 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van EUR 156.537.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan van de vereniging; Deze verantwoordelijkheid omvat net ontwerpen, implementeren en in stand houden van een;

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

'

MOD 2.2

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Luik B - Vervolg

interne controle met betrekking tot hét opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd era uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat.

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen, De selectie van deze' controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten, Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen centrale-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2012 een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelseh

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

" Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

" Wij dienen u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten van de

vereniging of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de Internationale

verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift Brussel, 8 juli 2013

De bestuurder-voorzitter, Jean Eylenbosch

De bestuurder-directeur,

Tom Van Damme

f

Op de laatste blz. van Luik B vermelden ; Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening

09/08/2012
ÿþ MOD 2.2



oie Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





Réservé I 11111111111111111111111111 11111 JIIJI 11111 1111 III!

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Moniteur

belge

BRUXELLt*

31 Jin.. 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise: 0867.723.693

Dénomination (en entier) : Be Cycling

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association sans but lucratif

Avenue du Globe 49-boîte 3, 1190 Bruxelles

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DES MEMBRES, RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2011



A.S.B.L. BE CYCLING, Avenue du Globe 49-boîte 3, 1190 Bruxelles

(dénommée antérieurement A.S.B.L. Comité de Développement du Cyclisme Belge, Avenue du Globe 49,

1190 Bruxelles)

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DES MEMBRES

* Tous Belges, nommés par l'assemblée générale extraordinaire de l'asbl Be Cycling du 14 décembre'2011.

A. Administrateurs

- L'assemblée générale extraordinaire du 14 décembre 2011 prend acte de la démission de Messieurs Laurent De Backer, Thierry Maréchal et Frans Vercammen en qualité d'administrateur de l'asbl CDCB.

- L'assemblée générale extraordinaire nomme les personnes suivantes comme administrateurs de l'asbl Be Cycling en date du 14 décembre 2011:

- Monsieur Jean Eylenbosch comme président externe

- Messieurs Frans Vercammen et Thierry Maréchal comme vice-présidents

- Monsieur Tom Van Damme comme administrateur avec droit de vote en tant que président de l'asbl Royale Ligue Vélocipédique Belge (RLVB) et comme responsable du bureau journalier en tant que directeur Be Cycling

- Messieurs William Van Aerde et Jos Smets comme administrateurs sans droit de vote

- 6 membres de l'asbl Wielerbond Vlaanderen (WBV) sur présentation de Monsieur Frans Vercammen, président WBV, y inclus lui-même: Messieurs John D'Hondt, Jos Mondelaers, Dirk Van Meulder, Jules Vandergunst, Benny Willems et Frans Vercammen

- 4 membres de t'asbl Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (FCWB) sur présentation de Monsieur Thierry Maréchal, président FCWB, y inclus lui-même: Messieurs Luc Fontaine, Fernand Lambert, Madame Ginette Leclercq et Monsieur Thierry Maréchal

B. Membres

- L'assemblée générale extraordinaire du 14 décembre 2011 prend acte de la démission de Messieurs Laurent De Backer, Thierry Maréchal, Frans Vercammen, William Van Aerde et Tom Van Damme comme

membres de l'asbl CDCB. -

Monsieur Jacques Van Renterghem a déjà démissionné comme membre de l'asbl CDCB le ler décembre

2011.

- L'assemblée générale extraordinaire nomme Messieurs Jean Eylenbosch, Frans Vercammen, Thierry Maréchal, Tom Van Damme, William Van Aerde, Jos Smets, John D'Hondt, Jos Mondelaers, Dirk Van Meulder, Jules Vandergunst, Benny Willems, Jean Brebels, Walter Coucke, Wim De Geyter, François Eliaerts, Pierre

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

É . . MOD 2,2

Hermans, Eric Vanrobaeys, Ginette Leclercq, Luc Fontaine, Fernand Lambert, Henri Beckers, Marc Duchenne, Jean-Luc Rossignon comme membres de l'asbl Be Cycling en date du 14 décembre 2011.

Les membres du conseil d'administration de l'asbl Royale Ligue Vélocipédique Belge sont d'office membres de l'asbl Be Cycling.

* Tous Belges, nommés par l'assemblée générale de l'asbl Be Cycling du 9 mai 2012.

A. Administrateurs

L'assemblée générale nomme Monsieur Hugo Tembuyser comme administrateur externe de l'asbl Be

Cycling en date du 9 mai 2012.

Tous les autres administrateurs susmentionnés maintiennent leur mandat.

B. Membres

L'assemblée générale nomme Monsieur Jean-Marc Leblanc comme membre de l'asbl Be Cycling en date du

9 mai 2012.

Tous les autres membres susmentionnés maintiennent leur mandat.

Les membres du conseil d'administration de l'asbl Royale Ligue Vélocipédique Belge (RLVB) sont d'office

membres de l'asbl Be Cycling.

Pour expédition conforme:

L'administrateur-président L'administrateur-directeur,

Jean Eyienbosch Tom Van Damme

RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES COMPTES ANNUELS POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2011

Conformément aux dispositions légales et statutaires, nous vous faisons rapport dans le cadre de notre mandat de commissaire. Ce rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels ainsi que les mentions complémentaires requises.

Attestation sans réserve des comptes annuels à l'exception du compte de résultats de l'exercice et des chiffres comparatifs faisant l'objet d'une déclaration d'abstention

Nous avons procédé au contrôle des comptes annuels de BE CYCLING ASBL pour l'exercice clos le 31 décembre 2011, établis conformément au référentiel comptable applicable en Belgique, dont le total du bilan s'élève à ¬ 984.023 et dont le compte de résultats se solde par un bénéfice de l'exercice de ¬ 104.144.

L'établissement des comptes annuels relève de la responsabilité de l'organe de gestion. Cette responsabilité comprend : la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs ; le choix et l'application de règles d'évaluation appropriées ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.

Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces comptes annuels sur la base de notre contrôle. Nous avons effectué notre contrôle conformément aux dispositions légales et selon les normes de révision applicables en Belgique, telles qu'édictées par l'institut des Réviseurs d'Entreprises. Ces normes de révision requièrent que notre contrôle soit organisé et exécuté de manière à obtenir une assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.

Conformément aux normes de révision précitées, nous avons mis en oeuvre des procédures de contrôle en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les comptes annuels. Le choix de ces procédures relève de notre jugement, en ce compris l'évaluation du risque que les comptes annuels contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans le cadre de cette évaluation de risque, nous avons tenu compte du contrôle interne en vigueur dans l'association lié à l'établissement et la présentation sincère des comptes annuels afin de définir les procédures de contrôle appropriées en la circonstance, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'association. Nous avons également évalué le bien-fondé des règles d'évaluation, le caractère raisonnable des estimations comptables faites par l'association, ainsi que la présentation des comptes annuels dans leur ensemble. Enfin, nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés les explications et informations requises pour notre contrôle. Ncus estimons que les éléments probants recueillis fournissent une base raisonnable à l'expression de notre opinion.

Compte tenu du fait que notre nomination en qualité de commissaire de la société est survenue en cours d'exercice et que les comptes annuels de l'exercice précédent n'ont pas été contrôlés par un commissaire, nous n'avons pu obtenir l'assurance raisonnable que le compte de résultats de l'exercice et les chiffres comparatifs ne contiennent pas d'anomalies significatives.

A notre avis, les comptes annuels dos le 31 décembre 2011, à l'exception du compte de résultats de l'exercice et des chiffres comparatifs, donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'association, conformément au référentiel comptable applicable en Belgique. Pour les raisons

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

P " b e  b v

r Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

exposées au paragraphe précédent, nous ne sommes pas en mesure d'exprimer une opinion sur le compte de résultats de l'exercice et sur les chiffres comparatifs tels qu'ils figurent dans les comptes annuels.

Mentions complémentaires

Le respect par l'association de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ainsi que des statuts, relèvent de la responsabilité de l'organe de gestion.

Notre responsabilité est d'inclure dans notre rapport les mentions complémentaires suivantes qui ne sont pas de nature à modifier la portée de l'attestation des comptes annuels :

" Sans préjudice d'aspeots formels d'importance mineure, la comptabilité est tenue conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique.

" Nous n'avons pas à vous signaler d'opération conclue ou de décision prise en violatioçi des statuts ou de la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

KPMG & Partners, Commissaire

représentée par Wim Heyndrickx, Réviseur d'Entreprises

Pour expédition conforme:

L'administrateur-président L'administrateur-directeur,

Jean Eylenbosch Tom Van Damme

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

f

Mentionner sur la derniére page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/08/2012
ÿþ Man 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voorbehouder 11

aan het *12139847

Belgisch Staatsblat









BRUSSEL

3 1 Ja. 2012

Griffie

Ondernemingsnr : 0867.723.693

Benaming

(voluit) : Be Cycling

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49-bus 3, 1190 Brussel

Onderwerp akte : SAMENSTELLING RAAD VAN BESTUUR EN LEDEN, VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2011

V.Z.W. BE CYCLING, Globelaan 49-bus 3, 1190 Brussel

(vroeger genaamd V,Z.W. Ontwikkelingscomité van de Belgische Wielersport, Globelaan 49, 1190 Brussel)

SAMENSTELLING RAAD VAN BESTUUR EN LEDEN

* Allen Belgen, aangesteld door de buitengewone algemene vergadering van de vzw Be Cycling van 14 december 2011.

A. Bestuurders

- De buitengewone algemene vergadering van 14 december 2011 neemt akte van het ontslag van de heren Laurent De Backer, Thierry Maréchal en Frans Vercammen in de hoedanigheid van bestuurder van de vzw OCBWS.

- De buitengewone algemene vergadering benoemt volgende personen als bestuurders van de vzw Be

Cycling op datum van 14 december2011:

- de heer Jean Eylenbosch als externe voorzitter

- de heren Frans Vercammen en Thierry Maréchal als ondervoorzitters

- de heer Tom Van Damme als bestuurder met stemrecht in hoofde van zijn functie van voorzitter van de

vzw Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (KBWB) en als verantwoordelijke dagelijks bestuur in zijn functie van

directeur Be Cycling

- de heren William Van Aerde en Jos Smets als bestuurders zonder stemrecht

- 6 leden van de vzw Wielerbond Vlaanderen (WBV) op voordracht van de heer Frans Vercammen, voorzitter WBV, inclusief hemzelf: de heren John D'Hondt, Jos Mondelaers, Dirk Van Meulder, Jules Vandergunst, Benny Willems en Frans Vercammen

- 4 leden van de vzw Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (FCWB) op voordracht van de heer Thierry Maréchal, voorzitter FCWB, Inclusief hemzelf: de heren Luc Fontaine, Fernand Lambert, mevrouw Ginette Leclercq en de heer Thierry Maréchal

B Leden

- De buitengewone algemene vergadering van 14 december 2011 neemt akte van het beëindigen van het lidmaatschap van de heren Laurent De Becker, Thierry Maréchal, Frans Vercammen, William Van Aerde en Tom Van Damme als leden van de vzw OCBWS,

De heer Jacques Van Renterghem nam reeds ontslag ais lid van de vzw OCBWS op 1 december 2011.

- De buitengewone algemene vergadering benoemt de heren Jean Eylenbosch, Frans Vercammen, Thierry Maréchal, Tom Van Damme, William Van Aerde, Jos Smets, John D'Hondt, Jos Mondelaers, Dirk Van Meulder, Jules Vandergunst, Benny Willems, Jean Brebels, Walter Coucke, Wim De Geyter, François Eliaerts, Pierre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Hermans, Eric Vanrobaeys, Ginette Leclercq, Luc Fontaine, Fernand Lambert, Henri Beckers, Marc Duchenne, Jean-Luc Rossignon als leden van de vzw Be Cycling op datum van 14 december 2011.

De leden van de raad van bestuur van de vzw Koninlijke Belgische Wielrijdersbond zijn van ambtshalve lid van de vzw Be Cycling.

* Allen Belgen, aangesteld door de algemene vergadering van de vzw Be Cycling van 9 mei 2012.

A, Bestuurders

De algemene vergadering benoemt de heer Hugo Tembuyser als externe bestuurder van de vzw Be Cycling

op datum van 9 mei 2012.

Alle andere, hierboven vermelde bestuurders behouden hun mandaat.

B, Leden

De algemene vergadering benoemt de heer Jean-Marc Leblanc als lid van de vzw Be Cycling op datum van

9 mei 2012.

Alle andere hierboven vermelde leden behouden hun mandaat.

De leden van de raad van bestuur van de vzw Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (KBWB) zijn van

ambtshalve lid van de vzw Be Cycling.

Voor eensluidend afschrift;

De bestuurder-voorzitter, De bestuurder-directeur,

Jean Eyienbosch Tom Van Damme

VERSLAG VAN DE COMMISSARIS OVER DE JAARREKENING VOOR HET BOEKJAAR AFGESLOTEN OP 31 DECEMBER 2011

Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen.

Verklaring over de jaarrekening zonder voorbehoud met uitzondering van de resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers die het voorwerp uitmaken van een onthoudende verklaring

Wij hebben de centrale uitgevoerd van de jaarrekening van BE CYCLING VZW over het boekjaar afgesloten op 31 december 2011, opgesteld op basis van het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel, met een balanstotaal van ¬ 984.023 en waarvan de resultatenrekening afsluit met een winst van het boekjaar van ¬ 104.144.

Het opstellen van de jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan. Deze verantwoordelijkheid omvat het ontwerpen, implementeren en in stand houden van een interne centrale met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening zodat deze geen afwijkingen van materieel belang, als gevolg van fraude of van fouten, bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels; en het maken van boekhoudkundige ramingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn.

Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat,

Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controle-informatie over de in de jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen,. De selectie van deze controlewerkzaamheden is afhankelijk van onze beoordeling welke een inschatting omvat van het risico dat de jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de vereniging met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen maar niet om een oordeel over de effectiviteit van de interne controle van de vereniging te geven. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels, de redelijkheid van de boekhoudkundige ramingen gemaakt door de vereniging, alsook de voorstelling van de jaarrekening als geheel beoordeeld. Ten slotte, hebben wij van het bestuursorgaan en van de verantwoordelijken van de vereniging de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel.

Rekening houdend met onze benoeming in de hoedanigheid van commissaris van de vereniging in de loop van het bcekjaar en met het feit dat de jaarrekening van het voorgaande boekjaar niet werd gecontroleerd door een commissaris, hebben wij geen redelijke mate van zekerheid bekomen dat de resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers geen afwijkingen van materieel belang bevatten.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

sa

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B  Vervolg

Naar ons oordeel geeft de jaarrekening afgesloten op 31 december 2011, uitgezonderd de' resultatenrekening van het boekjaar en de vergelijkende cijfers, een getrouw beeld van het vermogen, de financiële toestand en de resultaten van de vereniging, in overeenstemming met het in België van toepassing zijnde boekhoudkundig referentiestelsel. Gezien het feit dat het gaat om de eerste gecontroleerde jaarrekening, zijn wij echter niet in de mogelijkheid een oordeel tot uitdrukking te brengen over de resultatenrekening van het boekjaar en over de vergelijkende cijfers, zoals deze in de jaarrekening zijn opgenomen.

Bijkomende vermeldingen

Het naleven door de vereniging van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, alsmede van de statuten, vallen onder de verantwoordelijkheid van het bestuursorgaan.

Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen 'die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de jaarrekening te wijzigen:

.Onverminderd formele aspecten van ondergeschikt belang, werd de boekhouding gevoerd overeenkomstig de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.

"Voor het overige dienen wij u geen verrichtingen of beslissingen mede te delen die in overtreding met de statuten of de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zijn gedaan of genomen.

KPMG & Partners, Commissaris

vertegenwoordigd door Wim Heyndrickx, Bedrijfsrevisor

Voor eensluidend afschrift

De bestuurder-voorzitter, De bestuurder-directeur,

Jean Eylenbosch Tom Van Damme

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

20/12/2011
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

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Griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Ondernemingsnr : 0867.723.693

Benaming

(voluit) : Ontwikkelingscomité van de Belgische Wielersport

(verkort) : OCBWS

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Globelaan 49, 1190 Brussel

Onderwerp akte : WIJZIGING VAN BENAMING, VAN ZETEL EN VAN STATUTEN

V.Z.W. BE CYCLING, Globelaan 49/3, 1190 Brussel

(vroeger genaamd V.Z.W. Ontwikkelingscomité van de Belgische Wielersport, Globelaan 49, 1190 Brussel)

STATUTEN

De statuten van de v.z.w. Be Cycling (vroegere naam v.z.w. Ontwikkelingscomité van de Belgische Wielersport) werden op de buitengewone algemene vergadering van 7 september 2011 als volgt aangepast:

Hoofdstuk I  Benaming, zetel, doel, duur

Artikel 1

De vereniging heeft als nieuwe benaming v.z.w. "Be Cycling".

Haar zetel is gevestigd te 1190 Brussel, Globelaan 49/3, gelegen in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De wijzigingsakte van de maatschappelijke zetel is overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 neergelegd op,

de griffie van de betrokken rechtbank en gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Artikel 2

De vereniging heeft tot doel:

" de wielersport in België te bevorderen via de structuren en door bemiddeling van de overkoepelende organisatie Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (afgekort K.B.W.B.);

.de rol van de Koninklijke Belgische Wielrijdersbond in de wielersport te promoten;

'de financiële mogelijkheden van de Koninklijke Belgische Wielrijdersbond te verruimen ten baie van de' wielersport.

De vereniging mag alle rechtshandelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen lot het verwezenlijken van het maatschappelijk doel van de v.z.w. Zij mag tevens alle roerende en onroerende' goederen verwerven, behouden en van de hand doen in welke vorm ook (eigendom, naakte eigendom, vruchtgebruik,....). De v.z.w. kan tevens economische activiteiten uitoefenen voor zover deze bijkomstig blijven' en de opbrengst van deze activiteiten integraal naar de realisatie van het ideële statutair doel gaat.

Artikel 3

De v.z.w. is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op efk moment vrijwillig ontbonden worden.

Hoofdstuk I l  Leden, toetreding, uittreding, uitsluiting en bijdragen

Artikel 4

De vereniging is samengesteld uit werkende leden, die in deze statuten onveranderlijk zullen worden benoemd als leden. De v.z.w. telt minimum drie werkende leden. Er is geen maximum aantal bepaald. Het minimum aantal leden moet minstens met één het aantal bestuurders overschrijden.

Artikel 5

De werkende leden worden benoemd door de raad van bestuur.

Enkel de leden van de raad van bestuur van de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond kunnen lid

worden van de vereniging en dit op voordracht van de raad van bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. Hun'

s

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011- Annexes du Moniteur belge

lidmaatschap vervalt automatisch wanneer hun bestuurdermandaat bij de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond vervalt, Wie zijn lidmaatschap weigert wordt niet vervangen.

Artikel 6

De leden kunnen op elk ogenblik ontslag nemen door een aangetekend schrijven te richten aan de voorzitter

van de raad van bestuur. Het ontslag zal één maand na dit schrijven ingaan.

Artikel 7

Als een lid in strijd handelt met de doelstellingen van de vereniging, kan hij, op voorstel van de raad van bestuur of op verzoek van minstens 1/5 van alle leden, worden uitgesloten door een bijzonder besluit van de algemene vergadering, waarop minstens 1/3 van alle leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn en waarbij voor de beslissing een 2/3 meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden vereist is.

De stemming over de uitsluiting van een (werkend) lid is geheim.

Artikel 8

De leden zijn geen lidgeld verschuldigd.

Artikel 9

De leden hebben de verplichting om hun adreswijziging door te geven aan de raad van bestuur. Het origineel van het ledenregister wordt bijgehouden ter zetel van de v.z.w. De leden hebben het recht om de inzage van het ledenregister te vragen. Zij richten hiervoor schriftelijk hun aanvraag aan de raad van bestuur.

Een lid dat ontslag neemt, wordt uitgesloten of geschorst, alsook de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden werkend lid, hebben geen recht op het maatschappelijk fonds. Ze kunnen evenmin de betaalde bijdragen terugvorderen. Ze mogen geen opgave, verantwoording van de rekeningen, noch het leggen van de zegels of een inventaris vragen.

Hoofdstuk III  Algemene vergadering

Artikel 10

De algemene vergadering is samengesteld uit al de leden van de vereniging en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur en in geval van afwezigheid door de oudste in leeftijd aanwezige ondervoorzitter of het oudste bestuurslid in leeftijd.

Artikel 11

Onder de bevoegdheid van de algemene vergadering valt het recht om:

1.een statutenwijziging door te voeren en de ontbinding van de vereniging uit te spreken, mits de wettelijke

voorschriften ter zake worden nageleefd;

2.de bestuurders te benoemen en af te zetten;

3.benoemen en afzetten van de commissaris en het bepalen van diens bezoldiging;

4.kwijting geven aan de bestuurders en commissaris;

5.uitsluiten van een lid;

6.jaarlijks de begrotingen en rekeningen goed te keuren;

7.ontbinding van de vereniging;

8.omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

9.elke andere macht uit te oefenen waarin door de wet of door de statuten wordt voorzien.

Artikel 12

De gewone algemene vergadering komt minstens één maal per jaar samen in principe in de maand mei maar zeker binnen de zes maanden volgend op het einde van het boekjaar. De buitengewone algemene vergaderingen worden bijeengeroepen telkens wanneer de raad van bestuur het nodig acht en in ieder geval telkens één vijfde van de werkende leden erom verzoeken.

Artikel 13

De leden worden namens de raad van bestuur door de voorzitter op de algemene vergadering uitgenodigd. De uitnodigingen worden ten minste vijf werkdagen voor de algemene vergadering door de voorzitter per gewone post of per e-mail verstuurd. Zij maken melding van de agenda.

Elk voorstel, onder voorbehoud, door minimum één vijfde van de leden, wordt eveneens op de agenda geplaatst.

Artikel 14

Elk lid beschikt over een stem. De leden kunnen zich op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid. De volmacht moet schriftelijk worden verleend. Elk lid mag als gevolmachtigde enkel over één bijkomende stem beschikken.

Artikel 15

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

De beslissingen worden genomen met eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde stemmen, behalve in de gevallen waarin de wet of de statuten het anders voorzien.

Bij staking van stemmen geeft de stem van de voorzitter de doorslag.

De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten over de wijziging van de statuten, over de wijziging

van het doel, over de uitsluiting van een lid of over de ontbinding van de vereniging overeenkomstig de

bepalingen van de VZW-wetgeving.

De stemmingen zijn geheim telkens wanneer het personen betreft.

De leden van de raad van bestuur worden bij volstrekte meerderheid der stemmen verkozen, na aftrek van

de ongeldige maar niet de blanco stembiljetten.

Artikel 16

De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in door de verslaggever opgemaakte notulen. Van de notulen wordt telkenmale een kopie gericht aan de leden en, bij ontstentenis van een schriftelijke betwisting binnen acht dagen na verzending, worden de notulen als goedgekeurd beschouwd.

Hoofdstuk IV  Raad van bestuur

Artikel 17

De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur samengesteld uit bestuurders, al dan niet lid van de vereniging.

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van minstens elf leden, die benoemd worden door de algemene vergadering en waarvan zes leden benoemd worden op voordracht van de leden die tevens bestuurders zijn van de v.z.w. Wielerbond Vlaanderen (W.B.V.) en waarvan vier leden benoemd worden op voordracht van de leden die tevens bestuurders zijn van de a.s.b.l. Fédération Cycliste Wallonie -Bruxelles (F.C.W.B.) en de voorzitter van de v.z.w. Koninklijke Belgische Wielrijdersbond (K.B.W.B).

De voorzitters van respectievelijk de v.z.w. W.B.V. en van de a.s.b.l. F.C.W.B. zijn automatisch één van de respectievelijke 6 of 4 leden van de raad van bestuur.

De " vereniging wordt tevens bestuurd door maximum vijf externe leden, met stemrecht, waarvan de verhouding steeds 60% van de Vlaamse taalrol en 40% van de Franse taalrol moet zijn. Zij worden voorgedragen door de raad van bestuur en goedgekeurd door de leden van de algemene vergadering van de vereniging behorende tot de taalrol van het externe lid van de raad van bestuur dat wordt voorgesteld.

Zijn tevens !id van de raad van bestuur (echter zonder stemrecht) de directeur Be Cycling (die tevens verslaggever is), de directeur KBWB en de financieel coördinator KBWB. Hun mandaat vervalt automatisch op het ogenblik dat hun functies bij de v.z.w. K.B.W.B en/of de v.z.w. Be Cycling vervallen.

Wanneer de vereniging slechts het wettelijk bepaald minimum van drie leden heeft, zal de raad van bestuur slechts uit twee bestuurders bestaan. De dag waarop een vierde lid wordt aanvaard, zal een buitengewone algemene vergadering overgaan tot de benoeming van een derde bestuurder.

De duur van het mandaat is vastgesteld op vier jaar voor de leden van de raad van bestuur die geen lid zijn van de algemene vergadering (de zogenaamde externe bestuurders) en voor de andere bestuurders tenzij hun mandaat of functie bij de v.z.w. K.B.W.B en/of v.z.w. Be Cycling vroeger vervalt.

De bestuurders zijn herkiesbaar.

De algemene vergadering kan op elk moment een einde stellen aan het mandaat van elke bestuurder.

De raad van bestuur benoemt onder zijn leden een voorzitter en twee ondervoorzitters. Deze functies zijn niet cumuleerbaar. Tevens is de functie van voorzitter van v.z.w. Be Cycling niet cumuleerbaar met deze van voorzitter van de v.z.w. K.B.W.B of van lid van het dagelijks bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. De externe leden van de raad van bestuur van de v.z.w. Be Cycling kunnen geen voorzitter zijn noch lid van het dagelijks bestuur van de v.z.w. K.B.W.B. Leden van de raad van bestuur van de v.z.w. Be Cycling zonder stemrecht kunnen geen voorzitter worden van de v.z.w. Be Cycling. De twee ondervoorzitters zijn de voorzitters van de v.z.w. W.B.V. en de a.s.b.l. F.C.W.B. zolang ze hun functies van voorzitter in hun respectievelijke v.z.w. behouden.

De duur van het mandaat van de voorzitter en ondervoorzitters is vastgesteld op vier jaar. Ze zijn herkiesbaar.

In principe worden de leden van de raad van bestuur die ontslagnemend, overleden of ontslagen zijn, op de eerstvolgende algemene vergadering vervangen; de raad van bestuur zal intussen voort zetelen alsof hij voltallig zou zijn.

De raad van bestuur mag zich nochtans voltallig maken door coöptatie, onder voorbehoud van goedkeuring door de volgende algemene vergadering. De raad is gehouden het te doen indien zijn ledental geslonken is tot minder dan de helft van zijn leden.

De raad mag eveneens aldus handelen indien een vacant mandaat niet toegekend is door de te dien einde bijeengeroepen algemene vergadering.

De nieuwe bestuurder beëindigt het mandaat van diegene die hij vervangt.

Artikel 18

De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit.

Artikel 19

De raad van bestuur wordt door de voorzitter bijeengeroepen telkens wanneer het belang van de vereniging

het vereist en in ieder geval voor elke algemene vergadering of telkens wanneer ten minste twee bestuurders

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

erom verzoeken. De uitnodigingen worden per gewone post of per e-mail vijf werkdagen en de agenda achtenveertig uur van tevoren toegezonden.

Nochtans mag de raad van bestuur in geval van hoogdringendheid binnen het uur en desnoods telefonisch worden bijeengeroepen.

Artikel 20

De raad wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid door de oudste in leeftijd aanwezige

ondervoorzitter of bestuurder.

Artikel 21

Elk lid van de raad van bestuur beschikt over een stem. De beslissingen worden genomen bij meerderheid van de aanwezige leden. Het vereiste quorum is de helft van de leden. Bij de aanvaarding van nieuwe leden van de vereniging dienen 2/3de van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd te zijn. De beslissing wordt genomen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Artikel 22

Bij staking van stemmen heeft de voorzitter, dan wel de bestuurder die de vergadering voorzit de

doorslaggevende stem.

Artikel 23

De raad van bestuur leidt de zaken van de v.z.w. en vertegenwoordigt als college de vereniging in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.

De raad van bestuur kan alle daden van beschikking stellen, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, het uitvoeren van alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken, ...

Artikel 24

De raad van bestuur laat zich voor dagelijkse beleidshandelingen en taken vertegenwoordigen door de vaarzitter en een bestuurder.

Deze twee die namens de raad van bestuur optreden dienen zich ten aanzien van derden geenszins te verantwoorden omtrent eender welke beslissing of eender welk mandaat behalve ten opzichte van de raad van bestuur.

Artikel 25

De beraadslagingen van de raad van bestuur worden opgenomen in de notulen door de verslaggever. Een afschrift van de notulen zal aan de leden van de raad van bestuur toegezonden worden en bij ontstentenis van een geschreven betwisting binnen acht dagen na de verzending, zullen zij als goedgekeurd beschouwd warden.

Artikel 26

De leden van de raad van bestuur nemen geen enkele persoonlijke verplichting op zich betreffende de

verbintenissen van de vereniging en zijn enkel verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Artikel 27

Alle daden van dagelijks of gewoon bestuur zijn geldig uitgevoerd door de directeur Be Cycling of door de

persoon die de raad van bestuur om deze reden zou aanduiden, onder zijn verantwoordelijkheid.

Hoofdstuk V  Dienstjaar, balansen, begrotingen en controle

Artikel 28

Het dienstjaar begint op één januari en eindigt op eenendertig december, behalve voor het eerste boekjaar dat loopt vanaf de oprichtingsdatum tot 31 december van het jaar volgend op het oprichtingsjaar.

De balans van het afgelopen dienstjaar en de begroting worden jaarlijks onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering. De algemene vergadering kan, op voorstel van de raad van bestuur, een commissaris aanstellen.

Na de goedkeuring van de jaarrekening en de begroting spreekt de algemene vergadering zich uit over de kwijting aan de bestuurders en van de commissaris.

Hoofdstuk VI  Ontbinding, bestemming van het maatschappelijk bezit

Artikel 29

Behalve wanneer ze van rechtswege geschiedt omdat het aantal leden tot minder dan drie is gedaald, of wanneer ze uitgesproken wordt door een burgerlijke rechtbank, kan alleen tot de ontbinding van de vereniging warden besloten door de algemene vergadering, zulks bij een meerderheid van vier vijfden der stemmen en voor zover minstens twee derde van de leden aanwezig zijn.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

In dat geval zal het netto actief van het maatschappelijk bezit voor de v.z.w. Koninklijke Belgische': Wielrijdersbond bestemd zijn.

Artikel 30

Voor alle gevallen die niet voorzien worden door de statuten zijn de beschikkingen van de VZW-wetgeving, waaronder de wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, toepasselijk.

Voor eensluidend afschrift:

Thierry MARECHAL, Frans VERCAMMEN,

bestuurder-voorzitter a.i. bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsbï d -10712126I1- Annexes du 1VIoniteur"`bergë

20/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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*11191066*

N° d'entreprise : 0867.723.693

Dénomination

(en entier) : Comité de Développement du Cyclisme Belge

(en abrégé) : CDCB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Globe 49, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : CHANGEMENT DE DENOMINATION, DE S1EGE ET DES STATUTS

A.S.B.L. BE CYCLING, Avenue du Globe 49/3, 1190 Bruxelles

(dénommée antérieurement A.S.B.L. Comité de Développement du Cyclisme Belge, Avenue du Globe 49, 1190 Bruxelles)

STATUTS

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 7 septembre 2011, les statuts de l'a.s.b.l. Be Cycling

(antérieurement a.s.b.l. Comité de Développement du Cyclisme Belge) ont été adaptés comme suit:

Chapitre I  Dénomination, siège, but, durée

Article 1

L'association se voit attribuer une nouvelle dénomination a.s.b.l. « Be Cycling ».

Son siège est établi à 1190 Bruxelles, Avenue du Globe 49/3, situé dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

L'acte de modification du siège social est conformément à la loi du 27 juin 1921 déposé au greffe du.

Tribunal compétent et publié aux annexes du Moniteur Belge.

Article 2

L'association a pour but:

-Développer le cyclisme en Belgique via les structures et par l'intermédiaire de l'organisme faïtier, à savoir la:

Royale Ligue Vélocipédique Belge (en abrégé R.L.V.B.);

'Promouvoir le rôle de la Royale Ligue Vélocipédique Belge dans le cyclisme;

-Étendre les possibilités financières de la Royale Ligue Vélocipédique Belge au bénéfice du cyclisme.

L'association peut faire tous les actes juridiques qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation du but social de l'a.s.b.l. Elle peut également acquérir, garder et se défaire de tous les biens mobiliers et, immobiliers sous quelque forme que ce soit (propriété, nue-propriété, usufruit,....). L'a.s.b.l. peut également' exercer des activités économiques pour autant que celles-ci restent accessoires et que les bénéfices de ces: activités soient utilisés intégralement pour réaliser le but statutaire idéal.

Article 3

L'a.s.b.l. est créée pour une durée indéterminée. Elle peut être résiliée volontairement à tout moment.

Chapitre Il  Membres, affiliation, désaffiliation, exclusion et cotisations

Article 4

L'association est composée de membres actifs, lesquels seront dénommés invariablement comme membres' dans les présents statuts. L'a.s.b.l. compte trois membres actifs au minimum. Aucun nombre maximum n'a été' déterminé. Le nombre minimum de membres doit être au moins supérieur d'une unité au nombre' d'administrateurs.

Article 5

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011- Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Les membres actifs sont nommés par le conseil d'administration.

Seuls les membres du conseil d'administration de la Royale Ligue Vélocipédique Belge peuvent devenir membres de l'association et ce, sur présentation du conseil d'administration de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Leur affiliation se termine automatiquement si leur mandat d'administrateur au sein de l'a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique Belge est terminé. Celui qui refuse son affiliation ne sera pas remplacé.

Article 6

Les membres peuvent démissionner de l'association à chaque moment par lettre recommandée adressée

au président du conseil d'administration. La démission prendra effet un mois plus tard.

Article 7

Si un membre agit d'une façon non conforme aux objectifs de l'association, il peut être exclu sur proposition du conseil d'administration ou à la requête d'au moins 1/5 de tous les membres par une décision particulière de l'assemblée générale à laquelle au moins '1/3 de tous les membres est présent ou représenté. Une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés est requise pour adopter cette décision.

Le vote sur l'exclusion d'un membre (actif) est secret.

Article 8

Les membres ne sont pas tenus de payer une cotisation.

Article 9

Les membres sont obligés de communiquer leur changement d'adresse au conseil d'administration. L'exemplaire original du registre des membres est tenu au siège de l'a.s.b.l. Les membres ont le droit de consulter le registre des membres. Ils envoient pour cela une demande écrite au conseil d'administration.

Un membre qui démissionne, qui est exclu ou qui est suspendu, de même que les héritiers ou ayants droit d'un membre actif décédé, n'ont pas droit au fonds social. Ils ne peuvent récupérer non plus les cotisations payées. Ils ne peuvent demander une présentation, une justification des comptes, ni la mise des scellés ou un inventaire.

Chapitre III  Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration et en cas d'absence par le vice-président ou l'administrateur le plus âgé.

Article 11

L'assemblée générale a le droit:

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association, si les prescriptions légales

concernant ces actes sont respectées;

2.de nommer et de destituer les administrateurs;

3.de nommer et de destituer le commissaire et de fixer sa rémunération;

4.d'accorder une décharge aux administrateurs et au commissaire;

5.d'exclure un membre;

6.d'approuver les budgets et les comptes annuels;

7.de dissoudre l'association;

8.de transformer l'association en une société avec un but social;

9.d'exercer tout autre pouvoir prévu par la législation ou par les statuts.

Article 12

L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en principe durant le mois de mai mais impérativement dans les six mois qui suivent la clôture de l'année comptable. Les assemblées générales extraordinaires sont convoquées chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire et de toute façon lorsqu'un cinquième des membres actifs le demande.

Article 13

Les membres sont invités à l'assemblée générale au nom du conseil d'administration par le président. Les invitations mentionnant l'ordre du jour sont envoyées au moins cinq jours ouvrables avant la date de l'assemblée générale par le président sous pli ordinaire par la poste ou par e-mail.

Chaque proposition, sous réserve d'approbation par au minimum un cinquième des membres, figurera à l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre dispose d'un vote. Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre. La procuration doit être donnée par écrit. Chaque membre ne peut, comme mandataire, disposer que d'un seul vote supplémentaire.

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MOD 2.2

Article 15

Les décisions sont prises à la majorité simple des votes présents ou représentés, sauf dans les cas où la

législation ou les statuts le prévoient différemment.

En cas d'égalité des voix, la voix du président est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement modifier les statuts, changer les buts de l'association, exclure un

membre ou dissoudre l'association que conformément aux prescriptions de la législation sur les a.s.b.l.

Les votes se font par vote secret quand il s'agit de personnes.

Les membres du conseil d'administrations sont élus à la majorité absolue des voix, après déduction des

votes non valables, mais non des votes blancs.

Article 16

Les décisions prises par l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux rédigés par le rapporteur. Les membres reçoivent une copie des procès-verbaux de chaque réunion. A défaut d'une contestation écrite dans les huit jours après l'envoi, les procès-verbaux sont considérés comme approuvés.

Chapitre IV -- Conseil d'administration

Article 17

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'administrateurs, affiliés à l'association ou non.

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'au moins onze membres qui sont nommés par l'assemblée générale et dont six membres sont nommés sur présentation des membres qui sont également administrateurs de l'a.s.b.l. Wielerbond Vlaanderen (W.B.V.) et dont quatre membres sont nommés sur présentation des membres qui sont également administrateurs de l'a.s.b.l. Fédération Cycliste Wallonie-Bruxelles (F.C.W.B.) et le président de l' a.s.b.f. Royale Ligue Vélocipédique Belge ( R.L.V.B).

Les présidents de l'a.s.b.l. W.B.V et de l'a.s.b.l. F.C.W.B font automatiquement partie respectivement des 6 et 4 membres du conseil d'administration.

L'association est également dirigée par cinq membres externes au maximum, disposant du droit de vote, dont la proportion doit s'élever toujours à 60% du rôle linguistique flamand et à 40% du rôle linguistique francophone. Ils sont présentés par le conseil d'administration et approuvés par les membres de l'assemblée générale de l'association faisant partie du rôle linguistique du membre externe proposé.

Le directeur Be Cycling (figurant également comme rapporteur), le directeur RLVB et le coordinateur financier RLVB sont également membres du conseil d'administration (sans droit de vote). Leur mandat se termine automatiquement si leur fonction au sein de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et/ou de l'a.s.b.l. Be Cycling est terminée.

Si l'association possède seulement le nombre minimum de trois membres fixé par la législation, le conseil d'administration sera composé de deux administrateurs seulement. Dès qu'un quatrième membre est accepté, l'assemblée générale extraordinaire nommera un troisième administrateur.

La durée du mandat est fixée à quatre ans pour les membres du conseil d'administration qui ne sont pas membres de l'assemblée générale (les dénommés administrateurs externes) et pour les autres administrateurs, sauf si leur mandat ou fonction au sein de l'a.s.b.l. R.L.V.B. et/ou Be Cycling se termine plus tôt.

Les administrateurs sont rééligibles.

L'assemblée générale peut mettre fin au mandat de chaque administrateur à tout moment.

Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un président et deux vice-présidents. Ces fonctions ne peuvent être cumulées. En outre, la fonction de président de l'a.s.b.l. Be Cycling ne peut être cumulée avec celle de président de l'a.s.b.l. R.L.V.B. ou de membre du bureau journalier de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Les membres externes du conseil d'administration de l'a.s.b.l. Be Cycling ne peuvent être président ni membre du bureau journalier de l'a.s.b.l. R.L.V.B. Les membres du conseil d'administration de l'a.s.b.f. Be Cycling sans droit de vote ne peuvent devenir président de l'a.s.b.l. Be Cycling. Les deux vice-présidents sont les présidents de l'a.s.b.l. W.B.V. et de l'a.s.b.l. F.C.W.B., aussi longtemps qu'ils continuent à exercer cette fonction au sein de leur a.s.b.l. respective.

La durée du mandat du président et des vice-présidents est fixée à quatre ans. Ils sont rééligibles.

En principe, les membres du conseil d'administration qui donnent leur démission, décèdent ou sont révoqués sont remplacés au cours de l'assemblée générale suivante. Entre-temps, le conseil d'administration continuera à fonctionner comme s'il était au complet.

Le conseil d'administration peut cependant se compléter par cooptation, sous réserve d'approbation par l'assemblée générale suivante. Le conseil est obligé de le faire quand le nombre de membres est inférieur à la moitié du nombre total de ses membres.

Le conseil peut agir de la même façon si un mandat vacant n'a pas été attribué par l'assemblée générale convoquée pour le faire.

Le nouvel administrateur termine le mandat de celui qu'il remplace.

Article 18

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Article 19

Le conseil d'administration est convoqué par le président chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, et

en tout cas pour chaque assemblée générale ou chaque fois qu'au moins deux administrateurs le demandent.

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MOO 2.2

Les invitations sont envoyées par courrier postal ou e-mail cinq jours ouvrables avant la date et l'ordre du jour 48 heures avant le début de la réunion.

Le conseil d'administration peut cependant être convoqué de toute urgence, une heure avant le début de la réunion et, si nécessaire, par téléphone.

Article 20

Le conseil est présidé par le président ou, si te président est absent, par le vice-président ou l'administrateur

présent le plus âgé.

Article 21

Chaque membre du conseil d'administration dispose d'une voix. Les décisions sont prises par la majorité des membres présents. La moitié des membres doit être présente. Pour accepter de nouveaux membres au sein de l'association, 213 des administrateurs doivent être présents ou représentés. La décision est prise à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 22

En cas d'égalité de voix, la voix du président ou de l'administrateur qui préside la réunion est

prépondérante.

Article 23

Le conseil d'administration dirige les affaires de l'a.s.b.l. et représente collégialement l'association sur le plan juridique ou non. Il est compétent en toute matière, à l'exception de celles qui sont réservées expressément par la loi à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l'aliénation, même à titre gratuit, d'objets mobiliers ou immobiliers, hypothéquer, prêter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou bancaire, donner mainlevée des hypothèques__

Article 24

Le conseil d'administration se fait représenter pour les actes et tâches de gestion journalière par le président

et un administrateur.

Ces deux personnes qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent nullement se justifier d'une

quelconque décision ou mandat, à l'égard des tiers, sauf vis-à-vis du conseil d'administration.

Article 25

Les débats du conseil d'administration sont rédigés dans les procès-verbaux établis par le rapporteur. Une copie des procès-verbaux sera envoyée aux membres du conseil d'administration, et à défaut d'une contestation écrite dans les huit jours après l'envoi, ils seront considérés comme approuvés.

Article 26

Les membres du conseil d'administration n'assument aucune obligation personnelle concernant les accords

de l'association et ils sont uniquement responsables pour l'exercice de leur mandat.

Article 27

Tous les actes de gestion journalière ou ordinaire sont valablement accomplis par le directeur Be Cycling ou

par la personne que le conseil d'administration désignerait à cette fin, sous sa responsabilité.

Chapitre V Exercice, bilans, budgets et contrôle

Article 28

L'exercice commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre, à l'exception du premier exercice, qui commence dès la date de fondation de l'association jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

Le bilan de l'exercice écoulé et le budget sont soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale. L'assemblée générale peut, sur proposition du conseil d'administration, désigner un commissaire.

Après approbation des comptes annuels et du budget, l'assemblée générale se prononce sur la décharge aux administrateurs et au commissaire.

Chapitre VI  Dissolution, destination de la propriété sociale

Article 29

Sauf si elle se passe de plein droit parce que le nombre de membres a diminué jusqu'à moins de trois, ou si elle est prononcée par un tribunal civil, la dissolution de l'association ne peut être conclue que par l'assemblée générale, à la majorité des quatre cinquièmes des votes et si au moins deux tiers des membres sont présents.

Dans ce cas, l'actif net de la propriété sociale sera destiné à l'a.s.b.l. Royale Ligue Vélocipédique Belge.

Article 30

MOQ 2.2

Volet B - Suite

Pour tout ce qui n'est pas explicitement réglé dans les présents statuts, les dispositions de la loi sur les a.s.b.l., dont la loi du 27 juin 1921 modifiée parla loi du 2 mai 2002, sont d'application.

Pour copie conforme:

Thierry MARECHAL, Frans VERCAMMEN,

administrateur-président a.i. administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur,

belge

Coordonnées
BE CYCLING

Adresse
GLOBELAAN 49, BUS 3 1190 VORST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale