AZDREAMSCOMPAGNY, EN ABREGE : AZDC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AZDREAMSCOMPAGNY, EN ABREGE : AZDC
Dénomination : AZDREAMSCOMPAGNY, EN ABREGE : AZDC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.710.379

Publication

04/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge M002.2

après dépôt de l'acte ,

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RéSE

ai

Moni bel

IV d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : AZDREAMSCOMPAGNY

(en abrégé): AZDC

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée d'ALSEMBERG 401 1180 UCCLE

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Greffe

 au greffe du tribunal, de commerce

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Déposé /Reçu le

2 6

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

En date du 01/ mail 2014 il a été décidé de créer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les

statuts comme suit

Les Fondateurs :

1.Mr ZOLA NSUKAMI résident 49, Isabelle Street à 1703-Schepdael de nationalité belge nn:52.07.10-

397.56

2.Mr NSIMBA MVEDI NLASA résident, 3 Peter Benoltstraat à 1800 Vilvoorde de nationalité belge

nn:47.07.17-455.71

3.Mr. DIAS ALPHONSE DANIEL, résident av. des Versailles, 146 à 1120 Bruxelles de nationalité belge

rin:62.11.06-535.82

TITRE 1 Dénomination, siège Social

Article 1: L'association est dénommée : AZDREAMSCOMPAGNY et en abrégé AZDC

Article 2 : Son Siège social est établi sur l'avenue Chaussée d'Aisemberg, 401 dans la localité d'Uccle Bruxelles 1180 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Ce Siège peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale dans tout autre lieu en Belgique.

TITRE li: Objectifs

Article 3 AZDREAMS COMPAGNY est une association apolitique.

Article 4: L'association a pour but:

'D'assurer l'insertion socioprofessionnelle.

.De promouvoir la solidarité entre les personnes et d'organiser des actions humanitaires.

.De contribuer à l'épanouissement, à l'éducation, à la santé des personnes

'D'assurer entre ses membres, et éventuellement avec l'aide de personnes ou d'organismes étrangers à

l'association, une formation et assistance, morale, religieuse, professionnelle, sociale, culturelle.

'D'accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son but.

L'association est appelée à organiser des activités, notamment dans les secteurs, de la coiffure, de

l'esthétique..., susceptibles de lui procurer les moyens nécessaires pour atteindre ces objectifs, et ce dans les

limites que la loi autorise.

TITRE Ill : COMPOSITION- MEMBRES ADMISSION  DEMISSION  DROITS.

Article 5 : L'association est composée des:

'Membres effectifs les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui

s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

'Membres d'honneur : Les personnes qui ont rendu service ou qui peuvent rendre service à l'association et,

qui, pour des motifs personnels ou de sécurité ne désirent pas faire partie intégrante de l'association.

'Membres sympathisants : toutes les personnes qui approuvent les idées de l'association et qui désirent.

participer à certaines activités de l'association.

Article 6 Toute admission est souverainement décidée par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Article 7 Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité de 2/3 des voix présentes. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8: Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9 : Le décès, la démission ou l'exclusion d'un membre ne met pas fin à l'association.

Article 10; Les membres paient une cotisation liée aux modalités fixées par le conseil d'administration, Le montant de la cotisation ne pourra être supérieur à 120 Euros par an englobant la contribution mensuelle par membre.

TITRE IV Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12: L'assemblée générale a le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence les

pouvoirs suivants:

'La modification aux statuts sociaux,

'La nomination et la révocation des comptes.

'L'approbation des budgets et de comptes.

'La dissolution volontaire de l'association.

'L'exclusion des membres.

Article 13 II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de décembre. L'association se réunira au moins une fois par mois en assemblée générale extraordinaire soit par décision du Président du conseil d'administration soit à la demande d'1/5 des membres effectifs au moins. Tous les membres doivent y être convoqués. Le président du conseil d'administration fixe la date, le lieu et l'heure de l'assemblée générale extraordinaire en fonction des intérêts de l'association et du sujet du jour.

Article 14: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre ou moins 15 jours avant l'assemblée et signée par un administrateur ou du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans le cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15 : Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 16: L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque 1/5 des membres en fait la demande. De même, toute proposition, signée par le 1/5 des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix Les membres adhérents, d'honneur et sympathisants n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister.

Article 18 Les résolutions, sont, prises à la majorité des voix présentes et représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le présente est prépondérante.

Article 19 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 17 juin 1921.

Article 20 : Les décisions, de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et un administrateur. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur,

TITRE V: Ressources:

Article 21: Les ressources de l'association proviennent :

'Des cartes de membres

'Des cotisations

'Des dons et legs

'Des subventions

'Des activités de solidarité

'Des revenus liés aux activités de l'association

'Des collectes éventuelles

TITRE VII : Comptes annuels:

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 22 ; L'exercice social social comence le 1 ee janvier et se clôture chaque année le 31 décembre. Le , conseil d'administration est tenu de soumettre à l'approbation de l'assemblée générale le compte de l'exercice échu.

TITRE VII ; Administration et Gestion,

Article 23 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé des trois membres au , moins nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24 : en cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par , l'assemblée Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 25 le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice président, un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou par le plus âgé des , administrateurs présents. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Les compétences du comité des sages seront déterminées par les membres du conseil d'administration.

Article 26 ; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de , l'association il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance. Faire et recevoir tous dépôts acquérir, aliéner ou échanger tous biens meubles ou immeubles ainsi prendre et céder un , bail pour plus de neuf ans immeubles ainsi prendre et céder un bail pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et offioiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et" conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothèques, les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avance, renoncer aux droits contractuels, donner main levée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou, d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant devant toute juridiction, exécuter tous jugement transiger, compromettre.

Article 27 Le conseil nomme lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du

"

personnel de l'association et le destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 28 : Le conseil délègue la gestion journalière à un Administrateur Délégué choisi parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Article 29 ; Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés à mains d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard du tiers.

Article 30 ; Les actions judiciaires tant eh demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 31 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VIII : Dispositions diverses.

Article 32: L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement , le présent exercice débutera le 01 mai 2014 pour se clôture le 31 décembre 2014.Article34 ; en cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs ; déterminera leurs pouvoirs r, et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 33: dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou pour quelques causes qu'elle se produise, l'actif de l'association dissoute sera affecté à des couvres similaires, à désigner par " l'assemblée générale.

Article 34 : tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1.Mr ZOLA NSUKAMI Isabellastraat 49,1703 schepdaal .Ne le 10/07/1952 à kinshasa ,Rdcongo

2.Mr. DIAS ALPHONSE DANIEL ,Avenue versailles146,1120 Bruxelles.Nele 06/11/1962

kinshasa,Rdcongo.

Le mandat des administrateurs est illimité

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AZDREAMSCOMPAGNY, EN ABREGE : AZDC

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 401 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale