AERTS SIMON

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : AERTS SIMON
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 563.579.995

Publication

06/10/2014
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*14308960*

Déposé

02-10-2014

Greffe

0563579995

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

AERTS Simon

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

D un acte reçu par nous, Maître Lorette ROUSSEAU, notaire à Saint-Josse-ten-Noode, le 1er octobre 2014, non enregistré, il résulte que :

1. COMPARANTS :

Monsieur AERTS Simon Yves André Ghislain, né à Etterbeek, le 19 janvier 1987, domicilié à

Auderghem (1180 Bruxelles), avenue Cardinal Micara 72, numéro national : 87.01.19-389.02.

2. FORME ET DENOMINATION : société privée à responsabilité limitée  AERTS Simon

3. SIEGE SOCIAL : Auderghem (1160 Bruxelles), avenue Cardinal Micara 72/A.

4. OBJET

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou

à l'étranger :

- Le nettoyage industriel en général.

- Le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petites travaux de

bureau, services intérimaires, sous-traitance.

- Le nettoyage de locaux, de maisons, d'appartements, d'espaces commerciaux, d'entreprises,

d'espaces industriels et tous autres espaces et bâtiments.

- L'entretien de ces mêmes locaux.

- L'entretien des outils de travails en tout genre.

- Le nettoyage de pièces et produits en tout genre, et ceci de toutes façons possibles, dont entre

autres par sablage.

- Toutes activités de nature ménagères réalisées au domicile de l'utilisateur : le nettoyage du

domicile y compris, le lavage des vitres, la lessive et le repassage, les petits travaux de couture

occasionnels, la préparation de repas.

- Toutes activités de nature ménagère réalisées en dehors du domicile de l'utilisateur : faire des

courses ménagères, du transport accompagné de personnes à mobilité réduite, du repassage y

compris le raccommodage du linge à repasser.

Et toutes ces activités éventuellement par titres-services pour celles qui y sont autorisées.

- Les services de formation en aide familiale et aide- ménagère, et d'une façon générale, toutes

activités qui seraient intégrées à l'avenir dans le cadre de législation des titres-services.

A ce sujet, il est précisé que toutes les activités de la société qui peuvent être exercées dans le

cadre des titres-services constituent une " section SUI generis " en soi, pour laquelle un agrément

particulier doit être obtenu.

- Le commerce de gros et détail, sous toutes ses formes, importation, exportation, marché intérieur,

en ce compris l'achat, la vente, la location, l'entretien et la réparation, de tous produits de droguerie

et de produits d'entretien, de toutes machines, matériels, appareils et articles se rapportant

directement ou indirectement au nettoyage, à l'entretien et la désinfection et à toutes les activités

précitées.

- Entreprise générale de construction.

- L'étude de la création et l'exploitation de toute entreprise du domaine de l'immobilier au sens large

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Avenue Cardinal Micara 72/A

1160 Auderghem

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

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Volet B - suite

du terme, notamment et sans être exhaustif, la pose et dépose d'échafaudage, le nettoyage,

l'aménagement, l'embellissement, l'entretien, la désinfection de tous locaux, lieux de travail, espaces

verts et immeubles généralement quelconques, industriels, commerciaux, publics ou privés, ainsi

que le nettoyage de façade et de vitres, fenêtres, glaces et tous ornements tant intérieurs

qu'extérieurs, l'entretien de piscine.

- Tout, travail immobilier de construction, de transformation, d'achèvement, revêtements de murs et

de sols, travaux de plafonnage, travaux de carrelage, tailleur de pierre, travail du marbre.

- Tout travail de peinture, tapissage, installation de chauffage central, sanitaires et plomberie-

zinguerie et travaux de toitures.

- Entreprise d'installation d'échafaudage, de rejointoyage, de ramonage de cheminée.

- La mise en Suvre de cloisons, consultance technique pour la mise en Suvre de cloison en plaque

de plâtre et autre produit.

- Le parachèvement du bâtiment, pose de portes, mobilier intégré, petite démolition.

- L'exécution de tous travaux pour le bâtiment.

- L'entreprise de la construction de tous travaux publics et privés.

- Le commerce des matériaux de construction et de tout ce qui se rapporte à l'industrie de la

construction. Elle peut donc acheter, vendre, louer et prendre en location tout matériel, tous

matériaux et toutes marchandises généralement quelconques.

- Les travaux d'ameublement, de décoration, d'installation et d'aménagement d'immeubles ou de

parties d'immeubles.

- Elle peut entreprendre, exploiter, affermer toutes entreprises de chauffage, d'éclairage,

d'ascenseurs, monte-charges et autres accessoires de la construction.

- Toutes activités liées à la menuiserie et à la charpenterie et à l ébénisterie.

- Toutes activités liées au bûcheronnage.

- Toutes activités liées à la scierie.

- La gestion de parcelles forestières.

- Toutes activités liées au séchage du bois.

- La vente et l'achat (grossiste) de bois massif, de tous matériaux composés de bois (exemple

panneaux MDF, HDF, multiplex, ...) et de tous autres matériaux de construction.

- La fabrication de matériaux contenant du bois ou non (ex. panneaux).

- La restauration, l'achat, la vente d'Suvres d'art, de mobilier et d'objets divers.

- Toutes activités de design, conception ;

- Toutes activités artistiques (dessin, peinture, sculpture etc ...),

- La fabrication d'objets, d'Suvres artistiques, d'oeuvres d'Art.

- Toutes activités liées à l'Artisanat.

- Toutes activités liées à la décoration d'intérieur.

- La conception et la réalisation de décors (pour événements, films, théâtre etc..).

- Elle peut emprunter avec ou sans garantie pour l'exécution des travaux entrepris par elle; elle peut

également prêter à des tiers des fonds pour l'exécution de travaux publics ou privés.

- Elle peut exercer toutes activités d'intermédiaire commercial.

- Toutes les activités de jardinage et notamment l'entretien des parcs et jardins, l'horticulture, la

production, l'achat et la vente de plantes, de produits biologiques et phytobiologiques, la culture de

toutes plantes en serres ou pépinières.

- La décoration de jardins et de terrasses.

La société a également pour objet :

- l'import, l'export, le commerce, la vente, l'achat, la location, le dépôt, l'échange, le troc d'objet d'art

de tous les continents ;

- l'exploitation et la gérance de magasin d'Art, galerie, shop d'hôtel, marché, brocante, salle de vente,

vente en ligne, exposition, publication de livre d'art etc... ;

- toutes les activités du secteur Horeca, tels que l'exploitation d'hôtels, de restaurants, pizzeria,

snackbars, de cafés, de bars, de brasseries, de tavernes, de bed & Breakfast, de chambres d'hôtes,

de salles de consommation, de salle de spectacle et discothèques ;

- tous services de traiteur et de service livraison à domicile;

- l'import et l'export, le commerce de produits alimentaires et de boissons quelles qu'elles soient

(eaux, limonades, bières, vins, liqueurs, spiritueux et alcools quels qu'ils soient) ;

- l'organisation d'événements (musique, culture, son, vidéos, images) ;

- la location de salles.

- l'import, l'export, la vente, l'achat, le commerce en gros ou au détail, de tous types d'articles.

- le transport routier par camions ou camionnettes ;

- le transport de personnes (taxi, limousine, minibus, etc);

- Tout transport de personnes, de marchandises, de colis, de courriers et courrier express ;

- Tout type de transport terrestre, de personnes et de choses, tels que services de messagerie,

transport spécialisé et autres.

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- Transport poids légers et lourds de toutes marchandises par route et/ou par mer ;

Elle pourra également dans le cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèles.

La société pourra d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle pourra s'intéresser par voie d'apports, de souscription, de fusion ou de toute autre manière dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités ou ayant avec elle un lien économique. La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Cette énumération est énonciative et non limitative.

5. DUREE : illimitée.

6. CAPITAL :

Le capital social est fixé à trente mille euros (30.000,00 ¬ ) et représenté par mille deux cents (1.200) parts sociales avec droit de vote sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/mille deux centième de l'avoir social, intégralement souscrites et entièrement libérées en espèces par le comparant.

7. GESTION  POUVOIRS DES GERANTS

La gestion de la société est confiée par l'assemblée générale à une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, gérants statutaires ou non. Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci a l'obligation de nommer un représentant permanent, personne physique, qui sera chargé d'exercer la fonction de gérant au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la société est nommée administrateur/gérant d'une société, la compétence de nommer un représentant permanent revient à la gérance.

L'assemblée pourra mettre fin au mandat de gérant anticipativement.

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui intéressent la société.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

La société est également valablement représentée par les mandataires repris ci-dessus, désignés par procuration spéciale.

8. ASSEMBLEE GENERALE  DROIT DE VOTE :

Il est tenu chaque année, au siège social, une assemblée ordinaire, le premier lundi du mois de juin

à dix-neuf heures.

a) Chaque associé peut voter par lui-même, par correspondance ou par mandataire. Ce vote sera

toutefois nul si cette correspondance n'est pas reçue par la gérance trois jours au moins avant

l'assemblée générale. Il sera également nul si cette correspondance ne mentionne pas :

- le nom et le domicile de l'associé,

- le nom de la société et son siège social,

- la date de l'assemblée générale,

- le vote ou l'abstention pour chaque point de l'ordre du jour tel qu'il figure dans la convocation.

- le lieu et la date de la signature.

- la signature de l'associé ou de son mandataire.

Cette correspondance pourra être transmise par tous modes de communication et notamment par

poste et télécopie, en conséquence, seul le support écrit est requis.

b) A l'exception de :

- les décisions à prendre dans le cadre de l'article 332 du Code des Sociétés ;

- les décisions qui doivent être passées par un acte authentique ;

les associés peuvent prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée

générale.

A cette fin, la gérance va envoyer aux associés et aux commissaires éventuels, une circulaire, soit

par lettre, fax, e-mail, mentionnant l'agenda et les propositions de décisions. Elle demandera aux

associés d'approuver les propositions de décisions et de renvoyer la circulaire dûment signée, dans

le délai prescrit après réception de la circulaire, au siège de la société ou à tout autre endroit indiqué

dans la circulaire.

Les propositions des décisions seront considérées comme n'ayant pas été prises si la gérance n'a

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pas reçu dans le délai prévu par la circulaire, l'approbation de tous les associés en ce qui concerne le principe de la procédure écrite ainsi qu'en ce qui concerne les points de l'agenda. Il en sera de même au cas où la gérance n'a pas obtenu dans le délai prévu l'accord unanime de tous les associés en ce qui concerne les propositions des décisions.

Chaque part donne droit à une voix.

9. EXERCICE SOCIAL :

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice social débutera le jour du dépôt de l'extrait des présents statuts au greffe du tribunal de commerce compétent et finira le trente et un décembre deux mille quinze.

10. RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES :

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est effectué chaque année un prélèvement d'au moins cinq pour cent, pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint dix pour cent du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, sur proposition de la gérance.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

11. REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION :

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres ou autrement, le montant libéré non amorti des parts. Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

12. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE :

1.- est désigné en qualité de gérant Monsieur AERTS Simon, comparant.

2.- Le mandat du gérant est gratuit.

3.- Le comparant confère à Monsieur AERTS Simon, comparant, tous pouvoirs à l'effet d'obtenir toutes autorisations requises pour le bon fonctionnement de la société et à ces fins signer tous documents.

Le notaire atteste le dépôt des fonds affectés à la libération des apports en numéraire dont question ci-avant et le versement des dits fonds sur un compte spécial numéro BE91 0689 0084 3976 ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque « BELFIUS » .

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Lorette ROUSSEAU, Notaire

Déposé simultanément une expédition de l acte.

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
AERTS SIMON

Adresse
AVENUE CARDINAL MICARA 72/A 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale