ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

Association sans but lucratif

Dénomination : ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 407.763.848

Publication

29/08/2013

�� MDD 2.2

~` D Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

lift

~~~~ , !~:;~3t ~ ~~

~

..~,~" a'~~~.~+e,~

" '2 r. .;;~

Greffe Greffe ." ..e

N� d'entreprise : 407,763.848

D�nomination

(en entier) : FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : AVENUE DU PORT 86C, TOUR & TAXIS 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : Adoption de nouveaux statuts suite � l'assembl�e g�n�rale du 10 juin 2013

STATUTS

CHAPITRE i Caract�re de Association

Article 1 D�nomination Si�ge Objet - Dur�e

L'association prend la forme d'une association sans but lucratif sous le nom de �FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE�, et, en n�erlandais, �ANTIEKBEURS VAN BELGI�� ,

Cette association organise notamment la � BRAFA � en abr�g�, pour Brussels Antiques & Fine Arts Fair. Article 2 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, avenue du Port 86C, dans l'arrondissement judiciaire Bruxelles Le si�ge social ne peut �tre modifi� que par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, votant

conform�ment aux r�gles requises pour une modification des statuts.

Article 3 -- Objet social

1� L'association a pour objet de regrouper les antiquaires et n�gociants en oeuvres d'art exposant ou non � la BRAFA et d'organiser annuellement � leur intention une foire ou toutes autres manifestations d'antiquaires et n�gociants en oeuvres d'art.

2� de d�velopper chez ses affili�s les sentiments de confraternit� et d'appui moral, de mettre en commun leurs connaissances dans le but d'am�liorer leurs conditions g�n�rales de travail, de rechercher les �l�ments susceptibles d'apporter � leur situation commune des modifications avantageuses, de soutenir le march� des antiquit�s et des oeuvres d'art , de faire, soit s�par�ment, soit collectivement, toutes d�marches et prendre toutes mesures qu'elle juge utile � ces fins et aux int�r�ts professionnels de ses membres et � son organisation g�n�rale.

Article 4 Organisation

La Foire des Antiquaires de Belgique asbl est ma�tresse de son r�gime int�rieur, qu'elle organisera le cas �ch�ant par un r�glement visant les points trait�s dans les pr�sents statuts.

Article C Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, votant conform�ment aux r�gles requises pour une modification d'objet social.

CHAPITRE Il Membres

Article 6 - Membres

A. La Foire des Antiquaires de Belgique asbl se compose :

1� de membres effectifs, personnes physiques ou morales qui s'occupent directement (et moyennant une inscription conforme � cet objet aupr�s du registre du commerce, de la Banque centrale des entreprises ou de tout organisme affect� par la loi aux m�mes fins) du commerce d'antiquit�s, objets d'art et de collection, notamment de tapis et de livres anciens, de mobilier, de tableaux, dessins, gravures, orf�vrerie et bijoux, sculptures, originaux, anciens et modernes, etc.. Dans ces statuts ils sont d�sign�s sous le terme � membre �. Toute autre cat�gorie de membre sera clairement sp�cifi�e.

2� L'association peut en outre accepter la protection, la sympathie ou la coop�ration de toute personne exprimant un int�r�t manifeste pour ses objectifs et ses activit�s, A ces personnes elle peut donner acc�s aux activit�s de l'association, sans qu'ils ne deviennent des membres effectifs, ni qu'ils aient acc�s � l'Assembl�e G�n�rale ou qu'ils y aient le droit de vote. Ils sont d�nomm�s membres adh�rents.

3� de membres d'honneur choisis par le Conseil d'Administration. Ces derniers n'ont pas droit de vote aux assembl�es et ne sont pas �ligibles au Conseil d' Administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

( Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

B. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale et disposent de tous les droits dans l'association comme pr�vus par la loi, les statuts et les r�glements sp�ciaux.

Les droits et obligations des personnes sous l'article 6, 2� et 3� sont �ventuellement inscrits dans le r�glement d'ordre int�rieur.

C. La liste des membres est tenue par le Conseil d'Administration au si�ge de l'association. La liste contient

toutes les donn�es �num�r�es dans la loi.

D, Le nombre des membres effectifs est limit� � 50, avec un minimum de huit.

E. En outre, toute personne morale ne pourra �tre repr�sent�e � la Foire des Antiquaires de Belgique asbl que par une seule personne d�sign�e nominativement par celle ci. En cas de changement du repr�sentant de ladite personne morale, le nouveau repr�sentant ne sera consid�r� comme tel qu'apr�s que la Foire des Antiquaires de Belgique asbi ait �t� inform�e par courrier recommand� de ce changement et apr�s acceptation

par le Conseil d'Administration.

F. Le nombre des membres d'honneur et adh�rents est illimit�.

Article 7 Admission et Cong�

Nul ne peut pr�senter sa candidature en tant que membre effectif de la Foire des Antiquaires de Belgique asbl s'il n'est membre ah�rent depuis deux ans de la Foire des Antiquaires de Belgique asbl et s'il n'est membre effectif depuis deux ans de la Chambre Royale des Antiquaires de Belgique asbl; ce d�lai de deux ans peut cependant �tre �court� ou supprim� sur d�cision du Conseil d'Administration, s'il y va � son sens de l'int�r�t de la Foire.

La demande d'admission d'un candidat membre effectif est transmise au Conseil d'Administration de ia Foire des Antiquaires de Belgique asbl, qui a pleine et exclusive comp�tence pour statuer sur l'admission des candidatures. Une demande d'admission ne pourra �tre introduite qu'� condition que le candidat ait particip� � trois �ditions cons�cutives de la BRAFA. L'admission de membres effectifs et l'acceptation de membres adh�rents et d'honneur sont d�cid�es par le Conseil d'Administration seul, lequel ne sera pas tenu de faire conna�tre � l'int�ress� le motif de son refus �ventuel.

Dans l'hypoth�se o� un membre serait impliqu�, � tort ou � raison, dans une affaire judiciaire qui pourrait mettre en cause sa r�putation ou celle de la Foire des Antiquaires de Belgique asbi, et sans que cela puisse �tre consid�r� comme portant atteinte � la pr�somption d'innocence dont il b�n�ficiera, tout membre s'engage �galement � se mettre volontairement en cong� de l'association, si la demande lui en est faite par le Conseil d'Administration, et ce jusqu'� ce qu'une d�cision d�finitive, non susceptible de recours, soit prononc�e.

A d�faut pour lui de ce faire, le Conseil d'Administration pourra prononcer � sa charge une d�cision de suspension.

Article 8 -- Fin de la qualit� de membre

La qualit� de membre se termine

a) si le membre ne r�pond plus aux conditions d'admission d�finies dans l'article 6 A. 10;

b) par l'absence du membre � deux Assembl�es G�n�rales cons�cutives sans motif valable, sans s'�tre excus� et sans avoir remis de procuration � un autre membre

c) pour cause de d�c�s;

d) par d�mission �crite au Conseil d'Administration avec un pr�avis de deux mois;

e) par exclusion conform�ment � ce qui est mentionn� � l'article 9 ;

f) par d'autres conditions d�finies dans ia Loi sur les ASBL (voir article 12 de cette loi) ;

g) un membre est consid�r� comme d�missionnaire s'il n'a pas pay� sa cotisation en d�ans le mois suivantun avis �crit du conseil d'administration ;

h) si le membre s'�st abstenu de participer � deux �ditions cons�cutives de la BRAFA, sauf exception

accept� par le Conseil d'Administration.

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au Conseil d'Administration

de la Foire des Antiquaires de Belgique asbl.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans le d�lai requis,

Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre effectif participant d'une �dition de la BRAFA, qui ne

respecte pas, dans les d�lais prescrits, ses engagements financiers d�coulant de cette participation.

Article 9 Sanctions

Les sanctions que ie Conseil d'Administration peut prendre sont

a) le rappel � l'ordre avec mention au proc�s verbal ;

b) le bl�me ;

c) la suspension ;

d) la proposition � l'Assembl�e G�n�rale de l'exclusion d�finitive.

Le rappel � l'ordre et ie bl�me sont laiss�s � l'appr�ciation du Conseil d'Administration. En cas de rappel � l'ordre avec mention au proc�s verbal ou bl�me, le secr�taire g�n�rai ou son rempla�ant donne lecture, au d�but de la s�ance suivante, de la partie du proc�s verbal mentionnant le rappel, ses motifs et le nom de celui qui l'a encouru. Si celui auquel une sanction est appliqu�e n'est pas pr�sent, il sera donn� sans retard un avis � l'int�ress�, avec indication du motif, par l'administrateur qui aura tenu proc�s verbal de la s�ance.

De m�me, te Conseil d'Administration aura tout pouvoir, apr�s avoir entendu le membre concern� en ses moyens de d�fense ou apr�s qu'il ait �t� convoqu� par courrier simple, fax ou email � cette fin sans se pr�senter, d'exclure de fa�on temporaire tout membre, participant � la BRAFA, dont la qualit� de la marchandise n'est pas du niveau de la BRAFA, ou dont la participation nuit � la r�putation de la BRAFA, ou qui ne r�pond pas aux injonctions du Conseil d'Administration qui lui sont donn�es dans l'int�r�t de la BRAFA, et notamment comme il est pr�vu � l'article 7 dernier alin�a.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

L'exclusion d�finitive ne peut �tre prononc�e que pour des faits graves et par l'Assembl�e G�n�rale, � fa

majorit� des deux tiers des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre menac� d'exclusion sera convoqu� par lettre recommand�e, fax ou email � l'Assembl�e

G�n�rale pour y �tre entendu en ses explications ; il pourra se faire assister par un conseil. Ladite assembl�e

statuera, m�me si l'int�ress� n'a pas r�pondu � cette convocation.

Article 10 Cotisation annuelle -- Droit d'entr�e

Le montant de la cotisation annuelle ne peut pas d�passer trois mille euros (� 3.000,-) et est fix�

annuellement par l'Assembl�e G�n�rale.

Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que leurs h�ritiers, l�gataires ou repr�sentants l�gaux, en

cas de d�c�s, ne peuvent pr�tendre au remboursement total ou partiel des cotisations vers�es, non plus qu'�

aucun droit sur le fonds social.

CHAPITRE III Assembl�e G�n�rale, s�ances et administration

Article 11 - Composition

L'Assembl�e G�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Chaque membre dispose

d'une voix.

Article 12 - Sortes

Une Assembl�e G�n�rale ordinaire de tous les membres effectifs aura lieu, en principe, avant le 30 juin, de

chaque ann�e.

Elle porte obligatoirement � son ordre du jour ;

1� Rapport du Conseil d'Administration.

2� Approbation des comptes de l'exercice clos et du budget du prochain exercice.

3� D�charge pour le Conseil d'Administration et membres contr�leurs.

4� Fixation du montant de la cotisation pour l'ann�e qui commence.

5� Fixation du montant du droit d'entr�e pour les nouveaux membres.

6� �lection d'administrateurs, en cas de mandats (devenus) vacants, ainsi que de trois membres contr�leurs

et un r�viseur d'entreprise dont le mandat est renouvelable tous les trois ans, pour la v�rification des comptes

de l'ann�e comptable � venir.

En outre, une Assembl�e G�n�rale extraordinaire sera convoqu�e chaque fois que le Conseil

d'Administration le jugera n�cessaire.

Enfin, le Conseil d'Administration pourra, suivant les dispositions du r�glement d'ordre int�rieur, convoquer �

sa discr�tion les membres effectifs � des s�ances n'ayant pas le caract�re d'Assembl�e G�n�rale statutaire et

n'en ayant pas la comp�tence fix�e par la loi et les pr�sents statuts,

Article 13 Convocations

Les convocations � l'Assembl�e G�n�rale sont effectu�es soit par circulaire, soit par la voie postale, fax ou

email au nom du conseil d'administration, par le pr�sident ou celui qui en remplit les fonctions.

Les convocations sont faites huit jours au moins avant la date de l'Assembl�e G�n�rale et contiennent

l'ordre du jour.

Article 14 Comp�tence

Dans les limites des pr�sents statuts et des r�glements institu�s en vertu de ces statuts, l'Assembl�e

G�n�rale est le pouvoir le plus haut dans l'association � moins que la d�cision dans certaines mati�res ne soit

d�l�gu�e � d'autres par ces statuts ou ces r�glements.

Les comp�tences de l'Assembl�e G�n�rale sont les suivantes ;

1� approbation du rapport annuel, des comptes de l'exercice clos et du budget du prochain exercice ;

2� d�charge pour le Conseil d'Administration et membres contr�leurs ;

3� fixation du montant de la cotisation pour l'ann�e qui commence ;

4� fixation du montant du droit d'entr�e pour les nouveaux membres ;

5� �lection d'administrateurs, en cas de mandats vacants ;

6� modifications des statuts.

Elle ne peut d�lib�rer que sur les objets inscrits � l'ordre du jour tel qu'il est reproduit sur les convocations.

Toute proposition d'inscription � l'ordre du jour sign�e par un vingti�me des membres effectifs sur un objet

rentrant dans la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale doit �tre port�e � l'ordre du jour de la plus prochaine

assembl�e et figurer dans le bulletin de convocation de celle ci. Pour les modifications � apporter aux pr�sents

statuts, il devra �tre satisfait aux conditions particuli�res d�crites ci dessous.

Article 15 - Organisation

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration de la Foire des Antiquaires

de Belgique asbl, qui dirige l'association, ou � son d�faut, par un vice pr�sident, ou un autre membre du Conseil

d'Administration.

Celui ci d�signe un secr�taire, en cas d'absence du secr�taire g�n�ral, et choisit dans l'assembl�e deux

membres pour remplir les fonctions de scrutateurs.

Les membres pr�sents du Conseil d'Administration compl�tent le bureau de l'assembl�e,

D'une mani�re g�n�rale, l'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres

effectifs pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres

effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf le cas o� il en est d�cid� autrement par les pr�sents statuts ou par la loi.

Un membre ne peut �tre repr�sent� que par un autre membre et chaque membre ne peut �tre porteur que de

trois procurations au plus.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es sous forme de proc�s verbaux; ces proc�s verbaux

sont r�dig�s par le secr�taire et sign�s par le pr�sident de l'assembl�e, le secr�taire et les deux scrutateurs,

.

M0D 2,2

�

s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

ainsi que par les membres de l'assembl�e qui en font la demande. Il en sera donn� lecture, pour approbation, � la premi�re Assembl�e G�n�rale qui suivra.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou par deux membres du Conseil d'Administration.

Toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur doit �tre publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Les d�lib�rations de ['Assembl�e G�n�rale dont la publication au Moniteur belge n'est pas exig�e, sont conserv�es au si�ge de l'association o� elles peuvent �tre consult�es.

Article 16 Modification des statuts

Seule l'Assembl�e G�n�rale a [e pouvoir de modifier les statuts.

Elle ne pourra valablement d�lib�rer sur ces modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre apport�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constitu�e, elle ne sera valable que si elle est vot�e � la majorit� des quatre cinqui�mes des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il doit �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents; la seconde r�union ne peut �tre tenue moins de seize jours apr�s la premi�re.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois qui suit le d�p�t du dossier au tribunal de commerce aux annexes du Moniteur beige.

Article 17 Proc�s verbaux

Il sera tenu des proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales. Ils seront sign�s par le pr�sident et un autre membre du conseil d'administration. Ils seront conserv�s au si�ge de l'association.

Article 18 Publicit�

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s verbaux, Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

Les d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers dans les cas ou la loi l'exige. CHAPITRE 1V Administration

Article 19 - Composition

L'association est administr�e et repr�sent�e par un Conseil d'Administration compos� de membres, �lus par l'Assembl�e G�n�rale ordinaire, pour une p�riode de trois ans. N�anmoins le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association,

Un administrateur peut pendant son mandat remettre sa d�mission aupr�s du Conseil d'Administration qui doit soumettre cette d�mission pour approbation lors de la prochaine Assembl�e G�n�rale. L'administrateur d�missionnaire continue � exercer son mandat jusqu'� ce que l'Assembl�e G�n�rale l'ait remplac�.

Le mandat d'administrateur est exerc� par le membre personne physique ou par le repr�sentant du membre personne morale � titre strictement personnel. Un mandat d'administrateur �tant accord� en consid�ration de la personne du repr�sentant personne morale, et non en consid�ration de la personne morale elle-m�me, le mandat devient vacant et � pourvoir par �lection de l'Assembl�e G�n�rale dans le cas o� un membre personne morale change de repr�sentant.

L'Assembl�e G�n�rale �lit s�par�ment :

un pr�sident;

- un comit�, comprenant au moins un vice pr�sident, un secr�taire g�n�ral, un tr�sorier et trois administrateurs.

C'est le pr�sident qui r�partit les t�ches entre les membres �lus au Conseil d'Administration,

L'Assembl�e G�n�rale peut �gaiement nommer comme pr�sident honoraire, tout pr�sident, sortant de charge ayant rendu des services exceptionnels � l'association. Le Pr�sident honoraire a voix consultative au sein du Comit� � condition qu'il y soit invit� par le Conseil d'Administration.

Les administrateurs sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale au scrutin secret,

Le mandat des administrateurs peut toujours �tre termin� par la r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale, statuant au scrutin secret et � la majorit� simple.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Si � l'issue du terme pr�vu les mandats ne sont pas renouvel�s les administrateurs continuent � exercer leur mandat jusqu'� leur remplacement. Chaque administrateur nomm� pour remplir un mandat vacant, termine ie terme de son pr�d�cesseur.

En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, et la fonction de vice-pr�sident par l'administrateur le plus �g� restant, sauf accord unanime des administrateurs sur une attribution de ces postes, laquelle sera consign�e dans un proc�s-verbal sign� par tous les administrateurs, Au niveau interne ils auront alors les comp�tences du mandat qu'ifs exercent.

En cas de changement de repr�sentant d'un membre personne morale (cf. article 6. E, ci-dessus), le repr�sentant sortant qui occuperait une fonction au sein du Conseil d'Administration perd donc cette fonction sans �tre remplac� par le nouveau repr�sentant En ce cas, il est r�uni une Assembl�e G�n�rale en vue de pourvoir � son remplacement. Dans l'attente, il est proc�d�, pour les fonctions sp�ciales, mutatis mutandis, comme � l'alin�a pr�c�dent.

i Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge MoD 2.2

Article 20 - Comp�tences

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association; tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e G�n�rale par les statuts ou la loi est de sa comp�tence.

Il peut notamment faire et recevoir tous paiements; en exiger ou fournir quittance; faire et recevoir tous d�p�ts; acqu�rir, �changer ou ali�ner, ainsi que prendre et donner � bail, m�me pour plus de neuf ann�es, tous biens meubles et immeubles ; accepter et recevoir tous dons et legs; consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises; faire tous emprunts et tous cautionnements; hypoth�quer les immeubles sociaux et consentir la voie par�e; effectuer tous pr�ts et avances, avec ou sans garantie, renoncer � tous droits r�els, donner mainlev�e avec ou sans constatation de paiements, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, ainsi que de toutes transcriptions, saisies, oppositions ou autres emp�chements; plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions; obtenir toutes d�cisions et les ex�cuter ou faire ex�cuter par tous moyens l�gaux; transiger et compromettre sur tous int�r�ts sociaux.

Article 21 -- Organisation

Le Conseil d'Administration est convoqu� par courrier, fax ou email par le pr�sident ou par l'administrateur qui le remplace autant de fois que l'int�r�t de l'association l'exige, Le Conseil d'Administration doit �tre convoqu� en moins de quinze jours ouvrables � la demande �crite, courrier, fax ou email, au pr�sident par deux administrateurs.

Le Conseil d'Administration ne peut valablement se r�unir ou d�cider que si au minimum la moiti� de ses membres sont pr�sents.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 22 - Repr�sentation

A l'�gard des tiers, l'association pour tous les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journali�re ou �manant de mandataires sp�ciaux, sera valablement repr�sent�e par le pr�sident (ou vice pr�sident) et un autre membre du Conseil d'Administration, sans que ceux cf aient � justifier � l'�gard des tiers, d'une d�lib�ration pr�alable du Conseil d'Administration. Pour les actes de gestion journali�re, l'association sera valablement repr�sent�e par un membre du conseil d'administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es et soutenues au nom de l'association par le pr�sident du Conseil d'Administration ou deux membres de ce dernier.

CHAPITRE V Budgets et comptes

Article 23 Exercice, comptes annuels et contr�le

L'ann�e sociale commence le premier avril de chaque ann�e pour prendre fin le trente-et-un mars de l'ann�e suivante.

Huit jours avant la date de l'assembl�e ordinaire, les �critures sont arr�t�es et le Conseil d'Administration, par l'interm�diaire du tr�sorier, dresse le compte de l'exercice �coul� et �tablit le budget du prochain exercice.

Ces documents sont ensuite v�rifi�s par les trois membres contr�leurs, �lus � cette fin au d�but de l'ann�e sociale. Ils sont �lus entre les membres effectifs de l'association.

En plus !es comptes annuels sont v�rifi�s par un r�viseur d'entreprise.

En m�me temps, ces documents sont, sans d�placement, mis � la disposition des membres au secr�tariat de l'association, jusqu'au moment de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

CHAPITRE VI Dissolution, liquidation, attribution de juridiction

Article 24 - Dissolution

1.- L'association est dissoute

a) d�s que une Assembl�e G�n�rale extraordinaire avec une majorit� de quatre cinqui�mes est d'accord pour dissoudre l'association volontairement;

b) en cas de dissolution judiciaire pour une des raisons �num�r�es dans la loi;

c) en cas de dissolution de plein droit.

2.- L'assembl�e sous 1.- a) peut d�cider de la dissolution � condition que les deux tiers des membres soient pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents, une deuxi�me Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e, qui d�lib�re valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, � condition qu'une majorit� de quatre cinqui�mes se d�clare d'accord. La seconde r�union ne peut �tre tenue en d�ans de les quinze jours qui suivent la premi�re.

3.- L'Assembl�e G�n�rale d�cide de l'affectation � donner � l'actif net dans les trois mois de la publication

de la d�cision emportant dissolution de l'association.

Article 25 - Liquidation

1.- La liquidation est effectu�e par un ou plusieurs liquidateurs d�sign�s selon le cas par l'Assembl�e G�n�rale ou le tribunal, ou, � d�faut de nomination, par les administrateurs en fonction au moment de la d�cision de dissoudre.

2.- Apr�s l'apurement du passif, les liquidateurs donneront � l'actif net de l'avoir social l'affectation indiqu�e par l'Assembl�e G�n�rale.

3, A d�faut d'indication dans ces statuts ou de d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les liquidateurs donneront au solde du compte de liquidation une affectation se raccordant le plus possible � l'objet de l'association.

4.- � la fin de la liquidation les liquidateurs rapportent, selon le cas au tribunal ou � l'Assembl�e G�n�rale, en leur pr�sentant un aper�u des avoirs de l'association et de leur utilisation.

Mop 2.2

Volet B - Suite

5.- L'approbation par le tribunal ou l'Assembl�e G�n�rale des comptes et de la justification vaut d�charge'

int�grale pour les liquidateurs.

CHAPITRE VII Dispositions diverses

Article 26 Election de domicile

ll est fait �lection de domicile attributive de juridiction au lieu du si�ge social pour toute contestation

�ventuelle entre l'association et ses membres ainsi qu'entre l'association et les tiers,

Article 27 Dissentiment

Toute difficult� �ventuelle relative soit � l'application ou � l'interpr�tation des statuts, soit aux r�solutions

prises par l'association, seront r�solues en Assembl�e G�n�rale.

Article 28 Droit commun

Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, il est fait express�ment r�f�rence aux dispositions l�gales concemant la mati�re.

Administrateur Administrateur

. R�serv4

au.

Mdniteur

belge

Mentionner eur ra derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/08/2013

�� MOD 2.2

'_ i: In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-

behouder

aan het

Belgisch

Staatsblar

All ~ ii

3<1

Ki,

-

E~:~s~ ~

~ ~, �'v

Griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Ondernemingsnr : 407.763.848

Benaming

(voluit) : ANTIEKBEURS VAN BELG1E

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : HAVENLAAN 86C, TOUR & TAXIS 1000 BRUSSEL

Onderwerp akte : Aanpassing van nieuwe statuten volgens de algemene vergadering dd 10 juni 2013

STATUTEN

HOOFDSTUK I Naam Zetel Doel - Duur

Artikel 1 Rechtsvorm - Naam

De vereniging neemt de rechtsvorm aan van een vereniging zonder winstoogmerk en draagt de naam: "ANTIEKBEURS VAN BELGI�" en in het Frans "FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE".

Deze vereniging organiseert meer bepaald de Brussels Antiques & Fine Arts Fair, afgekort als de "BRAFA". Artikel 2 Maatschappelijke zetel

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1000 Brussel, Havenlaan 86C, in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Om de zetel te verplaatsen is een beslissing van de Algemene Vergadering vereist, genomen met inachtneming van de formaliteiten opgelegd voor een statutenwijziging.

Artikel 3 Maatschappelijk doel

1� De vereniging heeft tot doel het bijeenbrengen van de antiquairs en kunsthandelaren die al dan niet op de BRAFA exposeren en het jaarlijks speciaal voor hen organiseren van beurs, of een ander evenement voor antiquairs en kunsthandelaren;

2� het ontwikkelen bij haar aangesloten leden van de gevoelens van broederschap en morele steun; het samenbundelen van hun kennis met als doel het verbeteren van hun algemene arbeidsvoorwaarden; het zoeken naar elementen die voor hun gemeenschappelijke toestand voordelige wijzigingen zouden kunnen opleveren; het bevorderen van de antiek- en kunstmarkten; het doen, hetzij afzonderlijk, hetzij gezamenlijk, van aile stappen en het treffen van alle maatregelen die naar haar mening nuttig zijn voor deze doelstellingen en voor de beroepsbelangen van haar leden en haar algemene organisatie.

Artikel 4 Organisatie

De Antiekbeurs van Belgi� vzw organiseert autonoom haar interne werking, in voorkomend geval door middel van een huishoudelijk reglement dat de in deze statuten aangeduide punten regelt.

Artikels Duur

De vereniging werd opgericht voor onbepaalde duur.

Zij kan te allen tijde worden ontbonden bij beslissing van de Algemene Vergadering, genomen met inachtneming van de formaliteiten opgelegd voor een doelwijziging.

HOOFDSTUK Il Leden

Artikel 6 - Leden

A. De Antiekbeurs van Belgi� vzw is samengesteld uit:

1� werkelijke leden, natuurlijke personen of rechtspersonen die zich rechtstreeks (en door middel van een passende inschrijving in het handelsregister, de centrale Ondememingsbank of eender welke andere instelling die bij wet hiervoor werd aangeduid) bezighouden met de handel in antiquiteiten, kunst- en collectievoorwerpen, met name oude tapijten en boeken, meubilair, originele oude en moderne schilderijen, tekeningen, etsen, edelsmeedkunst en juwelen, en beeldhouwwerken, enz. Zij worden in deze tekst vermeld onder de term "leden". Andere categori�n zullen telkens nader worden gespecifi�erd.

2� De vereniging aanvaardt bovendien de steun, sympathie of medewerking van alle personen die zich duidelijk betrokken voelen bij haar doel en activiteiten,. Zij bieden aan deze personen de mogelijkheid tot deelname tot de activiteiten van de vereniging zonder dat zij hierdoor het werkelijk lidmaatschap verwerven noch toegang hebben tot de Algemene Vergadering noch er stemrecht hebben, Zij worden toegetreden leden genoemd.

~ a naco 2.2

'3� ereleden, gekozen door de Raad van Bestuur. Laatstgenoemden hebben geen stemrecht op de vergaderingen en kunnen niet in de Raad van Bestuur gekozen worden.

B. Enkel de werkelijke leden beschikken over stemrecht in de Algemene Vergadering en genieten alle rechten in de vereniging als bepaald in de wet, de statuten en de bijzondere reglementen.

De rechten en verplichtingen van de personen onder artikel 6, 2� en 3� worden omschreven in het huishoudelijk reglement.

G. Op de zetel van de vereniging wordt door de Raad van Bestuur een register van de leden gehouden. Dit register vermeldt alle gegevens opgesomd in de wet.

D. Het aantal werkelijke leden is beperkt tot 50, met een minimum aantal van acht.

E. Bovendien mag iedere rechtspersoon slechts door een persoon worden vertegenwoordigd op de Antiekbeurs van Belgi� vzw die met naam wordt aangeduid door deze rechtspersoon. Wijzigt de vertegenwoordiger van genoemde rechtspersoon, dan wordt de nieuwe vertegenwoordiger maar pas als dusdanig beschouwd nadat de Antiekbeurs van Belgi� vzw schriftelijk per aangetekend schrijven werd ingelicht over deze wijziging en na aanvaarding door de Raad van Bestuur.

F. Het aantal ereleden en toegetreden leden is onbeperkt.

Artikel 7 Toelating en terugtrekking

Niemand kan als werkelijk lid van de Antiekbeurs van Belgi� vzw zijn kandidatuur indienen indien hij niet sinds twee jaar toegetreden lid is van de Antiekbeurs van Belgi� vzw en indien hij niet sedert twee jaar werkelijk lid is van de Koninklijke Kamer van Antiquairs van Belgi� vzw. Deze termijn van twee jaar kan evenwel op beslissing van de Raad van Bestuur verkort of opgeheven worden indien dit in het belang is van de Beurs.

Het verzoek tot toetreding van een kandidaat-werkelijk lid wordt ingediend bij de Raad van Bestuur van de Antiekbeurs van Belgi� vzw, die de volledige en uitsluitende bevoegdheid heeft om uitspraak te doen over de kandidaturen tot toetreding. Een toetredingsaanvraag kan slechts ingediend worden op voorwaarde dat de kandidaat aan drie opeenvolgende edities van BRAFA deelgenomen heeft. De Raad van Bestuur beslist zelf over de toetreding van werkelijke leden en de aanvaarding van toegetreden leden en ereleden, en is niet verplicht aan de betrokkene de reden van zijn eventuele weigering ter kennis te brengen.

ln het geval waarin een lid terecht of ten onrechte betrokken raakt in een rechtszaak die zijn reputatie of die van de Antiekbeurs van Belgi� vzw in het gedrang zou kunnen brengen en onverminderd het vermoeden van onschuld waarop hij recht heeft, zal elk lid zich ook vrijwillig terugtrekken uit de vereniging indien de Raad van Bestuur hem hierom verzoekt, en dit totdat een eindbeslissing, waartegen geen beroep meer openstaat wordt uitgesproken.

Als hij dit niet doet, dan kan de Raad van Bestuur te zijner laste een schorsing uitspreken.

Artikel 8 Einde van het lidmaatschap

Het lidmaatschap eindigt door:

a) niet meer te voldoen aan de toetredingsvoorwaarden bepaald in artikel 6 A. 1�;

b) door op twee opeenvolgende Algemene Vergaderingen niet aanwezig te zijn zonder geldige rede en zonder volmacht te hebben verleend aan een ander lid of zonder verontschuldiging;

c) overlijden;

d) uittreding, door het indienen van zijn ontslag bij de Raad van Bestuur, mits dit schriftelijk geschiedt en met een opzeggingstermijn van twee maanden;

e) uitsluiting, overeenkomstig het in artikel 9 bepaalde;

f) andere voorwaarden bepaald door de VZW-wet (zie artikel 12 van deze wet);

g) een lid wordt verondersteld ontslagnemend te zijn indien hij het lidgeld niet betaald heeft binnen de maand na een schriftelijke aanmaning van het bestuur;

h) niet aanwezig te zijn op twee opeenvolgende edities van de BRAFA, tenzij de Raad van Bestuur dit

uitzonderlijk toestond.

Het staat ieder lid vrij zich uit de vereniging terug te trekken door zijn ontslag bij de Raad van Bestuur van de

Antiekbeurs van Belgi� vzw in te dienen.

Wordt eveneens geacht ontslag te hebben genomen, elk lid dat binnen de vereiste termijn zijn financi�le

verbintenissen die uit deze deelname voortvloeien niet nakomt.

Wordt eveneens geacht ontslag te hebben genomen, elk lid, werkelijke deelnemer aan een editie van de

BRAFA, die binnen de vereiste termijn zijn financi�le verbintenissen die uit deze deelname voortvloeien niet

nakomt.

Artikel 9 Straffen

De straffen die de Raad van Bestuur kan nemen, zijn:

a) het tot de orde roepen, met vermelding in de notulen;

b) de blaam;

c) de schorsing;

d) voorstel aan de Algemene Vergadering tot definitieve uitsluiting.

Het tot orde roepen en de blaam worden overgelaten aan de beoordeling van de Raad van Bestuur. Bij het tot de orde roepen met vermelding in de notulen of bij blaam leest de secretaris generaal of zijn vervanger, bij het begin van de volgende zitting, het deel van de notulen voor dat het tot de orde roepen vermeldt, de redenen daarvoor en de naam van degene die deze straf heeft opgelopen. Indien degene aan wie een straf wordt opgelegd niet aanwezig is, krijgt hij hiervan onverwijld bericht, met opgave van de beweegredenen vanwege het lid dat de notulen van de zitting heeft bijgehouden.

De Raad van Bestuur kan ook, na het betrokken lid gehoord te hebben in zijn verweer of nadat hij hiervoor opgeroepen werd met een normale brief, fax of email zonder aanwezig te zijn, elk deelnemend lid aan de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

BRAFA tijdelijk uitsluiten indien de goederen zich niet op hetzelfde kwalitatief niveau van de BRAFA bevinden,

of wanneer zijn deelname de reputatie van de BRAFA schaadt, of indien hij de bevelen van de Raad van

Bestuur niet opvolgt die hem zijn gegeven in het belang van de BRAFA, en die met name zijn bepaald in artikel

7 laatste alinea.

De definitieve uitsluiting kan enkel voor zware feiten worden uitgesproken en enkel door de Algemene

Vergadering, met een twee derde meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde

leden.

Het lid voor wie uitsluiting dreigt, wordt bij aangetekend schrijven, fax of email uitgenodigd op de Algemene

Vergadering om er te worden gehoord. Hij mag zich laten bijstaan door een advocaat. Genoemde vergadering

doet uitspraak, zelfs indien de betrokkene niet op de uitnodiging geantwoord heeft,

Artikel 10 Lidgeld Toegangsrecht

Het bedrag van het jaarlijkse lidgeld mag niet meer bedragen dan drieduizend euro (� 3.000,-) en wordt

jaarlijks vastgelegd door de Algemene Vergadering.

Ontslag nemende of uitgesloten leden alsmede de erfgenamen, legatarissen of wettelijke

vertegenwoordigers van een overleden lid kunnen geen enkele aanspraak doen gelden op de gehele of

gedeeltelijke terugbetaling van de gestorte bijdragen en evenmin eender welk recht op het maatschappelijk

vermogen.

HOOFDSTUK III Algemene vergadering, zittingen en bestuur

Artikel 11 - Samenstelling

De Algemene Vergadering wordt door alle werkelijke leden van de vereniging gevormd. leder lid beschikt

over ��n stem.

Artikel 12 - Soorten

Een gewone Algemene Vergadering van alle werkelijke leden vindt in principe v��r 30 juni van ieder Jaar

plaats.

Op de agenda van deze vergadering staat verplicht vermeld:

1� Verslag van de Raad van Bestuur.

2� Goedkeuring van de rekeningen over het afgesloten boekjaar en de begroting voor het volgende

boekjaar.

3� Het verlenen van kwijting aan de bestuurders en controlerende leden.

4� Vaststelling van het bedrag van de bijdrage voor het jaar dat begint.

5� Vaststelling van het bedrag van het toegangsrecht voor nieuwe leden,

6� Verkiezing van bestuurders, indien er mandaten vacant zijn geworden, alsmede van drie controlerende

leden en een bedrijfsrevisor wiens mandaat om de drie jaar wordt hernieuwd voor het nazien van de rekeningen

over het komende boekjaar. Een buitengewone Algemene Vergadering wordt bovendien bijeengeroepen

telkens de Raad van Bestuur dit nodig acht.

Ten slotte zal de Raad van Bestuur volgens de bepalingen van het huishoudelijk reglement naar haar keuze

de werkelijke leden kunnen oproepen voor zittingen die niet het karakter van een statutaire Algemene

Vergadering hebben en die niet de door de wet en onderhavige statuten vastgestelde bevoegdheid bezitten.

Artikel 13 Bijeenroepingen

De bijeenroepingen voor de Algemene Vergadering worden gedaan, hetzij door een rondschrijven, hetzij via

de post, fax of email namens de Raad van Bestuur, door de voorzitter of degene die hem vervangt.

De bijeenroepingen worden minstens acht dagen v��r de datum van de Algemene Vergadering gedaan en

bevatten de agenda.

Artikel 14 Bevoegdheid

De Algemene Vergadering is binnen de bepalingen van deze statuten en van de reglementen krachtens

deze statuten ingesteld, de hoogste macht in de vereniging, tenzij de beslissing over bepaalde

aangelegenheden krachtens deze statuten of reglementen aan anderen is opgedragen.

De bevoegdheden van de Algemene Vergadering omvatten:

1� de goedkeuring van het jaarlijks verslag en de rekeningen over het afgesloten boekjaar en de begroting

voor het volgende boekjaar;

2� het verlenen van kwijting aan de bestuurders en controlerende leden;

3� vaststelling van het bedrag van de bijdrage voor het jaar dat begint;

4� vaststelling van het bedrag van het toegangsrecht voor nieuwe leden;

5� verkiezing van bestuurders;

6� wijzigingen statuten,

Zij mag slechts beraadslagen over de punten die op de agenda vermeld staan zoals deze in de

bijeenroepingen weergegeven staat.

Ieder voorstel tot inschrijving op de agenda van een agendapunt dat tot de bevoegdheid van de Algemene

Vergadering behoort, ondertekend door een twintigste van de werkelijke leden, moet op de agenda van de

eerstkomende vergadering gebracht worden en voorkomen in de oproeping hiertoe. Voor de in onderhavige

statuten aan te brengen wijzigingen zal evenwel voldaan moeten worden aan de hieronder beschreven

bijzondere voorwaarden,

Artikel 15 - Werking

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur van de

Antiekbeurs van Belgi� vzw, die de vereniging leidt, of bij diens afwezigheid, door een ondervoorzitter of een

ander lid van de Raad van Bestuur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Deze wijst een secretaris aan ingeval van afwezigheid van de secretaris-generaal en kiest uit de vergadering twee leden voor het vervullen van de functie van stemopnemer.

De aanwezige leden van de Raad van Bestuur vullen het bureau van de vergadering aan.

Over het algemeen gesproken, is de vergadering rechtsgeldig samengesteld, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde werkelijke leden, en haar besluiten worden genomen bij meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde werkelijke leden, behoudens het geval waarin anderszins door onderhavige statuten of de wet besloten wordt. Elk lid kan alleen door een ander lid vertegenwoordigd worden; en elk lid mag houder zijn van hoogstens drie volmachten.

De besluiten van de Algemene Vergadering worden in de vorm van notulen opgetekend; deze notulen worden door de secretaris opgesteld en ondertekend door de voorzitter van de vergadering, de secretaris en de beide stemopnemers alsmede door de leden van de vergadering die hierom verzoeken. Deze notulen zullen op de eerstvolgende Algemene Vergadering ter goedkeuring voorgelezen worden.

De afschriften of uittreksels die in rechte of elders overgelegd moeten worden, worden door de voorzitter of twee leden van de Raad van Bestuur ondertekend.

ledere benoeming, ieder ontslag of iedere afzetting van een bestuurder moet binnen de maand in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad gepubliceerd worden.

De beraadslagingen van de Algemene Vergadering waarvan de bekendmaking in het Belgisch Staatsblad niet vereist wordt, worden bewaard op de zetel van de vereniging waar ze geraadpleegd kunnen worden. Artikel 16 Wijziging van de statuten

Alleen de Algemene Vergadering heeft de bevoegdheid om de statuten te wijzigen.

Zij zal over deze wijzigingen in de statuten slechts rechtsgeldig kunnen beraadslagen indien het voorwerp hiervan uitdrukkelijk aangegeven wordt in de bijeenroeping en indien op de vergadering minstens twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is.

Een wijziging kan slechts met een meerderheid van twee derde van de stemmen van aanwezige of vertegenwoordigde leden aangebracht worden.

Indien de wijziging echter betrekking heeft op het doel van de vereniging, zal deze slechts rechtsgeldig zijn indien deze met een viervijfde meerderheid van de op de vergadering aanwezige of vertegenwoordigde leden goedgekeurd werd.

Indien geen twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn op de eerste vergadering, dan moet een tweede vergadering worden bijeengeroepen die rechtsgeldig kan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige werkelijke leden, De tweede vergadering kan niet minder dan 16 dagen na de eerste worden gehouden.

ledere wijziging aan de statuten moet binnen de maand na neerlegging van het dossier op de rechtbank van koophandel in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad gepubliceerd worden.

Artikel 17 Notulen

Er worden notulen bijgehouden van de Algemene Vergaderingen. Deze notulen worden ondertekend door

de voorzitter en een ander lid van de Raad van Bestuur. Ze worden bewaard op de zetel van de vereniging. Artikel 18 Openbaarheid

De besluiten van de Algemene Vergadering worden opgetekend in een notulenregister. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel waar het ter inzage beschikbaar is voor de werkelijke leden.

Verder worden de besluiten gepubliceerd en ter inzage gegeven aan derden in de gevallen waarin en op de wijze waarop de wet dit voorziet.

HOOFDSTUK IV Bestuur

Artikel 19 - Samenstelling

De vereniging wordt bestuurd en vertegenwoordigd door een Raad van Bestuur, samengesteld uit leden, gekozen door de gewone Algemene Vergadering, voor een periode van drie jaar. Het aantal bestuurders moet evenwel in elk geval altijd lager zijn dan het aantal werkelijke leden van de vereniging.

Een bestuurder kan tijdens zijn mandaat zijn ontslag indienen bij de Raad van Bestuur die dit ontslag ter goedkeuring moet voorleggen aan de eerstvolgende Algemene Vergadering. De ontslagnemende bestuurder oefent zijn mandaat uit totdat de Algemene Vergadering in zijn vervanging heeft voorzien.

Het bestuursmandaat wordt uitgeoefend door een lid-natuurlijk persoon of door de vertegenwoordiger van een lid-rechtspersoon ten strikt persoonlijken titel. Een bestuursmandaat dat verleend werd aan de persoon van de vertegenwoordiger rechtspersoon, en niet aan de rechtspersoon zelf, heeft tot gevolg dat het mandaat opnieuw vacant wordt en opnieuw ingevuld zal worden door verkiezing van de Algemene Vergadering in het geval dat de vertegenwoordiger van een lid rechtspersoon wijzigt.

De Algemene Vergadering kiest afzonderlijk:

een voorzitter;

een comit�, dat minstens een ondervoorzitter, een secretaris generaal, een penningmeester en drie bestuurders omvat.

De voorzitter verdeelt de taken onder de gekozen leden van de Raad van Bestuur.

De Algemene Vergadering kan tevens een erevoorzitter benoemen, hierbij kan het gaan om elke aftredende voorzitter die aan de vereniging uitzonderlijke diensten heeft bewezen. De erevoorzitter heeft adviserende inspraak in het comit� op voorwaarde dat hij uitgenodigd wordt door de Raad van Bestuur.

De bestuursleden worden bij geheime stemming gekozen door de Algemene Vergadering.

De bestuurders in functie kunnen te allen tijde worden ontslagen door de Algemene Vergadering die daarover besluit bij geheime stemming en met meerderheid van stemmen.

Uittredende bestuurders zijn herbenoembaar.

MoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Wanneer de mandaten bij het verstrijken van de voorziene termijn niet hernieuwd worden, blijven de bestuurders hun mandaat voortzetten totdat zij worden vervangen. Elke bestuurder aangeduid om een vacant mandaat in te vullen, doet de tijd uit van zijn voorganger.

Bij afwezigheid of belet, wordt de voorzitter door de ondervoorzitter vervangen, en de ondervoorzitter door de oudste overblijvende bestuurder, behalve bij eenstemmig akkoord van de bestuurders over de toekenning van deze functies, die opgetekend zal worden in de notulen die door alle bestuurders ondertekend zal worden. Zij verkrijgen alsdan op intern vlak de bevoegdheden die aan de door hen waargenomen functie zijn verbonden.

Wijzigt de vertegenwoordiger van een lid-rechtspersoon (zie artikel 6. E, hierboven), dan verliest de uittredende vertegenwoordiger die deze functie bekleedde binnen de Raad van Bestuur deze functie zonder dat hij door de nieuwe vertegenwoordiger vervangen wordt, In dat geval wordt er een Algemene Vergadering bijeengeroepen om in zijn vervanging te voorzien. Ondertussen wordt er voor bijzondere functies mutatis mutandis overgegaan tot de bepalingen in de voorgaande alinea.

Artikel 20 - Bevoegdheden

De Raad van Bestuur is bekleed met de meest uitgebreide macht om de vereniging te leiden en te besturen; al wat door de statuten of de wet niet aan de Algemene Vergadering voorbehouden is, valt onder zijn bevoegdheid.

Hij kan met name alle betalingen doen en ontvangen; hiervan kwijting verlangen of geven; alle deposito's doen en ontvangen; alle roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen of vervreemden alsmede huren en verhuren, zelfs voor een duur van meer dan negen jaar; alle giften en legaten aanvaarden en ontvangen; alle contracten, overeenkomsten, aannemingen toestaan en afsluiten; alle leningen en alle borgstellingen doen; de maatschappelijke onroerende goederen met hypotheek bezwaren en de dadelijke uitwinning toestaan; alle leningen en voorschotten, met of zonder waarborg doen, verzaken aan alle zakelijke rechten, handlichting verlenen met of zonder vaststelling van betaling van alle bevoorrechte of hypothecaire inschrijvingen alsmede van iedere overschrijving, beslaglegging, verzet of ander beletsel; pleiten als eiser en verweerder voor iedere rechtbank; alle besluiten verkrijgen en deze via alle wettelijke middelen uitvoeren of doen uitvoeren; met betrekking tot alle maatschappelijke belangen een dading treffen en compromissen aangaan,

Artikel 21 Organisatie

De Raad van Bestuur vergadert op schriftelijke uitnodiging, per fax of email van de voorzitter of zijn gemachtigden telkens als het belang van de vereniging dit vergt. De Raad van Bestuur moet bijeengeroepen worden binnen de vijftien dagen wanneer twee bestuursleden, een schriftelijk verzoek, per brief, fax of email hiertoe aan de voorzitter richten.

De Raad van Bestuur kan slechts rechtsgeldig vergaderen of beslissen indien minstens de helft van haar leden aanwezig zijn,

De beslissingen van de Raad van Bestuur worden genomen bij meerderheid van stemmen van de aanwezige leden. Bij staking van de stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

Artikel 22 Vertegenwoordiging van de vereniging

Ten opzichte van derden wordt de vereniging voor alle handelingen die de vereniging verbinden, andere dan die van dagelijks bestuur of in het kader van bijzondere volmachten, rechtsgeldig vertegenwoordigd door de voorzitter (of ondervoorzitter) en een ander lid van de Raad van Bestuur, zonder dat zij ten opzichte van derden het bewijs van een voorafgaand besluit van de Raad van Bestuur dienen te leveren. Voor handelingen van dagelijks bestuur, wordt de vereniging rechtsgeldig vertegenwoordigd door ��n lid van de Raad van Bestuur.

De rechtsvorderingen, als eiser en als verweerder, worden aanhangig gemaakt en gevoerd namens de vereniging door de voorzitter van de Raad van Bestuur of twee leden van de raad.

HOOFDSTUK V Begroting en rekeningen

Artikel 23 Boekjaar, jaarrekening en controle

Het boekjaar van de vereniging begint op ��n april van elk jaar en eindigt op eenendertig maart van het daaropvolgende jaar.

Acht dagen v��r de datum van de gewone Algemene Vergadering worden de boekingen afgesloten en de Raad van Bestuur stelt, door bemiddeling van de penningmeester de jaarrekening voor het afgelopen boekjaar op en maakt de begroting voor het komende boekjaar op.

Deze stukken worden vervolgens door drie controlerende leden nagekeken die met het oog hierop aan het begin van het boekjaar gekozen werden. Zij worden gekozen onder de werkelijke leden van de vereniging. Bovendien zal de jaarrekening nagekeken worden door een bedrijfsrevisor.

Deze stukken liggen op het secretariaat van de vereniging ter inzage van de leden tot op de datum van de jaarvergadering. Zij mogen niet verplaatstworden.

HOOFDSTUK VI. -- Ontbinding, vereffening, toekenning van rechtsbevoegdheid

Artikel 24 - Ontbinding

1.- De vereniging is ontbonden :

a) nadat in een bijzonder daartoe belegde Algemene Vergadering met vier vijfden meerderheid van de uitgebrachte stemmen tot ontbinding is besloten;

b) na een rechterlijke beslissing waarbij de ontbinding wordt uitgesproken om ��n van de redenen opgesomd in de wet;

c) door de vaststelling dat zij van rechtswege eindigt.

2.- De 1.-a) bedoelde vergadering mag het voorstel tot ontbinding niet in behandeling nemen, indien niet ten minste twee derden van de gewone leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Ingeval dit aanwezigheidsquorum niet wordt gehaald, wordt een nieuwe Algemene Vergadering belegd, die dan, ongeacht het aantal aanwezige leden, het voorstel in behandeling neemt en erover kan beslissen met een

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch "

Staatsblad

Luik B - Vervolg

meerderheid van vier vijfden van de uitgebrachte stemmen. De tweede vergadering kan na niet binnen de'

eerste vijftien dagen worden gehouden.

3.- De Algemene Vergadering bepaalt binnen drie maanden na de bekendmaking van het besluit tot

ontbinding van de vereniging de bestemming van het netto-actief.

Artikel 25 Vereffening

1.- De vereffening wordt gevoerd door ��n of meer vereffenaars daartoe aangesteld al naar het gelang het geval door de rechter of de Algemene Vergadering, en bij ontstentenis daarvan, door de bestuurders in functie op het tijdstip waarop de beslissing tot ontbinding wordt genomen.

2.- De vereffenaars geven na aanzuivering van het passief het netto-actief de bestemming zoals bepaald door de Algemene Vergadering.

3.- Bij ontstentenis van een enige bepaling hieromtrent in deze statuten of van een beslissing terzake van de Algemene Vergadering, geven de vereffenaars aan het saldo van de vereffeningsrekening een bestemming die zoveel mogelijk overeenkomt met het maatschappelijk doel waarvoor de vereniging is opgericht.

4.- Bij het einde van de vereffening brengen de vereffenaars verslag uit al naar het gelang het geval aan de rechter of de Algemene Vergadering, waarbij zij, in voorkomend geval, een overzicht voorleggen van de waarden van de vereniging en van het gebruik daarvan.

5.- De goedkeuring die de rechter of de Algemene Vergadering geven aan de rekening en verantwoording,

strekt de vereffenaars tot volledige d�charge.

HOOFDSTUK VII -- Diverse bepalingen

Artikel 26 Keuze van woonplaats

Voor elke gebeurlijke betwisting tussen de vereniging en haar leden alsmede tussen de vereniging en

derden, wordt woonplaats gekozen op de zetel van de vereniging.

Artikel 27 Onenigheid

Alle gebeurlijke moeilijkheden omtrent de toepassing of de interpretatie van de statuten of van de besluiten

genomen door de vereniging worden voorgelegd aan de beoordeling van de Algemene Vergadering.

Artikel 28 Gemeen recht

Voor alle aangelegenheden die in deze statuten niet voorzien zijn, wordt uitdrukkelijk verwezen naar de

wettelijke bepalingen terzake.

Bestuurder Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stiohting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

03/09/2012

��MOD 2.2

;o �B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

I I11I I Iii lUI Iii U

+12149656*

i

2 3 AUG 2012

Greffe

N� d'entreprise : 0407.763.848

D�nomination (en entier) FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

(en abr�g�): association sans but lucratif

Forme juridique : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C 1000 Bruxelles

Si�ge ; D�missions - Nominations - R��lections - Elections du pr�sident et du conseil d'administration.

Objet de l'acte ;

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 18 juin 2012.

D�missions de :

-Joseph Boon, Minimenstraat 24 -1000 Brussel

-Bernard De Leye, avenue Hamoir 41 -1180 Bruxelles

-Patrick Lancz, rue Ernest Allard 15 -1000 Bruxelles

-Michel Rooryck, Minister Liebaertlaan 52 - 8500 Kortrijk

-Robert Van Geyts, rue de Rollebeek 19 -1000 Bruxelles

Nominations de :

-Patric Pierre Didier Claes, Place du Samedi 7 -1000 Bruxelles, n� le 7 mars 1977 � Kinshasa

-Jozef Jamar, Retiesebaan 127 2460 Kasterlee, n� le 25 septembre 1948 � Balen

-Hugues Jean Lamy, rue des Pierres 35 1000 Bruxelles, n� le 23 janvier 1967 � Brugge

-Jean Lemaire, rue Lebeau 11 -1000 Bruxelles, n� le 16 janvier 1966 � Berchem (Antwerpen)

-Francis Maere, Ooidonkdreef 8 9800 Deinze, n� le 13 avril 1961 � Deinze

R��lections de :

-Harold t'Kint de Roodenbeke, rue Ernest Allard 31 -1000 Bruxelles, n� le 28 avril 1965 � Ixelles

-Christian Vrouyr, Komedieplaats 4-8 - 2000 Antwerpen, n� le 10 avril 1950 � Wilrijk

Le Conseil d'Administration est constitu� comme suit

Pr�sident : Harold t'Kint de Roodenbeke

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au Vice-Pr�sidents : Patric Claes et Francis Maere

Moniteur

belge

-Secr�taire g�n�ral : Christian Vrouyr

Tr�sorier : Jean Lemaire

-Administrateurs : Jozef Jamar et Hugues Jean Lamy.

POUR EXTRAIT CONFORME

ADMINISTRATEUR ADMINISTRATEUR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Po>" 6sriiianreesepl�aidsnteepp�geticlufflele : Abu-e�tba NdarreetlquHFetl�uiot��t�riaaiunmsearibouida�aglesenntle)eu3dempesennnes agwi[eUvmei itlderepr�� satde t'ii&s aoiliatia�ae�a�dt�tiaroau'8a,lgAtgsnae�n'ggrdleseitiegs

84/0211�1S NctairPl;eekliRe

03/09/2012

�� M0D 2.2

4 t B I ln de bijsagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

(verkort) : VIA N.

Rechtsvorm : Tour & Taxis , Havenlaan 86 C '1000 Brussel

Zetel Ontslagname - Benoemingen - Herverkiezingen- Verkiezing van de voorzitter en van de raad van bestuur.

Onderwerp akte :

Uittreksel van het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van 18 juni 2012.

Ontslagname van :

- Joseph Boon, Minimenstraat 24 -1000 Brussel

- Bernard De Leye, Hamoiriaan 41 -1180 Brussel

- Patrick Lancz, Ernest Allardstraat 15 -1000 Brussel

- Michel Rooryck, Minister Liebaertlaan 52 - 8500 Kortrijk -

- Robert Van Geyts, Rollebeekstraat 19 -1000 Bruxelles

Benoemingen van :

Patrie Pierre Didier Claes, Place du Samedi 7 - 1000 Brussel, geboren op 7 maart 1977 te Kinshasa

Jozef Jamar, Retiesebaan 127 2460 Kasterlee, geboren op 25 september 1948 te Balen

- Hugues Jean Lamy, rue des Pierres 35 -1000 Brussel, geboren op 23 januari 1967 te Brugge

-Jean Lemaire, Lebeaustraat 11 -1000 Brussel, geboren op 16 januari 1966 te Berchem (Antwerpen)

-Francis Maere, Ooidonkdreef 8 9800 Deinze, geboren op 13 april 1961 te Deinze Herverkiezingen van :

- Harold t'Kint de Roodenbeke, Ernest Allardstraat 31 -1000 Brussel, geboren op 28 april 1965 te Elsene

- Christian Vrouyr, Komedieplaats 4-8 - 2000 Antwerpen, geboren op 10 april 1950 te Wilrijk De Raad van Bestuur is samengesteld als volgt

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

23 AUG 2012

Griffie

11

+13149659*

Ondernemingsnr : Benaming

(voluit) :

0407.763.848

ANTIEKBEURS VAN BELGIE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Voorzitter : Harold t'Kint de Roodenbeke

bndervoorzitters : Patric Claes en Francis Maere

-Secretaris Generaal : Christian Vrouyr

-Penningmeester/Schatbewaarder : Jean Lemaire

-Beheerders : Jozef Jamar en Hugues Jean Lamy

VOOR GELIJKVOERMING UITTREKSEL

BESTUURDER BESTUURDER

e

Voor-

behouden

aan het

Bel jisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden le vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

06/09/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte A;oD 2.2

R�sen au IU I 1111 1111 11 ~NVIII~II N

M on ite belge *11135243*

N� d'entreprise : 407.763.848

D�nomination

(en entier) : FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

(en abr�g�):

Forme juridique : AISBL

" Si�ge : AVENUE DU PORT - TOUR ET TAXIS 86C - 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 13/06/2011

L'assembl�e acte la d�mission de Monsieur Philippe Dufrasne,avenue Brugmann 575,1180 Bruxelles en qualit� d'administrateur

L'assembl�e acte la nomination de Monsieur Harold t'Kint de Roodenbeke,rue Ernest Allard 31,1000 Bruxelles,n� le 28104/1965 � Ixelles,en qualit� d'administrateur.

L'assembl�e acte que le mandat du r�viseur d'entreprises Van Cauter est confirm� pour l'ann�e comptable: 2011-2012.

PATRICK LANCZ ROBERT VAN GEYTS

ADMINISTRATEUR ADMINISTRATEUR

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2011

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor- IA IA ID II II IIII ~

behoude+ " ssi3saaa*

aan het

Belgiscl

Staatsbla

25 -08- 2011

.. ., .~^r

y-,

Griffie

Ondernemingsnr : 407.763.848

Benaming

(voluit) : ANTIEKBEURS VAN BELGIE

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : HAVENLAAN - TOUR ET TAXIS 86C - 1000 BRUSSEL

Onderwerp akte : ONTSLAG - BENOEMING

Uittreksel van proces verbaal van algemene vergadering van 13/06/2011

De algemene vergadering neemt akte van het ontslag als bestuurder van Mijnheer Philippe Dufrasne,Brugmannlaan 575,1180 Brussel.

De algemene vergadering neemt akte van de benoemingals beheerder Mijnheer Harold t'Kint de Roodenbeke,Emest Allardstraat 31,1000 Brussel,geboren op 28/04/1965 te Elsene.

Het mandaat van besdrijfsrevisor wordt besvestlgd door het boekhoudkundig jaar 2011-2012.

PATRICK LANCZ ROBERT VAN GEYTS

BESTUURDER BESTUURDER

Op de laatste blz. van luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Coordonnées
ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE…

Adresse
HAVENLAAN 86C, TOUR & TAXIS 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE DES ANTIQUAIRES DE BELGIQUE

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE…

Coordonnées
ANTIEKBEURS VAN BELGIE, IN HET FRANS : FOIRE…