1000 SUNS, EDUCATION, EXPERIENCE, TRANSFORMATION & EVOLUTION, EN ABREGE : 1000 SUNS

Association sans but lucratif


Dénomination : 1000 SUNS, EDUCATION, EXPERIENCE, TRANSFORMATION & EVOLUTION, EN ABREGE : 1000 SUNS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 578.866.405

Publication

28/01/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

LESQUELS ONT CONVENU DE CONSTITUER UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF SELON LES

STATUTS SUIVANTS :

Statuts

Titre I : Dénomination et siège social

Article 1er :

L association prend pour dénomination : «1000 Suns, Education, Experience, Transformation & Evolution,

Association sans but lucratif, en abrégé « 1000 Suns asbl » ou « 1000Suns asbl ».

Article 2 :

Son siège social est établi à 5590 Ciney, Rue Neufmoulin 9, dans la Région wallonne dans la province de

Namur, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant. Il pourra être transféré dans les limites de cette région par le

Conseil d Administration.

Titre II : Objet

Article 3 :

Article 3 §1 : L association a pour objets de :

- Susciter l émergence de générations futures actives, équilibrées, résilientes, responsables et joyeuses par le développement individuel et social.

-Favoriser le développement personnel de l individu en général et en particulier dans les différents aspects ci-

après sans que cette liste soit limitative ou exhaustive :

la connaissance de soi dans tous ses aspects de découverte de sa vie physique, émotionnelle, relationnelle,

Assemblée Générale Constitutive

Le 14 Janvier 2015, se sont réunis à Ciney Rue Neufmoulin 9 les soussignés:

Mme Squifflet Anne, née à Charleroi le 28/12/1962,

Domiciliée à 5000 Namur, Rue Château des Balances 1/32,

Numéro de registre national : 621228 314 38

Mme Cuvellier Julie, née à Namur le 28/02/1973, Domiciliée à 5590 Ciney, rue Neufmoulin 9 Numéro de registre national : 73022808837

M. Cuvellier Bernard, né à Ciney le 23/10/1949 Domicilié à 5590 Ciney, rue Neufmoulin 9. Numéro de registre national : 491023 007 14

(en abrégé) : 1000 Suns

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Neufmoulin 9

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : 1000 Suns, Education, Experience, Transformation & Evolution

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15301664*

Volet B

5590

0578866405

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ciney

Greffe

Déposé

25-01-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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mentale et spirituelle ;

la prise de conscience de ses relations avec la nature ;

l'amélioration de l' esthétique du comportement et de la beauté par l'organisation d'activités artistiques,

culturelles, musicales et en général à travers toutes activités;

l'amélioration de ses relations interpersonnelles, de ses techniques d expression, de ses relations

intergénérationnelles par la communication consciente, non-violente, positive, respectueuse du bien-être de

chacun

l'utilisation de l'énergie de l'amour intérieur pour surmonter la haine, cause de guerre, désintégration et

destruction.

Volet B - suite MOD 2.2

- Favoriser le développement social des individus et des groupes dans les différents aspects suivants sans que cette liste soit limitative ou exhaustive :

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Article 3 §2 : L association peut atteindre ses objectifs par tous moyens définis par le Conseil d administration ou

l Assemblée générale notamment sans que cette liste soit limitative ou exhaustive par :

- l organisation de toutes formes de stage et formation ;

- l'organisation de toutes formes d'activités liées á la protection de la Nature

- l organisation de toutes formes d activités artisanales ou artistiques ;

- l organisation de toutes formes d évènements socioculturels et/ou interculturels

- l organisation de voyages, camps ou excursions culturels

- l organisation d activités liées au bien-être

- La participation d aide aux populations fragilisées où qu elles soient, en association ou non avec des

organismes de même objectif.

Article 3 §3 : L association pourra s intéresser, participer, s associer à et exercer toute activité susceptible de

favoriser la réalisation de ses objectifs.

Article 4 :

L association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre III : Membres

Article 5 :

L association est composée de membres effectifs et d adhérents, d affiliés d honneur qui peuvent être des

personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 6 :

Article 6 - § 1. Sont membres effectifs :

Article 7 :

Les membres effectifs, les adhérents et les affiliés d'honneur sont libres de se retirer à tout moment de

l association en adressant par écrit leur démission à l association.

L exclusion d un membre effectif ou d un adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées (article 4 de la loi).

Article 8 :

Le non-respect des statuts, ou tout manquement au versement de la cotisation annuelle, sont des actes qui

peuvent conduire à l exclusion d un membre ou d un adhérent.

Article 9 :

Le conseil d administration tient un registre des membres.

Article 10 :

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l association.

le dialogue entre les cultures;

l amélioration des rapports entre les peuples dans le respect de la diversité;

l établissement d une meilleure compréhension et une reconnaissance mutuelle à travers le dialogue interculturel

dans un espace commun pour une bonne coexistence;

le renforcement du rôle des individus comme moteurs et acteurs de développement et de cohésion sociale;

l'unité des individus dans le processus méditatif spontané.

1) les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d administration

§ 2. Sont adhérents :

§ 3. Sont affiliés d'honneur : toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours financier à l association en versant un montant de minimum 25011 par an. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effectif ou adhérent de l association.

Toute personne qui désire devenir adhérent doit s'acquitter d'une cotisation de 2511 par an

Les adhérents bénéficient des activités de l association et y participent en se conformant aux statuts.

Article 11 :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au

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belge

L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association.

Volet B - suite MOD 2.2

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Article 12 :

L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3) la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4) l approbation des budgets et des comptes ;

5) la dissolution volontaire de l association ;

6) les exclusions de membres ;

7) la transformation de l association en société à finalité sociale ;

8) toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Titre IV : Assemblée Générale

Article 13 :

Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an dans les six premiers mois de l exercice.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Président du

Conseil d administration.

Article 14 :

Chaque membre a le droit d assister à l assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun de

ceux-ci dispose d une voix.

Article 15 :

L Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration, ou s'il est absent par un

représentant désigné par le celui-ci.

Article 16 :

L Assemblée générale peut valablement délibérer si les deux tiers des membres sont présents ou représentés.

Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés. En

cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 :

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce

sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur Belge. Il en va de même

pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant,

des commissaires.

Titre V : Administration

Article 19 :

L association est administrée par un Conseil composé de deux personnes au moins, nommés par l Assemblée

générale pour un terme de 1 an renouvelable, et en tout temps révocables par elle.

Le Conseil est composé au minimum de : 1 président, 1 trésorier. Ils sont révocables par l'Assemblée générale.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Le Conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire

selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 20 :

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent. Ses décisions sont prises à la

majorité simple des voix. En cas d'égalité des voix, la voix du Président est prépondérante.

Article 21 :

Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

En tout temps, le Conseil peut nommer ou révoquer un administrateur-délégué chargé de le représenter dans

tous les actes de gestion journalière. Le Conseil décide également de l'étendue des pouvoirs de l'administrateur-

délégué et de la manière de les exercer.

Titre VII : Dispositions diverses

Article 22 :

Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d administration à l Assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par l Assemblée générale, statuant à la majorité simple des

membres présents ou représentés.

Article 23 :

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 24 :

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l Assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi sur les associations

sans but lucratif.

Article 25 :

Article 17 :

Les décisions de l Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président

et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 26 :

En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées

au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur selon les articles

de la loi sur les associations sans but lucratif.

Article 27 :

Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans

but lucratif.

Au cas où les statuts seraient ou deviendraient en contradiction avec les termes de la loi régissant les

associations sans but lucratif, c'est celle-ci qui s'appliquerait.

Nominations

L'assemblée générale à l'unanimité nomme Mmes Anne Squifflet, domiciliée à 5000 Namur, Rue Château des

Balances 1/32, numéro de registre national : 621228 314 38

et Julie Cuvellier domiciliée à 5590 Ciney, rue Neufmoulin 9, numéro de registre national : 730228 088 37 au

poste d'administrateurs.

Mme Anne Squifflet est nommée à l'unanimité au poste d'Administrateur-délégué.

Coordonnées
1000 SUNS, EDUCATION, EXPERIENCE, TRANSFORMA…

Adresse
RUE NEUFMOULIN 9 5590 CINEY

Code postal : 5590
Localité : CINEY
Commune : CINEY
Province : Namur
Région : Région wallonne