AMICALE NOS ENFANTS

Divers


Dénomination : AMICALE NOS ENFANTS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 460.964.190

Publication

02/07/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Réservé au

Moniteur belge 

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INr d'entreprise : 460.964.190

Dénomination

en entter) : AMICALE NOS ENFANTS

{en abrégé) :

Formajuridique : ASBL

Siège : avenue Albert 242 1190 BRUXELLES

Objet de l'acte P.V de l'assemblée générale du 7 mai 2014

:Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

:suite à l'assemblée générale du 7 mai 2014

Démissions au 31 mai 2014

Pochet Jean-Michel, né à Anderlecht le 19/03/1969, rue de Formanoir 19, 1070 Anderlecht, Vanweddingen Anne, née à Ougrée le 1810411963, rue Auguste Gevaert 29,1070 Anderlecht, Lafosse Joachim, né à Uccle le 18/01/1975, rue des Prés 5, 1315 Sart-Risbart

Réélections :

=Messie Diane, rue Antoine Bread 23, 1060 Saint-Gilles,

,Erer Ayse Bengi, née à Londres le 0910811968, avenue des Sept Bonniers 289, 1190 Forest

Nominations au ler juin 2014

'Lefèvre Mathieu, né à Uccle le 21/01/1980, avenue du Roi 185 bte0, 1190 Forest

'Rouhier Pascale, née à Belfort le 09/09/1977, rue de Tamines 10, 1060 Saint-Gilles

Changement de fonction

'Me Erer Ayse Bengi, démissionne de sa fonction de trésorière et est nommée présidente

:Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Erer Ayse Bengi, présidente

Lefèvre Mathieu, trésorier

Rouhier Pascale, secrétaire

'Plessia Diane, administrateur.

Pochet Jean-Michel,

Président

23 JUIN 2014'

BRUXELige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/07/2014
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Gr4 5 JUIN 2014

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N d'entreprise : 460.964.190

Dénomination

(en entier) : AMICALE NOS ENFANTS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Albert 242 1190 Bruxelles

Objet de l'acte Modification des statuts

suite à l'assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2014.

Art. 1

L'association est dénommée «Amicale Nos Enfants »,

Art. 2

; Son siège social est actuellement établi avenue Albert 242 à 1190 Bruxelles, arrondissement judiciaire de; Bruxelles,

peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'agglomération bruxelloise.

Art. 3

L'association a pour objet de soutenir tout projet d'enseignement qui, dans un esprit pluraliste non confessionnel et laïque,favorise une formation complète au sens que ce concept reçoit dans le projet éducatif ; de l'a.s.b.l. « Nos Enfants ».

L'association peut poursuivre toutes les activités accessoires visant à lui permettre de réaliser ce but, et notamment acquérir et assurer l'entretien de biens meubles et immeubles et s'associer avec d'autres; associations poursuivant un but similaire.

Art. 4 Membres

L'association comporte au minimum quatre membres.

Peut être membre toute personne dont un ou plusieurs enfants bénéficient d'un enseignement conforme à

celui que soutient l'association, ou qui adhère aux projets éducatif, pédagogique et d'établissement de l'A.S.B.L'

<c Nos Enfants

Art. 5 Cotisations

Les membres paient une cotisation dont le montant est fixé, annuellement, par le conseil d'administration. La cotisation est payable soit en 10 mensualités, le ler de chaque mois de septembre à juin, soit trimestriellement le premier septembre pour 4/10ièmes, le ler janvier pour 3/10ièmes et le 1 er avril pour 3/101èmes.

Art. 6

, L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'a.s.b.1. Elle est présidée par le président du; conseil d'administration.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Outre les membres de l'association, tous les enseignants de l'école « Nos Enfants », ainsi que les membres du personnel de l'école « Nos Enfants » peuvent assister aux assemblées générales, sans toutefois pouvoir: prendre part aux votes.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOCI 2.2

Art. 7

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les compétences suivantes :

10 la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

30 la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération

dans les cas où une rémunération est attribuée;

40 la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

50 l'approbation des budgets et des comptes;

60 la dissolution de l'association;

70 l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 8

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les stetuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. Le conseil d'administration convoquera au minimum une assemblée générale ordinaire par an.

Art. 9

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour et le cas échéant le nom des candidats aux postes d'administrateurs à pourvoir, sont joints à cette convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Art. 10

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur te ou tes buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Art, 11

Lors des votes, chaque membre dispose d'une voix.

Lorsqu'un seul parent (ou représentant) de l'enfant assiste à l'assemblée, il dispose de deux voix.

Le vote est secret si un ou plusieurs membres le demandent.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en et

décidé autrement par la lol

Les modalités pratiques du vote à l'assemblée générale peuvent faire l'objet d'un règlement d'ordre

intérieur.

Seuls les membres en ordre de cotisation ont droit de vote.

Art. 12

Le conseil d'administration est composé au minimum de trois personnes et au maximum de cinq personnes élues et membres de l'association depuis au moins un an, en règle de cotisation, nommées par l'assemblée générale, pour un terme de deux ans et révocables en tous temps par elle.

Les candidatures sont adressées par écrit au président du conseil d'administration au minimum dix jours avant la date de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 13

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires

et extrajudiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la lol ou les présents statuts à l'assemblée

générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Art. 14

Le conseil ne peut statuer que si la majorité des membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix.

En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux.

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MOD 2,2

Réservé

.* au' Moniteur belge

Volet B - Suite

Art. 15

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration el la gestion de l'association. , Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats ;

transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles ; hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée ; accepter tous les subsides ou donations ; renoncer à tous droits, ' conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix; représenter l'association en justice, tant en demandant . qu'en défendant

Art. 16.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette

, gestion, à son président ou à un autre membre.

Art. 17

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune disposition personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

Art. 18

Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an.

Art. 19

En cas de dissolution de l'association, son patrimoine est légué à l'A.S.13.1 « Nos Enfants ».

Art. 20

Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts, les associés se référent à la loi du 2 mai

'2002.

;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

POCHET Jean-Michel,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N' d'entreprise : 460.964.190

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Greffe

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Réservé

au

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belge

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Dénomination

(en entier) : AMICALE NOS ENFANTS

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Albert 242 1190 BRUXELLES

Objet de l'acte : P.V de I'assemblée générale du 24 avril 2013

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 24 avril 2013

Démissions au 30 avril 2013

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23, 1060 Saint-Gilles,

Pochet Jean-Michel, rue de Formanoir 19, 1070 Anderlecht,

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles

Réélections :

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23, 1060 Saint-Gilles,

Pochet Jean-Michel, rue de Formanoir 19, 1070 Anderlecht,

Nomination au 1 er mai 2013

Vanweddingen Anne, née à Ougrée Ie 18/04/1963, rue Auguste Gevaert 29, 1070 Anderlecht, secrétaire Erer Ayse Bengi, née à Londres le 09/08/1968, avenue des Sept Bonniers 289, 1190 Forest, trésorière Lafosse Joachim, né à Uccle le 18/01/1975, rue des Prés 5,1315 Sart-Risbart, administrateur

Changement de fonction

Me Plessia Diane démissionne de sa fonction de présidente et est remplacée par Mr Pochet Jean-Michel

Mr Pochet Jean-Michel démissionne de sa fonction de trésorier et est nommé président

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

Pochet Jean-Michel, président

Erer Ayse Bengi, trésorière

Vanweddingen Anne, secrétaire

Plessia Diane, administrateur

Lafosse Joachim, administrateur

Janssens Fabienne, directrice, membre de plein droit du CA suivant art. 12§2 des statuts.

Plessia Diane,

Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/05/2011
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après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

(en enter) : AMICALE NOS ENFANTS

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Albert 242 1190 Bruxelles

N' d'entreprise : 460964190

Objet de l'acte : P.V. de rassemblée générale du 30 mars 2011

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 30 mars 2011

Démissions au 30 mars 2011

Roose Barbara, rue Maurice Wilmotte 43, 1060 Saint-Gilles,

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles,

Englebert Jacques, rue de la Victoire 121, 1060 Saint-Gilles,

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23, 1060 Saint-Gilles,

Vanweddingen Anne, rue Auguste Gevaert 29, 1070 Anderlecht,

Livyns Joël, clos du Drossart 46, 1180 Uccle,

Réélections :

de Laveleye Didier, rue du Moniteur 11, 1000 Bruxelles,

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23, 1060 Saint-Gilles,

Nomination au ler avril 2011

Pochet Jean-Michel, né à Anderlecht le 1910311969, rue de Formanoir 19, 1070 Anderlecht

Changement de fonction

Mr de Laveleye Didier démissionne de sa fonction de trésorier il est remplacé par Mr Pochet Jean-Michel

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

Plessia Diane, présidente

Pochet Jean-Michel, trésorier

de Laveleye Didier, secrétaire

Janssens Fabienne, directrice, membre de plein droit du CA suivant art. 12§2 des statuts.

Roose Barbara,

Présidente

Mentionner suc la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrurnentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

10/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise ; 460.964.190

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'(en entier) : AMICALE NOS ENFANTS. (en abrégé) .

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Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Albert 242 1190 BRUXELLES

Objet de l'acte : P.V de l'assemblée générale du 20 mai 2015

Démissions, réélections et nominations d'administrateurs

suite à l'assemblée générale du 20 mai 2015

Démissions au 31 mai 2015 :

Plessia Diane, rue Antoine Bréart 23,1060 Saint-Gilles,

Rouhier Pascale, rue de Tamines 10, 1060 Saint-Gilles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

au greffe du trWaa3 de commerce

Réélections :

Erer Ayse Bengi, née à Londres le 0910811968, avenue des Sept Bonniers 289, 1190 Forest

Lefèvre Mathieu, né à Uccle le 21/0111980, avenue du Roi 185 bte0, 1190 Forest

Nominations au ler juin 2015 :

Lenne Delphine, née à Tournai le 1211011979, rue de la Réforme 50, 1050 Ixelles

Jacobs Nicolas, né à Ixelles le 2611011973, rue des Chevaliers 6 bte13, 1050 Ixelles

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

Erer Ayse Bengi, présidente

Lefèvre Mathieu, trésorier

Lenne Delphine, secrétaire

Jacobs Nicolas, administrateur.

Erer Ayse Bengi, Présidente

Coordonnées
AMICALE NOS ENFANTS

Adresse
Si

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale