ANIMATION-EDUCATION

Dénomination : ANIMATION-EDUCATION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 413.296.511

Publication

27/03/2013

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belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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II III

D�nomination

(en entier) : ANIMATION-�DUCATION

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Place F. GOVAERT, 1 1160 Auderghem

1\1� d'entreprise : 413.296.611

Objet de l'acte : Modification des statuts - D�mission(s)-R�election(s)-Nomination(s) d'Administrateur(s)

Lors de l'assembl�e G�n�rale du 20 juin 2012, ii a �t� act�:

a. La modification des statuts a �t� approuv�e � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s:

Extrait du proc�s verbal du 20 juin 2012 :

"Membres pr�sents :

107 membres pr�sents, dont les administrateurs : Renaud Davreux, Patricia

Donck, Alan Lenglet, Vincent Molenberg, V�ronique Piscaglia, Ariane

Ramaekers , Denis Servaes, Isabel Vicente Carbajosa, Claire Willems.

59 membres se sont fait repr�senter par une procuration."

Les statuts de l'ASBL ANIMATION �DUCATION sont remplac�s comme suit:

STATUTS de l'ASBL ANIMATION EDUCATION

CHAPITRE ler - D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article 1 : D�nomination

Il est constitu� une association sans but lucratif sous la d�nomination �Animation-Education �.

Tous les actes, factures, annonces, publications ou autres pi�ces �manants de l'association mentionneront.

la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots �crits en toutes lettres � association sans.

' but lucratif� ou �A.S.B.L.� ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 ; Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli Place F�lix Govaert 1, � 1160 Auderghem, Bruxelles Belgique,

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3 : But de l'association

� 1. L'association. a pour but la cr�ation, la gestion et l'animation de centres culturels, �ducatifs" et d'enseignement qui prodiguent une �ducation et une instruction non confessionnelle et conform�ment � la p�dagogie de C�lestin Freinet, sp�cialement L'Autre Ecole, actuellement �tablie Place F�lix Govaert 1 � 1160 Auderghem et faisant partie du r�seau des �coles libres subventionn�es ind�pendantes (FELSI).

Elle peut faire toutes les op�rations accessoires se rapportant � son but principal et notamment acqu�rir ou louer des immeubles pour y exercer ses activit�s. Elle peut donner son concours � des activit�s similaires ou connexes � son objet.

� 2. La responsabilit� p�dagogique au sein des �coles g�r�es par l'association appartient aux directeurs ou aux directrices des �coles et � l'ensemble de l'�quipe enseignante, dans le respect de la p�dagogie Freinet. Les directeurs ou directrices informent le conseil d'administration des initiatives p�dagogiques et de leur caract�re Freinet.

Article 4 : dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute, par d�cision de.

l'assembl�e g�n�rale.

M�ntionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la" personne ou des personn�s ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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CHAPITRE 1i Membres

Article 5: Cat�gories de membres. Admission.

Le nombre minimum des membres est de cinq. Il n'est pas limit�.

� 1. : Sont membres effectifs :

1� Le(s) parent(s) ou tuteur(s) d'enfants inscrits � l'�cole g�r�e par l'association, qui en fait la demande par �crit au conseil d'administration et qui paie la cotisation annuelle sous r�serve toutefois d'approbation par le conseil d'administration.

2� Le directeur ou la directrice de l'�cole et les enseignants travaillant � l'�cole (ou une des �coles) g�r�e par l'association, qui en font la demande par �crit au conseil d'administration et qui paient la cotisation annuelle sous r�serve toutefois d'approbation par le conseil d'administration.

3� Les membres du personnel desdites �coles, qui en font la demande par �crit au conseil d'administration et qui paient la cotisation annuelle sous r�serve toutefois d'approbation par le conseil d'administration.

� 2. Sont membres adh�rents, sans droit de vote � l'assembl�e g�n�rale ni droit d'�ligibilit� au conseil d'administration :

1� Les personnes qui adh�rent aux principes de l'association et qui veulent la soutenir et participer � ses activit�s, qui en font la demande par �crit au conseil d'administration et qui paient la cotisation annuelle ; sous r�serve toutefois d'approbation par le conseil d'administration.

Article 6. Perte de la qualit� de membre

Cesse d'�tre membre : Celui qui ne remplie plus les conditions pour l'�tre, en ce compris le parent ou tuteur qui n'a plus d'enfant inscrit � l'�cole (ou une des �coles) g�r�e par l'association ; celui qui donne sa d�mission au conseil d'administration ; ou celui qui est exclu par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix.

Est �galementr�put� d�missionnaire le membre d�c�d� et le membre qui, dans le mois qui suit le rappel � partir du 30 novembre n'a pas pay� sa cotisation de l'ann�e en cours.

Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur l'avoir social et ne peuvent pas r�clamer les remboursements des cotisations.

Article 7 : les cotisations

Les cotisations de l'association sont annuelles. Chaque ann�e l'assemble g�n�rale fixe le montant de la

cotisation annuelle. Celle-ci n� peut pas d�passer la somme de 100 euros.

CHAPITRE Ill - L'assembl�e g�n�rale

Article 8 : Pouvoirs

iSont de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale les modifications aux statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, l'exclusion des membres ou toute autre mati�re attribu�e par la loi � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale peut cr�er en son sein des groupes de travail, des commissions, organes de consultation ou de d�cision dont le mode de fonctionnement sera d�fini, si n�cessaire, par un r�glement d'ordre int�rieur.

Chaque ann�e, l'assembl�e g�n�rale discute le rapport annuel pr�sent� par le conseil d'administration.

Article 9 ; R�unions.

Une assembl�e g�n�rale doit �tre tenue annuellement dans le courant du mois de juin. L'assembl�e doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me au moins des membres le demande. Elle peut en outre �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque l'int�r�t social l'exige.

Tous les membres ont un droit de vote �gal dans l'assemble g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es

Article 10 : Convocation

Tous les membres doivent �tre convoqu�s aux assembl�es g�n�rales. L'ordre du jour doit �tre joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me de la liste annuelle doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont faites par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire adress�e � chaque membre ou par interm�diaire du bulletin p�riodique de l'association, huit jours au Moins avant la r�union. Les membres peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre, Chaque membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Article 11 : Proc�s-verbaux

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Les copies ou extraits des proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs et sont conserv�es au si�ge de l'association : elles sont publi�es dans le bulletin p�riodique de l'association distribu� aux membres.

Les membres effectifs et les tiers pourront en prendre connaissance au si�ge de l'association. Les tiers devront justifier un int�r�t � cette consultation.

Article 12 : Modification des statuts

Les statuts de l'association sont modifi�s conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re, telles qu'elles figurent actuellement � l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, modifi�es par ia loi du 2 mai 2002, et telles qu'elles r�sulteront des modifications que ce r�gime l�gal pourrait subir dans l'avenir.

CHAPITRE IV : L'administration

Article 13 : Conseil d'administration

L'association est g�r�e par le conseil d'administration. Celui-ci est nomm� par l'assembl�e g�n�rale et il est

compos� de trois membres effectifs au mois et de neuf au plus. Chaque membre qui veut devenir

administrateur pr�sente sa candidature � l'assemble g�n�rale.

Si�gent au conseil d'administration

1� Le directeur ou directrice de l'�cole g�r�e par l'association

2� Des membres de l'�quipe p�dagogique de l'�cole, � raison de deux maximum.

3� Des. parents des �l�ves fr�quentant l'�cole, � raison de six maximum.

La dur�e de leur mandat est limit�e � un an et ils sont r��ligibles. L'assembl�e g�n�ral peut r�voquer leur mandats. Les mandats des administrateurs sont exerc�s � titre gratuit.

Le conseil d'administration r�partit, de mani�re consensuelle ou par vote, parmi les administrateurs, les fonctions de pr�sidence, tr�sorerie, secr�tariat et toute autre fonction qu'il juge utile,

Article 14 : Pouvoirs

Le conseil d'administration, agissant en coll�ge, a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration qui int�ressent l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il r�gle toutes les questions hormis celles pour lesquelles lui-m�me ou l'assembl�e g�n�rale a d�cid� de cr�er des organes de d�cision.

Le conseil d'administration peut, dans la mesure des dispositions pr�vues aux articles 13 et 13bis de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataires(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e duimandat.

La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par le conseil d'administration,

Les actions judiciaires en d�fense ou en demande sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article '15 : R�unions

Le conseil se r�unit sur convocation, fi ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions se prennent � la simple majorit� des voix. Un rapport de chaque r�union sera �tabli et envoy� aux administrateurs. Un exemplaire de chaque rapport sera conserv� au si�ge de l'association.

CHAPITRE V - Budgets et comptes

Article 16: Budgets et comptes

Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, fes comptes de l'association sont arr�t�s. Ils sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. Chaque ann�e, le. budget pr�visionnel est dress� et il est soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

' CHAPITRE VI - Dissolution et liquidation

Article 17 : Dissolution

La dissolution de l'association est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re, telles qu'elles figurent actuellement � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, modifi�es par la loi du 2 mai 2002, et telles qu'elles r�sulteront des modifications que ce r�gime l�gal pourrait subir dans l'avenir.

Article 18 : Liquidation

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale nommera un ou plusieurs liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et d�cidera le cas �ch�ant l'affectation de l'actif net. Cette affectation devra se faire en faveur d'un groupe ou d'une association poursuivant des buts similaires � l'objet de l'association. L'affectation des biens sera publi�e aux annexes au Moniteur belge.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

CHAPITRE VII - Dispositions finales et transitoires

Article 19: R�glement d'ordre int�rieur

Le conseil d'administration peut �laborer un r�glement d'ordre int�rieur pr�cisant les mesures d'application

des pr�sents statuts.

Ce r�glement, approuv� par l'assembl�e g�n�rale, est obligatoire pour tous les membres.

Art. 20 : Entr�e en vigueur

Les pr�c�dents statuts de l'a.s.b.i. sont abrog�s � dater de l'entr�e en vigueur des pr�sents statuts,

Fait � Bruxelles, le 20 juin 2012.

b: La d�mission(s) d'administrateur(s) :

Monsieur Lenglet Alan

domicile : Tiendeschuurstraat 151 1910 Berg (Kampenhout)

Monsieur Davreux Renaud

domicile : rue du Patch 17A 1330 Rixensart

Monsieur Molenberg Vincent

domicile : avenue des Meuniers, 421160 Auderghem

Monsieur Servaes Denis

domicile : avenue J. Chaudron, 941160 Auderghem

Madame Willems Claire

domicile : Rue Charles Catala,7 1460 Virginal-Samme

Madame Donck Patricia

domicile: Chauss�e de Wavre, 1417 1160 Auderghem

Madame Ramaekers Ariane

domicile : rue des Gravelines, 541000 Bruxelles

Madame Vincente Isabel

domicile : rue du Marteau 63, 1000 Bruxelles

Madame Piscaglia V�ronique

domicile: 50 rue de Beaurieux 1490 Court-Saint-Etienne

R�election d'administrateur(s)

Monsieur Lenglet Alan

domicile : Tiendeschuurstraat 151 1910 Berg (Kampenhout)

Monsieur Molenberg Vincent

domicile : avenue des Meuniers, 421160 Auderghem

Monsieur Servaes Denis

domicile : avenue J. Chaudron, 941160 Auderghem

Madame Donck Patricia

domicile: Chauss�e de Wavre, 1417 1160 Auderghem

Madame Piscaglia V�ronique

domicile: 50 rue de Beaurieux 1490 Court-Saint-Etienne

Nomination(s) d'administrateur(s)

Monsieur Alaluf Quentin

domicile: Boulevard Auguste Reyers 1 bte 15 -1030 Bruxelles

lieu et date de naissance: Ixelles le 22 septembre 1973

Monsieur Prioux Renaud

domicile: Rue Kelle 122 -1150 Woluwe-Saint-Pierre

lieu date de naissance: 21 f�vrier 1971 � Etterbeek

Madame Lonero Graziana

domicile: Avenue du Gris Moulin 59 1310 La Hulpe

lieu et date de naissance: 11 d�cembre 1970 - Milan (Italie)

Madame Thieren Micheline

domicile: Avenue des Chasseurs 6 -1950 Kraainem

lieu et date de naissance: Ixelles le 27 novembre 1969

D�sormais le conseil d'administration se compose.comme suit;

Madame Donck Patricia,

MOD 2,0

Volet B - Suite

Monsieur Moienberg Vincent, Pr�sident

" Monsieur Prioux Renaud, Secr�taire Madame Lonero Graziana

Monsieur Lenglet Alan

Madame Thieren Micheline

Monsieur Servaes Denis, Tr�sorier Monsieur Alaluf Quentin

Madame Piscaglia V�ronique

Personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association :

Monsieur Molenberg Vincent,

Madame Donck Patrice,

Monsieur Servaes Denis.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/01/2012

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D�nomination

(en entier) : ANIMATION-�DUCATION

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Place F. GOVAERT, 1 1160 Auderghem

N` d'entreprise : 413.296.511

,G;et de ,'acte. : D�mission(s)-R�election(s)-Nomination(s) d'Administrateur(s)

suite � l'assembl�e G�n�rale du 15 juin 2011

D�mission(s) d'administrateur(s) :

Monsieur Absil Paul

domicile : rue warandeveld, 13 1120 Bruxelles

_.., Monsieur Lenglet Alan

domicile : Tiendeschuurstraat 151 1910 Berg (Kampenhout)

Monsieur Davreux Renaud

domicile : rue du Patch 17A 1330 Rixensart

- Madame Vincente Isabel

domicile : rue du Marteau 63, 1000 Bruxelles

Monsieur Molenberg Vincent

domicile : avenue des Meuniers, 42 1160 Auderghem

--- Monsieur Servaes Denis

domicile : avenue J. Chaudron, 94 1160 Auderghem

Madame Caroline Fremont

domicile : avenue Van Becelaere, 28 1170 Bruxelles

Madame Ramaekers Ariane

domicile : rue des Gravelines, 54 1000 Bruxelles

,. Madame Willems Claire

domicile : Rue Charles Catala,7 1460 Virginal-Samme

R�election d'administrateur(s)

Monsieur Lenglet Alan

domicile : Tiendeschuurstraat 151 1910 Berg (Kampenhout)

Monsieur Davreux Renaud

domicile : rue du Patch 17A 1330 Rixensart

Madame Vincente Isabel

domicile : rue du Marteau 63, 1000 Bruxelles

Monsieur Molenberg Vincent

domicile : avenue des Meuniers, 42 1160 Auderghem

Monsieur Servaes Denis

domicile : avenue J. Chaudron, 94 1160 Auderghem

Madame Ramaekers Ariane

domicile : rue des Gravelines, 54 1000 Bruxelles

Madame Willems Claire

domicile : Rue Charles Catala,7 1460 Virginal-Samme

Nomination(s) d'administrateur(s)

Madame Donck Patricia

domicile: Chauss�e de Wavre, 1417 1160 Auderghem

N�e le 24/06/1964 � Wilrijk

Mentionner sur la derni�re page du Volet Ei . Au recto : Noni et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au_verso : Non et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

R�~erv� ~ r Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Madame Piscaglia V�ronique

domicile:

50 rue de Beaurieux 1490 Court-Saint-Etienne

N�e le 27/12/1971 � Nivelles

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit ;

Madame Donck Patricia,

Monsieur Molenberg Vincent, Pr�sident

Monsieur Davreux Renaud, Secr�taire

Madame Willems Claire

Monsieur Lenglet Alan

Madame Ramaekers Ariane

Monsieur Servaes Denis, Tr�sorier

Madame Vincente kabel

Madame Piscaglia V�ronique

Personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association :

Monsieur Molenberg Vincent,

Madame Donck Patrice,

Monsieur Servaes Denis.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

-Mentionner sur la derni�re page du Volet_5 Au..recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

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Coordonnées
ANIMATION-EDUCATION

Adresse
PLACE GOVAERT 1 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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