AMICALE ARC

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE ARC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.422.949

Publication

16/07/2012
ÿþMOE? 2.2

7,4(Élk 4?'~s

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

tIIIl1 ÎI1 11111 ÎIl liii' 11111 lUt liii! I1ItJII

*iaizszia*

N° d'entreprise : 0430.422.949

Dénomination

(en entier) : AMICALE ARC

'25 JUL2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Ernest Allard, 49 à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : MISE A JOUR DES STATUTS

Extraits de l'assemblée générale extraordinaire du 8 mars 2012

Résolutions :

1. Démission

L'assemblée acte la démission de :

Madame NYS Jeanine, Niewelaan, 127 bus 28, 1853 Strombeek-Bever

Cette décision est prise à l'unanimité.

2. Réélections d'administrateurs

L'assemblée décide de publier avec retard le renouvellement des mandats des membres suivants :

Renouvellement des mandats du 19/10/2008 au 19/10/2012 pour :

- Monsieur André POSSOT, rue des Atrébates, 101 à 1040 Bruxelles

- Madame Joelle VAN DEN BERGH, rue Félicien Rops, 23 A à 1070 Bruxelles

- Madame Véronique MARTIN, Brusseistraat, 183 A à 1702 Groot-Bijgaarden

Renouvellement du mandat du 16/12/2011 au 16/12/2015 pour :

Madame Monique DENEVE, rue du Vert Coucou, 105 à 1428 Lillois

3.Nominations d'administreurs :

Monsieur GENOT Laurent, rue des Frères Taymans, 105 à 1480 Tubize

Madame EVERAERT Suzanne, rue du Géomètre, 26 à 1080 Bruxelles

Cette décision est prise à l'unanimité_

4. Composition du Conseil d'administration :

- Monsieur POSSOT André, Président du CA

- Madame VAN DEN BERGH Joëlle, Administrateur

- Madame MARTIN Véronique , Administrateur

- Madame DENEVE Monique, Administrateur

- Monsieur GENOT Laurent, Secrétaire

- Madame EVERAERT Suzanne, Administrateur

5.L'assemblée constate que le quorum des présences nécessaire à la modification des statuts est respecté. Aussi, l'assemblée accepte à l'unanimité la modification des articles suivants :

MODIFICATIONS STATUTAIRES

Titre fer - Dénomination, siège social, but

Article 1 er : inchangé

Art. 2 : inchangé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2 "

Volet B - Suite

Art. 3: L'association a pour but le développement des activités culturelles, la participation ou le soutien tant matériel que moral aux activités d'enseignement et d'éducation de l'Athénée Robert Catteau, la coopération à la prospérité et à la défense de l'enseignement organisé par les Pouvoirs publics. Elfe se donne également pour but de soutenir les activités sportives s'il échet.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de poser  dans les limites autorisées par la loi - tous les actes de nature à lui procurer les ressources financières nécessaires à son but.

Art. 4 : l'association s'abstient de toute ingérence dans les pouvoirs administratifs et pédagogiques de la direction de l'Athénée.

Titre Il - Membres, catégorie, nombre, admission, droit de vote, cotisation, sortie

Art. 6 : l'association comprend deux catégories de membres : les membres effectifs et les adhérents. _es membres effectifs doivent appartenir, ou avoir appartenu, au personnel de l'Athénée ou faire partie des anciens élèves de cet établissement. Les membres de la direction de l'Athénée sont des membres effectifs de droit.

Leur nombre ne pourra être inférieur à quatre et ces membres auront les mêmes droits. L'admission en qualité de membre effectif est du ressort du Conseil d'administration, qui statuera souverainement à la moitié des voix sans avoir à motiver cette décision.

Titre Ill- Administration

Art. 12 : Les membres de la direction de l'établissement sont administrateurs de droit

Titre 1V- Assemblée générale

Art. 18 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale, chaque année dans le courant du mois de juin.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner eur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/04/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

eiirrrm~i~~

Gerel AVR. Z411

Dénomination : AMICALE ARC

Forme juridique : ASBL

Siège : 49, rue Ernest ALLARD à 1000 BRUXELLES

N° d'entreprise : 430.422.949

Objet de l'acte : Démission - Nomination d'administrateurs

L'Assemblée générale de l'a.s.b.l. AMICALE ARC, réunie en Assemblée générale extraordinaire le9 décembre 2010, a entériné la démission de Madame DENEVE, Monique, née à Vilvoorde, le 16/10/50, domiciliée 5 rue du vert coucou à 1428 Lillois,

En outre, l'Assemblée générale a élu M. Laurent GENOT, né à Etterbeek, le 28/02/63, domicilié 105 rue des Frères Taymans à 1480 Tubize, en qualité d'administrateur pour la remplacer.

Fait à Bruxelles, le 9 décembre2010,

André POSSOT,

Administrateur,

Réser au MonitE belgi UOIflI1~~u~~1658~u~u~~N

+1106

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE ARC

Adresse
RUE ERNEST ALLARD 49 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale